Les discussions

Al Donation-Succession

Refus de succession

Bonjour, ma fille 50 ans vient de décéder, mon petit fils unique refuse la succession de sa mère. Pourra t'il hériter de moi?

1 réponse Dernière réponse le 14 juil. 2014 par
Gasc
breevandecamp Donation-Succession

Ouverture succession

Bonjour, pouvez vous me dire combien de temps apres un deces il faut pour ouvrir la succession et la duree maximale pour le faire.merci

1 réponse Dernière réponse le 14 juil. 2014 par
Sorgin
aquatix Donation-Succession

Sucession meubles et objets

bonjour, Ma grand mère est décédée, suite au décès de mes parents et notamment de mon père, je le représenterai avec ma soeur. Des premières questi...

6 réponses Dernière réponse le 14 juil. 2014 par
aquatix
nedica Donation-Succession

Maison algerie

Bonjour, Mes parents possèdent une grande maison en Algérie construite il y a environ 30 ans sur un terrain familial. Nous sommes 6 enfants (4 garç...

1 réponse Dernière réponse le 14 juil. 2014 par
BmV
tristan0066 Donation-Succession

Succession invisible

 Résolu

Bonjour, mon père est décédé en 2011 il avait un patrimoine immobilier d'une douzaine d'appartement en location et je n'ai rien du tout reçu. Ma mère ...

13 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2014 par
feloxe
leyag37 Donation-Succession

Legataire universel

bonjour mon oncle marié ( sa femme vit tjrs) vient de me faire sur papier libre et écrit de sa main un papier qui me fait légataire universel. il ...

4 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2014 par
leyag37
GPIDG Donation-Succession

Succession et partage

bonjour, mon mari est décédé il a 3 enfants d'un premier lit, nous avons acheté une maison en commun, avons fait un prêt viager hypothécaire pour nou...

2 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2014 par
Gasc
Gilcan Donation-Succession

Héritage d'une tante sans enfant.

 Résolu

Bonjour, Mon oncle, fils de ma grand-mère maternelle, marié sous le régime de la communauté vient de décéder et il semblerait qu'il ait fait de son ...

11 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2014 par
Gayomi
nicolettei Donation-Succession

Droit de succession

Je viens d'apprendre le décès de mon père (j'ai 18 ans)par suicide, mes beaux parents me demande de faire parvenir à sa banque mon rib car il n'y aur...

1 réponse Dernière réponse le 13 juil. 2014 par
Sorgin
redge1234 Donation-Succession

Calcul d'une action en réduction.

 Résolu

Bonjour, Qui peut me donner comment serait calculée l'action en reduction avec les données suivantes: - Mon père me donne en 2011 un maison de 200...

6 réponses Dernière réponse le 12 juil. 2014 par
Gasc
babouh13 Donation-Succession

Construction d'une maison au portugal

Bonjour, je voudrai faire construire une maison a loures (proche banlieue de lisbonne) , j'ai déjà le terrain, mais je ne sais vraiment pas commen...

3 réponses Dernière réponse le 12 juil. 2014 par
JULIEN
hortense05000 Donation-Succession

Donation : exoneration et abattement

 Résolu

Bonjour, Je ne comprends pas dans le cas de donation a enfant par exemple, la différence entre exoneration et abattement. Pourriez-vous me l'exp...

2 réponses Dernière réponse le 12 juil. 2014 par
hortense05000
drachnalb Donation-Succession

Protéger mon épouse

Etant qque peu hermétique à la compréhension du droit matrimoniale, je cherche la meilleure solution pour prévoir ma succession, et j'ai bien du mal à...

7 réponses Dernière réponse le 12 juil. 2014 par
condorcet
lurcy Donation-Succession

Succession

Bonjour, la succession d'une grand mère décédée allait à 50% à sa fille qui n'a pas eu le temps de signer pour l'acceptation de l'héritage car elle ...

2 réponses Dernière réponse le 12 juil. 2014 par
Sorgin
tristan1957 Donation-Succession

Vendre l'usufruit sans l'usufruitier?

Bonjour, Mon frère qui est le nu propriétaire de la maison de notre père souhaite récupérer l'usufruit. Seulement mon père malade n'est pas en m...

2 réponses Dernière réponse le 12 juil. 2014 par
tristan1957
antoina Donation-Succession

Donnation succession

Bonjour, mon pere est decede en laissant une assurance vie aux noms de trois beneficiaires alors que nous sommes six enfants;Nous avons decide de part...

1 réponse Dernière réponse le 11 juil. 2014 par
condorcet
Isolde14 Donation-Succession

Succession et assurance vie

 Résolu

Bonjour, Ma soeur handicapée qui vivait dans une résidence spécialisée depuis 1987 est décédée à 65 ans en laissant une petite succession et 2 assura...

2 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2014 par
Isolde14
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Vente d'un appartement

 Résolu

je suis propriétaire d'un appartement depuis2003,et j'ai entendu dire que si je le vendais après 15 ans d'occupations je serais plus taxer, pourriez v...

5 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2014 par
Utilisateur anonyme
breevandecamp Donation-Succession

Donation

Bonjour, mes grparents mon fait 1 donation entre vifs par preciput et hors part et avec dispense de rapport a leur succession f uture et avec toutes...

3 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2014 par
condorcet
hortense05000 Donation-Succession

Donation/declaration au fisc

 Résolu

Bonjour, En 2000 j'ai donné à mon fils 100.000 francs (environ 15.000 euros) pour qu'il ouvre un PEL et je n'ai pas fait de déclaration. J'avoue q...

5 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2014 par
condorcet
ameldav Donation-Succession

Succession de ma maman- soucis avec notaire

Bonjour, je vous expose mon problème en quelques lignes: Ma maman est décédée en Mars 2013, sous les coups de son mari, le procès n'ayant toujours pa...

7 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2014 par
condorcet
antoina Donation-Succession

Succession

bonjour;Mon pere vient de deceder,il n a pas laisse d heritage ,juste une assurrance vie qui ne comporte que trois beneficiaires alors que nous sommes...

3 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2014 par
josette
Jj270769 Donation-Succession

Acte de dévolution successorale

Ayant un frère qui est décédé, et ayant refusé la succession, ma notaire refuse de me délivrer un acte de dévolution successorale, afin que je puisse ...

2 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2014 par
Jj270769
romarines Donation-Succession

Acheter une maison avec un de nos enfants

Bonjour, Nous avons 2 enfants et nous envisageons d acheter une maison avec 2 appartements avec notre fille et son compagnon afin de ne pas être se...

4 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2014 par
romarines
MurielUnSeulL Donation-Succession

Formulaire impôt

 Fermé

Bonjour, Je compte donner à mon père la somme de 31 700€ dans le cadre du remboursement anticipé de son prêt immobilier]. Je sais que mon père d...

Dernière réponse le 11 juil. 2014 par
00lina00
templar7 Donation-Succession

Renonciation succession

dans le cas d'une renonciation à succession, doit on licencier l'employé du défunt et payer les indemnités, ainsi que d'eventuels retard de paiement ...

1 réponse Dernière réponse le 11 juil. 2014 par
Sorgin
Marco663 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Mon père décédé il y a 10 ans, j'ai refusé sont héritage vu les dettes. Maintenant, son frère qui n'a pas d'enfant décède et le notaire...

3 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2014 par
Marco663
Bouilhol Donation-Succession

Succession

mon frére desire faire donation de sa maison à son neveu indigent qu elle démarche à effect merci pour la réponseuer montant des droits de mutatio...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2014 par
Sorgin
jay234 Donation-Succession

Droit d heritage

bonjour je suis divorce et papa d un garcon de 8ans je vis dans la maison construite avec sa mere et depuis peu g un autre enfant avec une autre femm...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2014 par
Sorgin
genovefa Donation-Succession

Représentation enfant adopté simple

Bonjour, Mon père étant décédé je suis héritière pour partie. je souhaiterais savoir si ma fille adoptive ( eh bien que ce ne soit qu'une adoption...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2014 par
condorcet
patblt1 Donation-Succession

Acte de vente

Bonjour, Sur un acte de vente d'un bien en 1977, il est indiqué que le vendeur est célibataire majeur, alors qu'il est divorcé et père d'un fils. ...

2 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2014 par
Gasc
FLEURSRARES Donation-Succession

Succession d un assurance vie

Bonjour, mon grand-oncle est décédé. Il avait souscrit deux assurance-vie auprès du CA et n'ayant pas eu d'enfant, il a mis en bénéficiaires ses soeur...

2 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2014 par
Gasc
ravette5962 Donation-Succession

Héritage

Bonjour Mon père est décédé depuis un an. Ma mère vient de se décider à s'inscrire à une maison de retraite. Elle vend la maison. Puis-je demander m...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2014 par
jmp59
sancoins Donation-Succession

Héritage partagé

Bonjour, Un testament à été fait par notre mère pour un héritage partagé entre ma soeur et ses deux enfants et moi. Est ce que la part de cet hérit...

7 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2014 par
lurcy
lurcy Donation-Succession

Succession

Bonjour, Une grand-mère décédée, sa fille héritière à 50 %, l'autre moitié étant un legs à un organisme médical. Sa fille étant hospitalisée en pha...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2014 par
Sorgin
antoina Donation-Succession

Ddonnation et succession

Bonjour, mon pere vient de deceder en laissant juste une assurance vie sur laquelle il n y a que tris beneficiares alors que nous sommes,Nous sommes d...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2014 par
Sorgin
martychou Donation-Succession

Changement

j'ai confié la succession de mon défunt père a un notaire depuis 18 mois. puis-je lui retirer cette mission et la confier a un autre notaire? CORDI...

4 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2014 par
martychou
angiotensine Donation-Succession

Succession et frais d' hébergement en ehpad

Bonjour, la maison de ma grand-mère sous curatelle, a été vendue avec l accord de mon frère et le mien, nous sommes les héritiers directs ( notre gra...

9 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2014 par
angiotensine
patblt1 Donation-Succession

Vente d'un bien

Bonjour, Mon père, divorcé de ma mère, a vendu un bien en indiquant sur l'acte de vente qu'il était célibataire majeur. N'avait il pas l'obligat...

1 réponse Dernière réponse le 9 juil. 2014 par
Sorgin
Romulus71 Donation-Succession

Héritage de mon épouse et divorce

 Résolu

Bonjour, Bonjour, Ma femme a hérité 1/4 de la valeur d'un maison en indivision il y a 16 ans, nous sommes mariés depuis 40 années. La communauté ...

4 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2014 par
Romulus71
breevandecamp Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, mes grand parents m'on legué leurs maison en 1974(leur 2 filles dont 1 est ma mere me l'ont vendu et en contre parti ont touché de l'argen...

3 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2014 par
breevandecamp
redevils27 Donation-Succession

Héritage de mon père

Bonjour Mon père est décédé il y a 1 semaine j'ai 22 ans et je suis enfant unique ma mère est lui était en instance de divorce j'aurais aimé savoi...

2 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2014 par
Gasc
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