Les discussions

gustave Donation-Succession

Vente de biens

Bonjour, à la suite du décès de ma mère mes deux frères ont vendus tous les meubles et souvenir sans me prévenir que faire?

1 réponse Dernière réponse le 13 déc. 2014 par
roudoudou22
rené Donation-Succession

Loyer

Bonjour, ma fille nu propriétaire doit-elle me payer un loyer à moi qui suis l'usufruitier ?

2 réponses Dernière réponse le 13 déc. 2014 par
djivi34
fleur Donation-Succession

Désérhitage

Bonjour, nous sommes une famille composée de 2 frères et trois soeurs dont nous avons la charge de prendre à notre tour notre frère handicapé.Hors nos...

1 réponse Dernière réponse le 13 déc. 2014 par
doris33
jpey Donation-Succession

Dons manuels

Bonjour, je dois faire une donation a mes 2 enfants. 43 et 46 ans .j'ai 71 ans. 85000€ à chacun.soit : 31865€.provenant du père ...

2 réponses Dernière réponse le 13 déc. 2014 par
Gasc
Robert Donation-Succession

Renonce succession et dons manuels

Bonjour, ma question est la suivante: Succession avec 2 heritiers reservataires, X et Y. Si X renonce à l'hérédité en faveur de son fils, devra...

1 réponse Dernière réponse le 13 déc. 2014 par
condorcet
mimi13 Donation-Succession

Avance sur heritage

Bonjour, La fille de mon compagnon est dans situation très délicate, sans emploi au RSA, elle demande à son père ses parts du montant d une maison h...

1 réponse Dernière réponse le 13 déc. 2014 par
condorcet
aleur Donation-Succession

Droits de donation payés par le donateur

Bonjour, J'ai essayé d'appliquer votre exemple de votre site à mon cas, mais ne suis pas certain du résultat obtenu. Pouvez vous m'éclairer ? ...

6 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2014 par
roudoudou22
lion97 Donation-Succession

Donation entre oncle et neveu

Bonjour, si l'oncle à plus de 74 ans ,que son neveu occupe l'appartement depuis 1988,qu'il la rénové doublant sa valeur par le montant des tvx .son ...

2 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2014 par
lion97
MIMI Donation-Succession

Donation / part des autres héritiés

Bonjour, Une donation partage à été faite avant le décès de mon père, la donation à été faite à un enfant, prix 199000€, j'aimerais savoir comment s...

1 réponse Dernière réponse le 12 déc. 2014 par
Gasc
villoudry Donation-Succession

Faire valoir ses droits de succession

bonjour j'ai posé ma question mais a t elle été enregistrée ma soeur bénéficie gratuitement depuis plus de 20 ans de la jouissance d'1 appart acheté p...

1 réponse Dernière réponse le 12 déc. 2014 par
roudoudou22
VIDOUR Donation-Succession

Avaliser donation partage

Bonjour, Agé de 89 ans mon père a voulu procéder à une donation partage entre ces 6 enfants. En l'absence de discussion préalable et ayant été ...

2 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2014 par
Gasc
papillonk86 Donation-Succession

Levée d'une indivision sans consentement

Bonjour Dans le cadre d'une succession, je serai propriétaire d'une maison dont la construction à été réalisée sur un terrain devenu à posteriori e...

6 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2014 par
papillonk86
Guy Donation-Succession

Rendez vous chez le notaire

Bonjour, A la fin d'un processus de partage à l'amiable d'une succession entre indivisaires, avec paiement d'une soulte à l'autre indivisaire pour...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
jmp59
sophie030464 Donation-Succession

Maison de mes parents

Bonjour, Mes parents ,86 et 90 ans ,encore bien valides ,résident encore dans leur pavillon. Afin d'éviter des complications ils aimeraient me vendr...

13 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
sophie030464
alouette1350026 Donation-Succession

Adoption

 Résolu

Bonjour Mon ex mari qui est le pere de nos 2 enfants : 42 et 47 ans veux adopter les 2 enfants de sa concubine qui doivent avoir aussi plus de 40 a...

4 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
alouette1350026
alcyn45 Donation-Succession

Partage

Bonjour, Mes frères et soeurs et moi avons reçu, ce printemps, d'un avocat mandaté par l'un de mes frères une lettre où il était mentionné : En l...

2 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
alcyn45
sabine Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma mère est décédée il y a 3 ans. Mon frère a fait clôturer les comptes environ 1000€, et a partagé en 3 car nous sommes trois enfants. ...

4 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
sabine
Godotte Donation-Succession

Père veuf remarié

Bonjour, A la mort de ma mère, nous les trois enfants avons hérité de 3/8 en nue propriété. Mon père a hérité de 1/8 en pleine propriété et de l'usuf...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
roudoudou22
dounouche69 Donation-Succession

Donations

Bonjour .Mon père fait ses donations .Nous serons 4 enfants à hériter de biens immobiliers ou de sommes d'argent .Nous savons que les héritages ne s...

2 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
dounouche69
joyeve Donation-Succession

Héritage

Notre mère étant décédée, elle a donné par une assurance vie 78 000 euros à deux de ses enfants et rien à la troisième. En fait je voudrais savoir si ...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
condorcet
francis Donation-Succession

Indivision, loi ,italie

Bonjour, Ma soeur et moi possédons en indivision une maison en Italie.Je désire sortir de cette situation.Etant tout deux de nationalité française, e...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
condorcet
Anatole Donation-Succession

Liquidation judiciaire

Bonjour, Peut-être aurez-vous des éléments de réponses à m'apporter... Mon père est en liquidation judiciaire de longue date (plus de 10 ans) e...

3 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
condorcet
juiette Donation-Succession

Don

Bonjour, je dois faire un cadeau d'anniversaire +noel de 3000 euros, (don d'usage) si je le déclare aurais-je droit a una réduction d'impots, par co...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
Sorgin
coco Donation-Succession

Donation à un enfant

Bonjour, nous desirons de donner une somme de 3000 euros a un de nos enfants il y a le don manuel que nous pouvons déclarer , mais cette somme est-e...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
Gac
Plongia Donation-Succession

Indivision

Bonjour, Je suis héritiaire de la moitié de la succession de mes parents par un testament en ma faveur. ma soeur et mon frère ont 1/4. Je vien...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
condorcet
rv26140 Donation-Succession

Déblocage des fonds

 Résolu

bonjour, j'ai vendu courant septembre deux garages pour automobiles. le notaire chez lequel j'ai signé la vente détient toujours mes fonds. est-il ...

4 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
rv26140
sylman69330 Donation-Succession

Sucession du vivant - jouissance d'un bien

Bonjour, Mes beaux parents, de leur vivant, souhaitent que leur fille qui vit avec eux, ait la jouissance de leur maison. Cet accord est validé par...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
condorcet
vickie001 Donation-Succession

Bénéficiaire contrat d'assurance vie

Bonjour, Quelques mois après le décès de mon ami, j'ai été contacté par une assurance au sujet d'un contrat d'assurance vie. Mon ami n'avait pas d'...

3 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
Gasc
Mebahia Donation-Succession

Succession et dettes

bonjour je vais tenter d'être la plus claire possible pour une question un peu compliquée. mon beau père est décédé en 2005, ont été héritiers son...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2014 par
Gasc
étoile Donation-Succession

Excécuteur testamentaire

Bonjour, L'exécuteur testamentaire est il tenu d'informer les héritiers sur les détails du testament et est il tenu d'informer les héritiers de...

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2014 par
roudoudou22
mustang76410 Donation-Succession

Héritage

Bonjour Je vous explique On est 2 enfant Mon père est décédée et Divorce Pas remarier Et pas d'autre enfant 11 jour avant sont décès il a vid...

5 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2014 par
mustang76410
Gilbert Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma maman, veuve depuis 2004 avait avec l' accord de ma soeur et de moi même la jouissance de ses biens et de ceux de son marie . Elle est d...

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2014 par
condorcet
JACHAM Donation-Succession

Vendre un terrain agricole

j'ai hérité de la nue propriété de 2 terrains agricole par donation partage de mes parents en 1997 . ma mère est décédée en mai 2014 et j'hérite donc ...

2 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2014 par
JACHAM
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