Les discussions

charento Donation-Succession

Démembrement de propriété

Bonjour Je suis nu propriétaire par ma mère qui m'avait cédé 35% de la vente de ses biens immobiliers. Ma soeur possède aussi 35% et notre mère 30%...

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2014 par
roudoudou22
sushineki Donation-Succession

Succession et procès

Bonjour à tous. Voila, il y a 5 ans, ma maman est décédée d'une longue maladie. J'avais 18 ans à l'époque, mes frères m'ont manipulée et j'ai été g...

8 réponses Dernière réponse le 5 mai 2014 par
condorcet
cocotte90 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour,mon papa est decede,ma maman tjrs la ;nous sommes 5 et 1 enfant ne veut pas signé pour la succession,il ne veut pas et ne le fera pas,s'il ven...

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2014 par
condorcet
ritathos Donation-Succession

Respect d'un testament

Bonjour, une assurance-vie a été prise pour des enfants mineurs avec la condition d'un placement sous forme d'assurance-vie dans une banque choisie, j...

4 réponses Dernière réponse le 5 mai 2014 par
ritathos
isabelle 64 Donation-Succession

Reconnaissance de dette

Bonjour, mon frère est un virus profiteur il refuse de faire la reconnaissance de dette a ma mere de 150.000e dejas prêté pour son crédit maison voit...

2 réponses Dernière réponse le 5 mai 2014 par
Sorgin
Jove8544 Donation-Succession

Usufruit/nue propriete

Bonjour, En 2006, Ma mère nous a fait donation d'un corps de bâtiment, elle en gardait l'usufruit et nous l'avons en nue propriete. L,entretien est ...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2014 par
roudoudou22
leprogres Donation-Succession

Remariage sans contrat

Bonjour, Mon père vient d'apprendre qu'il a une grave maladie et les médecins lui annoncent entre 3mois à 12 mois de vie. Divorcé d'un premier maria...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2014 par
Sorgin
anonyme Donation-Succession

Comment changer un bureau associatif?

Bonjour, notre association rencontre des problèmes entre le professeur et le bureau. nous souhaiterions dissoudre le bureau pour en former un nouvea...

4 réponses Dernière réponse le 4 mai 2014 par
Ak
sissi51100 Donation-Succession

Succession non close depuis 5 ans.

 Résolu

bonjour..j ai perdue mon papa en avril 2009.je me suis mis aussitôt en contact avec le notaire qui ma demander la liste des biens de mes parents (ma m...

41 réponses Dernière réponse le 4 mai 2014 par
Sorgin
SERCATH Donation-Succession

Succession d un livret a

quelle démarche suivre pour que les enfants de mon mari décédé héritent de mon livret A daprès mon décès

5 réponses Dernière réponse le 4 mai 2014 par
SERCATH
magibri Donation-Succession

Droits de succession

Mon mari vient de décéder, la maison est à mon nom pour "réemploi de fortune personnelle et nous nous sommes fait une donation au dernier vivant]. ...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2014 par
magibri
alpha58 Donation-Succession

Adoption

Bonjour, J'ai perdu mon mari il y a de cela 8 ans . Il avait d'une première union 2 enfants . J'ai par la suite racheté leur part de notre maison...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2014 par
condorcet
Mariontoulon Donation-Succession

Licitation ?

Bonjour, Les relations avec ma soeur sont tendues depuis le décès de ma mère, il y a quatre ans au point de non retour car celà m'a occasionné un ...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2014 par
condorcet
DMV67 Donation-Succession

Droit d'habitation

Bonjour, Mon gendre voudrait acheter la maison familiale où il vit seul actuellement mais la grand-mère a un droit d'habitation. Elle réside occasi...

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2014 par
Enka1
mitteran Donation-Succession

Succession/don à épouse

mariée avec un contrat de séparation de bien , je suis propriaitaire de lappartement conjugal, mon mari agé de 82 ans veux me donner 60.000e , est ce ...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2014 par
mitteran
marco971 Donation-Succession

Héritage après donation

Bonjour, Je suis marié sans contrat, sans enfant. Mon épouse a reçu en donation une maison de son père. Malheureusement mon épouse est décédée. Mon ...

4 réponses Dernière réponse le 2 mai 2014 par
marco971
otakuse Donation-Succession

Limites donations en espèces

Bonjour, Je m'excuse pour la brièveté, mais je ne parle pas très bien le français. S' il vous plait, Il ya des limites aux dons en espèces en Be...

6 réponses Dernière réponse le 2 mai 2014 par
condorcet
acides Donation-Succession

Don part sci

bonjour à tous, Ma situation est assez complexe, enfin surtout pour moi j'espère. Voilà, en 1999, avec mes parents, nous avons constitué un SCI,...

4 réponses Dernière réponse le 2 mai 2014 par
acides
piek84 Donation-Succession

Succession et dette

Bonjour, Mon père est décédé fin 2012. Il était marié sous le régime de la séparation de biens pure et simple et avait fait une donation au profit d...

4 réponses Dernière réponse le 2 mai 2014 par
piek84
pat1126 Donation-Succession

Succession bloquée

Bonjour, depuis 7 ans la succession est bloquée par mon frère qui se croit lésé. Dernièrement nous avons vendu une maison et il a donné au Notaire une...

4 réponses Dernière réponse le 2 mai 2014 par
pat1126
ignatia Donation-Succession

Abandon d'une soulte

 Résolu

Bonjour, Nous avons une succession à partager en 4. Il y a une somme d'argent et un bien immobilier de valeur égale. Nous avons décidé que 2 s...

9 réponses Dernière réponse le 2 mai 2014 par
Sorgin
samuelphocas Donation-Succession

Leg verbal (jurisprudence)

Bonjour, Je voudrais savoir s'il existe une jurisprudence permettant de faire valoir, dans certaines circonstances, un leg verbal qui est, en princip...

5 réponses Dernière réponse le 1 mai 2014 par
roudoudou22
mamimth Donation-Succession

Droit de retour et rénovation logement

 Résolu

bonjour j'ai reçu une maison en donation partage avec droit de retour cette maison, sans confort, pas de chauffage, pas de cuisine, je l'ai réno...

5 réponses Dernière réponse le 1 mai 2014 par
condorcet
tamalou23 Donation-Succession

Cession de droits successifs

Bonjour, La femme de mon père décédé en octobre 2013 désire procéder à l'acquisition des droits que je détiens dans la succession de mon père moyennan...

4 réponses Dernière réponse le 1 mai 2014 par
jacquesnorbert
boubou369 Donation-Succession

Apres mon déces

Bonjour, je viens d'hériter d'une belle somme d'argent et aurais voulu savoir : si je place de l argent sur le compte de mes enfants (livret a et ...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2014 par
Sorgin
thibadani Donation-Succession

Dons manuel

Bonjour, j'ai reçu un don manuel de ma mère, suite a la vente de sa maison que j'ai fait enregistrer aux impôts . mes autres frères non pas déc...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2014 par
Gayomi
lovesnoopy Donation-Succession

Vente maison

bonjour mon père est decede il y a 2 ans ma mere met en vente la maison on a recu une offre j ai donne mon accord mais le probleme est que l on ne sa...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2014 par
avocatsuccession
xyzwk9 Donation-Succession

Renseignement

Bonjour Père divorcé avec une fille unique,que ce passera t-il à mon décès si je ne fais rien pour la succession cordialement

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2014 par
doris33
d'ici et d'ailleurs Donation-Succession

Refus de la seconde femme de signer

Bonjour, et merci pour votre aide'. Je vais essayer d'être claire et précise : mon père s'est remarié en 2012 et est décédé en 2013. (nous sommes ...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2014 par
Sorgin
SROSPARS Donation-Succession

Opposition usufruit

 Résolu

Pourriez vous me dire les conséquences d'une opposition à un Usufruit. Mon père décédé il y a 5 mois avait signé une donation au dernier vivant. ...

6 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2014 par
SROSPARS
TheAmazingMonkY Donation-Succession

Factures téléphoniques après décès

Bonjour, Le décès de ma mère est survenu il y a 10 mois. Mon frère et mes grands-parents s'étaient occupés de tout. Mais ils avaient oublier l'abo...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2014 par
Lili
domlesurfeur Donation-Succession

Je m'interroge

 Résolu

bonjour mon beau père est décédé le 29 novembre 2013 et comme s'est un remariage il à 2 enfants dont nous avons perdu la trace depuis 15 ans nous ...

5 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2014 par
Sorgin
notariale Donation-Succession

Nom d.heritiers

Pour pouvoir introduire une action a l'encontre d'une personne décédée, l'avocat me demande les noms des héritiers de la succession du défunt. Où doi...

3 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2014 par
avocatsuccession
florence682 Donation-Succession

Delai pour recevoir une assurance vie

 Résolu

Bonjour, Cela fait plus de 3 mois que nous attendons de recevoir de l'argent d'une assurance vie c'est la caisse d'épargne qui bloque. Mon beau pè...

4 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2014 par
florence682
michel59140 Donation-Succession

Jugement du tribunal

Bonjour, pouvez vous me traduire la réponse du tribunal que je viens de recevoir, merci , texte ci dessous il est marquer partie defendresse ( moi m...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2014 par
condorcet
michel59140 Donation-Succession

Vendre a mon fils en viager

Bonjour, je voudrais vendre en viager un immeuble a un de mes fils sans bouquet mais avec une rente mensuel ,en sachant que mes autres enfants son d'a...

4 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2014 par
condorcet
michel59140 Donation-Succession

Vendre enviager

 Fermé

bonjour, voila j'envisage de vendre enviager a un de mes fils sans bouquet mais avec une rente mensuelle , un immeuble insalubre , il va faire des tra...

Dernière réponse le 30 avr. 2014 par
michel59140
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