Les discussions

nathou10 Donation-Succession

Héritage

je vais essayer d'etre le plus clair possible pour obtenir une reponse. ma grande tante (85 ans) a adopter depuis 4 ans ma maman (68 ans) donc elle ...

5 réponses Dernière réponse le 18 juin 2014 par
condorcet
jomhu Donation-Succession

Dettes et succession

Bonjour, mon mari vient de décéder, nous étions mariés sans contrat et avons 3 enfants nous sommes propriétaires de notre maison mais avions contra...

1 réponse Dernière réponse le 18 juin 2014 par
condorcet
fannis Donation-Succession

Lègue d'une maison par mon oncle

 Résolu

Mon oncle vient de décéder et a fait un testament chez le notaire en 2010 avec 3 légataires universels ( dont je ne fais pas partie )pour l' ensemble...

1 réponse Dernière réponse le 18 juin 2014 par
Sorgin
karine.56 Donation-Succession

Donation universelle

Bonjour, Mes parents ne s' entendent pas avec ma soeur, car elle s' est mariée avec quelqu'un de beaucoup plus âgé qu'elle déjà marié précédemment, ...

6 réponses Dernière réponse le 17 juin 2014 par
karine.56
pegaze27 Donation-Succession

Vendre un bien immobilier

Bonjour, Mon mari souhaite vendre un bien immobilier d'une valeur de 30.000 euros. Ses parents lui ont fait une donation partage en 1995. Son pè...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2014 par
condorcet
kikie13 Donation-Succession

Déshériter un enfant reconnu;

Bonjour voici mon histoire ,je suis née en 1969 ma mère à été abusée et me voilà elle s'est mariée avec mon beau père qui m'à reconnu à la naissance ,...

2 réponses Dernière réponse le 17 juin 2014 par
kikie13
Ledzep59 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, je me pose actuellement des questions sur le droit de succession , je vie actuellement avec ma mère qui est malade et je me pose des question...

10 réponses Dernière réponse le 17 juin 2014 par
Sorgin
SylvieBordes Donation-Succession

Assurance vie lors d'une succession

 Résolu

Bonjour, Lors du décés de mon père, j'ai été bénéficiaire de deux contrats d'assurance vie. Pour me verser mon dû, l'organisme de la deuxième me dema...

3 réponses Dernière réponse le 17 juin 2014 par
Mamysud
chouquettess Donation-Succession

Donation partage.

Bonjour, En 1996, j'ai reçu de mes parents un appartement en donation-partage. Aujourd'hui ma mère vient de décéder, puis-je effectuer par acte no...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2014 par
condorcet
slxr11 Donation-Succession

Rachat de soulte avec aide financière

Bonjour, Mon frère divorce et rachète la part de sa maison à sa femme. Pour se faire ma mère va lui donner une somme d'argent. Ce rachat de soulte...

2 réponses Dernière réponse le 17 juin 2014 par
slxr11
jadounette2612 Donation-Succession

Versement aux héritiers

je vais signer l'acte de succession chez le notaire demain, pour mon père décédé en 2010 - nous sommes 3 héritiers - d'accord sur les termes - combien...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2014 par
roudoudou22
Nejou83 Donation-Succession

Intimidation et vie privée

Bonjour, Tout d'abord désolé de la longueur de mon message. Quelqu'un pourrait-il me dire quelle suite je dois donner dans la présente situation. ...

4 réponses Dernière réponse le 17 juin 2014 par
BmV
alpesmaritime Donation-Succession

Sortir d'une indivision de nue propriété

Bonjour, Ma mère a acheté un appartement de 40m2 sur Paris, et a donné à ses enfants la nue propriété indivise. Je souhaite en sortir à titre gratuit...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2014 par
Sorgin
chouka27 Donation-Succession

Acte de licitation

Bonjour, en 2007 ma mère a donné à mon frère alors marié un terrain pour construire sa maison. Ma mère est veuve et était mariée sous le régime de...

6 réponses Dernière réponse le 16 juin 2014 par
chouka27
oups-le-blond Donation-Succession

Usufruitier

B'jour, Je suis usufruitier d'un appartement acheté par mon fils lorsqu'il était mineur. Lors de mon décès que seront les taxes et les droits de m...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2014 par
condorcet
sophy7 Donation-Succession

Succession

Bonjour, etant en indivision avec mes parents, sur notre résidence principale ainsi que la leur, comment se passe la plus value lors de la succession...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2014 par
condorcet
CARLITOF Donation-Succession

Donation temporaire d'usufruit

Cette donation étant faite pour une durée déterminée si le donateur décède avant la fin de la donation temporaire quelle valeur du bien faisant l'obje...

2 réponses Dernière réponse le 16 juin 2014 par
gasc
chouka27 Donation-Succession

Sucession de mon frère

Bonjour, mon frère sans enfant est décédé et on a juste su qu'il avait laissé dans sa maison un testament écrit sur simple papier au profit de sa fe...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2014 par
Sorgin
Pamplemousse1951 Donation-Succession

Comment trouver un adulte adoptable ?

Bonjour, Couple de 60 ans, sans enfant, nous souhaitons adopter un adulte. Dans notre entourage amical, aucun adulte adoptable. Ma question : com...

5 réponses Dernière réponse le 16 juin 2014 par
L'heureux
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Heritages

bonjour ma mere et decedes en 2008 et mon père en 2014 comment ca ce passe pour l'héritages y a t'il des droit de succession a payer et dans ordres en...

2 réponses Dernière réponse le 16 juin 2014 par
roudoudou22
elrasa Donation-Succession

A quoi sert un contrat de mariage ?

Comment est il possible qu'un mari hérite d'une part d'un bien personnel de sa femme,alors qu'ils étaient mariés sous le régime de séparation de biens...

3 réponses Dernière réponse le 16 juin 2014 par
DorisOups
philomene4850 Donation-Succession

Succession sans testament

Bonsoir, Troisième d'une fratrie de 4 enfants, j'ai eu le malheur de perdre mes parents et 2 soeurs ces dernières années.Mes deux soeurs décédées la...

2 réponses Dernière réponse le 16 juin 2014 par
philomene4850
BOULEDEGUI Donation-Succession

Droits de succession

Bonjour, Nous sommes trois enfants. Notre papa est décédé d'une maladie professionnelle en 1990 et nous étions héritiers ainsi que notre mère d'un c...

6 réponses Dernière réponse le 15 juin 2014 par
BOULEDEGUI
kalabouche Donation-Succession

Calcul des honoraires de résultat

Dans le cadre d'un litige sur un testament authentique, je suis actuellement en cassation. Avant d'aller en Cour d'appel j'ai signé une convention d'h...

1 réponse Dernière réponse le 15 juin 2014 par
geegee
jailloujaille Donation-Succession

Reprise activité après maladie

ma mére avait une sarl, elle décéde j'ai des parts de la sarl et fils unique ,et je suis atteint d'un cancer m'obligeant à plus d'un an d'inactivité....

1 réponse Dernière réponse le 15 juin 2014 par
geegee
didiches Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, mon oncle est decede en laissant une assurance vie a ma tante . ma tante est decede sans avoir eu le temps de toucher l'assurance vie de son ...

7 réponses Dernière réponse le 15 juin 2014 par
Gayomi
TAKATA91 Donation-Succession

Testament,dévolution,succession

Bonjour, nous étions PACSES depuis 10 ans. Ma conjointe est décédée, un testament est chez le notaire plus le certificat de décès. J'ai une photocopie...

5 réponses Dernière réponse le 15 juin 2014 par
TAKATA91
quoi_faire Donation-Succession

Décès de ma grand-mère.

Bonjour, Ma grand-mère est décédée à un âge honorable de 97 ans. Elle a eu 7 enfants, je suis issue de l'un d'eux. Ma mère est décédée il y a 13 ans....

4 réponses Dernière réponse le 15 juin 2014 par
quoi_faire
Niaouli5 Donation-Succession

Successions

Mon père nous a fait don à ma soeur et à moi d'un terrain identique, il y a 24 ans. Nous avons échangé ces terrains avec un promoteur, ma soeur a reçu...

1 réponse Dernière réponse le 15 juin 2014 par
Gasc
gregjazzy Donation-Succession

Vivre dans la maison de mon mari décédé

Bonjour, Mon mari est décédé. Nous étions mariés sous le regime de la communauté. J'ai suite a son décès vécu 18 mois dans notre maison. Auj...

16 réponses Dernière réponse le 15 juin 2014 par
gregjazzy
kinou23130 Donation-Succession

Dettes souscrites par un époux défunt

bonjour mon mari est décédés et je vais de surprises en surprises je voudrais savoir si je dois payer les dettes qu'il a accumulées tant qu'il avait s...

3 réponses Dernière réponse le 15 juin 2014 par
Gayomi
sarlotte40 Donation-Succession

Droit a l'heritage

Bonjour la famille de mon mari possede 2 proprietes la propiete 1 appartene au grand pere maternel la propriete 2 appartene a la grand mere et au...

2 réponses Dernière réponse le 15 juin 2014 par
Gayomi
tinoutinou61 Donation-Succession

Problème de famille

Bonjour, Comme dans beaucoup de famille, lorsqu'une personne est prête à nous quitter et qu'il y a un peu d'argent cela se passe mal. Mon oncle ...

1 réponse Dernière réponse le 15 juin 2014 par
Gayomi
bruluregpl Donation-Succession

Délai pour rendre appartement

Bonjour, suite au décès de mon grand-père nous devons rendre son appartement au propriétaire. Or nous habitons très loin et souhaitons un décalage d...

7 réponses Dernière réponse le 15 juin 2014 par
Gayomi
Barnoud Donation-Succession

Vente sur usufruit

Je suis propriétaire d'une maison ,ma grand mère en a la jouissance comme usufruitière ,son fils voudrait m'acheter la maison . La grad mère est d'acc...

1 réponse Dernière réponse le 14 juin 2014 par
Sorgin
Fleole_des_pres Donation-Succession

Démarche pour vente d'un bien avec usufruit

Bonjour, Je suis nue propriétaire d'une maison. Mon beau père en est usufruitier. Maintenant il est en maison de retraite et la maison est inhabité...

3 réponses Dernière réponse le 14 juin 2014 par
roudoudou22
ethyl1577 Donation-Succession

Frais de succession

Bonjour, Je viens de m'inscrire sur le forum et pose ma toute première question : Mon père vient malheureusement de décéder à l'âge de 64 ans. Le ...

6 réponses Dernière réponse le 14 juin 2014 par
roudoudou22
jocelyne77680 Donation-Succession

Frais pour une succession de 200 000€

Bonjour, Suite au décès de notre père, nous sommes 6 enfants plus notre mère qui était pasces avec notre père avec un testament Olographe (c est nos ...

1 réponse Dernière réponse le 14 juin 2014 par
roudoudou22
franckst1 Donation-Succession

Occupation illégale bien légué

 Fermé

Bonjour, Pour en revenir à l'occupation illégale du bien légué avant délivrance de leg , et, ceci n'était pas la résidence principale de mon pèr...

Dernière réponse le 14 juin 2014 par
Sorgin
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