Forum Donation-Succession

Bonjour, mon épouse à une une donation partage en 1993 une maison d'une valeur de 90000f à l'époque Nous avons racheté à deux la pars de ces sœurs s...

Bonjour, mon père est décédé l année dernière.Nous sommes 3 enfants( le dernier issue du deuxieme mariage de mon père).Sa femme herite donc d'1/4 en p...

Bonjour à tous, Suite à la mort de notre grand-père paternel, la licitation a eu lieu devant notaire l'année dernière (mi 2014). Notre père étant ...

Bonjour, Merci à d'avance des réponses, J'ai beaucoup lu sur le sujet sans rien comprendre sur le sujet. En gros, très simple, j'ai eu 100000€...

Bonjour, Après signature de l'Attestation de notoriété est-il possible d'y apporter des modifications en ce qui concerne les dons aux enfants sans q...

Bonjour, pourriez vous ce qu est la provision attestation de propriété immobilière que nous réclame le notaire.Qui dit provision dit remboursement o...

Bonjour, Si ma tante lègue sa maison à son beau-fils par testament , sa condition de legs étant que sa maison ne soit pas vendue . Dans quelle mesur...

Bonjour, si cette clause n'intéresse pas l'héritier après le décès au moment de la succession chez le notaire , qu'advient-il du bien légué ?

Bonjour, pour noel je desire donner de l'argent a mes enfants quelle est la limitte ?

Bonjour, nous sommes deux enfants, je suis le fils ainé. Ma soeur, son compagnon ainsi qu'une troisième personne on vidé la maison de ma mère de son...

Bonjour, Nous allons avec ma femme entamer une instance de divorce à l'amiable Je comptais avant la validation juridique du divorce rembourse...

Bonjour, nous sommes deux enfants, je suis le fils ainé. Ma soeur, son compagnon ainsi qu'une troisième personne on vidé la maison de ma mère de son...

Bonjour, Je me tourne vers vous en espérant que vous pourrez m'aider. Mon père, avec qui j'avais peu de rapport, vient de décéder. Il vivait seu...

Bonjour! J'ai été contacté par une société de généalogie qui m'a informé que j'étais héritier d'une parente décédée depuis peu. J'ai ensuite reçu u...

Bonjour, voila ça va faire 3 ans le 1 mai que maman est décédé , nous sommes 4 enfants , nous avons perçus le solde de ce qu'il y avait sur les comp...

Bonjour, Notre Mère est décédée en mai 2013 ayant eu 4 enfants. De son vivant elle a fait donation d'un terrain pour construire à notre soeur ...

Bonjour, Ma compagne a quitté le domicile conjugal le 2 mai 2015, personnellement, je reste dans la maiso jusqu'à ce qu'elle soit vendue. Elle déti...

Bonjour, J'ai signé un contrat à un généalogiste mais pas la procuration .si je décide de ne pas vendre l'appartement dont J’ai hérité sur quel mon...

Bonjour et merci . Voudrez-savoir svp ma belle mère viens de décéder a l'age de 105 ans elle avait le fonds de solidarités, n'yant pas beaucoup de r...

Bonjour, Mon Père vient de décéder, mes parents avaient opté pour le régime au dernier vivant. Il y a plusieurs assurances vies à leurs 2 noms....

Bonjour, ma belle mère viens de déceder a 105 ans elle touchait le fonds de solidarités,depuis des années , n'ayant qu'une faible retraite maintenan...

Bonjour, Je souhaiterais faire une donation a ma fille qui est mineure et elle demeure a geneve

Bonjour, j'ai renoncé à la succession de père car il était endetté. Mais sans que cela puisse me porter préjudice, est ce que je peu présenter la fac...

Bonjour, je me presente Bernard de Lyon. J'ai ma Grande mere du coté de ma mere qui doit faire de son vivant donner sa quotité disponible à sa fill...

Bonjour, Mon Mari, veut donner à ses 3 soeurs une somme d'argent à son décés quels sont les frais qu'elles auront ? Mon mari, n'a pas d'enfant, je ...

Bonjour, mon beau fils habitant laval est en vacances chez sa mere et suite au deces de son pere ,le notaire lui a envoye une procuration a faire ta...

Bonjour, Nous sommes les autres héritiers et moi face à un testament, je n'ai pas fait personnellement de demande d'acte de notoriété mais je figure ...

Bonjour à tous, Une personne peut-elle renoncer à une partie de son héritage au profit d'une autre? La loi le permet-elle? C'est-à-dire faire un c...

Bonjour, je vous expose notre situation, notre grand mère vient d'entrée en maison de retraite, Elle possède une villa , elle est veuve et ses 3...

Bonjour, Suite au décès de mon père, son bailleur me demande un porte fort pour la restitution de la caution. J'ai bien trouvé des modèles de let...

Bonjour, Veuillez m'excuser par avance si ce sujet a déjà été abordé j'ai tenté de regarder sur les autres messages mais pas de situation similair...

Bonjour, J’ai reçu en donation en juin 2014 un terrain estimé à 170€ le M² (estimation non-officiellement faite avec le notaire). Après quelques ...

Bonjour, Je viens de recevoir le courrier des droits de succession de ma mère décédée il y a peu et constate certains éléments juridiques que je ne ...

Le notaire est-il tenu de fournir aux héritiers la déclaration de succession déposée aux impôts ? Celui concerné assure que non ? Alors que il y a pe...

Bonjour, Les parents de ma conjointe nous ont donné lors de l'achat de notre maison des biens matériel (cuisine, menuiseries extérieures et bois d...

Bonjour, Mon frère ainé a fait de grosses dettes. ma mère lui a prêté de l'argent, un peu plus que sa part successorale.Il lui a fait une reconnaiss...