Sucession de mon père..;
Bonjour, Dans la sucession j'ai une soeur qui est décédée ,laissant 3 enfants....Le notaire en a retrouvé 2 mais la 3ème personne ne répond à aucune d...
Bonjour, Dans la sucession j'ai une soeur qui est décédée ,laissant 3 enfants....Le notaire en a retrouvé 2 mais la 3ème personne ne répond à aucune d...
Bonjour. Suite au décès de ma grand mère il a été fait la succession. Sur les 4 enfants, seuls les hommes ont reçus un terrain, soit disant l'acte de...
Bonjour une dame de 84 ans ayant une fille unique et un petit fils unique marié et père de deux enfants, donc deux arriere petits enfants discorde ...
Bonjour, Je viens de retrouver dans les papiers de mon père deux relevés de compte de ma grand mère. Ils sont daté de 1986, ma grand mère est décédé...
bonsoir, suite au décès d'un proche célibataire et sans enfants , je voudrais comprendre comment va se répartir les biens qu"il laissent après impot...
Bonjour, J'ai eu 18 ans hier, et normalement je dois recevoir un héritage venant de ma mère ( maison et argent je crois ) qui est décédé quand j'éta...
Bonjour j'ai mon père qui est entrain de mourir en Belgique, nous sommes deux filles dans cette famille, ce que je voudrai savoir qu'est qui se passer...
Bonjour, je suis le seul frère en vie, mon frère célibataire vient de décéder, quels sont mes droits sur ses avoirs notamment son argent en banque j'...
Bonjour peut on demander a un notaire de bloquer le fruit d'une vente immobilière et pour quelle durée merci.
une donation sans usufruit est elle moins chère?
Bonjour Ayant débuté ma carrière normalement, la maladie m'a empêchée de la continuer. j'ai été mise en invalidité deuxième catégorie avec interdicti...
Bonjour, mariée depuis 2008 et sans enfant, nous voulons mon mari et moi , nous protéger en cas de décès soudain. Nous ne voyons pas la différence e...
Bonjour, Je suis mariée avec un contrat de mariage avec donation au dernier vivant Mon mari est décédé, prise au dépourvu j'ai déposé son urne sur la...
Bonjour, je saiterai savoir a qui apartien la maison au 35 rue montaigne au havre
Bonjour, mon mari vient de deceder nous etions sous le regime de la separation de biens ;il payait une pension a sa mere qui est a lhopital ;doisje c...
cout chez le notaire pour séparation entre frère et soeur aprés décés parents
bonjour, ma grand tante est décédée le 24 septembre 2013 elle était en location depuis son décès les loyers ont continue a courir jusqu' a maintenant....
Bonjour, mes parents on preter a ma soeur la somme de 30.000 euros . il lui on fait ecrire une lettre qui stipule quel leurs doit bien cette argent(re...
Bonjour, Je viens d'apprendre que ma tante décédée récemment m'a instituée légataire particulier de son appartement(avec meubles et"garnissant"). E...
Bonjour, Merci beaucoup pour la réponse rapide. Pourrais-je savoir ce qu'est en droit notarié" le recel successoral" et quelles en sont ses ...
Bonjour, Mon père (toujours vivant) souhaite vendre sa maison. Mes parents sont divorcés et mon père ne s'est pas remarié. Ma grand mère prétend ...
Bonjour, Mon mari a 2 enfants d'un premier mariage. J'ai aussi 2 enfants d'un premier mariage. Il a acheté sur ses biens propres une maison que n...
Bonjour, Notre fils est locataire d'un coffre à la banque, il en est le titulaire. J'ai l'accès à ce coffre en tant que mandataire. Si je décède, 2 ...
Bonjour, J'aimerai savoir comment va se passer la succession de mes parents. Nous sommes 4 enfants dont 1 décédée qui était mariée avec 3 enfants...
Bonjour, Pourriez vous me dire combien je peux donner en cadeau de noel en espece et le maximum, et mon mari peut donner également le maximum. Et ...
Bonjour, une grand-mère est morte il y a quelques années. Comment savoir quel notaire a réglé la succession et comment savoir si il y avait un testa...
Bonjour, Je reprends le fil d'une question déjà posée sur le forum, mais en la reformulant pour plus de clarté. Je suis nu-propriétaire pour 50% d'u...
Bonjour, mon père est décédé en février 2014. il était en EPAHD et bénéficiait d'une aide de conseil général en complément de ce que qu'on versé ma...
Bonjour, Ma grand mère (veuve) est décédé il y a 4 mois laissant derrière elle 3 enfants dont 1 fils non marié décédé en 2000 ( avant sa mort ) lais...
Bonjour, En demembrement et vent de la nue proprieté, est-ce que l'usufruitiere peut vendre le nue proprieté sans retenir le droit d'encaisser le ...
Je voudrai savoir si mon pere a droit de vendre les biens de ma mere? mon papa a vendu les biens de ma mere dont il est usufruitier et je suis nu pro...
Bonsoir, Je crée ce nouveau sujet, car je me pose une question. Alors voilà, ma mère est décédé en février, comme elle était célibataire et propri...
Suite au deces de notre pere nous avions choisi de payer les 5% pour l'estimation du mobilier et non l'inventaire. Notre mere avait gardé l'usufruit. ...
Bonjour, Mon beau-père est décédé fin février. Le notaire nous demande de vider la maison de mon beau-père pour pouvoir la mettre en vente. Aucun...
Bonjour, Ma soeur et moi-même avons refusé l'héritage lors du décès de notre père qui était submergé de dettes. Sur ce fait pas de soucis. Le pèr...
Bonjour, j'aimerai avoir un éclaircissement sur le délai maximum pour le dépôt d'une déclaration de succession (avec droits à payer)par le notaire ...
Bonjour, je souhaiterais avoir des précisions concernant une donation partage avec usufruit. Est ce que l'usufruit et la part du donateur s'annulen...
Bonjour, Brouillé avec une partie de sa famille, mon mari apprend la disparition de sa maman, 2 mois après le décès, en constatant que sa ligne télé...
Bonjour, je voudrais savoir comment faire pour bloquer les comptes bancaires de la poste et savoir comment trouver le notaire qui gères la succession ...
Bonjour, je voudrai savoir si il est possible d'annuler une renonciation a succession? En effet suite au décès de ma mère en 2009, mes oncles et ta...
Bonjour à toutes et tous, Mon épouse et moi-même avons un contrat de mariage en """donation au dernier vivant""". Son inconvénient : en cas de déc...
Bonjour, je suis curateur de mon cousin dans le cadre d'une curatelle renforcée. Nous venons de placer le revenu d'une vente immobiliere dans 2 as...
Bonjour, J'ai prêté à mon ex-amie la somme de 4000 € et à ce jour j'ai du mal à obtenir le remboursement. Au départ, 2 chèques de 100€ chacun p...
Bonjour, 1. Si mes parents me font une donation de leur maison et que je décide de la vendre après leur décès, est-ce moi qui en détermine le prix...
bonsoir ma maman vient de décéder mon frére occupe la maison quelle avait en usufruit depuis le décés de mon pére il y à15 ans maintenant on ai en ...
Bonjour, ma tante souhaite me donner 67000 euros pour rembourser mon prêt immobilier. Dois je le signaler aux impôts sachant que je ne garderai cette ...
Bonjour, Je vous expose ma situation en espérant avoir des conseils éclairés de votre part. Il s'agit à la dois d'une question de donation et d'immob...
Bonjour, Nous sommes mariés avec un enfant mais mon mari a eu 4 enfants d un precedent mariage, nous sommes mariés sous le régime de la communauté e...
Bonjour, je me vois plongé dans les joies des successions. La conseillère nous a adressé un courrier récapitulant les comptes cessibles et ceux qui...
Bonjour, en mai 1977 ma mere ma donnait la maison de son pére d'une valeur de 50000 francs donc donation hors part a la succession car j'avais t...
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