Forum Donation-Succession

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Les discussions

has40 Donation-Succession

Capital voiture apres un deces

Bonjour, lors du décès de mon père peugeot va reprendre la 206 de mon pere le capital sera de 8000 a 10000 euros , je suis fils unique aurai -je droit...

3 réponses 20 nov. 2012 par jmp59
6713 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, peut-on transmettre une assurance vie à ses 2 enfants de son vivant (à 93 ans) ? et , quel sera l'impôt du donnateur et celui des 2 donnata...

1 réponse 20 nov. 2012 par Axa loic
deidre Donation-Succession

Imbroglio familial

 Résolu

Bonjour, Les parents de mon mari ont divorcé,lui est parti vivre avec son père; Sa soeur avec sa mère; . Ses grands parents sont décédés propriétaire...

1 réponse 20 nov. 2012 par condorcet
bibistefr Donation-Succession

Consession et pompes funebres

 Fermé

Bonjour, Mon ex compagnon est decede.un seul heritier mon fils mineur.j'avais recu facture enorme des pompes funebres ,concernant enterrement du per...

2 réponses 19 nov. 2012 par bibistefr
lebelge 47 Donation-Succession

Assurance vie

 Résolu

Bonjour, combien de temps apres remise du certificat de deces de l assure le beneficiaire peut il percevoir la prime de l assurance vie

2 réponses 19 nov. 2012 par lebelge 47
blackies Donation-Succession

Droits de succession

Bonjour, Valeur mobilière 600000 €. J'ai 82 ans et ma femme 76 ans Nous avons 3 enfants Que paieront-ils en droits de succession ? Merci d'ava...

6 réponses 19 nov. 2012 par Axa loic
point bar Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Bonjour, Notre fils a reçu une parcelle de terrain en donation en 1989 sur laquelle nous avons une réserve d' usufruit]. Il a édifié sur cette pa...

1 réponse 19 nov. 2012 par Valacta
rintintin 6 0 Donation-Succession

Testament

Bonjour, ma mère est décédé le 10/avril/2007 c'était un testament rédigé au dernier des vivants mon père a refait un testament daté du 04/04/2007 ind...

2 réponses 19 nov. 2012 par condorcet
reglisse5 Donation-Succession

Sucession grande tante

Bonjour, J'ai une question concernant une succession et donc héritage. En effet il y a une tante de mon père (lui même décédé) qui est décédée derniè...

1 réponse 18 nov. 2012 par rio loco
diesel95 Donation-Succession

Seule descendante de mon père

 Résolu

Bonjour, je souhaiterais connaître quels sont mes droits en tant que seule descendante de mon père comparativement à ma belle mère, sachant qu'i...

4 réponses 18 nov. 2012 par rio loco
diesel95 Donation-Succession

Question sur l heritage

Bonjour, je possede un compte bancaire courant commun avec mon papa, ce dernier étant très malade depuis peu, a souhaité que je partage son compte...

5 réponses 18 nov. 2012 par diesel95
Felupa Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, résidant en Espagne depuis 25 ans , j'ai un Notaire Espagnol chez qui est déposé mon testament , peut-il régler ma succession en tant que Not...

1 réponse 18 nov. 2012 par condorcet
sivirasa Donation-Succession

Quel moyen

Bonjour, ma belle-mère est décédée fin août 4 enfants pour la succession ma belle-soeur ,une des filles donc ,a ,sans en aviser les autres parti...

2 réponses 18 nov. 2012 par sivirasa
occultis 63 Donation-Succession

Don manuel

 Résolu

Bonjour, Bien le bonjour , à vous En mai 2011 mon père ma fait un don manuel de : 20 000 euros pour cela nous sommes passer devant le notaire qu...

4 réponses 17 nov. 2012 par occultis 63
soisick13 Donation-Succession

Déclaration assurance-vie

 Résolu

Bonjour, Ma mère a fait une assurance-vie en faveur de mon frère et moi, et ce afin que ma nièce n'hérite pas de la même part que nous deux du fai...

3 réponses 17 nov. 2012 par Cfc
CHEVIGNON1959 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, J'habite un appartement depuis 30 ans qui appartient à mes parents et n'ai jamais payé de loyer, je suis locataire à titre gratuit. A leur ...

3 réponses 17 nov. 2012 par Cfc
jo87 Donation-Succession

Cout d une donation immobiliere

 Résolu

Bonjour, je vais faire une donation a mon fils unique d'une valeur de 100.000 €d'ici la fin de l'année 2012 et je suis agée de 60 ans . combien cela...

1 réponse 17 nov. 2012 par axa loic  
suzong Donation-Succession

Remariage

 Résolu

Bonjour, en 1975 mon epoux a acheter une maison avec sa premiere femme avec qui il etait marie depuis 1961 et avec qui il a eu 4 enfants en 1978 ce...

1 réponse 17 nov. 2012 par condorcet
CAlice1 Donation-Succession

Testament authentique

 Résolu

Bonjour, Ma tante par alliance 86 ans ( j'étais le neveu de son époux DCD ) veuve et sans enfants a fait rédiger un testament authentique en ma fa...

4 réponses 16 nov. 2012 par CAlice1
abecker Donation-Succession

Succession

Bonjour, la valeur de la maison est de 100,000 euro , et il reste notre mère et nous somme quatre frères , combien vont nous coûté les frais du nota...

1 réponse 16 nov. 2012 par Sorgin
caddy51 Donation-Succession

Apa récupérable?

Bonjour, L APA D UNE PERSONNE USUFRUTIERE EST ELLE RECUPERABLE SUR LES COMPTES BANCAIRES DE LA PERSONNE A SON DECES ? MERCI POUR VOS REPONSES ...

5 réponses 16 nov. 2012 par axa loic  
manielit Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Mon mari a hérité d'une maison que nous avons mis en location. Nous avons 3 enfant et nous avons fait une donation au dernier vivant apr...

2 réponses 16 nov. 2012 par manielit
ninounanou Donation-Succession

En attente de l'accord du juge ..

Bonjour, Existe t-il un délai règlementaire pour que le juge donne son accord pour une succession ? nous avons donné notre accord et signé pour no...

7 réponses 16 nov. 2012 par condorcet
ouifi72 Donation-Succession

Conjoint, conjointe

 Résolu

Bonjour, nous sommes 5 enfants à avoir hérité de la maison de nos parents. Voilà mes questions. Si un de nous venaient à décéder quelles sont les ...

2 réponses 16 nov. 2012 par ouifi72
PACHA01 Donation-Succession

Donation

Bonjour, Dans la donation IMMOBILIERE, y-a-t'il une limite d'âge?

1 réponse 16 nov. 2012 par axa loic  
gapaty Donation-Succession

Vente terrain

Bonjour, ma mere m'ayant fait donation( avant d'etre sous tutelle), d'un terrain que je viens de vendre, dois-je reverser une partie de cette somme...

2 réponses 16 nov. 2012 par gapaty
EPONADEMALVA Donation-Succession

Succession adoption pleniere

Bonjour, Mon fils a adopté en adoption plénière la fille naturelle de sa première femme dont il est divorcé aujourd'hui. Avant de divorcer, ils on...

6 réponses 16 nov. 2012 par EPONADEMALVA
sebsteph Donation-Succession

Renseignements

Bonjour, Je souhaiterais avoir des renseignements sur la donation, je suis fils unique et ma maman est proprietaire d' une maison d'une valeur de ...

3 réponses 15 nov. 2012 par Sorgin
CHRISTOPE 2626 Donation-Succession

Succession

Bonjour, J'aurais besoin de votre aide concernant une succession. Je vais essayer d'etre le plus clair possible, mais c'est pas gagné car la situat...

11 réponses 15 nov. 2012 par CHRISTOPE2626
genoff81 Donation-Succession

Perte de l'usufruit

Bonjour, Ma mère était mariée sous l'ancien régime légal de la communauté réduite aux acquêts ; elle a opté au décès de mon père en 2002 pour un qua...

2 réponses 15 nov. 2012 par genoff81
soleilazur Donation-Succession

Succession

Bonjour, J'ai deux enfants, un qui s'occupe et s'interesse à moi et l'autre qui ne me rend aucune visite ou autre, ni présent en cas de besoin mêm...

1 réponse 15 nov. 2012 par condorcet
choco72 Donation-Succession

Donation

Bonjour, vivant avec un homme marié,faisant les travaux de réabilitation d'une fermette,il souhaite me faire donation de la fermette ,sa femme étant...

4 réponses 15 nov. 2012 par choco72
mdb-92 Donation-Succession

Succession

Bonjour, je voulais savoir dans le cadre d'un don de son vivant pour la somme 7 millions d'euros comprenant une maison à 700 000 euros et le reste en ...

4 réponses 15 nov. 2012 par mdb-92
rogmes Donation-Succession

Donation

Bonjour, J'ai donné a mon fils unique 109400€(notarié) en mars 2001 ,je voudrais savoir si le compteur de 10ans échu en mars 2011,donc remis a zéro,ne...

1 réponse 15 nov. 2012 par condorcet
merlhyne Donation-Succession

Succession

Bonjour, maman vient de décéder à l'age de 90 ans - depuis 1989 je m'occupe d'elle seule - elle logeait dans une maison de famille appartenant ...

6 réponses 15 nov. 2012 par merlhyne
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