Les discussions

aquarelle7700 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, mes Enfants sont maries sans contrat de mariage, j'aimerais savoir,,,,, au moment de ma disparition, ou va aller ce que je legue soit d...

1 réponse Dernière réponse le 27 juin 2014 par Sorgin
Mahelia Donation-Succession

Droit des huissiers de justice

 Résolu

Bonjour, un huissier a t il le droit de pénétrer dans le domaine familial sans l'accord de la propriétaire pour y prendre des photos et interroger se...

6 réponses Dernière réponse le 27 juin 2014 par
Mahelia
lerupismaurien Donation-Succession

Vendre une donation

 Résolu

bonjour je voudrais vendre un terrain qu' on ma donner .mais voila le problème il me faut la signature de mes 2 parents mon père et d accord et ma mèr...

21 réponses Dernière réponse le 27 juin 2014 par lerupismaurien
fanou24 Donation-Succession

Donation d'un héritage terrien à l'état

Bonjour à toutes et à tous, Nos parents sont décèdes, et la fratrie (quatre enfants) avons hérités de trois parcelles de terrain. Aucun d'eux, pour l...

5 réponses Dernière réponse le 27 juin 2014 par avocatsuccession
zenjepi Donation-Succession

Succession : vente du bien

Bonjour, suite au décès de ma mère, j'hérite avec mes neveux d'une maison. nous devons bien entendu la mettre en vente ma question est la suivant...

5 réponses Dernière réponse le 27 juin 2014 par zenjepi
zenjepi Donation-Succession

Donnation : le plus avantageux

Bonjour, la Grande Tante d'un ami est très malade, elle souhaite léguer à ses petits neveux un appartement; Aussi, compte tenu du lien de pare...

2 réponses Dernière réponse le 27 juin 2014 par zenjepi
crisco64 Donation-Succession

Notaire

Un notaire peut il seul, demander par la loi des 2/3, la vente d un bien en indivision? Ma mère est usurfruitière, nous sommes trois en indivision, u...

2 réponses Dernière réponse le 27 juin 2014 par Gasc
Chantout Donation-Succession

Vente immobilière

Bonjour, En 2002, j'ai acheté en nue propriété l'appartement de ma mère qui était veuve. Le prix fixé a été minoré de 10% en fonction de l'age de ...

2 réponses Dernière réponse le 27 juin 2014 par Chantout
henyvo Donation-Succession

Frais de notaire

 Résolu

Bonjour, merci de bien vouloir m'indiquer le taux des frais de notaire pour une succession de 150 000€ (fratrie de 5) pouvez vous aussi m'indi...

2 réponses Dernière réponse le 27 juin 2014 par henyvo
sandrine340000 Donation-Succession

Donation achat maison

bonsoir ma mère après un divorce douloureux a vendu sa maison et avec l argent elle a racheter une maison a ma soeur qui lui a bien monté la tete co...

1 réponse Dernière réponse le 27 juin 2014 par
condorcet
LIMERIC Donation-Succession

Testament

Bonjour, je suis née d 'un premier mariage de mon père celui-ci à fait son testament de façon à ce que j'herite de sa maison qui est un bien qui lui v...

2 réponses Dernière réponse le 26 juin 2014 par
Gayomi
10101973 Donation-Succession

Récupérais un champs

je voudrais récupérer un champs ,suite succession de ma mère , le notaire ma dit que je pouvais le récupérais ,quant je voulais , car il fessait moins...

1 réponse Dernière réponse le 26 juin 2014 par
Enka1
xoumy Donation-Succession

Don argent entre freres et soeurs

Bonjour, dans le cadre d'une petite succession suite au décès de mon père, comme beaucoup, je suis malheureusement confrontée à un univers totaleme...

2 réponses Dernière réponse le 26 juin 2014 par
condorcet
laura5738 Donation-Succession

Bons de capitalisation

Bonjour pourriez vous m aider notre mère décédéé il y a peu de temps possedait des bons de capitalisations .nous avons retrouvés juste un papier avec...

3 réponses Dernière réponse le 26 juin 2014 par yep
Fanfan83000 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, je suis mariée en seconde noce sous le régime de la communauté ' mon époux à deux enfants d'un premier mariage et moi deux enfants d'un premi...

1 réponse Dernière réponse le 26 juin 2014 par Mamysud
redes124 Donation-Succession

Deces maman

Bonjour, Ma maman vient de décéder et je ne suis pas en bon terme avec mon père. En 1997 ma grand-mère a acheté une maison à maman avec comme seul...

1 réponse Dernière réponse le 26 juin 2014 par DorisOups
Charlottecf3 Donation-Succession

Délai signature succession

 Résolu

Bonjour. Merci pour la réponse. Le notaire m'a appelé ce matin et je dois signer la succession lundi prochain. Mon frère et ma soeur ne seront pas pr...

3 réponses Dernière réponse le 26 juin 2014 par Sorgin
reidid1950 Donation-Succession

Usufruit et viager

MA BELLE MÈRE AYANT L'USUFRUIT D'UN BIEN APPARTENANT A MON PÈRE A RENONCE AU BÉNÉFICE DES DROITS VIAGERS D'HABITATION ET D'USAGE PRÉVUS A SON PROFIT Q...

2 réponses Dernière réponse le 26 juin 2014 par
BmV
ni134 Donation-Succession

Donations

Peut on transformer une donation en nue propriete en donation en pleine propriete?

2 réponses Dernière réponse le 25 juin 2014 par
condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

L'intérêt d'acheter avec ses enfants ?

Bonsoir, Nous allons acheter un garage (local pour un véhicule ), avons nous intérêt d'associer à l'achat nos deux enfants et donc d'ajouter leurs n...

6 réponses Dernière réponse le 25 juin 2014 par Sorgin
ninon34 Donation-Succession

Que signifie " la quotité disponible"

Bonjour et merci de me renseigner, Mon époux et moi avons fait une donation entre époux. mon mari ayant trois enfants de deux mariages précedents e...

4 réponses Dernière réponse le 25 juin 2014 par ninon34
LILOTTE 33860 Donation-Succession

Abattement entre tante et neveu ?

Bonjour, Je viens d'hériter d'une tante, nous sommes 16 neuveux et nièces et un oncle, nous héritons d'un montant nette de 79000 répartis sur tou...

3 réponses Dernière réponse le 25 juin 2014 par Sorgin
anneluce82 Donation-Succession

Décès et notaire

Bonjour à tous Ma mère vient de décéder il y a quelques jours. Mes parents étaient mariés sous le regime de la communauté avec une donation au derni...

3 réponses Dernière réponse le 25 juin 2014 par Sorgin
jbourg Donation-Succession

Succession

Bonjour J'ai hérité de la maison de mon père il y a 11 ans. j'étais nu-propriétaire et ma mère , usufruitière. Il y a deux ans, nous avons vendu la...

1 réponse Dernière réponse le 25 juin 2014 par Sorgin
carvir Donation-Succession

Dons

 Résolu

bonjour, je souhaite donner à ma fille une somme de 10000 euros pour l"achat d'un bien immobilier. Comme nous avons un autre enfant, devons nous pass...

1 réponse Dernière réponse le 25 juin 2014 par
Enka1
papalolo33 Donation-Succession

Usufruit et expropriation

Bonjour, Ma mère agée de 79 ans doit être expropriée suite a enquête d'utilité publique. Elle a 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufruit. L'inde...

4 réponses Dernière réponse le 25 juin 2014 par papalolo33
evrytania Donation-Succession

Contestation testament

Bonjour, un ami a fait un testament en ma faveur avant sa maladie invalidante. il n a pas de famille directe cependant 2 membres de sa famille ont...

2 réponses Dernière réponse le 25 juin 2014 par evrytania
Charlottecf3 Donation-Succession

Indivision

 Résolu

Bonjour à tous. Avec un frère et une soeur, nous héritons d'une maison de ma mère décédée il y a 6 mois. Notre père est décédé en 1994. Mon frère et m...

1 réponse Dernière réponse le 25 juin 2014 par Gasc
ASTRIDBIS Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, Mon mari a perdu son père il y a 5 ans. Sa soeur, sa mère et lui veulent vendre la maison qu'ils ont en commun. La maison est estimée à...

1 réponse Dernière réponse le 25 juin 2014 par Gasc
ninifay Donation-Succession

Vivre chez son compagnon propriétaire

bonjour, j'ai 51 ans et j'ai un compagnon qui souhaite que nous vivions ensemble. Il est propriétaire de son logement et il est veuf. Il a 3 enfant...

4 réponses Dernière réponse le 25 juin 2014 par ninifay
biorat Donation-Succession

Frais de notaire d'une licitation

Combien coûte les frais de notaire de la licitation d'un terrain agricole d'une valeur de 550 euros.Ma soeur et moi sommes en indivision sur ce terrai...

1 réponse Dernière réponse le 25 juin 2014 par
Enka1
audrey62870 Donation-Succession

Renonciation à la succesion

Bonsoir, Nous avons perdu notre père il y a 1 mois, nous avons renoncé à l'héritage mais un de mes frères veut récupérer les meubles en ayant renon...

2 réponses Dernière réponse le 25 juin 2014 par audrey62870
Medsam Donation-Succession

Enfant non reconnu

Bonjour, Ma situation est très complexe, je suis le seul enfant naturel non reconnu de mon père. Je suis né le 22.07.1990, je suis âgé aujourd'hu...

3 réponses Dernière réponse le 25 juin 2014 par jmp59
Olyve56 Donation-Succession

Séparation de biens après mariage.

 Résolu

Bonjour, C'est une maman qui vient au secours de son fils!!....Ma belle- fille est + que fautive dans l'histoire et je ne voudrai pas que mon fils s...

7 réponses Dernière réponse le 25 juin 2014 par
Enka1
Mybridget Donation-Succession

Enfant unique

Bonjour, Difficile d aborder le sujet sur les successions avec ses parents. Enfant unique, mon parent survivant dispose aujourd hui d un bien immobi...

2 réponses Dernière réponse le 25 juin 2014 par Mybridget
Guillaume93320 Donation-Succession

Donation entre frère et soeur

Bonjour, Ma soeur vine d'acheter un terrain . Et m'aurai soumis à l'esprit le fait qu'elle pourrait m'en donne une partie en donation à la suite d...

1 réponse Dernière réponse le 25 juin 2014 par
condorcet
vic217 Donation-Succession

Vente apres donation

J'envisageais avec mafille donataire de vendre un appartement afin de financer mon placement dans une maison de retraite J'ai par donation donné la...

5 réponses Dernière réponse le 24 juin 2014 par
condorcet
patblt1 Donation-Succession

Peut on vendre un bien a sa femme?

Mon père a vendu sa maison a sa femme (second mariage) sans signaler mon existence. Suite a la mort de sa femme, la maison lui revient ainsi qu'aux e...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2014 par
condorcet
marcotte2603 Donation-Succession

Succession

bonjour, ma soeur a vendu la maison reçue en nue propriété avant le décès de l'usufruitier mais avec son accort , elle a profité de cet argent par...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2014 par kouna33
pull7 Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, Doit on obligatoirement passer chez le notaire pour valider un testament?

10 réponses Dernière réponse le 24 juin 2014 par pull7
regbonn Donation-Succession

Loyer impayé

Ma Mère est décédée depuis avril 2013 , Mon frère de 68 ans a un bail agricole concernant une parcelle de terre depuis 1983 qu'il louait à ma mère. L...

2 réponses Dernière réponse le 24 juin 2014 par regbonn
magelan39 Donation-Succession

Succession

 Résolu

J'ai un problème, quand mon père est décédé, il venait d'acheter un maison pour mon frère, et j'ai accepté de lui laisser sans contrepartie.... alors ...

10 réponses Dernière réponse le 24 juin 2014 par magelan39
fredouille8996 Donation-Succession

Indivision

bonjour, j'ai hérité d'une maison à part égale avec mon frère, mais celui ci ne veut ni vendre, ni me racheter ma part, mais seulement continuer à viv...

7 réponses Dernière réponse le 24 juin 2014 par fredouille8996
Jaimelesonducor Donation-Succession

Légataire universel

Bonjour; Je suis médecin, et l'une de mes patientes, dont la seule héritière est une nièce, vient de me signifier qu'elle souhaitait faire son test...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2014 par
condorcet
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