Les discussions

Sanghine Donation-Succession

Démarche après un décés

Bonjour, j'ai reçue il y a un mois un courrier recommandé d'un oncle, m'annonçant le décés de mon père que je ne connais quasiment pas. Il me dit ...

3 réponses Dernière réponse le 21 déc. 2015 par
condorcet
laurine1508 Donation-Succession

Voiture de mon père decede

bonjour, voila je viens de perdre mon papa il y a quelques jours et ma maman depuis plusieurs années, mon papa avait une voiture qu'il souhaitait offr...

2 réponses Dernière réponse le 21 déc. 2015 par
laurine1508
jcm85600 Donation-Succession

Hypothèque sur maison

 Résolu

Bonjour, Les parents de ma femme ont fait donation d'un terrain pour bâtir notre maison, nous sommes marié sur le régime de la communauté. donc...

4 réponses Dernière réponse le 21 déc. 2015 par
jcm85600
rose0907 Donation-Succession

Refus

Bonjour, je voudrai refuser l'héritage de ma mère,il n'y a pas de père. j'ai une soeur majeure, et une fille de 6ans, je voudrai que ma part aille po...

2 réponses Dernière réponse le 21 déc. 2015 par
rose0907
françoise jean Donation-Succession

Refus de signer le compromis de vente

Bonjour, la fille de mon mari refuse de signer le compromis de vente de la maison si je ne lui donne pas 10.000 euros comme part de l'héritage de la...

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2015 par
Sorgin
salomon Donation-Succession

Demander ma part reservatoire

Bonjour, Puis-je demander ma part reservatoire avant son décès les droit de succession ont été ouvert ya 15ans et elle m'a adopté acheté illégalemen...

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2015 par
Sorgin
goapo Donation-Succession

Fond national de solidarité

Ma Maman a 91ans née le 24/08/1924 elle a 2enfants à fait la donation de sa maison depuis 15ans à gardé l usufruit Elle est veuve depuis 1983 au déc...

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2015 par
Gasc
mensonge33 Donation-Succession

Combien je vais toucher

 Résolu

Bonjour, je vends ma maison 73 ans - sur mettons 160000 euros - j'ai 5/8 et mes 2 enfants 3/8 - je en usufruit??? combien je vais toucher en gros?...

3 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2015 par
Gasc
Eve141975 Donation-Succession

Nu-propriétaire

 Résolu

Bonjour, Je suis revenue vivre chez ma mère, usufruitière de la maison et moi nue-propriétaire suite au décès de mon papa, avec son accord. J'ai f...

6 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2015 par
Eve141975
doromaya Donation-Succession

Vente d'un bien suite à un décès

Bonjour, Bonjour, nous sommes 4 enfants, nous souhaitons vendre la maison de notre grand mère paternel (celui-ci décédé) un des enfants refuse de ...

4 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2015 par
doromaya
mimi Donation-Succession

Deces de mon beau pere

Bonjour, svp pouvez vous me dir si il y a besoin du billete de contribuinte de m conpagne pour enregistré le decé de son pere au portugal a letat ci...

2 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2015 par
Micha1.
fabian Donation-Succession

Bail rural et achat enviager

 Résolu

Bonjour, je veux acheter des terres agricoles en viager, celles ci sont sous bail rural de 18 ans qui se termine en 2019. Je ne suis pas agriculteur...

4 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2015 par
fabian
patricia Donation-Succession

Suite à des sommes perçues en espèces

Bonjour, nous aimerions savoir jusqu'à combien d'argent perçu en espèce a droit un enfant par un parent veuf pour une année et si il doit le déclare...

3 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2015 par
roudoudou22
julie_36 Donation-Succession

Partage bien usurpé

Bonjour, J'aurais besoin d'aide Nous sommes 3, mes deux frères et moi. Nos parents décédé nous sommes sur la succession à part egale On a hérité...

2 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2015 par
julie_36
Michelle Donation-Succession

Succession beau-frère

Bonjour, Notre sœur est décédée en 2002. Elle était mariée sous le régime de la communauté et n'a pas eu d'enfants. Son mari âgé de 87 ans est mai...

2 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2015 par
Gayomi
SS Donation-Succession

Plus value

Bonjour, maman qui est en indivision avec ses soeurs doit signer un sous seing privé pour vendre des terrains. Elle souhaite faire une donation à se...

2 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2015 par
Gayomi
lolifra868737 Donation-Succession

Donation

Bonjour, ma mère veut mettre sa maison à mon nom et à celui de mon frère,tout en continuant de l'habiter.Es-ce qu'il faut la dèclarer en résidence sec...

1 réponse Dernière réponse le 18 déc. 2015 par
doris33
giovannimulo Donation-Succession

Héritage / belgique

Bonjour, le notaire avais 35000€,il avais dit que ont devais faire un accord ,entre trois famillle ,pourquoi une famille voulais 15000€+200000 inter...

1 réponse Dernière réponse le 18 déc. 2015 par
BmV
natou14 Donation-Succession

Dons pour un particulier en détresse

 Fermé

Bonjour, je suis en suredettement depuis 2001, et c'est très dur en ce moment, je n'arrive plus à sortir la tête de l'eau, les salaires n'augmenten...

Dernière réponse le 18 déc. 2015 par
natou15
Loubia77 Donation-Succession

Donation-partage d'un bien immobilier

 Résolu

Bonjour, Je voudrais savoir si je peux appliquer une décote de 7% sur la valeur vénale de mon bien que mon fils occupe depuis avril 2015 et dont il ...

4 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2015 par
condorcet
colette Donation-Succession

Succession après décés du conjoint

Bonjour, Mon mari a souscrit une assurance vie à la poste il y a 2 ans ,capital 50 000 euros ,il vient de décédé .C'est moi qui suis désignée comme b...

4 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2015 par
colette
corsi20213 Donation-Succession

Acte de propriété

Bonjour a tous Suite au décès de ma maman,il m est impossible de retrouver l'acte de propriété ni à son domicile ni chez le notaire ni a la publicite...

1 réponse Dernière réponse le 18 déc. 2015 par
condorcet
BIBI Donation-Succession

Partage entre enfants

Bonjour, J ai 3 amis qui doivent se partager le bien de leur maman, un immeuble avec trois appartements dont un rapporte une certaine somme car il y...

1 réponse Dernière réponse le 18 déc. 2015 par
condorcet
zaina Donation-Succession

Heritage entre les deux epouse

Bonjour, mon pere a divorcé de ma maman il y a plus de quinze ans , puis c'est remarié en tunisie aujourd,hui il est décédé sans enfants avec sa...

11 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2015 par
zaina
tanagra Donation-Succession

Testament

Bonjour, j'ai rédigé mon testament devant témoins signataires est-il valable?

1 réponse Dernière réponse le 17 déc. 2015 par
Sorgin
TATOFRANCE Donation-Succession

Etat successoral

Dans le cadre d'une renonciation à succession d'un enfant mineur, le notaire concerné me réclame 150 euros de frais pour obtenir un état successoral. ...

1 réponse Dernière réponse le 17 déc. 2015 par
Gasc
Marianne Donation-Succession

Réglement succession

Bonjour, Compte-tenu du différent qui m'oppose à ma belle-mère depuis 2010, j'ai préféré prendre un notaire différent pour s'occuper de la successio...

1 réponse Dernière réponse le 17 déc. 2015 par
Gasc
BICHETTE 56 Donation-Succession

Successions bloqué

 Résolu

bonjours nous sommes 18 environs a héritez d'un terrain occupé par des gens du voyage depuis vingt deux ans (nous n'étions pas au courent ) au mom...

14 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2015 par
BICHETTE 56
bakuu225 Donation-Succession

Reconnaissance

Bonjour, j'ai un soucis grave,j'ai un enfant qui a 8 ans aujourdui je ne l'ai pas reconnu a sa naissance pour des soucis avec sa mère.mais depuis sa...

19 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2015 par
Bakuss225
dan Donation-Succession

Succession

Bonjour, quelle différence entre l'usufruit et le dernier vivant. Si J'opte que la succession au dernier vivant,est ce que mon epouse après ma mort se...

1 réponse Dernière réponse le 17 déc. 2015 par
condorcet
chrismass Donation-Succession

Dons aux oeuvres d'intérêt général.

Bonjour, Membre d'une association bénévole reconnu d'intérêt général et agrée de Sécurité Civile. Je voudrai connaître si il existe un document...

1 réponse Dernière réponse le 17 déc. 2015 par
roudoudou22
marrain Donation-Succession

Suite discussion parrain

Bonjour, je suis tombé sur votre discussion qui date pourtant . Mais je tente quand même , très proche d'une situation similaire , j'aurais aimé sa...

3 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2015 par
Micha1.
moumous Donation-Succession

Testament.

 Résolu

Bonjour. J'ai un cousin qui vient de décédé il a plus de famille ni père ni mère frère et sœur. Nous sommes 20 cousins pour son héritage .Il a fait ...

3 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2015 par
moumous
thenoel Donation-Succession

Héritage

Bonjour,j'ai besoin d'aide mes parents sont décédés et nous sommes trois enfants en conflit comment se passe la succéssion ? et un seul enfant a t-il ...

1 réponse Dernière réponse le 17 déc. 2015 par
Gasc
mousseline78 Donation-Succession

Succession conflictuelle

 Résolu

Bonjour, nous sommes 3 enfants qui nous disputons la succession de nos parents, décédés en 2013 l'un de nous a pris un avocat, aidé par une aide ju...

5 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2015 par
thenoel
thenoel Donation-Succession

Succéssion

Bonjour,j'ai besoin d'aide mes parents sont décédés et nous sommes trois enfants en conflit comment se passe la succéssion ? et u

1 réponse Dernière réponse le 17 déc. 2015 par
BmV
Titas99 Donation-Succession

Succession ancienne

Bonjour, Mon père est décédé en 1992 en laissant une maison estimée à 100 000€ par le notaire. Il a eu 2 mariages avec 6 enfants pour le premier ...

10 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2015 par
Titas99
Fleure-50 Donation-Succession

Terrain à mon conjoint ...

Bonjour à tous . Mon conjoint a reçu une somme X d'argent du vivant de sa grand mere ( qui a vendu des terrains et qui a divisé le tout par 6) . N...

5 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2015 par
condorcet
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