Les discussions

EsterelleLIGONESCHE Donation-Succession

Succession de mon frère

Bonjour, bonjour mon frère est décédé il y a 2 ans la succession mais toujours pas terminé car il y a soi-disant un enfant non reconnu et un test ADN ...

2 réponses Dernière réponse le 22 mai 2018 par
EsterelleLIGONESCHE
philosophe57 Donation-Succession

Dettes d un parent décédé

Bonjour, ma maman étant veuve est décédé ça fait un mois de ça, on a apris qu’elle avait contracté un crédit chez cofidis. on voudrait savoir si c...

3 réponses Dernière réponse le 22 mai 2018 par
Utilisateur anonyme
Marie Donation-Succession

Refus de signes donation

Bonjour, Mes parents son dcd et il reste nous 8 enfants. Comme ma mère nous laissé une partielle de terrain et à déjà fait le lac mais il y a déjà d...

6 réponses Dernière réponse le 22 mai 2018 par
djivi38
athos Donation-Succession

Maison

Bonjour, jj ai un plan de surendettement je suis propriétaire de ma maison puis je faire une donation de cette maison a ma fille merci

2 réponses Dernière réponse le 22 mai 2018 par
lui
Lillougri Donation-Succession

Succession de ma grand-mère

Bonjour, Je vous explique ma situation : Mes grands parents ont eu 2 filles ma tante et ma maman. Ma maman est décédée il y a 18 ans et je suis sa s...

4 réponses Dernière réponse le 22 mai 2018 par
Lillougri
nabucodinozor Donation-Succession

Donation sans lien de parenté

Bonjour, Une dame de plus de 90 ans, épouse d'un cousin éloigné aujourd'hui décédé, veut me faire donation d'un terrain d'un hectare non constructibl...

2 réponses Dernière réponse le 22 mai 2018 par
nabucodinozor
psyche59 Donation-Succession

Impôts locaux et fonciers

Bonjour, Je viens vers vous car je voudrai savoir comment obtenir les impôts locaux et fonciers que mon père décédé en 2016, payé depuis 30 ans pour ...

6 réponses Dernière réponse le 22 mai 2018 par
psyche59
psyche59 Donation-Succession

Gardiennage

Bonjour, Je viens vers vous, car j'ai besoin d'un renseignement concernant un bien et une situation le concernant. Depuis le décès de mon père en ...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2018 par
condorcet
louda83 Donation-Succession

Dettes suite a un décès

Bonjour, Mon beau père viens de décédé et avec ma mère on viens d'apprendre qu'il avait des dettes au pole emploi de 14000euros ainsi que d'autres...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2018 par
condorcet
savetage46 Donation-Succession

Succcession deces d'un indivise

Bonjour, après un jugement et beaucoup de peripecie mon frere c'est sucide sans que la succesion de mon pere soit régularise par la notaire il occu...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2018 par
condorcet
Laurence0057 Donation-Succession

Décès du cousin de ma maman

 Résolu/Fermé

Bonjour* Le cousin de ma maman est décédé au moment de la succession on se rend compte que de nombreuses sommes d argent on été retiré en liquide p...

Dernière réponse le 22 mai 2018 par
Laurence0057
pacpac Donation-Succession

Sci et sucession

 Résolu

Bonjour, Mon mari, décédé, possédait des parts dans une SCI et nous étions mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquets. Que deviennen...

2 réponses Dernière réponse le 22 mai 2018 par
pacpac2
marcdoret Donation-Succession

Héritage enfants premier mariage

Bonjour, Mon épouse et moi-même sommes mariés sous le régime de la séparation des biens. Nous avons un enfant en commun et j'ai deux enfants d'un...

6 réponses Dernière réponse le 22 mai 2018 par
philbresil95
MichelleRust Donation-Succession

Succession en cas de décès de mo mari

Bonjour, Étant marie sur le régime de la communauté et fait une donation aux derniers vivant ayant un compte bancaire à mon nom et de livre...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2018 par
Gayomi
Enileda59 Donation-Succession

Logement gratuit contre donation

 Résolu

Bonjour Mes parents souhaitent vendre leur rp pour habiter dans une maison nous appartenant à moi et mon mari. Ils souhaitent au passage nous fai...

4 réponses Dernière réponse le 21 mai 2018 par
djivi38
lamouett Donation-Succession

Abattement

Bonjour, Veuf,pourrai je savoir à combien s'élève-le montant de l'abattement pour chacun de mes deux enfants. D'autre part j'ai des assurances vie n...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2018 par
Gayomi
Bobo 63 Donation-Succession

Déclaration dons manuels

Bonjour En 2005 j'ai fais un don Sarkosy de 10 000€ à chacun de mes enfants avec déclaration 2730 Je voudrai faire un nouveau don avec le formula...

2 réponses Dernière réponse le 21 mai 2018 par
Bobo63
Tourdesbar Donation-Succession

Travaux usufruitiers nu propriétaire

Bonjour Lors de l’achat d’une ferme (mon mari est exploitant agricole) nous avins acheté les terres en GFA dont mon mari est le gérant. Mes beaux par...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2018 par
condorcet
danydebel Donation-Succession

Qui hérite suite décès d'un frère,

 Résolu

Bonjour, Mon frère vient de décéder. Il était divorcé, sans enfants. Nous sommes plusieurs frères et soeurs, notre père est décédé et notre mère est...

3 réponses Dernière réponse le 20 mai 2018 par
condorcet
bubu30 Donation-Succession

Adoption simple ..formalité

Bonjour, j'ai lu différentes réponses concernant les formalités d'adoption simple .. concernant mon fils 28 ans par ma femme 46 ans..mais elles date...

19 réponses Dernière réponse le 20 mai 2018 par
Lekou
Adrien Donation-Succession

Clé de coffre bancaire

Bonjour, J'ai acheté une maison meublée, dans cette dernière j'ai trouvé la clé d'un coffre bancaire non repéré lors de la sucession ? Quels sont ...

3 réponses Dernière réponse le 20 mai 2018 par
roudoudou22
Mat552 Donation-Succession

Refus succession positive mineurs

Bonjour, Mon père est décédé et laisse derrière lui une succession positive avec un actif d'environ 30 000 à 40 000 € (maison à rénover). Je so...

4 réponses Dernière réponse le 20 mai 2018 par
Mat552
ARMAND Donation-Succession

Succession d'un héritage

bonjour, suite au decès, il y a 1 bien immobilier et une somme d'environ 700€ ; qui revient à 6 enfants Pouvons nous prétendre avec un notaire que...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2018 par
condorcet
gare Donation-Succession

Coffre bancaire joint et succession

Bonjour, Dans le cadre d'un coffre joint loué à la banque en co-location avec ma mère, est-il exact qu'en cas de décès de celle-ci, le coffre n'est p...

13 réponses Dernière réponse le 19 mai 2018 par
Gg
magnolias13 Donation-Succession

Véhicule cession enfant

Bonjour* Suite au décès de mon père, ma mère propriétaire du véhicule (son nom figure sur la carte grise) souhaite me laisser la voiture. Nous som...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2018 par
ptiboy
Pyme Donation-Succession

Part du père

Bonjour, Je vais vendre ma maison, mon mari est décédé il y a 12 ans et j'ai 2 enfants, je dois donner le pourcentage de la part de mon défunt mari...

2 réponses Dernière réponse le 19 mai 2018 par
Justicier75
LILOU Donation-Succession

Renseignement

Bonjour, mon époux décédé le 31 Janvier, aucun bien ni même de bijoux juste de l'argent au nom de Mr ou Mme sur un compte joint.il a un fils d'un 1er ...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2018 par
condorcet
lamjung Donation-Succession

Cout donation usufruit

Bonjour, Je voudrais savoir si la tranche d'âge définissant les barèmes appliqués s'entend (pour celle de 70 ans ) : avant le jour des 70 ans ou bien ...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2018 par
condorcet
france Donation-Succession

Mme

Bonjour, mon beau frère est décédé il y as déja 12 ans au Québec ma belle soeur était exécuteur testamentaire mais il était sur la curatel privé donc ...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2018 par
condorcet
Nora-19 Donation-Succession

Décè/succession, que faire..?

Bonjour, Avec beaucoup de regrets, et de tristesse ma grand-mère est décédée il y a peu. Elle a eu 12 enfants, dont ma mère, mes oncles et mes ta...

1 réponse Dernière réponse le 18 mai 2018 par
roudoudou22
Kalei Donation-Succession

Décès du concubin, quid des meubles ?

Bonjour, Mon concubin est brutalement décédé, et je rentre dans des histoires d'héritage qui m’interpellent. Je sais qu'en tant que concubine, ...

1 réponse Dernière réponse le 18 mai 2018 par
condorcet
loyano Donation-Succession

Donation du fils à sa mère

Bonjour, Est il possible que mon fils me donne en usufruit un appartement qu’il loue à un tiers ? Quels frais ? Quels droits ? Valeur toute propri...

1 réponse Dernière réponse le 18 mai 2018 par
Poisson92100
danimart1953 Donation-Succession

Don et partage

Bonjour, Je possède en indivision un terrain avec mon frère. Je désire faire construire une maison. Mon notaire me conseil de donner le terrain à mon...

4 réponses Dernière réponse le 18 mai 2018 par
Ulpien1
Celdadou Donation-Succession

Donation simple

Bonjour, je me permets de vous écrire car je suis perdue. Je viens de perdre ma maman ...donc je n'ai plus de parents . Mon frère a eu une donat...

4 réponses Dernière réponse le 18 mai 2018 par
Celdadou
chaletbleue Donation-Succession

Déclaration fiscale de succession

Bonjour* Nous avons confié , mon frère et moi la succession de mon père à son propre notaire , qui est aussi celui de mon père . J'habite à 600kms ...

2 réponses Dernière réponse le 18 mai 2018 par
Ulpien1
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