Les discussions

toto1207 Donation-Succession

Donation partage a un des deux enfants

Bonjour, Mes parents disposent et habitent sur un champs de 3 hectares. Depuis l'année dernière j'ai monté ma société et j'ai fait une salle de réc...

2 réponses Dernière réponse le 10 juin 2014 par
roudoudou22
AHFHAH Donation-Succession

Droits de succession accident travail

BONSOIR ACCIDENTEE DU TRAVAIL AVEC UNE IPP DE 82 POUR CENT AVEC UNE RENTE DE 1800 EUROS QUI EST EST BIEN EN DESSOUS DU SALAIRE QUE JE DEVRAIS TOUCHER...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2014 par
Sorgin
Goene Donation-Succession

Droit de la seconde epouse

Bonjour Je suis remariée depuis 20ans avec un homme de 15 ans mon ainée avec 2 enfants N'ayant pas adhérer en tant qu'independant a une retraite ...

5 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
Sorgin
charmed-78 Donation-Succession

Ne plus vouloir une donation percue

 Résolu

Re-bonjour, Merci pour votre réponse, concernant une donation que j'ai faite il y a 7ans à ma fille. Une deuxième question : ma fille ne veut pl...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2014 par
Sorgin
freedom007 Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, Ma grand mere est décédé, il y a maintenant 2 ans. Mon père est décédé, il y a 1 mois. La succession de ma grand-mère n'a pas été soldé ...

3 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
freedom007
Carmiel Donation-Succession

Droits de succession sur contrat d'av

Bonjour, Ma belle-mère a laissé à mon épouse un contrat d'assurance vie du CNP (ouvert en 95 après 70ans). Elle vient de recevoir le décompte pour...

8 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
Gayomi
papika Donation-Succession

Heritage

Bonjour je souhaiterais avoir des renseignements au sujet de ma situation: ma mère a des enfants d'un premier mariage. mon père est son second mari...

4 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
papika
zouzou8335 Donation-Succession

Enfant

Bonjour à tous j'ai une question à vous posez une amie à moi est avec un homme marié qui a 2 enfants de son côté et un enfant avec mon amie cet enfant...

10 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
zouzou8335
pascalpatrick Donation-Succession

Retraite et héritage

je vais recevoir l' aspa (minimum-vieillesse) et je vais aussi percevoir un petit heritaged'environ 50.000€ est ce que les impôts vont me prendre des ...

6 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
feloxe
krusty12 Donation-Succession

Retrouver un coffre

Bonjour, voila mon problème : j'ai perdu ma mère il y a 5 ans et je sais qu'elle avait un coffre dans une banque, elle m'en avait parlé. Mais je ne s...

2 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
Enka1
pegoulette Donation-Succession

Mes petits enfants ne peuvent pas signer

Bonjour, mon mari est DCD en 2011 j'ai cinq enfants, mon fils ainé est DCD le 3/03/2014 je veux vendre ma maison ,située en ile de france, quatr...

4 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
pegoulette
lepril Donation-Succession

Succession au profit d un enfant mineur

 Résolu

j'envisage d acheter un bien immobillier, je souhaite connaitre les modalités de succession. j ai une fille de 4 ans et s'il m arrive quelque chose el...

1 réponse Dernière réponse le 8 juin 2014 par
roudoudou22
gassendi Donation-Succession

Succession grand mere

Bonjour, Mon époux est décédé avant sa maman. Cette derniére est morte il y a quelques mois et sa fille ( ma belle soeur ) ne nous a pas avisée du dé...

3 réponses Dernière réponse le 8 juin 2014 par
avocatsuccession
louuisette Donation-Succession

Donation enfant vers parent

 Résolu

Bonjour, Mon fils majeur m'a fait don en 2009 d'une partie du produit de la vente de son terrain. J'ai entre les mains l'acte sous seing privé que...

5 réponses Dernière réponse le 8 juin 2014 par
louuisette
bibiche83370 Donation-Succession

Hypotèque sur un bien à partager

 Résolu

Bjr, Ma mère vient de décéder et sa maison était hypothèquée suite à une créance que je n'ai pas honorée. Mon frère et moi-même sommes héritiers. ...

4 réponses Dernière réponse le 8 juin 2014 par
Gayomi
reirutuoc Donation-Succession

Assurance vie

Nous sommes cinq filles et notre mère vient de décéder. Elle possédait une assurance vie d'une valeur de 95.000 € déduction des impôts faite. Celle c...

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2014 par
Sorgin
343709 Donation-Succession

Succession

je veux savoir si je peux refuser de payer la succession de ma fille de 29 ans qui et morte le 09/09/2013 et qui laisse une dette de quatre mille euro...

5 réponses Dernière réponse le 7 juin 2014 par
Sorgin
Kmie9 Donation-Succession

Vol d'heritage sur enfant mineur

Bonsoir, j'explique donc la situation : mon frere et avons le meme pere mais pas la meme mere. Notre papa est décédé en 2004 puis notre grand pere pat...

4 réponses Dernière réponse le 7 juin 2014 par
Kmie9
cadcad46 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, mon père vient décéder la vente de la maison doit se faire a 590.000 euros nous sommes 3 enfants quel sera le montant des frais de succession...

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2014 par
Gayomi
marie.christine75 Donation-Succession

Donation à un enfant

Bonjour à tous, Je souhaite faire donation d'une maison à ma fille unique, la valeur estimée est entre 210000 et 220000 euros, j'ai consulté mon no...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2014 par
marie.christine75
vcccccml Donation-Succession

Acte de notoriété indispensable ?

 Résolu

Bjr, Suite au décès de notre mère, nous sommes 7 enfants a hérité d'une somme globale de 11000€ dont 5500 € font partie d'un contrat assurance-vie.A...

3 réponses Dernière réponse le 6 juin 2014 par
socabx
dico74 Donation-Succession

Procuration et retrait abusif

Bonjour, Je suis le représentant de mon père décédé en ce qui concerne mes grands-parents. (mon grand père étant décédé également, ma grand mère...

6 réponses Dernière réponse le 6 juin 2014 par
dico74
pedrolulu Donation-Succession

Donation

je suis divorcée puis je donner ma part de la à un de mes enfants

6 réponses Dernière réponse le 6 juin 2014 par
pedrolulu
gosseyn1 Donation-Succession

Petits-enfant

Comment faire un don d'argent sans droits de succession à un petit enfant de 2 ans ?

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2014 par
JJLGLL
lavirme Donation-Succession

Vente d'une maison en usufruit

mon père vend sa maison pour financer sa maison de retraite mais il a besoin d'une lettre manuscrite de ses enfants acceptant la vente de la maison ca...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2014 par
condorcet
Daltrey62 Donation-Succession

Donation au dernier vivant.

Bonjour, Avant le décès de ma maman, fin février mes parents avaient fait enregistré auprès de leur notaire, une donation au dernier vivant. Mo...

16 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
Daltrey62
sixtinebx Donation-Succession

Cumul abattement

Bonjour, Nous sommes deux soeurs et notre père est décédé en mars. Notre père avait 2 assurances vies d'un total de 40000 euros dont les contrats on...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2014 par
JJLGLL
fabnat12 Donation-Succession

Vente d'un bien en usufruit

 Résolu

ma fille dont je suis la curatrice possède un appartement en nue propriété et dont nous sommes mon mari et moi usufruitiers.Nous voulons vendre cet ap...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2014 par
roudoudou22
cabago Donation-Succession

Enfant d un premier lit et remariage

Bonjour, Mon père est décédé il y a 3 mois et ma mère 13 ans. Il avait souscrit une assurance vie en 1998 avec comme bénéficiaire son conjoint et à d...

6 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
cabago
newvic Donation-Succession

Prêt hypothécaire

Bonjour, Mon mari et moi sommes mariés en séparation de biens. Il n'a pas d'enfant. Il m'a par contre fait une donation au dernier vivant. Cela com...

4 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
newvic
medcamus77 Donation-Succession

Lettre de donation

S'IL VOUS PLAIT J'AIMERAI CONNAITRE LES DIFFERENTES LETTRES DE DONATION

2 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
condorcet
geranie Donation-Succession

Quel formulaire?

 Résolu

mon pere veut aider son petit-fils par une donation de 31845 euro ;sachant qu'il a plus de 80 ans,sur quel formulaire doit-il déclarer la somme: 2735 ...

3 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
geranie
rouloubleu44 Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, J'ai donner la nu proprietee d'un immeuble a mes enfants il y a 10 ans peut on aujourdui donne l'usufruit sans trop de frais de notaire ?...

2 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
rouloubleu44
marco516 Donation-Succession

Droit de l'usufruit ?

Bonjour, je voudrais acheter une maison étant non marié (en indivision, couple recomposé) en mettant la même somme chacun. Nous avons également chacu...

2 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
marco516
rekede Donation-Succession

Vente d'un bien en nu propriété

 Résolu

je suis avec mes parents propriétaire d'une sci . Je suis en nu propriété. Mes parents ont l'usufruit. la sci contenait un bien qui a été vendu et l...

4 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
condorcet
Gomera22 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison à Perros-Guirec (Ploumanac'h exactement) La maison est estimée entre 250 et 300.000 euros. J'ai d...

3 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
Nénesse
Yves Chomer Donation-Succession

Héritier d'un procès en cours

Bonjour, Maman est décédée à 90 ans.Tous ses enfants (5 et tous à la retraite) ont hérité de 80000 euros chacun. Durant son vivant maman était en p...

6 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
Yves Chomer
droitmaison Donation-Succession

Droit et validité d'un usufruit en italie

Bonjour je suis à la recherche de réponses concernant un petit bien immobilier que j'ai hérité de mon père en Italie en 1980. un testament rédigé par ...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2014 par
josette
egian Donation-Succession

Succession

Nous avons hérité (6 enfants) d un terrain de loisirs d environ 9000m2 d une valeur de 6000 €. Ma question, doit-on faire le partage, changer le nom, ...

2 réponses Dernière réponse le 4 juin 2014 par
egian
scinda Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon père vient de décéder et laisse une maison dont nous sommes , ma soeur et moi héritières mais seulement de sa partie à lui puisque ma ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2014 par
JJLGLL
Franck_91 Donation-Succession

Absence d'héritage volontaire

Bonjour, Mon grand père est décédé en 2006. Il a eu 4 enfants dont 2 en première noce et 2 en seconde noce. Ayant eu de son vivant une très grande ...

5 réponses Dernière réponse le 4 juin 2014 par
Gayomi
pollux Donation-Succession

Prévision héritage/donation

Bonjour, je suis divorcée, 51 ans, une fille de 24ans qui fait des études à l'école d'infirmières.j'ai fais un prêt-pass en 2010 pour construire d'u...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2014 par
Bernar65
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