Adoption et heritage
RésoluBonjour, j aimerais savoir si cela étais possible je m explique: j ai eu 2 enfants de mon précédent mariage, je suis actuellement remarié et j ai e...
Bonjour, j aimerais savoir si cela étais possible je m explique: j ai eu 2 enfants de mon précédent mariage, je suis actuellement remarié et j ai e...
Bonjour, madame, monsieur, J'ai obtenu un droit d'usage et d'habitation viager .Je vivais avec ma mère depuis 15ans. J'ai toujours aidé mes parent...
Mon frère est décedé fin mars suite à un accident de travail; il n'a jamais été marié ,n'a jamais eu d'enfant. C'était une personne qui est né, a vécu...
Bonjour Nous avons acheter une maison en 1988 pour 130000€ et avons donner en usufruit a notre fille en 2013 la sommes de 130000€ malheureusement ell...
Bonjour, Ma mère nous a quitté en janvier dernier, et la succession sera liqidée dans qlqs jours. Cela concerne mon père, mon frère et moi. Mon ...
Bonjour, Ma mére veuve depuis 40 ans est dans un home depuis 1 an, nous sommes 4 enfants (adultes) un des enfants veut absolument vendre la maison...
Bonjour, Qui pourrait m'éclairer ? Ma maman, ma soeur et moi sommes françaises. Mon père français, d'origine ghanéenne (double nationalité) décédé il...
Bonjour, notre père est décédé voici deux ans .Ma mère reste dans sa demeure(propriétaire)nous sommes donc les héritiers. Nous respectons ma soeur et ...
Bonjour, Je vous explique la situation: En novembre 2011 le père de mon époux décède En décembre 2012 mon époux décède En mars 2013 la mère de mo...
Bonjour, Mon père est décédé il y a 30 ans. Ma mère est usufruitière de sa succession. Elle doit prochainement vendre un terrain constructible. Nou...
Bonjour, je sollicite votre aide pour trouver des réponses à mes questions. Voila pour faire rapide la situation, ma grand mère avait un ami de coe...
Bonjour, J'ai trois enfants. Mon fils ainé, âgé de 16 ans, est lourdement handicapé; je sais aujourd'hui qu'il ne pourra jamais travailler. J'ai donc...
Bonjour mes parents ont fait la donation d un terrain a mon frere , ma soeur et moi n etions pas daccord depuis peu mon frere a tourné le dos a mes pa...
Je suis divorce et propriétaire d un appartement et père d un fils de 21ans ma question je souhaite qu a mon décès mon fils et mon ex épouse se partag...
Bonjour à tous, Je voudrais savoir si l'on peut faire une donation-partage en passant par les impôts au lieu de passer par le notaire afin de ne rien...
mon père est décédé depuis un certain temps alors je veux rentré en possession de tout ces bien donc j'aimerais bien savoir par quels procédures judic...
Mon beau frère décédé le 12 février 2010, travaillait chez ALLIANZ il nous a donc laissé deux assurances vie. nous avons adressé les documents, le dos...
Bonjour, Mon mari est en attend te d une succession de sa tante DCD en 2012, a se jour nous n avons encore aucune nouvelle . Es ce normal?
bonjour, mon grand père vient de décédé, je suis son petit fils, mon père son seul fils est aussi décédé il y a 10 ans mon grand père était cependant...
Bonjour, En 2008 ma mère (veuve) a donné à mon frère marié sans enfant un terrain (acquis pendant le mariage )d'une valeur de 13 000 euros. Etant 5 e...
Mon épouse vient de perdre son père. Il n'y a qu'une petite somme à hériter et à diviser en deux à part égale avec sa soeur. La mairie a acceptée de...
Bonjour, Est il possible d'acheter un bien immobilier ou local commercial directement au nom de ma fille afin d'éviter des frais inutiles ? Merci ...
Bonjour, Je me permets de solliciter l'aide d'un notaire J'ai 73 ans et ma plus jeune fille vit et s' occupe de moi depuis presque 12 ans depuis le...
Bonjour Mes parents ont fait une donation au dernier vivant. Mon père vient de décéder. Y a t-il des frais de notaire de la communauté à ma mère u...
Bonjour, J'ai une question urgente et remercie pour votre support. Il m'a été dit que l'on pouvait donner, chaque parent, 31865€ dans le cadre de...
Bonjour, Je fais parti d'une fratrie de 8. Pendant plus de 20 ans j'ai effectué beaucoup de travaux dans la maison familiale. Le dernier de mes par...
bonjour, je voudrai savoir s'il est necessaire de faire un acte notarié pour faire une donation simple à mes enfants ; nous avons 2 appartements (de ...
Bonjour, nous comptons faire des démarches pour une donation à nos filles ; nous avons 2 appartements de valeur equivalente que nous désirons leur d...
Bonjour Maman a reçu il y a quelques années des bons au porteur souscrit auprès de la société générale de la manche par sa tante décédée depuis pl...
Bonjour, Nous venons d'apprendre, par un de ses voisins, que notre cousine est décédée et qu'elle avait été mise sous tutelle. Je tiens à préciser qu...
En cas d'un second mariage en régime de séparation des biens ( régime en vigueur au Nigeria), les enfants du premier mariage ont-ils des droits sur le...
Bonjour, Ma mère est décédée en août dernier. Les héritiers ont renoncé à la succession. Les compagnies d'assurance Vie demande un certificat d'héré...
Bonjour, Puis-je vous demander si pour une somme modique, il y a des chances pour que le Juge des Tutelles accepte ma de renonciation de la part de...
mon beau père qui est veuf veut me désigner comme bénéficiaire pour son assurance vie qu'il va prochainement ouvrrir en cas déces dois je attendre...
Bonjours, J'aimerais savoir ce qui doit être fait, les risques encourus, quand une partie de la succession apparait plus de 30 ans après le décès. ...
je voudrai savoir combien de temps met une Généalogie pour regler les héritiers : pour notre cas cela fais deja19mois et la encore nous annonc...
bonjour, quel moyen a un parent de proteger ces enfants contre un heritage de ces dettes ?
Bonjour, Mon père est décédé il y a 3 mois. Il avait une dette à payer aux impôts de 18 000 euros qu'il n'a pas réglé. Le notaire a reçu un courri...
Bonjour, Quelqu'un peut-il me dire combien d'années les banques sont tenues de conserver les relevés de comptes de leurs clients. Dans le cadre de l...
je veux léguer ma maison par un legs particulier net de tous les frais et droits de succession à une personne, une amie. Comment cela se passe t il ...
bonsoir voila nous avons recu un demande nous demandant de signer bon pour pouvoir .seulement c est un terrain qui appartient a toute une grande fami...
Bonjour, je vous explique mon cas: Je suis en liquidation judiciaire depuis 2004 , commerce en nom propre . Ma maman est décédé en 2011 .Nous s...
Bonjour à tous, Je suis en indivision, père et mère sont décédés. Ils étaient propriétaires de leur domicile principal qui a été acheté dernièrement...
nous vendons une maison héritée de notre maman décédée, nous étions 3 enfants mais un de nous est décédé en laissant 3 enfants et une épouse (remariée...
Ma famille et moi même entretenons un terrain et en payons les impôts depuis 60 ans. (celui ci est constructible. J'ai en ma possession les feuilles...
bonjour , notre maman et decede voila 6 ans et notre papa voila 2 mois ,nous sommes 8 enfants .nos parents avaient une maison .concernant la vente ...
Je viens d'hériter d'une propriété agricole d'une centaine d'hectares, ma soeur ayant quant à elle hérité d'un lot à peu près équivalent en valeur (de...
Bonjour, j espère qu on pourra éclairer ma lanterne..... Mon histoire est vraiment compliqué alors je vais être concise :) mon papa est décédé il y a ...
Bonjour, Ma mère s'est remarié et a eut un fille qui est ma demi-soeur. Ma mère a vendu tous ses biens, s'est installée dans le sud de la France m...
BONJOUR MON PERE EST VEUF ET VIE SEUL DEPUS LE DECE DE MA MERE AU JOUR D AUJOURD HUI IL VEU VENDRE POUR CHANGER DE VILLE,IL NOUS DEMANDE DE FAIRE UNE...
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