Forum Donation-Succession

Bonjour, Mon grand oncle est décédé il avait contracté un contrat d'assurance vie en nommant comme bénéficiaire ma maman mais celle ci est décédée...

Bonjour, Depuis trois ans que j'essaye en vain d'obtenir gain de cause ou voir même de discuter avec ce notaire rien jai écrit plusieurs recommandés...

Bonjour, Suite au décès de ma mère,son mari (mon beau père) usufruitier loue le bien à ma soeur (sa belle fille) qui ne lui verse pas le loyer régul...

Bonjour, ma mère va construire sur mon terrain ou il y a déjà ma maison, pour la sucession vais je repaye des frais sur un terrain qui m'appartient ...

Bonjour, mon ex -mari est décédés il ma dit une donation sur son véhicule plus son compte bancaire avec qui j'ai eu 5 enfants Et mes 5 enfants son h...

Bonjour, mariée sous le régime de la séparation de bien, que devient l'argent placé sur mes différents livrets à mon nom(LA, PEL, CEL , LDD)? J'ai ...

Bonjour, Nous sommes grands-parents, à notre décès, nous aimerions que notre patrimoine soit partagé entre nos 2 filles et nos 4 petits enfants quell...

Bonjour, suite au décès de mon conjoint comment apparaître-je sur l'acte de francisation selon que j'opte pour l'usufruit ou le 1/4 en pleine propri...

Bonjour, Je suis legataire universel, je me trouve en difficulte de payer mes co-heritiers car je n'ai pas les fonds necessaires. Mes co-heritiers ...

Bonjour, M'a mère est décédée. Nous sommes cinq enfants. Elle a des économies sur des comptes. Nous souhaitons donner procuration à l'aîné pour qu'i...

Bonjour, Après donation partage (maison mère/fille) et décès de la donatrice, je dois payer une soulte aux 3 héritiers. Deux d'entre eux sont venus ...

Bonjour, Je suis mariée, (1982) sans contrat, j'ai reçu une donation (donation-partage de mes parents) de 195 250 francs en 1992 . Cet argent...

Bonjour, j'ai donné en 2015 une maison héritée de mes parents en nu propriété à mes 3 enfants pour une valeur de 200 000€ soit 66666.67€ par enfant. ...

Bonjour, Depuis le décès de ma mère , je possède en indivision avec mes deux neveux une maison dont nous avons hérité. Ne pouvant plus assurer les fr...

Bonjour, Je viens de perdre mon père qui avait survécu à ma mère. La succession comporte plusieurs biens immobiliers et mon père était en indivis...

Bonjour, nous sommes maries et avons chacun des enfants d un premier mariage nous avons fais une donation entre epoux quand un des deux decede co...

Bonjour, mes parents ont-ils le droit de faire construire une maison sur leur terrain à ma soeur moi j'en ai une j'ai empruntè alors qu'elle tout est ...

Bonjour, Je ne connais pas mon vrai père , mon beau père m’a reconnue a l’âge de 5 ans à la mairie il a déjà 4 enfant vais-je avoir une part d’hérit...

Bonjour, Ma mère a hérité d'une donation en indivision avec ses trois neveux. Ils aimeraient tous sortir de l'indivision et clôturer le partage m...

Bonjour, Je suis fils unique, ma mère est décédé et malheureusement mon père viens de me quitter. Je sais pour avoir discuter avec mon père ava...

Bonjour, Je suis fille unique Ma maman 79 ans ( divorcée jamais remariée )m’a fait la donation totale de sa maison il y a 5 ans . Elle est usufru...

Bonsoir, Notre mère de 94 ans est en résidence séniors. Ses faibles revenus ne lui permettront pas de rester très longtemps sans aide.. Elle est ent...

Bonjour, Je suis veuf et j'ai deux petit-fils, qui sont les fils de ma fille décédée. Ma fille et mon gendre étaient mariés sous le régime de la co...

Bonjour, ma nièce occupe la maison de mes parents décédés, elle est intéressée pour l'acheter mais je trouve l'estimation faite par le notaire un peu...

Bonjour, Ma propriétaire est décédé en mai 2020, sa fille a hérité et aujourd’hui elle me demande un loyer apparement impayé. Peut elle me réclame...

Bonjour, Dans le cadre d’une succession, le parent héritier réservataire de son parent décédé souhaite transmettre sa part d’héritage à ses propres ...

Bonjour, Dans le cas d'une donation d'une nue propriété située en Suisse, quelle sont les démarches au près de l'administration fiscal française s...

Bonjour, Je suis nu-propriétaire d’une maison (à hauteur de 17%) suite au décès de mon père il y a 3 ans. Ma belle-mère, avec qui il était marié, ...

Bonjour, Ma mère est décédée et mon père a refait sa vie avec une amie et il vit chez elle. J'ai un frère et une soeur. Suite au décès de notre mère...

Bonjour, Suite au décès de son époux(donation entre époux), ma mère 83 ans a une maison en usufruit et moi leur fille unique j'en ai la nue proprié...

Bonjour, notre mère est décédée je n’avais pas de procuration - mon frère l’avait. Il ne nous a jamais informé des comptes. Comment puis je avoir conn...

Bonjour, Mon père est décédé en 2013, il y a une maison qui appartenait à mon père et ma mère dont la vente est en cours. Qu'elle part ai-je dro...

Bonjour, Mon père est plaçé en ehpad depuis 6 mois souffrant d'alzheimer .Ma belle -mère souhaite vendre leur maison pour subvenir aux frais de la m...

Bonjour, Mon papa est décéde en 2019. Ma maman est atteinte de la maladie d' Alzheimer. Je suis fille unique et suis son habilitée familiale ....

Bonjour, Mes beaux parents ont donné leur maison à mon mari avec réserve d'usufruit. Ils sont tous les 2 décédés et donc mon mari devient le propri...

Bonjour, Suite à une succession (ma maman est décédée le 14/12/2020) , je suis fils unique et ma mère (veuve en 2012) m'a fait un don de 100K et j...

Bonjour, Je suis mariée, sans contrat, 3 enfants en commun. Nous possédons, avec mon mari, une maison estimée à 350000 euros. Je possède, en biens...

Bonjour, Ma maman est décédée en novembre 2019 il y a eu un remboursement d impôt quel est le délai pour le remboursement aux héritiers merci

Bonjour Je possède la nu-propriété d’une maison et mes parents l’usufruit. J’habite actuellement dans cette maison en accord avec eux. Je souhai...

Bonjour, Situation compliquée ! L'année dernière un oncle est décédé. Veuf et sans enfants mais avec 6 neveux. Cette année a été décidé de la ven...

Bonjour à tous, Mon père est gravement malade et subis depuis plusieurs moi de nombreuses hospitalisation. Son état se dégrade de plus en plus mais...

Bonjour, avant 2013 , mon père a refusé la succession de ses parents ( de leur vivant à tous ) Puis mon père est décédé en 2013 , devant le pas...