Forum Donation-Succession Page 312

Bonjour, Nous habitons en France .. Suite au décès de notre oncle en Italie il y a 15 héritiers dont un frère vivant et les neveux dont moi.. Nous ...

Bonjour, Mon père a 94 ans, veuf et désire donner 40 000 voire 50 000 euros (par chèque) à ma soeur alors qu'elle a 1 soeur et 1 frère Mon frère et...

Bonjour, Nous sommes mariés en communauté des biens et nous sommes une famille recomposée de 5 enfants dont 3 en couple, 2 de madame et 1 de monsieur...

bonjour, Suite au décès de ma mère , j ai signer pour la succession sachant qu' on est 9 dont je voudrais à ce jour renoncer a mon héritage ;pouvez...

Bonjour, Succession entre demi frère et demie soeur en Suisse Genève Merci

Bonjour, Mon père est décédé un notaire nous a contacté il y a des biens nous sommes 5enfants et ma mère Pour la vente des véhicules de mon père l...

Bonjour, Je viens vers vous, car j'ai un gros souci. Le père de ma femme est décédé en 1986, laissant à ses enfants un héritage de deux terrains ce t...

Bonjour, Je souhaiterais savoir comment et par quelle formule une soulte est réévalué ! Car suite à un trop perçu lors d’une donation partagé de 12...

Bonjour, Mon papa est décédé et il avait un compte joint avec son amie. Sur ce compte il y a l'argent de la vante de sa maison tandis que son amie ...

Bonjour, Mon père a fait donation de sa maison à ses trois enfants en gardant l'usufruit. Actuellement en maison de retraite à la suite d'un avc. ...

Bonjour, Après le décès de notre père en janvier 1981,notre mère,mes deux frères et moi même sommes allés chez le notaire pour établir un acte de Not...

Bonjour/ Question pour une succession .une donation du vivant a été faite à mon frère et moi, mon frère a hérité d’une maison et moi d’une autre, le ...

Bonjour Mon épouse décédé sans donation au dernier vivant Puis-je mètre en justice les belle sœur et mon beau père pour ne pas qu'ils prennent leu...

bonjour je voudrais juste connaître les références des articles de Loi qui traitent des remises de fonds entre époux mariés sous le régime de la s...

Bonjour Mon ex mari et moi même avons acheté une maison en 1988 nous avions fait auprès du notaire au dernier des vivants. Nous avons 3 enfants. ...

Bonjour, Vivant seul et isolé j'ai appris le deces de mon père par une-assurance-vie, et ce, plusieurs mois apres.. J'ai recemment signé l' acte de...

Bonjour, veuve en 2003 avec 3enfants et remariee en 2012 mon defunt mari avait a l epoque laisser l usufruit d une maison a sa mere avec ses freres et...

Bonjour, Mon fils est né le 19 juin 1990. Son père (marié à l'époque à une autre femme sous le régime de la communauté universelle avec laquelle i...

Bonjour, âpres le décès de mon mari le notaire m’a demandé un avis de valeur de ma maison. J’aimerai savoir combien est le taux d’impôts je vais paye...

Bonjour, Alors c'est un peu spécial. Ma grand mère est décédé début Janvier et mon père est décédé fin Janvier. La succession de ma grande mèr...

Bonjour, Mon frère est décédè il y a un an ,j'étais le curateur car il était handicapé.Il résidait en EPAHD depuis une dizaine d'années , mais comme...

Bonjour, Je vous expose la situation , j'ai acheté seule, une maison à l'aide d'un prêt en 2016, puis je me suis mariée en aout 2018, sans contrat ...

bonjour! j'ai une maison, marié sous le régime de la communauté, sans dernier des vivants, 3 enfants majeurs, si l'un de nous 2 arriverait à décédé, ...

Bonjour, j'aimerais savoir pour le cas du décès de mon frère, quelles sont mes démarches et mes obligations sachant qu'il est endetté depuis plusieurs...

Bonjour, Mon père étant décédé le 15 avril 2015, nous avons vu un notaire pour régler tout ce qu'il fallait, nous avons accepté la succession et no...

Bonjour, J'ai une assurance vie ouverte en 1999 mais j'ai fait UN SEUL versement après mes 70 ans. Mais au cours des années, j'ai fait des rachats ...

Bonjour, Un couple est marié sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts. Ils possèdent un appartement de 310 000€ et ont moin...

Bonjour, Ma grand-mère est décédée, son mari est décédé également il y a plusieurs années et c'était une succession au dernier vivant. Ma mère es...

Bonjour, Celle qui m'a toujours appelé ma fille et que j'ai toujours appelée maman vient de décéder à 94ans. J'en ai 70. Je l'ai hebergée durant s...

Bonjour, Depuis le décès de mon père ma mère en est l'usufruit. Devons payer le ravalement de l'immeuble et l'étanchéité ? Et peut elle louer l''a...

Bonjour, Une donation partage a été faite il y a 11 ans. Mon mari a eu un terrain sur lequel était bâti un bas de villa « vétuste » qui appartena...

bonjour,j ai un grand probleme ; mon papa est décéde il y a 20 ans ; et ma maman il y a 2ans ; j'ai 4 fréres et soeur et je n'ai jamais entendu parler...

Bonjour J'ai 3 enfants d'un premier mariage. Mon epoux en a 2 d' un précédent mariage aussi. Nous sommes donc mariés, avons acheté une maison, et no...

Bonjour, Quel est le tarif pour un certificat d’hérédité ? Cordialement

Bonjour, Mon père a fait un testament et avantage ma sœur, ma sœur souhaite partager comment faire Merci

Bonjour Mes parents m'ont donné en nue propriété un chalet d'une valeur approximative de 180000 euros Mon père venait d'hériter en bien propre de 10...