Les discussions

achile26 Donation-Succession

Héritiers défaillants

Bonjour, je soutiens et aide ma maman de 88 ans dans ses démarches administratives et ses soins médicaux. Elle est actuellement en foyer logement te...

5 réponses Dernière réponse le 13 déc. 2015 par
Sorgin
Meemibee Donation-Succession

Sucession très compliquée

Bonjour, Mon père est décédé il y a 1 an, il a fait un testament en 2009 donnant l'usufruit de sa maison principale à son ex-concubine mentionnant...

12 réponses Dernière réponse le 13 déc. 2015 par
Gayomi
Desiderio22 Donation-Succession

Pret d'argent envers mes parents

Bonjour , voici ma question , j'ai du intervenir à plusieurs reprises en terme financiers en apport d'argent pour aider mes parents à financer les det...

4 réponses Dernière réponse le 13 déc. 2015 par
Micha1.
alcyn45 Donation-Succession

Partage frais notaires

Bonjour, nous avons un notaire pour régler la succession de mes parents n'ayant pas du tout confiance au notaire choisi par l'un de mes frères mon...

3 réponses Dernière réponse le 13 déc. 2015 par
Gasc
Dedouche75 Donation-Succession

Successions

Bonjour Mon mari est décéder au mois d’août et vu qu'il ma laisser une donation au derniers survivant je voudrait savoir si je suis obliger de faire l...

1 réponse Dernière réponse le 12 déc. 2015 par
condorcet
nadiakelyane Donation-Succession

Héritage, partage

 Résolu

Mon père est décédé, il a 6 enfants, comment se passe heritage et le partage entre les enfants, il a un enfants sur les six qui ne donne pas signe de ...

2 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2015 par
nadiakelyane
cjj80 Donation-Succession

Droits de succession

bonjour, maman, concubine non pacsée de M. H O., bénéficie à titre testamentaire, d'un droit d'occupation de son vivant, de la maison de M. H.O. ; l...

3 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2015 par
roudoudou22
plumette Donation-Succession

Donation de titres

 Résolu

Bonjour, Mon époux est décédé nous avions un contrat de communauté universelle. Dans la succession de mon époux mes enfants peuvent-ils recevoir des...

3 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2015 par
Gayomi
lili Donation-Succession

Frais de partage ou licitation

Bonjour, Nous sommes 3 soeurs une d'entre nous ne veut pas de sa part de la maison et pour faire le partage le notaire nous demande des frais de 640...

1 réponse Dernière réponse le 12 déc. 2015 par
Gasc
Aurelienn Donation-Succession

Utilisation de l'argent donné à ma fille

Bonjour, J'aimerai savoir si ce cas est possible et légale, J'aimerai faire un don à ma fille de 100000€. Et j'aimerai que sa mère avec qui je sui...

15 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2015 par
Sorgin
Pierrox11 Donation-Succession

Succession suite décès avec un re-mariage

Bonjour, Mon père est décédé il y a 1 mois et nous laisse en succession un appartement à ma sœur et moi. Il c'était remarier il y a environ 10 ans. ...

3 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2015 par
Sorgin
celine Donation-Succession

Questionnement sur acquisition

Bonjour, Je vais faire l’acquisition d'un terrain non constructible d'une valeur 2000 euros. J'aurais voulu savoir a combien s’élèverer les frais no...

1 réponse Dernière réponse le 12 déc. 2015 par
Micha1.
nleatheo Donation-Succession

Renonciation à une sucession

 Résolu

Bonjour je voudrais savoir:1 si le conjoint de l'héritier doit renoncer aussi à la sucession. 2 si la compagne ou le compagn...

4 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2015 par
nleatheo
loulou Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon père est décédé l année dernière.Nous sommes 3 enfants( le dernier issue du deuxieme mariage de mon père).Sa femme herite donc d'1/4 en p...

4 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2015 par
loulou
Aurelienn Donation-Succession

Cadeau-don-libéralité

Bonjour, Merci à d'avance des réponses, J'ai beaucoup lu sur le sujet sans rien comprendre sur le sujet. En gros, très simple, j'ai eu 100000€...

17 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2015 par
kasom
plumette Donation-Succession

Attestation notoriété

Bonjour, Après signature de l'Attestation de notoriété est-il possible d'y apporter des modifications en ce qui concerne les dons aux enfants sans q...

2 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2015 par
plumette
nannifleur Donation-Succession

Clause d'inaliénation d'un bien

Bonjour, si cette clause n'intéresse pas l'héritier après le décès au moment de la succession chez le notaire , qu'advient-il du bien légué ?

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2015 par
doris33
gidibe Donation-Succession

Renoncer a succession

 Résolu

Bonjour, Mon frère est décédé en 2009 et sa succession est toujours en cours. En l'absence de descendant, il laisse comme successibles ses 3 soeurs....

8 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2015 par
gidibe
étoile Donation-Succession

Acte de notoriété

 Résolu

Bonjour, nous devons effectué l'ouverture du tombeau familial pour faire une pompage et une réduction de corps, nous sommes 5 enfants. On nous dema...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2015 par
Gasc
gaston640 Donation-Succession

Spoliation de patrimoine

Bonjour, nous sommes deux enfants, je suis le fils ainé. Ma soeur, son compagnon ainsi qu'une troisième personne on vidé la maison de ma mère de son...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2015 par
doris33
Lucien Donation-Succession

Tarif s1

 Résolu

Bonjour, Dans le cadre d'une donation partage (100 000 E par exemple) quelle est la façon d'appliquer le coef 1.25 pour calculer les émoluments : 1...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2015 par
Ventose
jpetitjean Donation-Succession

Divorce et donation

Bonjour, Nous allons avec ma femme entamer une instance de divorce à l'amiable Je comptais avant la validation juridique du divorce rembourse...

4 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2015 par
jpetitjean
gaston64 Donation-Succession

Spoliation de patrimoine

Bonjour, nous sommes deux enfants, je suis le fils ainé. Ma soeur, son compagnon ainsi qu'une troisième personne on vidé la maison de ma mère de son...

2 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2015 par
gaston640
analise Donation-Succession

Avocat

 Résolu

bonjour une personne il y a dix ans ma préter de l'argent avec reconnéssence de d'ètte a lui rembourser quand je le désir, cette per...

2 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2015 par
BmV
nakinaki Donation-Succession

Livret a

 Résolu

Bonjour Ma mère étant décédée (mon père est toujours vivant) Qu'advient'il de la somme d'argent figurant sur le livret A de ma mère.avec l'acte de n...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2015 par
Gasc
panisse Donation-Succession

Authentification d'un document signé

 Résolu

Bonjour, voila je suis français et mon épouse est portugaise nous sommes mariés sous la communion de biens et elle a besoin d'une autorisation de mo...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2015 par
Micha1.
miclino Donation-Succession

Obligations héritiers

Bonjour, Je me tourne vers vous en espérant que vous pourrez m'aider. Mon père, avec qui j'avais peu de rapport, vient de décéder. Il vivait seu...

3 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2015 par
Sorgin
eugenie Donation-Succession

Succession : vente maison

Bonjour, voila ça va faire 3 ans le 1 mai que maman est décédé , nous sommes 4 enfants , nous avons perçus le solde de ce qu'il y avait sur les comp...

4 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2015 par
Gayomi
centbornard Donation-Succession

Quotité disponible.

Bonjour, Notre Mère est décédée en mai 2013 ayant eu 4 enfants. De son vivant elle a fait donation d'un terrain pour construire à notre soeur ...

10 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2015 par
centbornard
belier3349 Donation-Succession

Indivision en france

Bonjour, Ma compagne a quitté le domicile conjugal le 2 mai 2015, personnellement, je reste dans la maiso jusqu'à ce qu'elle soit vendue. Elle déti...

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2015 par
condorcet
zazaty Donation-Succession

Genealogiste

Bonjour, J'ai signé un contrat à un généalogiste mais pas la procuration .si je décide de ne pas vendre l'appartement dont J’ai hérité sur quel mon...

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2015 par
condorcet
c.gentaine Donation-Succession

Fonds de solidarités

Bonjour et merci . Voudrez-savoir svp ma belle mère viens de décéder a l'age de 105 ans elle avait le fonds de solidarités, n'yant pas beaucoup de r...

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2015 par
Gasc
KARI-E Donation-Succession

Assurances vies

Bonjour, Mon Père vient de décéder, mes parents avaient opté pour le régime au dernier vivant. Il y a plusieurs assurances vies à leurs 2 noms....

4 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2015 par
kari-e
c.gentaine Donation-Succession

Fonds de solidarité

Bonjour, ma belle mère viens de déceder a 105 ans elle touchait le fonds de solidarités,depuis des années , n'ayant qu'une faible retraite maintenan...

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2015 par
condorcet
mousse Donation-Succession

Succession de mon oncle

 Résolu

Bonjour, Je suis héritière de mon oncle en représentation de la part de mon papa décédé. Ma mère est vivante. Doit-elle être sur la succession de mo...

5 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2015 par
condorcet
holoo Donation-Succession

Donation

Bonjour, Je souhaiterais faire une donation a ma fille qui est mineure et elle demeure a geneve

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2015 par
Gasc
Nathbar Donation-Succession

Remboursement frais d'obseques

Bonjour, j'ai renoncé à la succession de père car il était endetté. Mais sans que cela puisse me porter préjudice, est ce que je peu présenter la fac...

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2015 par
condorcet
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