Les discussions

Frais différents d'obséque

ma gd mère est décédée elle a eu 3 enfants dont mon papa qui est décédé; Je deviens héritière à sa place. Le notaire a fait le partage financier en 3 ...

2 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2014 par
jmp59

Donner leur bien immobilier à mon fils

Bonjour, Mes parents veulent donner leur bien immobilier à mon fils qui est leur seul petit fils. Bien évidemment ils ne veulent pas que je perçoive...

10 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2014 par
Cfc

Hypothèque oubliée lors de la succession

Bonjour, J'ai hérité avec ma soeur de la maison de nos parents. Lors de la succesion le notaire n'a pas fait la vérification d'hypothèque. Auj...

3 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2014 par
Cfc

Demande de sucession

Etant une famille de 5 enfants donc 2 son decede, ainsi que m est parents ,nous avons une maison en Italie.Si nous voulons la vendre, que doit on fair...

1 réponse Dernière réponse le 15 janv. 2014 par
roudoudou22

Je ne comprends rien du tout

 Résolu

Bonjour, voilà ma mère est décédé le 27 Septembre 2013 et c'est moi, la fille aînée qui représente ma mère comme mes parents étaient divorcés, et j...

6 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2014 par
johanna2401

Refus de succession , qu'en est il de la maison ???

Bonjour, Mon mari est décédé il y a quelques années de cela. Pour des raisons personnelles nous avons refuser la succession moi et mes trois fils, s...

7 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2014 par
Sorgin

Acte de notoriété

 Résolu

BONJOUR SUITE AU DECES DE MON EPOUSE QUI ETAIT EN ARRET DE TRAVAIL POUR LONGUE MALADIE (en attente d une greffe de coeur) ET AVAIT UNE PENSION D INVA...

4 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2014 par
BIDOCHOUNET

Compte caché...

Bonjour, Mon père est décédé le 30 août 2012. La succession est finie depuis août 2013. Après avoir demandé si un compte au nom de mon défunt p...

7 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2014 par
avocatsuccession

Donation de parts de sci

qu'elle est le cout de donation de parts de sci par notaire

1 réponse Dernière réponse le 15 janv. 2014 par
Sorgin

Heritage nue propriété

Bonjours a tous j'ai perdu mon père en 2008, celui-ci a laisser la maison en usufruit a ma belle mère ( ma véritable mère étant décédé en 2002 ) ...

8 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2014 par
Sorgin

Reconnaissance de dette

 Résolu

bonsoir, après le décès de ma maman,mon père m'as donner deux reconnaissances de dette, une de chaque de mes soeurs, il y en a une qui stipule que le...

7 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2014 par
willewilly

Succession et argent detourné

Bonjour ! Mon beau-père est décédé en Février 2013 , lorsque nous avons voulu faire prélever le montant des obsèques sur le compte courant ,nous no...

10 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2014 par
corcier

Heritage

je suis le seul en vie mes freres sont et ma soeur sont décédés de 2 lits 1 frère marié 1 frère célibataire ,soeur mariée Question: comment se répat...

1 réponse Dernière réponse le 15 janv. 2014 par
domdo76

Succession

Il y a 30 ans mon frère s'est permis de prendre 3 lingots d'or chez mes parents sans leur consentement. Il est depuis décédé. Mes parents sont aujour...

8 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2014 par
roudoudou22

Heritage compliqué

 Résolu

Bonjour, ma maman est décédée il y a 5 ans, juste après le décès de son mari 1 ans avant. Nous sommes 4 enfants et avons accepté l'héritage sans savo...

2 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2014 par
avocatsuccession

Expertise psychologique pour rédaction d'un testament

 Résolu

Bonjour, Suite à des différents familiaux je souhaite rédiger rapidement mon testament chez un notaire ainsi que des dispositions particulières rel...

6 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2014 par
avocatsuccession

860.1

Bonjour, c'est quoi l'article 860.1 ?? interdit il le reemploi ??

4 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2014 par
roudoudou22

Don manuel et equilibrage entre les enfants

j'ai 3 enfants , pour qu'ils achetent en commun un appartement ,je leur fait un "don manuel" l'un veut redonner sa part à son fils (pas de probl...

1 réponse Dernière réponse le 14 janv. 2014 par
roudoudou22

Restitution

Bonsoir, Dans la succession de ma mère une somme a été reversée (restituée) par un des cohéritiers réservataires au compte de la succession. En ...

1 réponse Dernière réponse le 14 janv. 2014 par
roudoudou22

Heritage d'un oncle et tante

Bonjour, voila j'ai mon oncle et ma tante qui me prenne comme leur fil et il m'on fait un papier ecrit de leur main par lequel apres leur mort j'her...

1 réponse Dernière réponse le 14 janv. 2014 par
domdo76

Assurancevie

Pour l assurance vie seule la conjointe à droit ou les enfants aussi?? Merci

1 réponse Dernière réponse le 14 janv. 2014 par
Sorgin

Frais d'obsèques

Bonjour, Je suis l'aînée d'une fratrie de 7 enfants, nous avons perdu notre papa fin 2013, mes parents étaient divorcés mais vivaient toujours ensemb...

1 réponse Dernière réponse le 14 janv. 2014 par
Sorgin

Succession sans bien immobilier notaire ou pas

Bonjour, Nous sommes deux héritiers il y a pas de bien immobilier et des meubles sans valeur . Sur le compte en banque d'un montant de 85000€ E...

5 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2014 par
domdo76

Décision pour maison de retraite

Bonjour, Ma belle mère a décidé d'aller en maison de retraite, sa pension ne suffit pas à payer, donc elle sollicite mon aide. Elle possede une mai...

4 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2014 par
Bertcharles

Maison

mon ex mari à l usufruit de notre maison à raison de 60%etmoi40% IL s est remarié et acheter une 2é MAISON.je voudrai savoir quels sont mes droits si ...

2 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2014 par
rcfleur

Maison

 Résolu

Bonjour, Au décès de ma mère seule occupante, nous avons décidé ma soeur et moi quelle achète la maison la garde et m'en donne la moitié en financ...

7 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2014 par
domdo76

Renoncer à une donation de nue propriété

En 2006 notre notaire nous a conseillé une donation de la nue propriété de notre appartement parisien à nos quatre enfants. Il nous avait bien alerté ...

1 réponse Dernière réponse le 14 janv. 2014 par
Bernar65

Ex pupille de l' etat

Comment faire valoir mes droits à l'héritage de mes parents qui m'ont tous les deux reconnue et qui sont décédés depuis longtemps en laissant des bien...

1 réponse Dernière réponse le 14 janv. 2014 par
Bernar65

Succession

 Résolu

Lors du partage du mobilier dans ma succession avec mon frère, ce dernier s'est permis de prendre deux meubles impartageables (meubles de valeur) il a...

3 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2014 par
roudoudou22

En nu propriété, quel pourcentage de la vente d un bien

 Résolu

mes parents ont fait une donation partage. J ai reçu une maison en ruines ou presque sur du terrain. J ai mis 70 000 euros dans la réfection Je l hab...

8 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2014 par
Sorgin

Frais de succession mobilier

Bonjour, Mon père vient de décédé , nous devons passer devant le notaire pour la succession. une estimation des meubles a était réalisé par un antiqu...

7 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2014 par
Sorgin

Contenu d'un acte notarié

bonjour Une personne, suite au décès de son conjoint, devient usufruitière de la totalité des biens (maison avec terrain) et les 5 enfants nus-propri...

3 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2014 par
Sorgin

Succession hyper difficile

Bonjour, Je suis héritière de mon papa décédé en septembre dernier. Mon père avait 3 enfants d'un précédent mariage. Il n'y a jamais eu d'entente ave...

1 réponse Dernière réponse le 13 janv. 2014 par
Sorgin

Donation aux enfants

Bonjour, J'ai 86 ans, aprés donnation de 2008 , il restait un reliquat de 66900 euros sur les 150 000 euros ( autorisés ) Je voudrais savoir ce qu'i...

1 réponse Dernière réponse le 13 janv. 2014 par
Bernar65

Licitation de vente immobilière suite à liquidation judiciaire.

Bonjour, J'ai reçu ainsi que mes soeurs un courrier du mandataire liquidateur de mon frère, nous informant d'une licitation vente immpbilière...

1 réponse Dernière réponse le 13 janv. 2014 par
Bernar65

Frais de succession 12 ans après une donation partage

Bonjour, Je me permets de demander votre aide: Mon père est décédé fin décembre, il avait fait en 2002 une donation partage de la quasi totalité des...

4 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2014 par
gers3275

Refus de donation, repercussions sur le droit de succession

Je desire refuser une donation et donc une succession. Le Notaire qui est en charge des proprietes immobilieres de ma mere m'a donne cette reponse: ...

3 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2014 par
domdo76

Succession

 Fermé

Bonjour, d abord merci pour votre réponse je suis entrain de faire les démarche pour la succession de ma belle mère ,puisque je suis la fille uniq...

1 réponse Dernière réponse le 13 janv. 2014 par
BmV

Succession voiture

Bonjour, je vous explique ma situation j'ai 19 ans une petite soeur de 15ans et un petit frère de 10ans notre papa et décédé depuis le mois d'août n'é...

4 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2014 par
Piniouf 75

Information sur succession

 Résolu

Bonjour J'aurai souhaité savoir si lors de mon décès l'ouverture d'une succession chez un notaire sera obligatoire. Je suis divorcé - J'ai un se...

2 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2014 par
ASILLY

Testament

bonjour, suite au décès de mon père , sa compagne encore marié avec son mari, nous a parlé d'un testament que mon père avait elle , qu'il lui donne le...

6 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2014 par
patoualy

Droits de succession

 Résolu

Bonjour,. Voilà dois-je rembourser les frais de succession réglés par ma mère de son vivant suite au décès de mon père il y a quelques années récl...

6 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2014 par
Cfc

Déshériter conjoint

 Résolu

Je suis separee legalement depuis 30ans. J'ai un fils. Est ce que je peux faire testament en indiquant comme unique heritier mon fils? Est ce que...

15 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2014 par
Maxximili1

Transférer sa part de biens mobiliers à une soeur

 Résolu

Bonjour, On est quatre dans la fratrie. La partage des biens mobiliers (meubles et objets) a commencé. Mon frère dit maintenant qu'il ne veu...

6 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2014 par
C'est moi qui pose la question

Partage

Bonjour, composition des héritiers, notre mère pour la moitié et un peu plus je crois et le reste pour 6 frères/soeurs, père DCD. Une petite propriét...

1 réponse Dernière réponse le 12 janv. 2014 par
Cfc

Heritage...

Mon père a procéder a une donation partage des biens en 2006 chez un notaire entre moi et mon frère. Il s'agit d'une maison et ses dependences qui son...

1 réponse Dernière réponse le 12 janv. 2014 par
Sorgin

Succession, je signe quoi ?

Bonjour, Je voudrai savoir ce que l'on signe chez le notaire lors d'une succession, est ce un original ou une photocopie de l'acte notarié ? il s'...

10 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2014 par
bibiblue

Héritage

bonjour il y a un peu plus de 2 ans, mon beau père est décédé et nous avons refuser l'héritage pour mon conjoint et notre fils ( cause de dettes) et...

1 réponse Dernière réponse le 12 janv. 2014 par
Sorgin

Obligation de passer par le notaire?

Bonjour, Nous avons perdu notre père en septembre dernier. Nous sommes plusieurs enfants dont un est décédé en 1992 qui a laissé 4 enfants. mes pa...

4 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2014 par
Cfc

Donation

Bonjour, J'ai hérité au décès de mon père en 1996, d'1/8 d'une maison (ancienne, sans valeur, en Creuse), ma soeur également et notre mère a les 3/...

1 réponse Dernière réponse le 12 janv. 2014 par
Sorgin
Résultats 40451 - 40500 sur un total de plus de 50 000