Forum Donation-Succession

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Les discussions

GIRAULT Donation-Succession

Heritage a des enfants mineurs

Bonjour, Ma mere compte léguer son appartement de montagne a mes deux enfants(ses petits enfants)mineur. quand elle decedera ils seront toujours mi...

3 réponses 23 déc. 2015 par Sorgin
Paulo Donation-Succession

Vente d'un terrain

Bonjour, on a léguer une maison et un terrain à une dame, qui n'a pas d'acte de propriété, et qui veut le revendre est ce possible. vu qu'il y a un...

1 réponse 23 déc. 2015 par roudoudou22
JEANNET78 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma belle-mère est décédée quelques mois avant mon mari.Mon mari avait un garçon d'une première union mais sans être marié . Et je n ai pas ...

1 réponse 23 déc. 2015 par condorcet
gustave Stahl Donation-Succession

Abattements donations

Bonjour, au-delà de 80 ans, il y a-t-il encore abattements en cas de donations aux enfants et petits-enfants? sinon quels droits à payer?

1 réponse 22 déc. 2015 par Gayomi
charmed59 Donation-Succession

Héritage ou pas ?

Bonjour, Ma grand mère s'était remariée. Il y a 12 ans mon père décède et une semaine après ma grand-mère. La personne mariée à ma grand mère a fait ...

6 réponses 22 déc. 2015 par Sorgin
bibounette66 Donation-Succession

Indemnisation

bonjour mon frère est décédé le 24/04/2014 dans l'incendie de sa maison il ne laisse aucun héritiers directs si ce n'est mes parents ma soeur et mo...

2 réponses 22 déc. 2015 par Gasc
lilli122 Donation-Succession

Heritage

bonjour , je me permet de vous contactez car moi et mon mari voulons faire une donation au dernier vivant avec usufruit et faire des papiers pour nos...

1 réponse 22 déc. 2015 par condorcet
lilie443 Donation-Succession

Pret d'argent

Bonjour, j'ai preter de l'argent (par virement bancaire) a mon soi disant copain qui en faite était juste avec moi pour me taxer de l'argent,trop am...

5 réponses 22 déc. 2015 par DorisOups
nono76 Donation-Succession

Droits à la succession

Bonjour, "consultation des droits à la succession"je suis héritier de la vente de la ferme de mes parents, mon frère est décédé mais n'a pas d'enfants...

1 réponse 22 déc. 2015 par condorcet
Mickette Donation-Succession

Usufruit et dettes sociales

Bonjour, Ma maman est décédée en décembre 2014. Elle était dans une maison de retraite depuis plusieurs années.Elle a fait une donation-partage en 1...

4 réponses 21 déc. 2015 par guirlandes
Mike Donation-Succession

Bloquage d'une somme financière

Bonjour, Je souhaiterai bloquer une somme financière de la vente de notre habitation principale pour l'achat d'une autre maison dont le compromis de...

1 réponse 21 déc. 2015 par Gayomi
FANFAN Donation-Succession

Cession de parts

Bonjour, je souhaite donner à ma fille mes parts d'une sci immobiliere a l'euro simbolique quels seront les frais

1 réponse 21 déc. 2015 par Gayomi
MEYER AUDREY Donation-Succession

Succession de mon père décédé

Bonjour, mon père est décédé en juillet dernier, il ne reste plus que ma mère et moi. je n'ai ni frère ni soeur. a ce jour je n'ai pas encore eu de...

7 réponses 21 déc. 2015 par doris33
biche1451 Donation-Succession

Bien en indivision

Bonjour je suis propriétaire d'une maison à 50% et je souhaite savoir si un testament suffirait pour que j’hérite des 50% de mon concubin, sachant qu...

4 réponses 21 déc. 2015 par biche1451
iliakari Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, J'aurai besoin d'un conseil. J'ai recu une lettre de la part de la MGEN de la seine-maritime du reglement d'une prestation deces de ma g...

3 réponses 21 déc. 2015 par condorcet
LiveX Donation-Succession

Dettes enfants/ parents

Bonjour, ma mère n'a jamais payer nos factures d'hôpitaux étant jeunes maintenant nous reçevons des lettres allant de 500 à 1000€ environs. Je sui...

1 réponse 21 déc. 2015 par condorcet
Sanghine Donation-Succession

Démarche après un décés

Bonjour, j'ai reçue il y a un mois un courrier recommandé d'un oncle, m'annonçant le décés de mon père que je ne connais quasiment pas. Il me dit ...

3 réponses 21 déc. 2015 par condorcet
laurine1508 Donation-Succession

Voiture de mon père decede

bonjour, voila je viens de perdre mon papa il y a quelques jours et ma maman depuis plusieurs années, mon papa avait une voiture qu'il souhaitait offr...

2 réponses 21 déc. 2015 par laurine1508
jcm85600 Donation-Succession

Hypothèque sur maison

 Résolu

Bonjour, Les parents de ma femme ont fait donation d'un terrain pour bâtir notre maison, nous sommes marié sur le régime de la communauté. donc...

4 réponses 21 déc. 2015 par jcm85600
rose0907 Donation-Succession

Refus

Bonjour, je voudrai refuser l'héritage de ma mère,il n'y a pas de père. j'ai une soeur majeure, et une fille de 6ans, je voudrai que ma part aille po...

2 réponses 21 déc. 2015 par rose0907
françoise jean Donation-Succession

Refus de signer le compromis de vente

Bonjour, la fille de mon mari refuse de signer le compromis de vente de la maison si je ne lui donne pas 10.000 euros comme part de l'héritage de la...

1 réponse 20 déc. 2015 par Sorgin
salomon Donation-Succession

Demander ma part reservatoire

Bonjour, Puis-je demander ma part reservatoire avant son décès les droit de succession ont été ouvert ya 15ans et elle m'a adopté acheté illégalemen...

1 réponse 20 déc. 2015 par Sorgin
goapo Donation-Succession

Fond national de solidarité

Ma Maman a 91ans née le 24/08/1924 elle a 2enfants à fait la donation de sa maison depuis 15ans à gardé l usufruit Elle est veuve depuis 1983 au déc...

1 réponse 20 déc. 2015 par Gasc
mensonge33 Donation-Succession

Combien je vais toucher

 Résolu

Bonjour, je vends ma maison 73 ans - sur mettons 160000 euros - j'ai 5/8 et mes 2 enfants 3/8 - je en usufruit??? combien je vais toucher en gros?...

3 réponses 20 déc. 2015 par Gasc
Eve141975 Donation-Succession

Nu-propriétaire

 Résolu

Bonjour, Je suis revenue vivre chez ma mère, usufruitière de la maison et moi nue-propriétaire suite au décès de mon papa, avec son accord. J'ai f...

6 réponses 20 déc. 2015 par Eve141975
doromaya Donation-Succession

Vente d'un bien suite à un décès

Bonjour, Bonjour, nous sommes 4 enfants, nous souhaitons vendre la maison de notre grand mère paternel (celui-ci décédé) un des enfants refuse de ...

4 réponses 20 déc. 2015 par doromaya
mimi Donation-Succession

Deces de mon beau pere

Bonjour, svp pouvez vous me dir si il y a besoin du billete de contribuinte de m conpagne pour enregistré le decé de son pere au portugal a letat ci...

2 réponses 19 déc. 2015 par Micha1.
fabian Donation-Succession

Bail rural et achat enviager

 Résolu

Bonjour, je veux acheter des terres agricoles en viager, celles ci sont sous bail rural de 18 ans qui se termine en 2019. Je ne suis pas agriculteur...

4 réponses 19 déc. 2015 par fabian
julie_36 Donation-Succession

Partage bien usurpé

Bonjour, J'aurais besoin d'aide Nous sommes 3, mes deux frères et moi. Nos parents décédé nous sommes sur la succession à part egale On a hérité...

2 réponses 19 déc. 2015 par julie_36
Michelle Donation-Succession

Succession beau-frère

Bonjour, Notre sœur est décédée en 2002. Elle était mariée sous le régime de la communauté et n'a pas eu d'enfants. Son mari âgé de 87 ans est mai...

2 réponses 18 déc. 2015 par Gayomi
SS Donation-Succession

Plus value

Bonjour, maman qui est en indivision avec ses soeurs doit signer un sous seing privé pour vendre des terrains. Elle souhaite faire une donation à se...

2 réponses 18 déc. 2015 par Gayomi
lolifra868737 Donation-Succession

Donation

Bonjour, ma mère veut mettre sa maison à mon nom et à celui de mon frère,tout en continuant de l'habiter.Es-ce qu'il faut la dèclarer en résidence sec...

1 réponse 18 déc. 2015 par doris33
giovannimulo Donation-Succession

Héritage / belgique

Bonjour, le notaire avais 35000€,il avais dit que ont devais faire un accord ,entre trois famillle ,pourquoi une famille voulais 15000€+200000 inter...

1 réponse 18 déc. 2015 par BmV
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