Forum Donation-Succession

Bonjour, Ma tante est veuve sans enfant , mais a des beaux-fils . Je suis enfant unique , elle est ma marraine , la considère comme ma 2ème maman ...

Bonjour, Je viens de découvrir votre site qui me permet de vous poser une question. Je vais essayer d’être synthétique. Nous sommes deux frères...

Bonjour, j'ai 70 ans et je souhaite faire un don en espèces déclaré à chacun de mes enfants mais comme ils n'en feront pas le même usage je n...

Bonjour, Voici le schéma familial, Mon père 1ère union 2 enfants, divorcé Ma mère 1ère union 2 enfants, divorcé Nouveau mariage 1 enfant (moi) ...

bonjour je voulais savoir mon pére et propriétaire d une maison mais malheureusement y la eu un lourd handicap qui doit rentrai en maison de retra...

Bonjour, Je suis nu-propriètaire d'un immeuble. Mon père est usufruitier. De gros travaux doivent être faits (ravalement) et je ne peux pas les payer...

Bonjour, voilà, j'ai une question toute simple, je suis en cours de succession un domaine viticole. Nous venons de vendre une partie des terr...

Bonjour Ma belle mère est décédée en juillet 2006. Mon beau frère en liquidation judiciaire a fuit la France, et ne répond à aucun courrier. Le juge ...

Bonjour, Pouvez me dire combien de temps on a droit avant de declaree a son notaire....? Et que risque t'on . Merci

Bonjour, Ma Belle mère à donner sa maison au 1/2 frère à ma femme ,à son décès quelles sont les droits de mon épouse par rapport à ce don ,sacha...

Bonjour, Mon père est décédé il y a plus de 6 mois. Sa nouvelle femme refuse de signer la succession estimant qu'elle ne souhaite pas me verser ma p...

Bonjour, J'ai l'intention d'acheter un studio pour mon fils conçu durant mon mariage. Ce financement à pour origine des sommes hérité de mes paren...

Bonjour, je vis avec une personne depuis 10 ans ,je ne suis ni marié ni pacsé , nous avons des enfants chacun de notre coté , et nous vivons dans un c...

Bonjour, Y a t il un délai de prescription en matière de succession ? Question précise : mon grand père est décédé alors que mon père (son fils...

bonjour, mon marie est décédé l'an dernier, j 'ai 2 enfants mineurs donc sous suivi par un juge des mineurs qui m'a nommé comme tuteur, le père de m...

Bonjour, J'aimerais partager notre maison à nos 2 enfants, en sachant pouvoir partager 100'000€ par enfants, à combien s'élève les frais de notaire...

Bonjour, ma mère a fait donation a ses quatre enfants de son appartement donc elle est usufruitaire. a son déces sommes nous obligés de passer chez...

Bonjour Notre notaire me signale que l un des 6 heritiers ( que je ne connais pas d ailleurs ) n a pas repondu a son premier courrier l informant ...

Bonjour, ma situation: -pas d'enfant -mes parents sont vivants -pacsé cette année ...

bonjour, quel est le nombre de jaf sur un secteur juridique ( par exemple: la commune de Compiègne 60200) et comment saisir ce jaf en action simple m...

Bonjour, ma mere s'est pacsé dernierement sans nous consulter ,lui arrive les mains dans les poches alors que ma m...

Bonjour, Mes parents ont réalisé une donation partage il y a deux ans d'une grande maison estimée 300 000€; ils sont usufruitiers du bien (40% de...

Bonjour, queles sont les démarches a suivre pour adopter les jumelles que ma femme a eu avant de nous marier afin qu'elles puissent profiter d'un heri...

Bonjour, Suite de mes questions ci-avant concernant la succession de ma tante . Elle a des beaux-enfants . Ont-ils des droits qui primeraient sur ...

Bonjour, Comment peut on trouver les biens que possèdent mon père et chez quel notaire sont ils car ils les a tous dispachés ?

Au décès de mon père nous avons eu mon frere ma soeur et moi la moitié de la maison de nos parents (ils etaient divorcés) et ma mère l autre moitié ...

Bonjour, mon père est décédé nous sommes 7 enfants mais une de me soeur refuse de payer ! Que puis-je faire ?

Bonjour, Voilà, j ai perdu mon père il y a presque deux mois, ma situation familiale étant complexe ma grand mère m'a totalement évincé des démarc...

Le père de mes enfants est décédé en 93. Il était pacsé avec sa nouvelle compagne.Il avait déposé une saisine au conseil de prud'hommes avant son décè...

bonjour, 2 frères vivent ensemble dans leur maison. le premier frère (Michel) décède fin septembre a l'âge de 55 ans et le deuxième frère(...

Bonjour, je suis légataire de mes parents par testaments déposés chez le notaire, mais mon père est dcd, depuis un certain temps mes relations avec ...

Bonjour, pour le déblocage de l'assurance vie vous parlez d'une attestation fiscale. Laquelle? Merci

Bonjour, comment peut on se faire desheriter en Italie, je le souhaite ainsi que mes enfants concernant des terrains et des bois qui appartenaien...

Bonjour, je viens d'apprendre le deces de ma mere (mere qui ne m'a pas elever mais reconnu), j'ai eu sa tutrice au tel qui m'a dit que je n'apparass...

Bonjour, mon frère était sous curatelle il vient de décéder quels sont mes droits au vu de ses comptes sachant qu'au deces de maman notre père n...

Bonjour, Possédant un bien immobilier en indivision, une de mes sœur refuse la vente et ce bien se détériore au fil du temps. Pouvons nous le faire ...

Bonjour, Possédant un bien immobilier en indivision, une de mes sœur refuse la vente et ce bien se détériore au fil du temps. Pouvons nous le faire ...

bonjour, mon père vient de décéder le 25 octobre dernier. Le Trésor Publique de son lieu de résidence nous adresse un arriéré de paiement des facture...