Les discussions

Remariage de mon père

Bonjour, Pouvez vous m'orienter sur les héritages.. je vous explique mon histoire.. Ma mère est décédée il y a 6 ans, mon père et ma mère avaient de...

4 réponses Dernière réponse le 22 mars 2016 par
Seb

Rachat d'une partie de la maison de mon conjoint

Bonjour, Je vis avec un homme qui a hérité d'une maison par donation de leur vivant de ses parents, il a trois enfants. M'est-il possible de rachete...

4 réponses Dernière réponse le 22 mars 2016 par
Keops29

Généalogiste obligatoire pour rencontrer le notaire ?

Bonjour, Un généalogiste m'a contacté pour m'apprendre le décès d'une parente éloignée. Or je connaissais déjà ma qualité d'héritière, mon oncle, é...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2016 par
ginto5

Résolu ?

Bonjour, que veut dire "Résolu" ?

3 réponses Dernière réponse le 22 mars 2016 par
BmV

Achat de maison

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir si un tuteur familial peut acheté la maison de son protégé ? Merci d'avance pour vos réponses

3 réponses Dernière réponse le 22 mars 2016 par
pistache

Devoirs d'un usufrutier

 Résolu

Bonjour Voila 3 ans que mon papa est décédé..ma sœur aînée a racheté la maison familiale de mes parents, ma maman est usufruitière.Pour le bien êtr...

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2016 par
ploki1970

Assurance-vie et succession

 Résolu

Bonjour, les parents de mon mari décédé en 2001, ont vendu leur maison en 1999 et ont ouvert avec l'argent de la vente un contrat d'assurance-vie au p...

4 réponses Dernière réponse le 22 mars 2016 par
NULLE62

Recuperer un herritage

voila ma grand mere est décéder il y a 21 ans et elle ma léguer une maison, a l'époque j'etais mineur sous la tutel d'un oncle . aujourd hui j'ai ...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2016 par
condorcet

Usufruit

Bonjour, voila mon père s'est remarie et est decede il y a 4ans et demi ,sa femme a l'usufruit des biens de mon père,comme au derniere nouvelle j'ai...

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2016 par
Paris...

Réquilibrage : y a t-il prescription ?

Bonjour, Nous avons hérité en indivision au décès de mon père en 2001, d'une maison et de trois terrains attenant à la maison. Mon père à fait une ...

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2016 par
roudoudou22

Droit d'héritage : a qui s'adresser ?

Bonjour, comment et a qui faut il s'adresser pour savoir si j'ai droit a un heritage?alors que mere et beau pere sont decedes tout les deux.

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2016 par
doris33

Succession pacs testament enfants

Bonjour, Avec mon concubin nous sommes pacsés depuis 7 ans et avons fait un testament disons que nous nous donnons nos part mutuellement. Nous avons...

3 réponses Dernière réponse le 22 mars 2016 par
condorcet

Vente maison

bonjour j'ai ma mere qui a vendu sa maison elle est remarie .on n'ai 4 enfants mon père et décédé 2006 .comment sont repartie les part merci .

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2016 par
roudoudou22

La dette de l'un des héritiers est-elle effacée au décès ?

Bonjour, Nous sommes 4 soeurs et frères héritiers direct de notre grand-mère décédée il y a un an. Celle-ci avait 2 filles dont notre maman décéd...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2016 par
condorcet

Savoir qui vas tous toucher l argent

bonjour, je suis malou et ma question va peut etre parettre bete mais peut que quelq un pouras m aider ...

5 réponses Dernière réponse le 21 mars 2016 par
djivi38

Née hors mariage

Bonjour, alors voila mon père est décédé sa vas faire bientôt 1 ans. Il a eu 4 fille d'un premier mariage, donc c'est 4 fille porte son nom de famil...

6 réponses Dernière réponse le 21 mars 2016 par
liliandreyyaya

Répartission enfant/petit enfant

Bonjour, Ma grand-mère étant décédé la succession va être réparti en 4 enfants. 3 enfants toujours vivant / 1 enfant décédé dont le petit enfa...

4 réponses Dernière réponse le 21 mars 2016 par
Utilisateur anonyme

Succession a l'etranger d'un marocain

Bonjour, Je souhaiterait poser 4 questions simples : 1) Quels sont les heritiers d'une personne marocaine decedee au Maroc et laissant 1 veuve et ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2016 par
doris33

Succession

Bonjour, Nous sommes 8 freres et soeurs nous avons signe un projet de succession pour les impots ainsi que le projet avec le montant reel que l on v...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2016 par
condorcet

Dernier avenant clause bénéficiaire perdu

Bonjour, Le Crédit Agricole ne peut produire le dernier avenant modifiant la clause bénéficiaire (perdu à l'archivage) du contrat assurance vie de ma...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2016 par
LauLotte41

Reconnaissance d'heritage

Quelle est la validité d'une photocopie d'une reconnaissance d'héritage signée en 1994

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2016 par
sleepy00

Déplacement d argent

Bonjour, le jour du décès de ma maman mon petit frère ayant la procuration du compte de ma maman a transférer 6000 euro sur le compte de ma soeur sois...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2016 par
roudoudou22

Donation

Combien peut-on donner à chaque enfant en donation de son vivant ? Jusqu'à quel âge peut-on faire une donation?

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2016 par
djivi38

Donation entre epoux

Bonjour, J'ai égaré mon acte de donation au dernier vivant. Comment puis je me procurer une copie ?. Cordialement.

3 réponses Dernière réponse le 21 mars 2016 par
Micha1.

Succession

 Résolu

Bonjour, je suis mariée et j'ai eu une fille avec mon mari. Celui a eu un fils d'un précédent mariage. Il n'y a pas eu de contrat de mariage entre...

5 réponses Dernière réponse le 21 mars 2016 par
condorcet

Succession

Bonjour, Ma mère, décédée récemment, possédait, en son nom propre, un compte de placement bloqué depuis. L'un des enfants héritiers peut-il exiger d...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2016 par
roudoudou22

Certificat

Bonjour, comment obtenir un certificat d acquitement ou de non exigibilite des droits de mutationpar deces MERCI

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2016 par
condorcet

Avocat pour entrée en possession ? sucession

 Résolu

Bonjour, j aimerais svoir si un avocat est obligatoire pour une entree en possession .merci

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2016 par
condorcet

Succession et partage

Bonjour, Notre père est décédé en 1989 et la succéssion avait été réglée, ma mère avait choisit l'option du 1/4 en pleine propriété et 1 /7 eme je ...

3 réponses Dernière réponse le 21 mars 2016 par
cathyvan

Décès d'un héritier

Bonjour, Un ami a perdu son père fin d'année dernière et donc la succession est en cours. Mon ami vient de décédé, laissant une femme et aucun ...

3 réponses Dernière réponse le 20 mars 2016 par
condorcet

Quotite disponible

Bonjour, je voudrais favoriser deux de mes enfants par rapport au 3eme comment faire lors de l’achat d'un appartement dont j'aurais l'usufruit. j...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2016 par
gehi

Reconnaissance de dettes

Bonjour, Ma mère veut faire une reconnaissance de dettes d'environ 40 000€ à ma sœur pour l'aider à acheter une maison. Comment ça se passe pour la ...

2 réponses Dernière réponse le 20 mars 2016 par
sleepy00

Un enfant peut-il réclamer sa part à l'usufruitier ?

 Résolu

Nous sommes mariés sous le régime de la communauté ,mais mon mari a hérité d'un bien propre :notre maison que nous avons réparée et agrandie ensemble....

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2016 par
condorcet

Silence radio

Bonjour, Mon mari est décédé il y a un an et 3 mois. La succession n'est toujours pas réglée. Il y a eu un gros problème de partage des héritiers ...

4 réponses Dernière réponse le 20 mars 2016 par
Dadbab

Procuration et indivision

dans le cadre d'une indivision après succession , quel type de procuration couvrant à peu près tous les cas peut-on signer ?

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2016 par
^^Marie^^

Donation a mon fils unique

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterai savoir quelles sont les démarches pour faire donation de la maison et garder l usufruit Merci de votre réponse

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2016 par
Gayomi

Changement de notaire

Bonjour, je suis veuf depuis 3ans ,j ai un notaire qui ne fait rien .j'ais mis ma maison en vente et je voudrais signe l'acte finale chez le notaire...

5 réponses Dernière réponse le 20 mars 2016 par
danielle payrissat

Déclaration rectificative : déduction des frais d'avocat

Après avoir déposé la déclaration de succession de mon père (dont je suis l’unique héritier) dans les délais, je viens ce mois-ci de bénéficier d'une ...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2016 par
Gayomi

Payer un crédit de mes parents décédés .

Bonjour, j aimerai savoir comment ca se fait qu on m oblige a payer u credit de mes parents decedes . sachant qu il y avait une assurance deces et ...

3 réponses Dernière réponse le 20 mars 2016 par
Gayomi

Acte de notoriété, bon pour pouvoir et signature

Bonjour, Suite au décès de mon dernier parent ( qui résidait à 500 km), l'office notarié m'a informée par mail deux jours avant le rendez vous de la...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2016 par
condorcet

Donation

Bonjour, j'ai été élevé par ma tante et mon oncle depuis l'age de 3 mois,j'ai 50 ans aujourd'hui,et pour des facilités d'héritage,nous avons éffectu...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2016 par
condorcet

Divorcer....et montant retraite ?

Bonjour, Pour avoir une retraite complète dois je divorcer avant d'en faire la demande à l'âge requis ou tant que je suis encore mariée ? et dans ce...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2016 par
doris33

Délai pour modifier déclaration de succession

Après avoir déposé ma déclaration de succession dans les délais, je viens ce mois-ci de bénéficier d'une décision favorable d'une cour d'appel après p...

8 réponses Dernière réponse le 20 mars 2016 par
Gayomi

Devoir de l'usufruit

mes frères, ma sœur et moi-même avons un bien en nue-propriété, l'usufruit en revient à notre belle-mère qui récemment a mis le bien en location, sans...

4 réponses Dernière réponse le 20 mars 2016 par
Paris...

Deces sans enfant

 Résolu

Bonjour, Mon oncle est décédé et est marié sous la communauté réduite aux acquêts, sans enfants. son père et sa mère sont décédés. son terrain qu'il...

3 réponses Dernière réponse le 19 mars 2016 par
mimi

Annulation d une donation

bonjour , pouvez vous me dire comment faire pour annuler une donation entre époux consentant et qu elle papiers qui faut merci

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2016 par
Gayomi

Héritage

Bonjour, mon cousin est décédé, il n avait pas d'enfant et n était pas marié, il était célibataire. Sa mère est encore vivante et son père est décédé ...

2 réponses Dernière réponse le 19 mars 2016 par
geegee

Succession de parents a enfant

Bonjour, je voudrais savoir le montant des droits de succession a payer par mon fils pour un héritage de 350000 euros

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2016 par
Gayomi

Maman usufruitiere dcd

Bonjour, maman est décédée .elle était usufruitière de sa maison rachetée par mon frère. elle a fait de nombreux travaux entièrement payes par elle:...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2016 par
belloy

Mariage sous le régime de la communauté

Bonjour, Ma mère a fait une donation partage d'une maison entre mes 3 frères et mes soeurs, nous avons racheté la maison avec mon époux, j'ai donc ...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2016 par
condorcet
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