Les discussions

Connaitre un patrimoine

Bonjour, j'aimerais savoir svp, s'il est possible de connaitre les placements d'un membre de ma famille, assurance-vie et autres, j'ai entendu parle...

8 réponses Dernière réponse le 11 mars 2012 par
josette D.

Séparation des biens et communauté

Bonjour, après lecture des dispositions concernant la communauté dans une succession, je m'interroge pour savoir que revient à une personne mariée ...

2 réponses Dernière réponse le 11 mars 2012 par
josette D.

Donation en nue propriété :réserve d'usufruit

Bonjour, Nous sommes 2 enfants mes parents (- de 60 ans) souhaitent faire une donnation en nue propriété sur 2 de leurs biens avec réserve d'usufu...

1 réponse Dernière réponse le 11 mars 2012 par
cfc

Refus de se présenter devant le notaire

Bonjour, Nous sommes cinq héritiers plus ma mère. A la fin d'un long parcours judiciaire depuis la mort de mon père, et notamment d'une procédure ju...

1 réponse Dernière réponse le 11 mars 2012 par
Utilisateur anonyme

Abus comptes des parents

Bonjour, Nous sommes plusieurs frères et soeur, notre papa étant décédé depuis quelque année, les comptes de notre maman sont gérés par un de nos fr...

3 réponses Dernière réponse le 11 mars 2012 par
cfc

Usufruit du conjoint

 Fermé

Bonjour, dans notre le dernier conjoint survivant possede l usufruit dans le logement et refuse de signer peut t on quand meme regler la success...

Dernière réponse le 11 mars 2012 par
BmV

Desherite un enfant

Bonjour, mon pere dit avoir desherité un de ses enfants il n'y a que de l 'argent et pas de bien bati es possible. Merci

1 réponse Dernière réponse le 11 mars 2012 par
allo

Usufruit du conjoint survivant

Bonjour, dans notre succession notre pere est decede nous sommes 4 enfants chaque enfants a droit a 1/5 notre mere a 1/5 et le logement en usufruit ...

1 réponse Dernière réponse le 11 mars 2012 par
condorcet

Recours contre succession

Bonjour, Mon frère, décédé en 2003, bénéficiait de l'aide sociale pour personne handicapée au titre de la prise en charge de ses frais d'hébergemen...

3 réponses Dernière réponse le 11 mars 2012 par
lagranny

Terrain enclavé

Bonjour, mon ex mari avais acheté un terrain avant notre mariage nous vivions alors deja en concubinage avec attestation de vie comune faite a la...

4 réponses Dernière réponse le 11 mars 2012 par
bonny

Droit de succession

Bonjour, Mes parents ont divorcés il y a 20 ans, mon père (fils unique) a eu l' héritage de la maison de mes grands parents décédés, il a vendu ce...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2012 par
allo

Succession.

Bonjour, bonjour a vous tous. je vient vers vous pour essayer d,avoir quelque conseil pour pouvoir prouver la suite . voila mon père decèdè en 201...

5 réponses Dernière réponse le 10 mars 2012 par
paco44100

Assiette de calcul d'un héritage en nu propri

Bonjour, Maman décédée, mon papa (toujours vivant) à logiquement hérité de la totalité de ses propres biens (don au dernier vivant suivant acte nota...

6 réponses Dernière réponse le 10 mars 2012 par
MOUAIP

Cerreto

bonjour, mes grand-parents sont décèdés depuis plusieurs années , laissant une maison ainsi que des terres agricoles .ils avaient 7 enfants dont un ...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2012 par
MALINOIS

Succession d'une cousine

Bonjour, Pourriez vous me dire quels sont les paliers genealogiques, nous qui héritons d'une cousine au 6émé degré décédée en 2003 .pourriez vs me...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2012 par
MALINOIS

Le conjoint survivant est-il redevable?

 Résolu

Bonjour, mon mari n'a droit à aucune retraite, il aura 65 ans le 1 SEPTEMBRE, si il a droit au minimum vieillesse, devrai-je rembourser les sommes v...

2 réponses Dernière réponse le 10 mars 2012 par
marge17

Succession

Bonjour, Aprés le décès de ma maman, un de mes neveux ne veut rien recevoir de sa grand-mère et refuse de remplir les documents pour le tribunal de...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2012 par
Hello

Don manuel ou exceptionnel

Bonjour, je fais faire un don de 25000 euros à ma fille. l'année prochaine, je ferai le même don à mon fils. quel imprimé doit-on remplir ? le 27...

3 réponses Dernière réponse le 10 mars 2012 par
monala

Héritage

Bonjour, Ma mère est décédée en novembre 2011. Elle avait un testament rédigé dans lequel initialement elle léguait 90 000 $ à mes deux soeurs et l...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2012 par
BmV

Aide financières pour obsèques

 Résolu/Fermé

bonjour mon père vient de décéder il était pupille de la nation il n'a aucunes assurances et convention obsèque ma mère moi et mes frères devont payer...

Dernière réponse le 10 mars 2012 par
leon

Age limite pour donation

Bonjour, Je souhaiterai savoir jusqu'à quel age on peut faire des donations à ses enfants, ou bien si on peut faire un testament meme aprés 90 ans e...

5 réponses Dernière réponse le 10 mars 2012 par
lola24

Donation partage

Bonjour, Je souhaiterai faire une donation d'un bien mobilier (180 000 € env.) à mes 3 enfants, à parts égales. L'un d'eux peut il racheter les part...

2 réponses Dernière réponse le 10 mars 2012 par
nanou13-dani

Partage biens

Bonjour, Nous avons acquis une maison 20 % pour moi, 80 % pour mon mari. Nous sommes mariés sous régime séparation de biens En cas de décès de l'u...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2012 par
condorcet

Succession et carte grise

Bonjour, Voila je viens d'hériter (aucun lien de parenté donc taxé au max) et je voulais savoir comment ça se passe lorsqu'il y a des véhicules ; en...

2 réponses Dernière réponse le 10 mars 2012 par
nat13

Succession

Bonjour, actuellement mariés sous le régime de la communauté des biens, mon mari a eu 2 enfants d'un premier mariage et moi 1 enfant d'un premier ...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2012 par
Bernar65

Contester un testament en france.

Bonjour, mon voisin vient de perdre sa tante. Cette femme anglaise vivait en France depuis plus de 60 ans,elle avait redige un testament avec un nota...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2012 par
condorcet

Une personne sans heritiers

Bonjour, la personne n'a aucun heritier et voudrais légué tous ses biens à une amie qu'elle serait la bonne solution la moins couteuse

3 réponses Dernière réponse le 10 mars 2012 par
jmp59

Succession de ma mère

Bonjour, Ma mère vient de décéder, elle était mariée avec mon beau père, sans enfant issu de ce mariage. Ma soeur et moi sommes issues du premier ...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2012 par
condorcet

Succession de mon père

Bonjour, Je souhaiterais avoir vos lumières concernant les frais et les droits de succession, suite au décès de mon père. Mes parents avaient étab...

3 réponses Dernière réponse le 9 mars 2012 par
SAB

Donation puis héritage

Bonjour, Ma grand-mère vient de décéder nous pensons mon frère et moi que ma tante qui occupait une des deux maisons de ma grand mère a eu une mais...

3 réponses Dernière réponse le 9 mars 2012 par
allo

Changement de notaire

Bonjour, Est-ce qu'une fois que la sussesion a été ouverte par un notaire, on peut changer de notaire? Je suis allé me renseigner hier chez un aut...

1 réponse Dernière réponse le 9 mars 2012 par
Reinedeseptembre

Nue propriété et usurfruitier: plus value

Bonjour, Un bien est acquis en 1983 pas succession en nue propriété (décès de la mère), puis par décès de l'usufruitier (père) en 1995. Valeur du bi...

1 réponse Dernière réponse le 9 mars 2012 par
condorcet

Marraine

Bonjour, Ma Marraine est décédée et ces Parents son aussi décédé. Elle n'était pas mariée et n'avais pas d'enfant. Plus aucune famille restante....

2 réponses Dernière réponse le 9 mars 2012 par
J.B

Avance argent sur usufruit

 Résolu

Bonjour, A l'ouverture de la succession, peut-on demander sans que cela choque mes beaux-enfants,une avance sur mon usufruit (sachant que je va...

5 réponses Dernière réponse le 9 mars 2012 par
mary

Usufruit

Bonjour, il y bientot un an mes parents m'ont donner en usufruit certain de leur bien (et l'autre partie a mon frere) . Suite a de gros soucis avec me...

1 réponse Dernière réponse le 9 mars 2012 par
BmV

Préemption

Bonjour, Ma mère possède une maison comprenant 2 logements dont elle occupe le 1er étage, je suis locataire du rez de chaussée depuis plus de 20 ans...

1 réponse Dernière réponse le 9 mars 2012 par
BmV

Accord des enfants à la majorité ou à l'unani

 Résolu

Bonjour, nous avons 3 filles majeures. nous envisageons de mettre nos biens en communauté universelle. Nous avons de serieux problèmes avec une de n...

5 réponses Dernière réponse le 9 mars 2012 par
mimi47

Emprunter à mes parents

bjr, nous avons contracté en un pret pour l'achat de notre résidence principale. Mes parents viennent de vendre une maison et je voulais savoir si il...

2 réponses Dernière réponse le 9 mars 2012 par
nop

Succession viager

Bonjour, Suite à la disparition de notre mère, mon frere et moi se posons quelques questions. Ma mère as pris en viager la maison de mon grand pere...

5 réponses Dernière réponse le 9 mars 2012 par
condorcet

Salaire différé

Bonjour, mon frère revendiquant un salaire différé: si la demande de celui-ci était acceptée j aurais aimé savoir si le montant de ce salaire était ...

2 réponses Dernière réponse le 9 mars 2012 par
J.B

Succession avant décès

 Résolu

Bonjour, Ma mère, qui est sous curatelle renforcée, vient d'entrer en maison de retraite. Son tuteur, plutôt que de vendre ses quelques biens (...

4 réponses Dernière réponse le 9 mars 2012 par
Lagrande

Succession a refuser

Bonjour, Le père de ma fille est décédé depuis bientot 6 mois il avait une dette et ma fille est la seule héritière si je veux refuser la succession...

1 réponse Dernière réponse le 8 mars 2012 par
allo

Donation

Bonjour, je vais essayer d'être le plus clair possible. Nous étions 4 frères et soeurs, deux frères son décédés. Ainsi que maman en novembre dern...

8 réponses Dernière réponse le 8 mars 2012 par
allo

Location vente parenté

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère vit en maison de retraite, la maison dont elle est propriétaire est en location. Est-il possible que ma soeur, sa petite fill...

2 réponses Dernière réponse le 8 mars 2012 par
Anne-Claire

Renoncer à un héritage et payer enterrement

Bonjour, Je viens de perdre mon père, et je souhaiterais savoir si je participe aux frais d'enterrement puis-je renoncer à une succession ? merci

3 réponses Dernière réponse le 8 mars 2012 par
platini30

Donation entre epoux

Bonjour, mon mari a eu 4 enfants d un premier mariage.moi j ai eu un enfant d un premier mariage.il y a 31 ans nous nous sommes mariés et avons eu ...

4 réponses Dernière réponse le 8 mars 2012 par
cp

Pas d'acte de propriété (succession)

Bonjour, Je souhaite acquérir un bien immobilier (en indivision) mais ma famille n'a pas d'acte de propriété seulement des papiers qui émanent de la...

1 réponse Dernière réponse le 8 mars 2012 par
Valenchantée

Succession

Bonjour, pourriez vous me guide ;J ai ma succession qui est bloquer depuis deux ans a cause de ma belle mere qui es usufruitiere qui prend son usufr...

1 réponse Dernière réponse le 8 mars 2012 par
Reinedeseptembre

Plus value sur succession plus nue propriete

Bonsoir, Je veux vendre un bien que j'ai reçu pour moitie en nue propriété en 2006 au décès de mon père, une estimation du prix avait été faite ...

7 réponses Dernière réponse le 8 mars 2012 par
allo

Droit d'usage et maison de retraite

Bonjour à toutes et à tous, Ma grand-mère de 95 ans a cédée à titre gratuit son habitation à sa descendance via un acte de donation réalisé devant...

3 réponses Dernière réponse le 8 mars 2012 par
Mathieu.lj
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