Les discussions

corcicca Donation-Succession

Sucession de mon père..;

Bonjour, Dans la sucession j'ai une soeur qui est décédée ,laissant 3 enfants....Le notaire en a retrouvé 2 mais la 3ème personne ne répond à aucune d...

1 réponse Dernière réponse le 2 janv. 2015 par
BmV
MERCOS2007 Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour une dame de 84 ans ayant une fille unique et un petit fils unique marié et père de deux enfants, donc deux arriere petits enfants discorde ...

3 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
Poisson92100
chouettechouettechouette Donation-Succession

Retrouvé deux relevés banque de ma grand-mère

Bonjour, Je viens de retrouver dans les papiers de mon père deux relevés de compte de ma grand mère. Ils sont daté de 1986, ma grand mère est décédé...

6 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
chouettechouettechouette
jlggn Donation-Succession

Droits neveux et nieces

 Résolu

bonsoir, suite au décès d'un proche célibataire et sans enfants , je voudrais comprendre comment va se répartir les biens qu"il laissent après impot...

1 réponse Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
condorcet
Bluesky- Donation-Succession

Héritage a la majorité

Bonjour, J'ai eu 18 ans hier, et normalement je dois recevoir un héritage venant de ma mère ( maison et argent je crois ) qui est décédé quand j'éta...

6 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
Poisson92100
floconnette321 Donation-Succession

Demande de renseignement pour succession

Bonjour j'ai mon père qui est entrain de mourir en Belgique, nous sommes deux filles dans cette famille, ce que je voudrai savoir qu'est qui se passer...

4 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
floconnette321
colibri2 Donation-Succession

Abattement refusé pour cause de retraite

 Fermé

Bonjour Ayant débuté ma carrière normalement, la maladie m'a empêchée de la continuer. j'ai été mise en invalidité deuxième catégorie avec interdicti...

Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
colibri2
misty7483 Donation-Succession

Donation dernier vivant ou testament ?

Bonjour, mariée depuis 2008 et sans enfant, nous voulons mon mari et moi , nous protéger en cas de décès soudain. Nous ne voyons pas la différence e...

2 réponses Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
condorcet
tinouche54 Donation-Succession

Décès du conjoint

Bonjour, Je suis mariée avec un contrat de mariage avec donation au dernier vivant Mon mari est décédé, prise au dépourvu j'ai déposé son urne sur la...

2 réponses Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
tinouche54
richard Donation-Succession

Maison a labandon

Bonjour, je saiterai savoir a qui apartien la maison au 35 rue montaigne au havre

1 réponse Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
roudoudou22
albanera Donation-Succession

Succession et legataire particulier

 Résolu

Bonjour, Je viens d'apprendre que ma tante décédée récemment m'a instituée légataire particulier de son appartement(avec meubles et"garnissant"). E...

2 réponses Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
albanera
albanera Donation-Succession

Succession et legataire particulier

 Résolu

Bonjour, Merci beaucoup pour la réponse rapide. Pourrais-je savoir ce qu'est en droit notarié" le recel successoral" et quelles en sont ses ...

2 réponses Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
albanera
bibouchette Donation-Succession

Succession d'un dernier survivant

Bonjour, J'aimerai savoir comment va se passer la succession de mes parents. Nous sommes 4 enfants dont 1 décédée qui était mariée avec 3 enfants...

2 réponses Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
condorcet
fanfan Donation-Succession

Cadeau en espece maximum

Bonjour, Pourriez vous me dire combien je peux donner en cadeau de noel en espece et le maximum, et mon mari peut donner également le maximum. Et ...

1 réponse Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
Sorgin
Benoit22 Donation-Succession

Droit de succession enfants

Bonjour, Ma grand mère (veuve) est décédé il y a 4 mois laissant derrière elle 3 enfants dont 1 fils non marié décédé en 2000 ( avant sa mort ) lais...

2 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
jmp59
Adam Donation-Succession

Vente nue proprieté

Bonjour, En demembrement et vent de la nue proprieté, est-ce que l'usufruitiere peut vendre le nue proprieté sans retenir le droit d'encaisser le ...

1 réponse Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
roudoudou22
ssusi Donation-Succession

Usufruitier

Je voudrai savoir si mon pere a droit de vendre les biens de ma mere? mon papa a vendu les biens de ma mere dont il est usufruitier et je suis nu pro...

1 réponse Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
roudoudou22
jerome1991 Donation-Succession

Problème avec le clerc de notaire

Bonsoir, Je crée ce nouveau sujet, car je me pose une question. Alors voilà, ma mère est décédé en février, comme elle était célibataire et propri...

11 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
jerome1991
ahjdsh Donation-Succession

Inventaire succession

 Résolu

Suite au deces de notre pere nous avions choisi de payer les 5% pour l'estimation du mobilier et non l'inventaire. Notre mere avait gardé l'usufruit. ...

1 réponse Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
roudoudou22
mimijo13 Donation-Succession

Succession pour les petits enfants

Bonjour, Ma soeur et moi-même avons refusé l'héritage lors du décès de notre père qui était submergé de dettes. Sur ce fait pas de soucis. Le pèr...

12 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
mimijo13
nathieDO Donation-Succession

Donation partage avec usufruit

Bonjour, je souhaiterais avoir des précisions concernant une donation partage avec usufruit. Est ce que l'usufruit et la part du donateur s'annulen...

1 réponse Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
roudoudou22
rougeole57 Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Bonjour à toutes et tous, Mon épouse et moi-même avons un contrat de mariage en """donation au dernier vivant""". Son inconvénient : en cas de déc...

2 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
Gasc
japy34 Donation-Succession

Conflit d'interet eventuel

Bonjour, je suis curateur de mon cousin dans le cadre d'une curatelle renforcée. Nous venons de placer le revenu d'une vente immobiliere dans 2 as...

2 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
japy34
yalla67 Donation-Succession

Pas de reconnaissance de dette

Bonjour, J'ai prêté à mon ex-amie la somme de 4000 € et à ce jour j'ai du mal à obtenir le remboursement. Au départ, 2 chèques de 100€ chacun p...

13 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
yalla67
Harroldette Donation-Succession

Avec ou sans donation

Bonjour, 1. Si mes parents me font une donation de leur maison et que je décide de la vendre après leur décès, est-ce moi qui en détermine le prix...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
roudoudou22
domijally Donation-Succession

Logement àtitre gratuit

bonsoir ma maman vient de décéder mon frére occupe la maison quelle avait en usufruit depuis le décés de mon pére il y à15 ans maintenant on ai en ...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
djivi34
adm1 Donation-Succession

Don

Bonjour, ma tante souhaite me donner 67000 euros pour rembourser mon prêt immobilier. Dois je le signaler aux impôts sachant que je ne garderai cette ...

6 réponses Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
adm1
pmat Donation-Succession

Remariage

Bonjour, Nous sommes mariés avec un enfant mais mon mari a eu 4 enfants d un precedent mariage, nous sommes mariés sous le régime de la communauté e...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
Sorgin
bmt Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, en mai 1977 ma mere ma donnait la maison de son pére d'une valeur de 50000 francs donc donation hors part a la succession car j'avais t...

1 réponse Dernière réponse le 28 déc. 2014 par
Gasc
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