Les discussions

asteroide612 Donation-Succession

Recherche des revenus et biens d'un défunt

Bonjour Mon père est décédé il y a deux ans. Le notaire que nous avons, fait la sourde oreille quand à nos questions. Est-ce que peux,en tant que su...

5 réponses Dernière réponse le 10 mai 2015 par
asteroide612
arromanches81 Donation-Succession

Couple recomposé avec enfant

Bonjour, Mon épouse a un enfant d'un premier lit, ensemble nous avons eue un enfant. Nous nous sommes marié avec un contrat de mariage. Je souha...

2 réponses Dernière réponse le 10 mai 2015 par
roudoudou22
gys78 Donation-Succession

Problème de succession à venir

 Résolu

Bj, j'ai adopté un neveu en adoption simple mais avec possibilité d'hériter comme un héritier légitime car je l'ai eu pendant + de 10 ans pendant sa ...

6 réponses Dernière réponse le 10 mai 2015 par
gys78
caroiline Donation-Succession

Donation non entre vif

Bonjour, Je divorce d'une personne ( 73 ans) qui m'avait donné une donation d'un bien foncier dont il a gardé " l'usufruit" Cependant ce divorce de...

2 réponses Dernière réponse le 10 mai 2015 par
condorcet
talin,sousani Donation-Succession

Demand une réponse

bonjour jai une question je suis ici depuis un an et demi refugie et asile avec statue subsidiaire et ma mère est asile aussi comme moi par la ...

5 réponses Dernière réponse le 10 mai 2015 par
christine
roger.dupont Donation-Succession

Demande de renseignement

 Résolu

Bonjour j'ai déposé un dossier de Succession cher un notaire pour un partage d'argent depuis six mois est il tenue de me rendre compte du somme débloq...

1 réponse Dernière réponse le 10 mai 2015 par
domdo76
KAYLOU Donation-Succession

Succession

Bonjour, Peut-on changer de notaire après une succession pour la vente de la maison acquise en héritage?

1 réponse Dernière réponse le 10 mai 2015 par
Gasc
lamsan72 Donation-Succession

Décès et prêt de carte bancaire

Bonjour, Il y a 4 ans j'avais mes 2 grands parents. Ils ont décidé que je devais hérité en plus de ma tante et mes 2 oncles suite au décès de ma mère...

1 réponse Dernière réponse le 10 mai 2015 par
condorcet
PHIFLAU Donation-Succession

Contrat matrimonial universel

Bonjour, je viens d'apprendre au bout de 14 ans que mes parents ont changé leur contrat de mariage par un contrat universel et ma mère étant décédée i...

2 réponses Dernière réponse le 10 mai 2015 par
PHIFLAU
tuiuiu01 Donation-Succession

Question concernant un don manual

Bonjour, Ou puis-je obtenir des informations concernant la taxation d'un don manual entre un resident francais (nationalite francaise) et un resid...

5 réponses Dernière réponse le 9 mai 2015 par
Gayomi
mari-veuf Donation-Succession

Décès de mon épouse (suisse)

Bonjour, Je suis en Suisse propriétaire d'une maison et mon épouse est décédée d'un cancer. mes enfants et petits enfants ont signé une lettre de ré...

1 réponse Dernière réponse le 9 mai 2015 par
condorcet
Brigitte Donation-Succession

Taxe foncière

Bonjour, Mon père est décédé en février 2014 alors que ma mère était en maison de retraite et seule propriétaire d'une maison. Ma soeur s'est logée ...

4 réponses Dernière réponse le 9 mai 2015 par
roudoudou22
kris Donation-Succession

Héritage

Bonjour, J'aimerai savoir si le notaire est tenu obligatoirement d' informer par courrier les héritiers du détail (chiffré ou pas ) de la héritage...

1 réponse Dernière réponse le 9 mai 2015 par
roudoudou22
danseuse6225 Donation-Succession

Droit de succession

Maman est décédée en mars 2014 - Le notaire nous a demandé en mars 2015 un RIB (un an pour clôturer le dossier...) . Aujourd'hui l'argent de la succ...

3 réponses Dernière réponse le 9 mai 2015 par
condorcet
Jacqsou Donation-Succession

Achat appartement

Veuve depuis 10 ans et âgée de 85 ans je suis nue propriétaire avec mes 3 filles et usufruitière d'un pavillon que mon mari et moi avions acheté en co...

3 réponses Dernière réponse le 9 mai 2015 par
condorcet
Carole Donation-Succession

Heritage enfant mineur

Bonjour, mon amie est decedee elle laisse une petite fille de 10ans .Son ex mari recupere sa fille qui est la seule heritiere .la maison va etre ven...

2 réponses Dernière réponse le 8 mai 2015 par
Carole
Finnsuper Donation-Succession

Don sarkosy

Bonjour J'ai moins de80 ans je voudrais faire le don Sarkosy a mes enfants m'indiquer la procédure . Ma avance merci

7 réponses Dernière réponse le 8 mai 2015 par
domdo76
sparagus Donation-Succession

Legataire pas claire

bonsoir, j aurais une question importante et si vous auriez des reponses cela me ferait plaisir ,un legataire universel a encaisser tout les loyers de...

3 réponses Dernière réponse le 8 mai 2015 par
condorcet
sandy Donation-Succession

Indivision 3 heritiers

Bonjour, J'aimerais savoir comment cela se passe pour regler des factures (eau, edf, assurance et impot). Nous sommes 3 heritiers les comptes bancai...

1 réponse Dernière réponse le 8 mai 2015 par
Energizor
didier13127 Donation-Succession

Vendre ma part

Bonjour, Voila j'ai une question:mes parents sont divorcée depuis longtemps et c'était la guerre entre eux pour le partage du bien (maison) ils on dé...

9 réponses Dernière réponse le 8 mai 2015 par
Gayomi
Baloon Donation-Succession

Renonciation à l'usufruit pour rachat

 Résolu

Bonjour, Ma compagne vient de décéder suite à un accident. Suite à une procédure de divorce assez longue avec son ex-mari, nous avions dû repousse...

9 réponses Dernière réponse le 8 mai 2015 par
Baloon
BZHsteph Donation-Succession

Vendre une maison en usufruit

Bonjour! Il y a presque 3 ans, ma mère, veuve m'a fait donation de sa maison (dont j'avais hérité une partie au décès de mon père) car elle nous a pr...

2 réponses Dernière réponse le 8 mai 2015 par
BZHsteph
occultis 63 Donation-Succession

Compte bancaire et livret

Bonjour, Bonjour , une fois de plus je fait appel à vous et je vous remercie part avance. Mes parents mariés depuis 61 ans , ont un compte joint à ...

8 réponses Dernière réponse le 8 mai 2015 par
occultis 63
nina Donation-Succession

Donation handicap

Bonjour, J'ai reçu 110'000 euros et suis en situation de handicap. Comment remplir le formulaire 2735 ? A quel endroit faut-il indiquer que j'aime...

2 réponses Dernière réponse le 8 mai 2015 par
Gayomi
JENNIMARS Donation-Succession

Donation entre epoux au dernier vivant

 Résolu

Bonjour, nous avons fait devant notaire une donation au dernier vivant en 1981 ,est ce que cette donation est toujours valable en 2015 merci de me rép...

2 réponses Dernière réponse le 8 mai 2015 par
JENNIMARS
Sylvaine Donation-Succession

Tuteur assurance vie

Bonjour, j'ai 2 garçons de 18 ans et 15 ans, nous savons que leur grand père est tuteur de l'assurance vie de son père donc l'arrière grand-père des...

1 réponse Dernière réponse le 8 mai 2015 par
Gasc
Fv Donation-Succession

Sommation de quitter les lieux

Bonjour, Mes parents âgés de 80 ans sont en procédure de divorce depuis 14 ans... le dernier jugement rendu par la cour d'appel d'aix a attribué le ...

1 réponse Dernière réponse le 8 mai 2015 par
Gasc
dalimimi Donation-Succession

Spoliation d'héritage

Notre soeur à mon frère et moi même nous a spolié notre héritage, outre une assurance vie de 170 000 e, l'argent des maisons vendues de notre grand mè...

3 réponses Dernière réponse le 8 mai 2015 par
dalila1975
carote06 Donation-Succession

Assurance vie et héritage

Nous sommes 2 frères et notre mère vient de décéder mon frère vient de m'apprendre que notre mère a placer tout ses biens en assurance vie au seul pr...

1 réponse Dernière réponse le 8 mai 2015 par
condorcet
elisa1964 Donation-Succession

Divorce

bonjour, Après un divorce pour faute il y avait le partage de la maison le pere de mon ex mari nous avait fait une-donation à mon ex mari et ...

3 réponses Dernière réponse le 8 mai 2015 par
condorcet
sundy1 Donation-Succession

Gérer une indivision difficile

 Résolu

Bonjour, Ma mère est usufruitière de tous les biens, et nous sommes deux soeurs. Depuis quelques mois ma mère est en maison de retraite et ne peut ...

4 réponses Dernière réponse le 7 mai 2015 par
sundy1
dedebi Donation-Succession

Refus d'héritage

Bonjour, je tiens plus à mon logement sur lequel je perçois l'apl étant handicapé à vie ,par ailleurs je travaille en esat comme salarié handicapé la ...

1 réponse Dernière réponse le 7 mai 2015 par
Gasc
lejumau Donation-Succession

Acquisition d'un bien en indivision

Bonjour à tous, En 1989, un notaire a établi un titre de propriété à la fille de M. et Mme X. Mais le bien concerné était en indivision avec ses 2 ...

1 réponse Dernière réponse le 7 mai 2015 par
Gasc
hyvanoe44 Donation-Succession

Notaire abuse de ses pouvoirs

Bonjour, Notre notaire ** nous promènent depuis le mois de mars,ou nous devions d'après ces dires être convoqués pour une succession pour clôture de...

1 réponse Dernière réponse le 7 mai 2015 par
Gasc
psyrates2 Donation-Succession

Vente maison avec usufruit

Bonjour, 3 personnes se partagent la propriété d'une maison. 1 d'entre elle en a l'usufruit. Les 2 autres peuvent elles exiger la vente, ou le ra...

1 réponse Dernière réponse le 7 mai 2015 par
Gasc
peux Donation-Succession

Renonciation à un usufruit: compliqué?

 Résolu

Bonjour, Ma mère de 89 ans souhaite renoncer à l'usufruit qu'elle a sur une résidence secondaire, les frais sont lourds et elle est trop fatiguée...

8 réponses Dernière réponse le 7 mai 2015 par
peux
nolet29 Donation-Succession

Formalite pour pret familial

 Résolu

Bonjour, j'ai 3 enfants adultes, je souhaite prêter de l'argent a 2 d'entre eux pour qui achètent un commerce qu'ils exploiteront tous 2 via une Socié...

2 réponses Dernière réponse le 7 mai 2015 par
nolet29
lainy61 Donation-Succession

Assurance vie

bonjour à ceux qui me liront! Voilà mon père est decédé en début d'année. Il avait souscrit des assurances vies dont je suis seul et unique bénéficia...

2 réponses Dernière réponse le 7 mai 2015 par
lainy61
abibelle Donation-Succession

Succession

bonjour, nous avons signé un compromis de vente le 15/09/2014 avec singature chez le notaire prévue le 5 janvier 2015, malheureusement mon...

3 réponses Dernière réponse le 7 mai 2015 par
condorcet
Ysabe_l Donation-Succession

Qui sont les héritiers réservataires

 Résolu

Bonjour, Je voudrais savoir qui sont exactement les héritiers réservataires. Je sais que les enfants le sont, les parents aussi il me semble ai...

28 réponses Dernière réponse le 7 mai 2015 par
sophiag
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