Forum Donation-Succession

Bonjour à tous, et dores et déjà, merci de votre aide ! Voici mon problème : Je souhaite acheter l'appartement d'une amie qui se trouve en grandes...

Bonjour, Une petite question,qui ne bouleversera pas le cours de ma vie,mais j'aimerai bien avoir une réponse Apres le deces de mon pere (en 1973)m...

Bonjour, Les comptes titres ouvert au nom du défunt pour raison technique en nu propriété à 2 frères alors que les 2 soeurs ne sont pas au courant r...

Bonjour, avant de mourir mon pere a confier son chequier ainsi que ses cartes bancaires .Elle ainsi que le reste de m famille ont rendu un chequier ...

Bonjour, selon vous, est-il possible de faire changer son contrat de mariage, avec la clause ultérieure ajoutée de donation au dernier vivant, par...

le notaire a rédigé le 20 déc 1979 un contrat de mariage avec une donation IRREVOCABLE entre vifs au dernier survivant qu'il a oublié de faire enregi...

Bonjour, je souhaite racheter a mon pere les 30% d'usufruit d'une propriete dont je suis nu-proprietaire unique. Est-ce possible de le faire au tra...

Bonjour, Le notaire vient de préparer l'acte de notoriété dans le cadre de la vente de la maison de notre mère. Il a parfaitement établi la valeur de...

notre mère nous a fait une donation en novembre 2005 d'un appartement qu'elle avait acheté en 2003. nous venons de le vendre et le notaire nous dit qu...

bonjour,mon pere vient de deceder en ne laissant qu une assurance vie aux noms de seulement trois enfants alors que nous sommes six.Mes freres et soeu...

Bonjour Je suis fille unique, mon frère est décédé en 2013 A son décès mon père est devenu son unique héritier Mon père possède une maison d'une va...

Bonjour, Voilà j'ai une question, ma mère est décédée il y a plusieurs années déjà. Elle nous a désigné moi et mes 2 frères bénéficiaire exclusif s...

Bonjour, Mon fils veut s'acheter un petit appartement.J'ai une assurance vie de 1993,et je veux participer à cet achat.Est ce interessant de prelever...

bonjour, c'est une histoire très compliquée. j'ai deux frères et notre père est décédé en 1990. ma mère est toujours vivante. en 2013, mon oncle no...

Bonjour, Mon père est veuf depuis 2009. Il a gardé jusqu'à aujourd'hui le pavillon familiale. Ma soeur et moi n'avions rien touché lors du dé...

Bonjour, Je souhaiterais savoir si un nu-propriétaire a un droit de regard sur l'utilisation de l'argent faite par le quasi-usufruitier. Puisque l...

Bonjour, maman vient de décéder, elle a souscrit une assurance vie en 2006 dont les bénéficiaires sont ses 4 enfants, en janvier 2011 elle a ajouté ...

Bonjour, mon beau père Louis, le mari de ma mère, est décédé il y a quelques mois. Ma mère et Louis avait un compte joint depuis environ 10 ans et auj...

mon ari a achete une maison seul nous avons des enfants des 2 cores mais pas ensemble j ais fats des reparations dans cette maison a la hauteur de 30...

Il y a quelques mois que mon père est décédé. J'ai fait toutes les démarches nécessaires pour la succession. La banque nous a envoyé un certificat de ...

Bonjour, lla succession de mon frère est close depuis février 2012. Je reçois le 10 juillet 2014 un mail du notaire m'indiquant qu'une erreur a été f...

Bonjour, Ma soeur a 10 ans de plus que moi, ma mère commerçante l'a prise dès ses 16 ans comme employée. Dès son mariage à 18 ans elle a bénéficié d...

bonjour. pourriez-vous m'éclairer un peu car mon père était veuf. De ce premier mariage est né 3 enfants. Propriétaire de leur maison. Après le décès ...

Comment se passe les donations simples

Bonjour, Mon père s'est remarié alors que j'étais un enfant de 3 ans avec une veuve ayant eu 2 enfants, voilà plus de 50 ans. Aujourd'hui, ma belle ...

Bonjour, pourriez vous m'aider pour ce probleme mon avocat et mon notaire n'ayant pas tout a fait la meme interprétation, Voici les faits : Je suis...

Bonjour, bonjour , a tous et merci pour votre forum. je viens vers vous pour vous faire part de ma succession suite a la mort de mon pere . ...

Bonjour, Ma grand-mère a été placée en maison de retraite en avril cette année suite à un alzheimer déclaré en 2011 et qui prend de l'ampleur. Ell...

Bonjour, Mon compagnon et moi allons nous marier cet été. D'une première union il est père de deux enfants à ce jour majeurs. D'une première un...

nous sommes 2 nu proprietaires avec notre mère usufruitiére , j aimerai vendre ma part à ma soeur , ma mére est d accord , est possible, comment faire

Bonjour, Je viens vous demander comment venir en aide à ma voisine qui est née en 1924 car elle ne veut pas que sa fille s'occupe de ses affaires et...

Mariés sous le régime de la communauté , nous avons un enfant chacun issu d'un premier mariage . L'un de nous meurt , l'autre hérite de 50 % du patri...

Bonjour, La succession de ma tante n'est toujours pas réglée 5 ans après son décès. Mon père, cohéritier vient de décéder sans avoir ni renoncé ni a...

bonjour j'ai 65 ans mon mari 66ans ,nous fêtons nos 10 ans de mariage aujourd'hui a l'achat de notre maison nous avons fait une donation au dernie...

Bonjour, L'attestation de notoriété et l'attestation immobilière est elle obligatoire après le dèces d'un conjoint marié sous le régime de la comm...

bonjour, Ma mère et moi même avons mis en vente la maison ou elle habite, ma mère est veuve et elle a l'usufruit avec elle nous sommes 2 héritiers ...