Les discussions

lili44 Donation-Succession

Qui paye les dettes

Bonjour, mon papa est décédé et je voulais savoir qui payai les factures car je suis un peu perdu ?? merci

1 réponse Dernière réponse le 26 nov. 2015 par
Marley
julio45500 Donation-Succession

Succession

Bonjour, suite au décès de nos parents, nous vendons leurs maison, cependant, sur les trois enfants héritiers, je suis le 2ème, reconnu handicapé mais...

1 réponse Dernière réponse le 26 nov. 2015 par
Sorgin
Syldur Donation-Succession

Révocation donation entre époux

Bonjour, Quelle démarche dois je effectuer ? Dois je aller chez mon notaire qui a établi la donation entre époux ou puis je aller chez un autre nota...

1 réponse Dernière réponse le 26 nov. 2015 par
condorcet
maglyy Donation-Succession

Taxes et émoluments

Bonjour, merci de votre éclairage . Une dernière précision : les émoluments et formalités donation y a til un tarif defini réglementaire ou c'est le ...

5 réponses Dernière réponse le 25 nov. 2015 par
maglyy
Mado Donation-Succession

Succession d'une part d'indivision

Bonjour, mon conjoint est décédé et je viens d'hériter de sa part indivision sur un appartement. Une des sœurs est prête à racheter - à bas coût ...

1 réponse Dernière réponse le 25 nov. 2015 par
condorcet
deeds Donation-Succession

Succession

Bonjour, JE REPOSE LA QUEStion nous sommes 5 enfants d'un premier mariage tous les biens de mon pere décédé étaient des biens propres eu avant s...

1 réponse Dernière réponse le 25 nov. 2015 par
doris33
DINKYCORGYVESPA Donation-Succession

Une part de la vente lui reviendrait ?

 Résolu

Bonjour Mon frere et moi nu propriétaire d'un bien immobilier dont notre mere est usufruitiere avant obtenu suite à son etat de sante du juge de t...

2 réponses Dernière réponse le 25 nov. 2015 par
DINKYCORGYVESPA
Guenana virginie Donation-Succession

Refus de payer une maison de retraite

Bonjour, Ma belle mere va rentree en maison de retraire et elle a pas assez pour payer on nous demande paye mais en sachant que mon mari a ete aban...

5 réponses Dernière réponse le 25 nov. 2015 par
tranquilemile
Aurelie Donation-Succession

Heritage indirecte

Bonjour, Mr R est decede il y a 20 ans il n'a ni femme ni enfant ma grand mere a heriter ainsi qu'un cousin.vu qu'il n'y avait personne de pkus proc...

1 réponse Dernière réponse le 25 nov. 2015 par
roudoudou22
lisa67 Donation-Succession

Partage judiciaire

Bonjour, je viens de recevoir un courrier de partage judiciaire pour une maison en indivision requête de la banque a l'encontre de ma soeur , mon fr...

4 réponses Dernière réponse le 25 nov. 2015 par
lisa67
problèmes Donation-Succession

Curatelle

Bonjour, Un majeur protégé, sous curatelle renforcée, est-il soumis à une quelconque surveillance par son curateur pour certains actes de la vie cou...

1 réponse Dernière réponse le 24 nov. 2015 par
roudoudou22
terny Donation-Succession

Abattements

 Résolu

bonjour, dans le cadre d'une donation partage que je veux effectuer au profit de mes 3 enfants, je voudrais savoir si on peut cumuler mes 3 abattemen...

1 réponse Dernière réponse le 24 nov. 2015 par
Gayomi
LUSHADDICT Donation-Succession

Le notaire n'a rien reçu

 Résolu

Ma tante est décédé en 2013. Ma soeur devait s'occuper de tout car selon plusieurs personnes ma tante lui avait tout légué. Or aujourd'hui le notaire...

3 réponses Dernière réponse le 24 nov. 2015 par
condorcet
migi Donation-Succession

Delai succession

Bonjour, nous avons fait une donation aux enfants en decembre 2001 , en cas de décès aujourd'hui sera elle réintégrée à la succession merci pour v...

8 réponses Dernière réponse le 24 nov. 2015 par
migi
laterrerougedetara Donation-Succession

Héritage entre cousins

 Résolu

Bonjour, J'ai une soeur et un neveu , et un cousin qui est mon filleul , dans mon testament puis-je tout donner à mon neveu-filleul?.. quels seron...

4 réponses Dernière réponse le 24 nov. 2015 par
laterrerougedetara
pasfacilelepseudo Donation-Succession

Succession france

Bonjour, Si je refuse la succession de ma mère ma part revient à mes enfants auront t'ils des ennuis et des frais et sont t'ils obligés d'accepter. ...

2 réponses Dernière réponse le 24 nov. 2015 par
Xavier92100
manou Donation-Succession

Credit agricole

Bonjour, Voila mon mari avait une entreprise EARL, sur cette EARL il y a une ouverture de credit . Le 9 decembre 2013, le dépôt de bilan a été prono...

6 réponses Dernière réponse le 24 nov. 2015 par
boschermanou
ROXYE Donation-Succession

Procedure de donation de terrain

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère consent faire une donation du terrain à ma mère en prenant soin de préciser dans l'acte que la maison appartient à votre mère...

1 réponse Dernière réponse le 24 nov. 2015 par
Sorgin
ahah Donation-Succession

Irp auto capital deces

Bonjour, Quelqu'un serait t il le montant d un capital décès chez irp auto car il veulent pas me le dire au téléphone merci d3 vos réponses

9 réponses Dernière réponse le 23 nov. 2015 par
lou
quimiac Donation-Succession

Donation par hoirie

Bonjour, dans le calcul d'une succession, la valeur d'un bien donné par hoirie dont l'estimation a été faite en application de l'article 860 du...

13 réponses Dernière réponse le 23 nov. 2015 par
quimiac
tomlaulu Donation-Succession

Signature acte de succession

bonjour ,moi et ma soeur avons signe l,acte de notoriété ,mon père ma fait un testament et on sera en indivision pour la maison et autre bien ,donc j,...

2 réponses Dernière réponse le 23 nov. 2015 par
tomlaulu
beberosco Donation-Succession

Frais de succession

Bonjour , J'ai besoin de soutien. Je vous explique : Mon oncle est décédé en juillet , vivant en concubinage depuis plus de 20 ans avec ma tante ; i...

6 réponses Dernière réponse le 23 nov. 2015 par
Sorgin
mounours Donation-Succession

Succession non trouvee par le notaire

Bonjour, il y a 35 ans lors du deces de notre pere nous avons signe et paye les frais de succession, aujourd'hui notre mere voudrait vendre l'appartem...

3 réponses Dernière réponse le 23 nov. 2015 par
Gasc
Julien Donation-Succession

Avoir mon acte de propriété

Bonjour, Mon grand père avait une parcelle de terrain il est mort il y a 32ans il a 8 enfants dont trois qui a deja leur maison le reste des enfants...

2 réponses Dernière réponse le 23 nov. 2015 par
Julien
Nikoucha Donation-Succession

L'usufruit

Bonjour, Je désire savoir qu'elle est la part de l'usufruitié sur la vente d'un bien en donation partage(la donation partage a été faite environ en 1...

1 réponse Dernière réponse le 23 nov. 2015 par
Sorgin
michel83 Donation-Succession

Succession

Bonjour, pouvez vus me dire ce que mes enfants auront comme argent au total tout frais payer,( detail svp ) si j'ai ci dessous 3 appartements qui va...

8 réponses Dernière réponse le 23 nov. 2015 par
michel83
chs69124 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Madame, Monsieur, bonjour, Voici ma situation : Ma mère est décédée le 09/10/2015 (veuve, propriétaire d'un appartement + liquidités) 3 ...

7 réponses Dernière réponse le 23 nov. 2015 par
Poisson92100
flica Donation-Succession

Don

Bonjour, est ce que je suis obligé de passer devant le notaire pour faire un don de 20000e à mon petit fils, j'ai 77 ans. merci

1 réponse Dernière réponse le 23 nov. 2015 par
condorcet
Blublu Donation-Succession

Acte de notoriété

Bonjour, Nous avons mes frères et moi renonce à la succession de notre pere il y a 12 ans. Mon pere hérite aujourdhui de sa mère et on nous demande ...

4 réponses Dernière réponse le 23 nov. 2015 par
blublu
marylou Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, mon père c'est remarié en 2009 avec contrat de mariage il avait maison et terrain il est décédé dernièrement quel son les droits de son é...

8 réponses Dernière réponse le 23 nov. 2015 par
Marylou
ouicmoi Donation-Succession

Succession en france

Bonjour, J'ai signé la succession de mon père mais au vu de tous les problèmes avec ma mère et ma belle soeur j'ai décidé au décès de ma mère de ref...

1 réponse Dernière réponse le 23 nov. 2015 par
condorcet
HARFANG93 Donation-Succession

Indivision

Bonjour, lors de mon divorce en 1986, ma maman possédant une petite maison qu'elle louait, dont les locataires avaient donné leur congés, m'a proposé ...

1 réponse Dernière réponse le 23 nov. 2015 par
condorcet
jpbftga.hotmail.fr Donation-Succession

Refus d heritage

Bonjour, je m entends pas avec mon pere qui a des biens je suis entier et refuse son heritage en faisant cela je voudrais savoir si je laise mes enfa...

4 réponses Dernière réponse le 23 nov. 2015 par
condorcet
Valou28 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon mari est décédé il y a 8 mois.sa fille de mon mari renonce a la succession .le souci il y a 1 petit-fils mineur.comment se passe la pro...

3 réponses Dernière réponse le 22 nov. 2015 par
condorcet
bl Donation-Succession

Testament olographe

Bonjour, je n'ai pas d'enfants, mes parents sont morts, je voudrais rédiger un testament olographe en faveur de mes 12 neveux et nièces. J'ai souscr...

1 réponse Dernière réponse le 22 nov. 2015 par
roudoudou22
nanard Donation-Succession

Don

 Résolu

Bonjour, je n'ai pas 80 ans, est ce que je suis obligé de passer devant le notaire pour donner 20000e à mon petit fils, si oui quel sont les frais. me...

2 réponses Dernière réponse le 22 nov. 2015 par
nanard
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