Les discussions

Persia06 Donation-Succession

Succession

Bonjour et merci d avance pour vos réponses  je viens d apprendre 20 ans après le décès de ma mère 5 jours après son mari  j ai été abandonnée à ma ...

1 réponse Dernière réponse le 11 févr. 2023 par
Gayomi
Marie94 Donation-Succession

Acquisition après remariage

Bonjour à tous Remariés sans contrat de mariage.  J'ai 2 enfants de mon premier mariage.  Jai hérité une maison de mon pere. Je souhaite vendr...

2 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2023 par
condorcet
Nanath25 Donation-Succession

Succession conjoint marocain

Bonjour, Mon mari d'origine marocaine est devenu français par naturalisation acquise lors de notre mariage. Nous avons un bien immobilier, sommes par...

6 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2023 par
Ulpien1
Prima-7231 Donation-Succession

Succession

Bonjour Je viens vers vous ayant besoin de conseil et ne connaissant rien ou pas grand chose en matière de successions  Mon papa est décédé il y 3 m...

5 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2023 par
Gayomi
Nuggets Donation-Succession

Succession

Bonjour Mon beau-père vient de décéder. Mon mari est également décédé. Nous avons eu deux enfants. La part de mon mari revient elle uniquement à m...

2 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2023 par
Nuggets
Claudy Donation-Succession

Titre de propriété

Bonjour, Puis je me rendre chez un notaire  munie d un document  d arpentage   qui date de 20 ans et lui demander  de sortir les titre de propriété  ...

3 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2023 par
Gayomi
Musette_2325 Donation-Succession

Succession usufruit

Bonjour, Mon père est décédé. Sa femme demande l'usufruit de l'appartement. J'en suis propriétaire.de 300/825e (nu propriété+usufruit), me venant de ...

4 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2023 par
doris33
Mpc Donation-Succession

Héritage et donation

Bonjour, La mère de mon père vient de décéder et sa maison est en vente je suis l héritière de mon père avec ses frères et soeurs mon notaire m a i...

1 réponse Dernière réponse le 8 févr. 2023 par
roudoudou22
Depierre Donation-Succession

Changement de serrure par un des heritiers

Bonjour, Ma sœur s est mariée avec un algerien habitait en France sauf que celui ci est décédé 4 mois après le mariage.  Sa sœur qui a une part de l...

3 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2023 par
BmV
aragon60 Donation-Succession

Déclaration de succession 2705

Bonjour. Sur la déclaration de succession je constate que des frais  funéraires (1500 euros) ont été retenus alors que je les avais déjà payés avec m...

4 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2023 par
aragon60
Christel Donation-Succession

Héritage

Bonjour,   Mon père étant décédé,  c'est ma mère qui a hérité de la maison,  d'après elle et je n'ai rien eut,  mais elle me dit qu'à sa mort je rece...

15 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2023 par
jackT
framicri Donation-Succession

Avance sur héritage

Je souhaite faire une donation en avance sur héritage à deux de mes enfants qui ont un projet immobilier. Est-ce que la valeur de cette donation (en ...

11 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2023 par
framicri
Lil Donation-Succession

Donation-impot

Bonjour, Je suis étranger avec une carte séjour avec un CDI. Mon père habite à l’étranger, a vendu une résidence à l’étranger et veut me donner 40000...

1 réponse Dernière réponse le 7 févr. 2023 par
Gayomi
FredoSF Donation-Succession

Inventaire pour curatelle

 Résolu

Bonjour, Je suis fils unique, j'ai dû placer ma maman de 89 ans en EHPAD et la juge de curatelle renforcée me demande de entre autre, de réaliser un ...

3 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2023 par
gitane2229
peseguey Donation-Succession

Donation : moldavie -france

Bonjour, Un père Moldave (résidence fiscale en Moldavie) et Roumain (double nationalité) a un fils en France , également Moldave/Roumain. Il souhaite...

1 réponse Dernière réponse le 6 févr. 2023 par
Ulpien1
Eyan Donation-Succession

Mariage et succession

Je suis marié depuis 15 ans sans contrat de mariage  Nous avons chacun 2 enfants d'une première union Nous avons une maison que nous avons acheté en...

3 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2023 par
Ulpien1
Mapie Donation-Succession

Heritage

Mon père vient de décéder il était seul. Nous sommes deux enfants. Je souhaite renoncer à mon heritage au profit de mon frère. Est-ce que mon frère to...

2 réponses Dernière réponse le 5 févr. 2023 par
politesse
Solitude Donation-Succession

Inconvénients du commodat

Bonjour, J ai loué des terres agricoles avec un commodat, il y avais pas d arrosage, j ai fais l arrosage automatique ,plus le prêteur m as pris pl...

1 réponse Dernière réponse le 5 févr. 2023 par
Ulpien1
Shasha22 Donation-Succession

Héritage mère décédé enfant mineur

Bonjour, J’aimerai avoir quelque réponse à mes questions   J’ai perdu ma mère en 2011 mes deux frères et ma sœur non pas récupéré la par de ma mère ...

3 réponses Dernière réponse le 5 févr. 2023 par
kang74
JujuReunionIsland974 Donation-Succession

Donation entre mère et fille

Bonjour, Ma mère me donne son terrain et sa maison existante de plus de 20 ans. Je perçois les allocations familiales pour mes 2 enfants. Je travaill...

1 réponse Dernière réponse le 5 févr. 2023 par
Gayomi
Pat Donation-Succession

Dans le droit italien

 Bonjour, Nous habitons en France et avons hérité , en Italie ,d'une maisonnette de peu de valeur ( pas encore évaluée mais nous pensons 30 000 € gra...

1 réponse Dernière réponse le 4 févr. 2023 par
DCI
Cecilesok Donation-Succession

Assurance vie bénéficiaire

 Résolu

Bonjour je suis bénéficiaire d'une assurance vie et dernièrement j'ai reçu les documents pour faire la déclaration partielle entre-temps j'ai eu mon n...

6 réponses Dernière réponse le 4 févr. 2023 par
Cecilesok
Cbroser Donation-Succession

Partage de succession

Bonjour Quel sont les ratio de partage de la succession d'un homme qui laisse une épouse (marié + 35 ) et 2 enfants majeurs. Merci

1 réponse Dernière réponse le 4 févr. 2023 par
Gayomi
Malaga13blr Donation-Succession

Don manuel

Bonjour, J'ai 3 enfants. En 2006, j'ai fait un don manuel de 35000€ à mon fils aîné pour lui permettre d'acquérir la nue-propriété d'un appartement...

4 réponses Dernière réponse le 4 févr. 2023 par
Malaga13blr
marchandcoco Donation-Succession

Deux pep

Bonjour, ma maman à deux PEP dans deux banques différentes. Que va-t-il ce passer à son décès ? Ne vaut-il pas mieux qu'elle en fermer un maintenant ...

3 réponses Dernière réponse le 4 févr. 2023 par
Ulpien1
Gerald0210 Donation-Succession

Renonciation à succession

Bonjour, ma grand mère est dcd en 2017 en maison dee retraite, mon père lui est dcd en 2006. Suite au décès de ma grand mère nous n avons pas été reçu...

2 réponses Dernière réponse le 4 févr. 2023 par
Gerald0210
Sandra2023 Donation-Succession

Quels sont véritablement mes droits?

Bonjour mon père est décédé il y a quelques mois et depuis mon frère a décidé d'habiter sa maison pour éviter de payer un loyer de son côté et que la ...

1 réponse Dernière réponse le 4 févr. 2023 par
condorcet
Mel1418 Donation-Succession

Acte de notoriété

Bonjour, Etant le seul héritier et ne pouvant me déplacer pour cause de  longue distance.  Quelle est la procédure pour recevoir un acte de notoriété...

14 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2023 par
Mel1418
Tomazirone Donation-Succession

Question notariale

Bonjour  mon père donne la jouissance de ça maison après son décès pour une durée d’un an  à ma belle mère (que je  ne peux pas encadrer) qui paye le...

2 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2023 par
Gayomi
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