Les discussions

Succession après le deuxième parent décédé

Bonjour, Après notre père décédé en 2015, notre maman vient de nous quitter en 2016... Mes soeurs et moi n'avions aucun droit sur les comptes (plutô...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
roudoudou22

Mon enfant/belgique

Bonjour, Je suis maman d'une petite de 3 ans histoire très compliqué car je étais avec mon copin quand je avais jamais vraiment rompu avécrit le pèr...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
Micha1.

Succession de ma maison

Bonjour, j aurais une question mon mari est decede il y a 5 ans et au jour d aujourd hui je na ai toujours pas payer la succession de ma maison le n...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
condorcet

Dons

 Résolu

Bonjour, je desire faire un don a mes pepites filles,j'ai 79 ans combien puis je leur transmettre avec un minimun de charge

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
condorcet

Peremption

bonjour y a t'il un délai qui s'applique pour clore une successio testament partage? merci

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
condorcet

Peremptions

Bonjour, péremption des dispositions testamentaire

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
condorcet

Annulation avance sur héritage d'un terrain

Bonjour, Ma compagne a recu un terrain en avance sur héritage , nous avons construis notre maison dessus , mais aujourd'hui nous souhaiterions rembo...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
condorcet

Droit de succession

Bonjour, je me permet de poser une questions .mes parents sont propriétaire d'une maison est ont eu 4 enfants ensemble MAIS ENTRE TEMPS mes parents on...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
condorcet

Ma soeur veut me facturer un loyer

 Résolu

Bonjour, faisant suite au décès de ma maman en janvier 2009, ma sœur m'assigne devant le tribunal de grande instance et souhaite me réclamer un loyer...

7 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
plongia

Quel part entre enfants de deux mariage différents.

Bonjour, Nous sommes 3enfants.(même mère) 2 sont nées d'un premier mariage, et le troisième d'un second mariage (communaute de bien au dernier vivant...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
condorcet

Don manuel- france

 Résolu

Bonjour, Nous sommes 6 enfants et notre père a donné à chacun de nous la somme de 10 000 euros en 2015 en liquide par retrait sur carte bancaire fai...

6 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
Utilisateur anonyme

Donation à un neuveu

 Résolu

Bonjour, Mon oncle a 83 ans, marié, sans enfant. Il souhaite me donner une somme d'argent de 10000€. Cette somme sera-t-elle entièrement ou part...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
notaclerc

Changement de notaire

Bonjour de Charente Maritime, Nous sommes 4 frères et sœurs. un de mes frères aurait donné un mandat à un notaire sans nous demander.. Nous voulions...

10 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
riri17

Honoraires libres

 Résolu

Bonjour, Je voudrai savoir si un notaire peut additionner dans les actes de partage les honoraires légaux avec des honoraires libres - que je consid...

2 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
rara29

Refus de signature

 Résolu

Bonjour, ma belle maman n'est pas d'accord avec le prix de vente d'une succession, en effet, le bien est fortement sous estimé et, depuis trois ans,...

4 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
roswelchat

Succession

 Résolu

Bonjour , je viens de perdre mon grand père il y as 1 mois , ma grand père qui perd la mémoire est repartie revivre en Italie mon père etant un de leu...

11 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
Sergegigi52

Vente en nu propriété à un enfant.

Bonjour, Nous souhaitons vendre la nu propriété de notre résidence principale à l'un de nos fils. Nous sommes âgés respectivement de 70 ans et 73 an...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
condorcet

Heritage

Bonjour, mes grands parents paternels sont décédé tous les deux ainsi que mon père es ce ma mère qui hérite ?

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
Gasc

Droit des enfants

Bonjour, Mariés sous le régime de séparation, nous avions fait une donation au dernier vivant lorsque nous avons acheté une maison. Ni je n'ai pensé...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
torrnadio

Vente

Bonjour, Je suis propriétaire à 70% mon ex mari a 30% peut il m'obliger à vendre ?

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
condorcet

Déclaration rectificative de succession

Bonjour, Notre mère est décédée en 2008. Le notaire a établi la déclaration de succession : - Actif net de succession = 151 162 euros - Quote pa...

2 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
ruelz

Capital décès employeur

 Résolu

Bonjour, Pourriez vous me dire si le capital décès employeur rentre dans la succession , car suite au décès de mon ex conjoint et ayant 4 enfants av...

2 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
sara70400

Devolution du prrix d'une vente immobiliere

 Résolu

Bonjour, La maison familiale va être vendue. Mon père en détient la moitie en pleine propriété et la moitie en usufruit correspondant a ses droits s...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
notaclerc

Lésé contrats assurances vies , seul héritié

Bonjour, Seul héritier direct, lésé contrats assurances vie Je suis seul héritier direct, ma mère est décédée à 85ans et avant 2009 j'étais bénéfic...

4 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
nino

Donation

Bonjour, nous n'avons qu'un seul enfant et sommes propriétaires, pour que la maison revienne a notre enfant, faut il passer devant le notaire, ou ...

5 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
Utilisateur anonyme

Usufruit

 Résolu

bonjour, je suis remariée depuis 39 ans avec ontrat de separations des biens, mon mari a 4 enfants d'un premier mariage, nous n'en avons pas en commun...

2 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
marciane39

Maroc

Bonjou,nous sommes 4 enfants majeure et notre mere est decedee en 2013 en nous laissant une maison au Maroc sauf que sur les 4 enfants il ya 1soeur qu...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
condorcet

Compte bancaire notaire

Bonjour, Quel type de compte bancaire faut-il avoir en tant que notaire ?

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
notaclerc

Droits succession

Bonjour, Ma soeur qui a ete herbergee chez ma mere pendant 20 ans . Elle n'avait absolument rien , ma mere ayant tout prodigue a sa fille. Ma mere ...

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
notaclerc

Arnaque assurance vie

 Résolu

Bonjour, Je viens d'être contactée par une personne qui m'a annoncée que j'étais bénéficiaire d'une assurance vie contractée il y a très longtemps. ...

5 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
ptiboy

Succession

Bonjour, actuellement en pleine succession, suite au décès de mon père, ma belle mère avec qui il était mariée et sous le régime de la communauté,...

7 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
pat13

Presomption de spoliation de donation

Bonjour, je suis bertrand davy danseur de carrière internationnale prof diplomé d'état mais ma vie àbifurquer lorsque jai subi une rupture totale du...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet

Donation de son vivant

Bonjour, lors d'une donation de mon vivant à mon fils d'un bien celui ci est-il propriétaire à part entière ou il le sera à mon décès.

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet

Service d'un avocat pour une succession

Bonjour, En tant que liquidatrice de succession, si je demande l'aide d'un avocat, est-ce que c'est la succession qui endosse les frais d'avocat ou ...

5 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet

Vente sans accord des enfants

Bonjour, Résidence secondaire achetée il y a 25 ans. Divorcé, célibataire avec 2 enfants à la date d'achat de la résidence. Résidence achetée en...

3 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet

Comptes bancaires succession

 Fermé

Bonjour, Permettez-moi de reprendre contact avec vous concernant mon dernier mail daté du 17 mars dans lequel je vous pose quelques questions co...

Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
Utilisateur anonyme

Comptes bancaires succession

 Fermé

Bonjour Condorcet, Désolée mais j'ai encore des interrogations sur ma situation (cf. votre réponse du 16 mars). Si j'ai bien compris, que l'on pr...

Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
Utilisateur anonyme

Assurance vie

Bonjour, Voici mon problème ; mon pere est décédé l'année dernière. J'ai touché une assurance vie qu'il avait mis a mon nom. Aujourd'hui la successio...

3 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
Gasc

Droit de succession

Bonjour, Est il possible de payer les droits de succession par mensualites, en avance ? Cordialement F

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
roudoudou22

Pas de donation au dernier vivant ?

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée en 2013, et le notaire m'a informée qu'elle n'avait jamais régularisé la situation depuis le décès de mon père en 198...

5 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet

Audit avant d'accepter une succession ?

 Résolu

Bonjour, Savez vous s'il y a la possibilité de demander un "audit" en ce qui concerne une succession ? si c'est possible, connaissez vous la p...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
Chacou

Déshériter ma fille ?

Bonjour, Je voudrais deseritei ma fille de mon premier mariage car elle me salie et la maison c'est mon mari que j'ai en ce moment qui la construit ...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet

Taxe fonciére

 Résolu

Bonjour, je suis heritiere avec 18 autres membres de la famille que je ne connais meme pas sauf mes deux frefres nous avons reçu la taxes fonciére a p...

8 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
babou

Assiette émoluments notaire

dans le cas de succession avec pacte dutreil, j'ai compris que l'assiette pour le calcul des émoluments du notaire est déduite des 75 % (cf dutreil). ...

3 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet

Donation avec clause d'attribution

 Résolu

Bonjour, Je suis mariée sous le régime de la communauté légale. Mon beau père souhaite nous faire une donation d'un terrain avec une clause d'attrib...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
Canou

Donner notre part

Bonjour, Mon père est décédé il y a deux mois sans testament. (Montréal, canada) Si j'ai bien compris selon la loi c'est 1/3 veuve et 2/3 enfants. ...

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet

Droits de succession d'un premier mariage

je viens d'acquérir un bien avec ma nouvelle epouse : une maison . puis je savoir quels droits auront mes deux enfants issus d'un premier mariage ...

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet

Assurance vie axa

Bonjour En 2007 mon frère et ma mère recevaient un appel téléphonique recherchant une femme portant mon nom, et née la même année de naissance que ...

3 réponses Dernière réponse le 31 mars 2016 par
Utilisateur anonyme

Donation et impôts

 Résolu

Bonjour, Nous n'avons pas d'enfants ! Nous souhaitons faire une donation à un tiers. Ce tiers, aura t'il un impôt à payer si la donation est f...

4 réponses Dernière réponse le 31 mars 2016 par
grv0659

Signification de porte fort ?

Bonjour, Que signifie port fort ?mon père est décédé Mai 2015 j ai 2 soeurs la sécurité sociale ma envoyer un courrier me demandant de remplir une a...

1 réponse Dernière réponse le 31 mars 2016 par
notaclerc
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