Les discussions

naljc Donation-Succession

Adoption et heritage

 Résolu

Bonjour, j aimerais savoir si cela étais possible je m explique: j ai eu 2 enfants de mon précédent mariage, je suis actuellement remarié et j ai e...

4 réponses Dernière réponse le 28 mai 2014 par
naljc
Renorth Donation-Succession

Genealogiste

Mon frère est décedé fin mars suite à un accident de travail; il n'a jamais été marié ,n'a jamais eu d'enfant. C'était une personne qui est né, a vécu...

3 réponses Dernière réponse le 28 mai 2014 par
mel
anmalonono Donation-Succession

Vente d'une maison en usufruit

Bonjour Nous avons acheter une maison en 1988 pour 130000€ et avons donner en usufruit a notre fille en 2013 la sommes de 130000€ malheureusement ell...

5 réponses Dernière réponse le 28 mai 2014 par
condorcet
Edmond785 Donation-Succession

Usufruit et comptes bancaires

Bonjour, Ma mère nous a quitté en janvier dernier, et la succession sera liqidée dans qlqs jours. Cela concerne mon père, mon frère et moi. Mon ...

5 réponses Dernière réponse le 28 mai 2014 par
Edmond785
jean pierre Donation-Succession

Droits des heritiers

Bonjour, Ma mére veuve depuis 40 ans est dans un home depuis 1 an, nous sommes 4 enfants (adultes) un des enfants veut absolument vendre la maison...

7 réponses Dernière réponse le 28 mai 2014 par
Didie
wewedelm Donation-Succession

Togo/ ouverture d'une succession

Bonjour, Qui pourrait m'éclairer ? Ma maman, ma soeur et moi sommes françaises. Mon père français, d'origine ghanéenne (double nationalité) décédé il...

5 réponses Dernière réponse le 28 mai 2014 par
condorcet
Sarbac Donation-Succession

Réglement des facture aprés décés

Bonjour, notre père est décédé voici deux ans .Ma mère reste dans sa demeure(propriétaire)nous sommes donc les héritiers. Nous respectons ma soeur et ...

3 réponses Dernière réponse le 28 mai 2014 par
condorcet
BARBARAM Donation-Succession

Vente terrain

Bonjour, Mon père est décédé il y a 30 ans. Ma mère est usufruitière de sa succession. Elle doit prochainement vendre un terrain constructible. Nou...

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2014 par
roudoudou22
Celie01 Donation-Succession

Bénéficiaire assurance vie

Bonjour, je sollicite votre aide pour trouver des réponses à mes questions. Voila pour faire rapide la situation, ma grand mère avait un ami de coe...

3 réponses Dernière réponse le 27 mai 2014 par
Celie01
liloutte1 Donation-Succession

Donation à enfant handicapé

 Résolu

Bonjour, J'ai trois enfants. Mon fils ainé, âgé de 16 ans, est lourdement handicapé; je sais aujourd'hui qu'il ne pourra jamais travailler. J'ai donc...

4 réponses Dernière réponse le 27 mai 2014 par
liloutte1
iago20 Donation-Succession

Retour en arriere sur une donation

Bonjour mes parents ont fait la donation d un terrain a mon frere , ma soeur et moi n etions pas daccord depuis peu mon frere a tourné le dos a mes pa...

2 réponses Dernière réponse le 27 mai 2014 par
iago20
Tzarewitch Donation-Succession

Succession

Je suis divorce et propriétaire d un appartement et père d un fils de 21ans ma question je souhaite qu a mon décès mon fils et mon ex épouse se partag...

2 réponses Dernière réponse le 27 mai 2014 par
Tzarewitch
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Donation-partage

 Résolu

Bonjour à tous, Je voudrais savoir si l'on peut faire une donation-partage en passant par les impôts au lieu de passer par le notaire afin de ne rien...

5 réponses Dernière réponse le 27 mai 2014 par
condorcet
michou56 Donation-Succession

Déblocage des fonds chez allianz

Mon beau frère décédé le 12 février 2010, travaillait chez ALLIANZ il nous a donc laissé deux assurances vie. nous avons adressé les documents, le dos...

4 réponses Dernière réponse le 27 mai 2014 par
Annouck
maroro51 Donation-Succession

Suite sucession

Bonjour, Mon mari est en attend te d une succession de sa tante DCD en 2012, a se jour nous n avons encore aucune nouvelle . Es ce normal?

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2014 par
choubaka
ambreg Donation-Succession

Succession

bonjour, mon grand père vient de décédé, je suis son petit fils, mon père son seul fils est aussi décédé il y a 10 ans mon grand père était cependant...

2 réponses Dernière réponse le 27 mai 2014 par
ambreg
Mitch3358 Donation-Succession

Porte fort

Mon épouse vient de perdre son père. Il n'y a qu'une petite somme à hériter et à diviser en deux à part égale avec sa soeur. La mairie a acceptée de...

3 réponses Dernière réponse le 27 mai 2014 par
Mitch3358
finikia Donation-Succession

Achat bien immobilier

Bonjour, Est il possible d'acheter un bien immobilier ou local commercial directement au nom de ma fille afin d'éviter des frais inutiles ? Merci ...

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2014 par
condorcet
sophiesenas Donation-Succession

Succession comment proteger ma fille

Bonjour, Je me permets de solliciter l'aide d'un notaire J'ai 73 ans et ma plus jeune fille vit et s' occupe de moi depuis presque 12 ans depuis le...

5 réponses Dernière réponse le 27 mai 2014 par
condorcet
anneluce1955 Donation-Succession

Succession

Bonjour Mes parents ont fait une donation au dernier vivant. Mon père vient de décéder. Y a t-il des frais de notaire de la communauté à ma mère u...

1 réponse Dernière réponse le 27 mai 2014 par
Sorgin
regard76 Donation-Succession

Dons exonérés (article 790g du cgi)

Bonjour, J'ai une question urgente et remercie pour votre support. Il m'a été dit que l'on pouvait donner, chaque parent, 31865€ dans le cadre de...

4 réponses Dernière réponse le 27 mai 2014 par
Gayomi
Sduchnoc Donation-Succession

Donation par des frères et soeurs

 Résolu

Bonjour, Je fais parti d'une fratrie de 8. Pendant plus de 20 ans j'ai effectué beaucoup de travaux dans la maison familiale. Le dernier de mes par...

4 réponses Dernière réponse le 26 mai 2014 par
Sduchnoc
audine06 Donation-Succession

Donation simple

bonjour, je voudrai savoir s'il est necessaire de faire un acte notarié pour faire une donation simple à mes enfants ; nous avons 2 appartements (de ...

4 réponses Dernière réponse le 26 mai 2014 par
jmp59
audine06 Donation-Succession

Donation

Bonjour, nous comptons faire des démarches pour une donation à nos filles ; nous avons 2 appartements de valeur equivalente que nous désirons leur d...

2 réponses Dernière réponse le 26 mai 2014 par
audine06
Chocolat50 Donation-Succession

Perte de bons au porteur

Bonjour Maman a reçu il y a quelques années des bons au porteur souscrit auprès de la société générale de la manche par sa tante décédée depuis pl...

3 réponses Dernière réponse le 26 mai 2014 par
Chocolat50
Gazouille58 Donation-Succession

Décision de mise sous tutelle

Bonjour, Nous venons d'apprendre, par un de ses voisins, que notre cousine est décédée et qu'elle avait été mise sous tutelle. Je tiens à préciser qu...

12 réponses Dernière réponse le 26 mai 2014 par
Gazouille58
edouflo Donation-Succession

Certificat d'hérédité

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée en août dernier. Les héritiers ont renoncé à la succession. Les compagnies d'assurance Vie demande un certificat d'héré...

2 réponses Dernière réponse le 26 mai 2014 par
edouflo
chrichri27 Donation-Succession

Assurance vie succession

mon beau père qui est veuf veut me désigner comme bénéficiaire pour son assurance vie qu'il va prochainement ouvrrir en cas déces dois je attendre...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2014 par
condorcet
xiaoux Donation-Succession

Durée dépassée

 Résolu

Bonjours, J'aimerais savoir ce qui doit être fait, les risques encourus, quand une partie de la succession apparait plus de 30 ans après le décès. ...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2014 par
condorcet
alain5200 Donation-Succession

Héritage

je voudrai savoir combien de temps met une Généalogie pour regler les héritiers : pour notre cas cela fais deja19mois et la encore nous annonc...

8 réponses Dernière réponse le 26 mai 2014 par
avocatsuccession
eric35200 Donation-Succession

Heritage des dettes

bonjour, quel moyen a un parent de proteger ces enfants contre un heritage de ces dettes ?

4 réponses Dernière réponse le 26 mai 2014 par
Sorgin
dadoulinee Donation-Succession

Dettes aux impots

Bonjour, Mon père est décédé il y a 3 mois. Il avait une dette à payer aux impôts de 18 000 euros qu'il n'a pas réglé. Le notaire a reçu un courri...

7 réponses Dernière réponse le 26 mai 2014 par
dadoulinee
yeuxbleuclairs Donation-Succession

Legs

je veux léguer ma maison par un legs particulier net de tous les frais et droits de succession à une personne, une amie. Comment cela se passe t il ...

11 réponses Dernière réponse le 26 mai 2014 par
doris33
mamaral Donation-Succession

Succession de mon pere

bonsoir voila nous avons recu un demande nous demandant de signer bon pour pouvoir .seulement c est un terrain qui appartient a toute une grande fami...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2014 par
jmp59
meridienne1950 Donation-Succession

Usufruit temporaire gratuite

Bonjour à tous, Je suis en indivision, père et mère sont décédés. Ils étaient propriétaires de leur domicile principal qui a été acheté dernièrement...

5 réponses Dernière réponse le 25 mai 2014 par
mleridienne 1950
gabin54 Donation-Succession

Indivision

bonjour , notre maman et decede voila 6 ans et notre papa voila 2 mois ,nous sommes 8 enfants .nos parents avaient une maison .concernant la vente ...

1 réponse Dernière réponse le 25 mai 2014 par
condorcet
Monie95 Donation-Succession

Suucession

Bonjour, j espère qu on pourra éclairer ma lanterne..... Mon histoire est vraiment compliqué alors je vais être concise :) mon papa est décédé il y a ...

2 réponses Dernière réponse le 25 mai 2014 par
Monie95
19821989 Donation-Succession

Part

BONJOUR MON PERE EST VEUF ET VIE SEUL DEPUS LE DECE DE MA MERE AU JOUR D AUJOURD HUI IL VEU VENDRE POUR CHANGER DE VILLE,IL NOUS DEMANDE DE FAIRE UNE...

2 réponses Dernière réponse le 25 mai 2014 par
roudoudou22
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