Les discussions

simsim Donation-Succession

Héritage de demi-soeurs et demi-frères

 Résolu

Bonjour, mon père a épousé une femme veuve ayant 4 enfants. De cette union sont nés moi et mon frère. Mon père est décédé. Il possède la moitié d'une ...

1 réponse Dernière réponse le 27 juin 2017 par
condorcet
BP15 Donation-Succession

Délai réponse à projet de succession

Bonjour, Pouvez-vous m'indiquer si il a un délai de réponse à un projet de succession établi sur la déclaration de succession (cerfa) par le notai...

10 réponses Dernière réponse le 26 juin 2017 par fleur
Winnie1963 Donation-Succession

Pension d'invalidité et abattements

Bonjour, Titulaire d'une Pension d'Invalidité Catégorie 1 depuis 2015, puis-je bénéficier de l'abattement spécifique handicapé sur la succession de ...

3 réponses Dernière réponse le 26 juin 2017 par Winnie1963
annelaure77 Donation-Succession

Donation grand parents petits enfants

Bonjour, Ma belle-mère vend un appartement et a décidé de faire des donations (argent) à ses enfants et petits enfants. Enfin presque … Elle a déci...

4 réponses Dernière réponse le 26 juin 2017 par annelaure77
cycloman53 Donation-Succession

Testament olographe ou authentique

Bonjour à toutes et tous, Ma concubine et moi même venons d'acheter un bien immobilier à hauteur de 50% chacun avec nos fonds propres respectifs. ...

11 réponses Dernière réponse le 26 juin 2017 par
condorcet
josette PERRIN Donation-Succession

Renonciation assurance vie

 Résolu

Bonjour, maman bénéficiaire d'une AS voudrait renoncer à ses droits aux bénéfices de ses enfants, mon père n'étant pas décédé. Le courrier envoyé à l...

4 réponses Dernière réponse le 26 juin 2017 par josette PERRIN
sil Donation-Succession

Deblocage d'un compte postal

Bonjour, ma mere est decedee le mars nous avons remplient toutes les formalites et depuis tjrs rien combien de temps pour avoir l'argent

1 réponse Dernière réponse le 26 juin 2017 par Utilisateur anonyme
cindy2207 Donation-Succession

Succesion

Bonjour,mon père est décédés en 2010 je me suis déshéritée, ma grand-mère paternelle vient de mourir mes oncles et tantes me demande des renseignement...

2 réponses Dernière réponse le 26 juin 2017 par cindy2207
Dpgp Donation-Succession

Immobilier succession

 Résolu

Bonjour* Mes parents ont vendu leurs biens immobiliers en plusieurs fois à une de mes sœurs sans m'en informer. En tant que co-héritier, ai je le ...

3 réponses Dernière réponse le 26 juin 2017 par
condorcet
laflamme80 Donation-Succession

Bris des scellés

bonjour à la suite du vol de nombreuses choses de valeur dans la maison familiale,par mon frère et deux soeurs,nous avons pris une avocate,qui a saisi...

3 réponses Dernière réponse le 26 juin 2017 par laflamme80
jfqld Donation-Succession

Testament remis au notaire ou pas ?

 Résolu

Bonjour, je vais établir mon testament olographe. Une fois celui ci terminé, que dois je faire ? 1) le mettre sous enveloppe cachetée et le donne...

2 réponses Dernière réponse le 26 juin 2017 par
jfqld
lea Donation-Succession

Faire une donation e

Bonjour, quel serais les frais de succession pour donner ma maison à mon fils valeur maximum 400000E

1 réponse Dernière réponse le 26 juin 2017 par
Gayomi
brimbelleLR Donation-Succession

Donation à un petit enfant mineur

 Résolu

bonjour, Je souhaite faire une donation de parts de SCI familiale à mon petit fils né il y a 2 mois. Est-ce possible et si oui peut-on bénéficier de ...

3 réponses Dernière réponse le 26 juin 2017 par
Gayomi
Collines Donation-Succession

Probleme indivision.

Bonjour, Ma mère est dcd en avril 2015, nous sommes 4 héritiers d'un appartement . Nous sommes tous décidés à vendre , sauf qu'il y a un de mes fr...

1 réponse Dernière réponse le 26 juin 2017 par
condorcet
lea Donation-Succession

Maison d'habitation je n'ai qu'un fils,

 Résolu

Bonjour, je n'ai qu'un fils j'aimerais lui donner en avance sur héritage unepartie de ma maison pour qu'il est moins de succession à payer, combien ça...

3 réponses Dernière réponse le 26 juin 2017 par
doris33
Vincent27 Donation-Succession

Héritage avec usufruitier

Bonjour, me concernant, c'est assez difficile. Je vais essayer d'abréger : mes parents sont tous les deux décédés ma mère en 2005 et mon père en 2012....

4 réponses Dernière réponse le 25 juin 2017 par Vincent27
Chantal Donation-Succession

Frais de notaire pour succesion

Bonjour Quel sont les conditions pour etre exonéré des droits de succession? Quel peut etre le montant Suis je oblige de payer la moitie des frais...

1 réponse Dernière réponse le 25 juin 2017 par
condorcet
aa6aa Donation-Succession

Donations à régulariser

Bonjour, J'ai reçu ces 15 dernières années plusieurs dons manuels ainsi que 1 donation partage pour un bien immobilier. Certains dons manuels ont été...

3 réponses Dernière réponse le 25 juin 2017 par
Gayomi
poluxion Donation-Succession

Porte fort et héritier

Bonjour, J'avais 2 frères et 3 sœurs,le plus jeune de mes frères viens de décédé. Une de mes sœur a décidé de se porté fort? Suis je...

3 réponses Dernière réponse le 25 juin 2017 par
Gayomi
Major7246 Donation-Succession

Succession d'un proche

Bonjour à tous. Situation inédite pour notre famille. Une sœur décède il y a peu de temps. Hors celle-ci avait coupé les "ponts" volontairement ave...

8 réponses Dernière réponse le 25 juin 2017 par Major7246
Libellule Donation-Succession

Beneficiare assurance vie

Bonjour, Ma tante est décédée le 26.12.2015. Elle était veuve sans enfants. J ai été contacté ien début de année par un organisme qui recherche le...

2 réponses Dernière réponse le 25 juin 2017 par
Gayomi
patrice rigoni Donation-Succession

Payement maison de retraite

 Fermé

Bonjour, je suis veuf depuis 2 ans mon épouse est décédée et ma belle mère est placée en maison de retraite qui doit payer pour elle

Dernière réponse le 24 juin 2017 par
djivi38
dapou46 Donation-Succession

Abbatement sur droits de succession

Bonjour Au décès de ma tante , j'ai découvert une assurance vie , dans laquelle , elle m'avait désigné bénéficiaire en cas de décès . J'ai bénéf...

2 réponses Dernière réponse le 24 juin 2017 par dapou46
nathjeanluc Donation-Succession

Succession certificat d'hérédité

Bonjour, Ma mère est décédés en Avril, elle ne possédait pas de bien immobilier, juste un compte bancaire il reste dessus environ 1800 euros. J'ai...

12 réponses Dernière réponse le 24 juin 2017 par nathjeanluc
berny@ Donation-Succession

Rachat usufruit

Bonjour, il y a 34 ans ma mère a vendu la propriété à mon jeune frère nous sommes 5 enfants,il nous a donné une petite somme (qu'il n'était pas ob...

6 réponses Dernière réponse le 24 juin 2017 par berny@
hialmar21 Donation-Succession

Assurances vie et part réservataire

Bonjour à tous Mon grand père est décédé récemment. Je suis son seul héritier direct, mais il a légué la moitié de ses biens à d’autres proches (ne...

6 réponses Dernière réponse le 24 juin 2017 par hialmar21
Emeraude Donation-Succession

Faut il passer par un notaire

 Résolu

Bonjour, Mon père vient de décéder , nous sommes 3 filles . Il n,a que son compte en banque (3500€) . Faut il passer par un notaire ? Il avait un...

3 réponses Dernière réponse le 24 juin 2017 par Emeraude
manum3 Donation-Succession

Usufruit et nu-propriétaire

Bonsoir, en 2002, ma belle-mère est décédée. Elle a 2 enfants légitimes, ma femme et mon beau-frère. Elle laisse un testament notarié donnant usuf...

5 réponses Dernière réponse le 24 juin 2017 par manum3
MIMI Donation-Succession

Abandon unilatéral de l'usufruit

Bonjour, Je voudrais abandonné mon usufruit, mon Fils qui est le nu-propriétaire ne répond pas à ma demande, je voudrais donc faire un abandon uni...

4 réponses Dernière réponse le 24 juin 2017 par mimi
Rouillon Donation-Succession

Soutien familial

Bonjour, ma mère est quasi invalide et souhaite fuir un mari pervers Je voudrais l'installer dans un logement adapté mais mon père refuse tout comprom...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2017 par
condorcet
steflu83 Donation-Succession

Refus de succession pour mes enfants

bonjour, aillant refuser l’héritage de mon papa car il y a trop de dettes, pouvais vous m'indiquer les démarches a suivre pour mes 2 enfants. merci

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2017 par
condorcet
galileo57 Donation-Succession

Procédure notarial suite décès

Bonjour, Combien de temps dure une procédure notarial suite à un décès ,je pose cette question suite au décès de ma maman ,j'ai du avancer les frais ...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2017 par
condorcet
patvid Donation-Succession

Dettes du trésor piblic

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de mon frère, le trésor public me met en demeure de régler ses impôts. Il n'y a pas eu ni succession, ni héritage. Su...

2 réponses Dernière réponse le 24 juin 2017 par patvid
nana88380 Donation-Succession

Maison de retraite

 Résolu

Bonjour, mon mari a ca mere ki va dans une maison de retraite elle a une petite pension et nous on a pa beaucoup de revenu avec 4 enfant a charge on v...

2 réponses Dernière réponse le 24 juin 2017 par
cristali
captain_flemme Donation-Succession

Coment recupere ma part ?

Bonjour, Je vous ecris pareque je voudrais savoir si je peux reuperer la part d'heritage qui devrait ou pas, je sais pas trop, avoir. Mon pere ...

3 réponses Dernière réponse le 24 juin 2017 par
condorcet
Marie LAUNAY Donation-Succession

Frais de donation (espagne)

Bonjour, nous aimerions donner 15 000 euros à notre fille qui habite l'espagne Doit on payer des frais de donation, nous ferons un don manuel Où...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2017 par
condorcet
pirouette 315 Donation-Succession

Mise sous curatelle renforcée

 Résolu/Fermé

Bonjour, nous voudrions mettre notre fils sous curatelle renforcée car il dépense sans compter (on ne sait d'ailleurs pas ou il passe son argent) . i...

Dernière réponse le 24 juin 2017 par Neff69
Coco Donation-Succession

Factures impayées apres deces

je m'occupe seule de ma tante qui m'a élevée et vu qu'elle n'a pas de biens à me léguer a part ses meubles , vu qu'elle n'a pas d'argent donc au momen...

4 réponses Dernière réponse le 23 juin 2017 par Coco
PM Donation-Succession

Frais de syndic

Bonjour, je suis légataire particulier d'un appartement. La succession n'avance pas et on met dit que je devrai payer les frais de syndic et autres ...

1 réponse Dernière réponse le 23 juin 2017 par
condorcet
Résultats 24101 - 24150 sur un total de plus de 50 000