Les discussions

Tony Donation-Succession

Héritage maison

Bonjour, Ma sœur avec son époux occupent la maison familiale dont nous sommes 5 héritiers ils nous refusent tout accès à cette maison que pouvons-...

1 réponse Dernière réponse le 3 déc. 2020 par
Utilisateur anonyme
Fafa92160 Donation-Succession

Erreur bancaires

Bonjour, Ma belle sœur, a verser sur son assurance vie une somme de 50000€ , avant de décédée , la banque n a pas bloqué son compte , après son d...

2 réponses Dernière réponse le 3 déc. 2020 par
Fabri92
Terrain Donation-Succession

Terrain

Bonjour, J'occupe un terrain depuis Plus de 30 ans !ainsi que ma mère depuis 90ans !le propriétaire du terrain La ceder en 1930 !sans papier ! De ma...

2 réponses Dernière réponse le 3 déc. 2020 par
Ulpien1
Viriato13 Donation-Succession

Recours succession

Bonjour, J'aimerais avoir de l'aide s'il vous plait. Je viens de perdre ma femme. Nous n'avons pas eu d'enfants. D'après ce que je sais, mes be...

4 réponses Dernière réponse le 3 déc. 2020 par
Viriato13
Mira2020 Donation-Succession

Succession partage

Bonjour, Nous avons hérité en indivision d'une terre. Le notaire chargé des démarches de succession a établi la notoriété en ayant omis un héritier ...

1 réponse Dernière réponse le 3 déc. 2020 par
condorcet
kaya1310 Donation-Succession

Erreur dans donation de terrain

Bonjour, Mon père a un grand terrain constructible qu’il a divisé en plusieurs parcelles. Il y a 10 ans ma sœur a eu une donation de sa part en re...

1 réponse Dernière réponse le 3 déc. 2020 par
condorcet
Tara Donation-Succession

Demande de confirmation des héritiers

 Résolu

Bonjour, Je me mets en concubinage avec un homme qui est en instance de divorce mais qui souhaite néanmoins adopter le fils de son ex femme âgé de 1...

12 réponses Dernière réponse le 2 déc. 2020 par
Tara_8097
Natacha Donation-Succession

Suite à une vente d'une maison

Bonjour, Suite à une vente d'une maison, comment ai partager l'argent entre la veuf et les trois enfants majeurs

4 réponses Dernière réponse le 2 déc. 2020 par
condorcet
Sabrina2711 Donation-Succession

Refus de succession et mise en demeure

 Résolu

Bonjour, Ma maman est décédée le 25 août 2019 j'ai de suite fait la demande de refus de succession et la a ma grande surprise je reçois une mise en ...

6 réponses Dernière réponse le 2 déc. 2020 par
Sabrina2711
Mickagip Donation-Succession

Usufruit avant 2005

Bonjour, Apres le décé de mon papa mon frère et moi avons ete surpris par une donation entre époux datant avant 2005 envers mon ex belle mère (divo...

3 réponses Dernière réponse le 2 déc. 2020 par
condorcet
Marand Donation-Succession

Don venant de l'angleterre

Bonjour, En situation de divorce, mon père (de nationalité anglaise et résident fiscalement là-bas), souhaite me faire un don (manuel?) d'environ 10...

2 réponses Dernière réponse le 1 déc. 2020 par
Marand
Fannypich Donation-Succession

Succession grand pere et pere decede

Bonjour, mon papa est décédé en 2013, mes parents étaient marié.la succession a été effectué. Cependant mon grand pere est décédé cette anné début aou...

8 réponses Dernière réponse le 1 déc. 2020 par
Fannypich
fabriceolivier974 Donation-Succession

Nue propriété - biens meubles

Bonjour, Je suis nue- propriétaire et ma belle mère (la veuve de mon père) est usufruitière. Elle n'a pas d'enfants mais des frères et sœurs. E...

2 réponses Dernière réponse le 1 déc. 2020 par
fabriceolivier974
punk.13 Donation-Succession

Droit de l usufruitier second rang

bonjour au décès de mon frère ma belle sœur est devenue usufruitier de second rang ma mère est de premier rang. ma mère étant âgée souhaite vendre sa ...

3 réponses Dernière réponse le 30 nov. 2020 par
punk.13
Bailleul1972 Donation-Succession

Taxe foncière suite à un dons immobilier

Bonjour, Avec mon épouse, nous avons décidés de faire donation de nos biens à nos 2 enfants , avant nos 70 ans. Nous aimerions si possible avoir un...

3 réponses Dernière réponse le 30 nov. 2020 par
Bailleul1972
Renato Donation-Succession

Prescription remboursement de l aspa

Bonjour, j aurai 2 question mon père a touché l aspa de 1989 a1998 date de son décès et ma mère est décédé ce moi ci, a y on le droit de me demander d...

2 réponses Dernière réponse le 30 nov. 2020 par
Ulpien1
renato Donation-Succession

Remboursement fons solidarite vieillesse

Bonjour, ma mere est decedee au mois de septembre elle beneficiait du fond de solidaritee vieillesse depuis 1998 elle occupait une maison en usufrui...

3 réponses Dernière réponse le 30 nov. 2020 par
Renato
Willtiti1958 Donation-Succession

Testament italien

Bonjour à tous, J'ai une amie d'origine italienne qui me demande de l'aider à percevoir un héritage de son père décédé. Pour avoir accès aux fonds b...

7 réponses Dernière réponse le 30 nov. 2020 par
Lecture
Pouyanne_0160 Donation-Succession

Refus de signature

Bonjour, Quels sont les moyens à entreprendre pour obliger un héritier à signer la promesse de vente. Sur les 9 héritiers que nous sommes un seu...

12 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2020 par
condorcet
Eleonornini Donation-Succession

Renonciation sucession

 Résolu

Bonjour, après le décès de ma grand-mère le département demande le remboursement de 66 000 euro. La sucession est de 19800 euro et ne recouvre pas la ...

4 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2020 par
Eleonornini
Guille Donation-Succession

Paiement de factures dues au décès

Bonjour, J'ai payé immédiatement les salaires et licenciement des assistantes de vie de ma mère. Les comptes de ma mère sont très largement approv...

1 réponse Dernière réponse le 29 nov. 2020 par
condorcet
Calionel Donation-Succession

Problème suite à succession

Bonjour, suite au décès de ma maman, j’ai hérité avec mes deux sœurs de la maison de celle-ci. Son compagnon de l’époque a conservé suite à un testame...

3 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2020 par
condorcet
MELIA Donation-Succession

Succession de ma mère

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédé récemment, elle était mariée, mais son mari vivait avec une autre femme, du coup comment ça se passe? Sachant que son ...

6 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2020 par
MELIA
moitoi Donation-Succession

Frere décédé avec des dettes

Bonjour, Mon frere vient de déceder, il a 3 enfants et 1 petit filsde 6 mois il n'a pas de biens de valeurs et a accumulé beaucoup de dettes( loyer...

4 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2020 par
Moitoi
Jac34 Donation-Succession

Evaluation des biens en donnation partage

 Résolu

Bonjour, Nous désirons avec mon épouse faire une donation partage à nos deux enfants avec réserve d'usufruit. Il s'agit d'un appartement qui est en ...

5 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2020 par
Jac34
Damo2 Donation-Succession

Convention de quasi usufruit

Bonjour, je vous écris dans un contexte bien particulier et j'espère que vous pourrez me répondre. Cela fait maintenant 11 ans que notre père est ...

3 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2020 par
Ulpien1
Cholon Donation-Succession

Succession et contrat de capitalisation

 Résolu

Bonjour, Mes frères et moi avons hérité d'un contrat de capitalisation souscrit par notre mère, contrat que nous ne voulons pas poursuivre. Le ge...

6 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2020 par
Cholon
Litana Donation-Succession

Declaration sucession

Bonjour, Mon beau-père est décédé il y a maintenant 13 mois. Il possédait un bien immobilier dans lequel ma belle-mère habite toujours. Il y a 8 hér...

3 réponses Dernière réponse le 28 nov. 2020 par
condorcet
Eleonornini Donation-Succession

Héritiers direct descendants

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère viens de décéder elle avais 8 enfants dont 2 sont décédés. Ma tante décédée avais 4 enfants. Pour la sucession les héritiers ...

2 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2020 par
Eleonornini
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Retrait post mortem

 Résolu

Bjr, lorsque notre père est décédé, notre frère a retiré de l espèce du compte de notre papa et fait un virement afin de régler quelques achats de nou...

6 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2020 par
Kevin69200
Kathe Donation-Succession

Probleme sur une donation partage

Bonjour, Mon conjoint a perdu sa grand mère en février 2020. Celle ci ne s entendait guère avec ses enfants et petits enfants. Elle avait 3 fils d...

2 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2020 par
Kathe
fr65v Donation-Succession

Usufruitier et nu-propriétaire

Bonjour, lors d'une succession avec démembrement d'un bien (appartement) est-il possible que l'époux survivant puisse être à la fois usufruitier jus...

2 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2020 par
fr65v
Cathy Donation-Succession

Demi frères

Bonjour, Mon père est décédé. Il avait eu deux enfants d'un premier mariage. Sa première femme est décédée. Ma mère , sa seconde épouse a eu deux...

1 réponse Dernière réponse le 27 nov. 2020 par
pabnv
MLCB Donation-Succession

Vente e-pub et droits d'auteur

Bonjour, Ma mère et moi venons de voir que "FeniXX réédition numérique" vend en e-pub le livre de mon grand-père. Cette structure se fait donc de ...

1 réponse Dernière réponse le 27 nov. 2020 par
Pierrecastor
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