Les discussions

crisaline Donation-Succession

Hypothèque sur une maison

 Résolu

Bonjour, peut on hypothéquer une maison sans l'accord des héritiers suite à la succession de ma mère nous devons signer l'acte de succession prochai...

1 réponse Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
condorcet
rolaire Donation-Succession

Succession d’une maison suite décès

Bonjour, notre mère est dcd et a laissé une maison d'une valeur de 15000 euros nous sommes 3 enfants il n'y a pas de testament comment est fait la s...

2 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2015 par rolaire
Felisajo Donation-Succession

Voiture et sucession

Bonjour, mon père est décédé en septembre dernier, ma mère est toujours vivante, ils se sont mariés sous le régime de la communauté et fais une do...

1 réponse Dernière réponse le 8 déc. 2015 par Gasc
pigolego Donation-Succession

Dons enfants -> parents

Bonjour, Dans le cadre des dons Enfants->Parents, il est dit quelque part dans ce forum que c'est le même principe que les dons Parents->Enfants ...

4 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2015 par pigolego
damien71160 Donation-Succession

Plusieurs question me chagrines

Bonjour, Je vous explique la situation. Mon père est décédé depuis 1 semaine et ça faisait 10 ans que l'on se parlaient plus. A ce jour je suis le...

1 réponse Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
condorcet
youminette84800 Donation-Succession

Le present d'usage

bonjour le présent d'usage est t,il valable aussi pour un bien immobilier?et pour l'offrir a deux personne de la même famille? merci de vos conseils...

3 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2015 par Sorgin
cabangus Donation-Succession

Don manuel : donation préciputaire

Notre père est décédé il y a un an. J'ai un frère qui habitait à côté de chez lui et moi à 1000 km de là. J'ai pris connaissance, entre autre, d'une...

2 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2015 par cabangus
speedy Donation-Succession

Quotité disponible

 Résolu

Bonjour, ma grand mere decedee nous a legué (a nous trois) par testament la quotité disponible de ses biens , nous avons une demie soeur qui estime a...

1 réponse Dernière réponse le 7 déc. 2015 par Sorgin
nanou Donation-Succession

Succession enfants de deux lits

Bonjour, Nous sommes cinq enfants issus d'un premier lit. Notre père s'est remarié et a eu une autre enfant. Il a une maison et certainement un ...

7 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2015 par nanou
nanou Donation-Succession

Succession enfants de deux lits

Bonjour, succession qui dure depuis un an sans information pour les héritiers. Héritiers d'un premier mariage du père décédé. Il a eu un enfant ...

1 réponse Dernière réponse le 7 déc. 2015 par Sorgin
sasa Donation-Succession

Usufruit et nue propriete

 Résolu

Bonjour, Ma mère 94 ans est en usufruit d'une maison depuis 6 ans suite au décès de mon père (donation au dernier vivant) et nous sommes 4 enfants ...

5 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2015 par sasa
gsoso Donation-Succession

Voiture

Bonjour, J'ai perdue ma femme il y a peu et pour évitée tous souvenirs je souhaiterais changée de voiture, celle ci est non gagée et finie de rembo...

1 réponse Dernière réponse le 7 déc. 2015 par
condorcet
gsoso Donation-Succession

Demande d'information pour un héritage

Bonjour, Voilà je vous explique la situation car je suis un peu perdue face à ma succession. Jusqu'à ce jours je n'ai plus aucun contact avec mon fi...

3 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2015 par
condorcet
Taro Donation-Succession

Autorisation

 Résolu

Au décès est ce que la procuration s'arrête automatiquement

1 réponse Dernière réponse le 7 déc. 2015 par Sorgin
juliane Donation-Succession

Lettre de désistement voiture succession

Bonjour, Mon frère est décédé laissant pour seul patrimoine, une voiture estimée à 1100 Euros. Ma mère et mon frère ont signé une lettre de désistem...

8 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2015 par juliane
zozo Donation-Succession

Transmission de biens

Bonjour, Je suis une femme âgée de 55 ans et je suis en couple depuis 2009 sans être mariée ou pacsé il est propriétaire et j'ai peur qu jour il dis...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2015 par Sorgin
Sarra Donation-Succession

Une question sur mon héritage

Bonjour, Je suis la fille unique à mon père qui est décédé depuis plus que 2 mois , mon père est marié avec une dame depuis depuis 20 ans , il est d...

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par Sarra
granny Donation-Succession

Pupille de la nation

Bonjour, même question avons nous droit à une aide à la retraite, merci

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2015 par william049
Polophe Donation-Succession

Question aspa

 Résolu

Bonsoir, Mon père marié a un bien immobilier estimé à 100 000euros a la retraite de base+ retraite complémentaire, ma mère n'a jamais travailler et...

10 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
doris33
jef6970 Donation-Succession

Indivision en question

Bonsoir, Je suis depuis trois ans en indivision avec mes deux soeurs. Depuis le décès de notre dernier parent en 2012, une de mes soeurs -l'aînée- ...

13 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par jef6970
Bocsozel Donation-Succession

La récompense

Pour une succession concernant mes parents, le notaire nous demande d'évaluer la récompense sur la maison d'habitation. Est-elle obligatoire ?

13 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par Gasc
remi423 Donation-Succession

Partage de terrain

Bonjour, Mon père est dcd depuis quelques années, il avait acheté un terrain a son nom lors de son premier mariage ou il a eu 9 enfants. Après le dc...

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par rémi423
ovni31 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Nous sommes 4 frères(3 vivants et 1 décédé qui a laissé 2 enfants).Trois de mes frères, les deux vivants et mes deux neveux sont d'accord po...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
condorcet
Gilles68780 Donation-Succession

Donation en d'hoirie

Bonjours Nous sommes six enfants mon frère a reçu en 1997 un terrain en avance d'hoirie du vivant de mes parents à la succession cette part n'appa...

3 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par Gilles68780
NONO Donation-Succession

Automobile

 Résolu

Bonjour, si je decede au bout de combien de temps mes héritiers ont la possibilite de vendre ma voiture? MERCI

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
condorcet
bozza Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Maman veuve, vient de décéder. Elle était propriétaire d'une maison et sur testament elle souhaite que ce soit moi en priorité qui rachète sa...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
condorcet
cribich Donation-Succession

Rapport à la succession d'un bien

 Résolu

Bonjour, Suite à une procédure judiciaire pour le rapport à la succession d'un bien acheté à un frère par mes parents ; après 7 ans de procédure, le...

3 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par Gasc
ms27 Donation-Succession

Succession avec enfant mineur

Bonjour, Le mari de ma sœur est décédé la laissant seule avec une enfant mineure de 14 ans. Ils étaient mariés sous le régime de la communauté et ma ...

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par Gayomi
vivie Donation-Succession

Succession

Bonjour, ma maman est decedèe le 26 novembre 2015 et ses furerailles ont eu lieu le 2 decembre le 3 decembre le lendemain de ses funerailles une de me...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
condorcet
Angeliiice Donation-Succession

Litige paiement obsèques

Bonjour, ma mère, dont je souhaite me déshériter, est morte. Mes frères me réclament 1500€ pour payer ma part des obsèques, sauf qu'ils ont c...

5 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par Angeliiice
didactique Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, Marié avec un contrat de séparation de biens,décédé sans enfant,une donation au dernier vivant annule t'elle ce contrat ? Merci pour la ré...

6 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2015 par Didactique
Mary Donation-Succession

Succession...ou donation ???

Bonjour, Mes parents ont 4 enfants ... Moi, leur fille et 3 garçons mais ils désirent que a leur deces , tout me revienne car c'est moi qui m'occupe...

3 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2015 par Mary
fdsf Donation-Succession

Succession tante / nièces

Bonsoir à tous, Une grande tante vient de décéder. Veuve, sans enfants, elle a désigné ma mère et ma tante comme héritières. Toutefois, concernan...

4 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2015 par fdsf
EDB81 Donation-Succession

Donation

Bonjour, Je suis tutrice de ma tante qui est en maison de retraite, et son état de santé ne lui permettra pas de revenir vivre dans sa maison. Elle ...

1 réponse Dernière réponse le 5 déc. 2015 par Sorgin
caxia Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, ma mere a eu 2 enfants d'un 1er mariage puis 2 enfants en 2eme noce elle a donné en usufruit une maison au bord de la mer à ma 1/2 soeur...

1 réponse Dernière réponse le 5 déc. 2015 par Sorgin
erine 65 Donation-Succession

Rupture d'indivision

Bj Je ne comprends pas..on me dit "on ne peut s'opposer à l'indivision" ok aussi, je me demande à quoi servent tous les reports d'audiences ? car p...

1 réponse Dernière réponse le 5 déc. 2015 par
doris33
anle13 Donation-Succession

Declaration du donateur?

 Résolu

Bonjour, je souhaite donner de l'argent à mon fils celui-ci devra le déclarer avec le formulaire 2735 moi-même, donateur, dois-je déclarer quelque...

2 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2015 par anle13
Florence Donation-Succession

Un neveu par alliance peut-il hériter ?

Bonjour, Je fais des recherches pour un roman et je n'arrive pas à trouver de réponse définitive sur un point précis : en l'absence d'héritier, un...

2 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2015 par Florence
Jessica123456789 Donation-Succession

Recherche de paternité

Bonjour, Comment faire une recherche de paternité si le père est décédé? Dans le site du service public est noté qu'il est interdit d'exercer un te...

1 réponse Dernière réponse le 5 déc. 2015 par
doris33
Jessica123456789 Donation-Succession

Héritage enfant non reconnu

Bonjour, J'ai 24 ans et ai appris le décès de mon père que je n'avais pas vu depuis une dizaine d'années il y a trois jours en appelant une mairie p...

1 réponse Dernière réponse le 5 déc. 2015 par
doris33
FouquetM Donation-Succession

Donation partage avec lots indivis

Une donation partage a été consentie en 1993 en démembrement de propriété, le parent donateur se réservant l'usufruit avec réversion d'usufruit au pro...

1 réponse Dernière réponse le 5 déc. 2015 par Gasc
sandra Donation-Succession

Refus d'héritage

Bonjour, voila mon père est décédé depuis 1 an le 13 décembre avec mon frère nous avons fait le nécessaire pour la renonciation d'héritage auprès du t...

1 réponse Dernière réponse le 5 déc. 2015 par Sorgin
chrisrelax Donation-Succession

Liquidation des successions et partage

Bonjour, - Mes parents étaient mariés sous le régimes de la communauté réduite aux acquêts avec donation au dernier vivant. La famille est composée d...

4 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2015 par
condorcet
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