Forum Donation-Succession

Bonjour, Est il possible de changer une donation faite entre époux ou de faire un autre testament quand le divorce n a pas été prononcé en cas de d...

Bonjour, Je vais tenter d'être le plus précis dans la présentation du sujet qui m'amène à vous.... Mes parents divorcés il y a environ 40 ans. ...

Bonjour, Mon papa àbeaucoup d'épargne qu' ils à mis en banque pour nous ces enfants. Si un jour il décède. Tous devrait hériter de ces économies pui...

Bonsoir, ma question est moi et mon frère sommes issus d'une première union mon père été mariée, à divorcé, puis c'est remarier il a eu un enfant avec...

Bonsoir, Dans une vente à terme ou dans un crédit vendeur dont le défunt était bénéficiaire, lés héritiers ont ils des droits de succession à acqui...

Bonjour, Bonjours j'aimerais connaître la valeurs de mes actions

Bonjour, voici mon cas j ai autorisé devant notaire que ma femme fasse une donation de notre maison à son fils isssue d'une union précédente n ay...

Bonjour, ma maman va toucher aspa pour compléter sa retraite , mais avant de faire le dossier j aimerai savoir pour le remboursement à son décès ce q...

Bonjour à tous, Voici mon cas et les questions où j'aurais besoin de votre savoir: Ma grand-mère, 85 ans , veuve, a une maison d'une valeur de 180...

Bonjour, En 2001 mes grands parents m ont légué un terrain non constructible d une valeur de 100000fr soit 15000e. En 2004 ils ont donné un terrain...

Bonjour, Nous sommes trois enfants et nous avons perdu notre mère récemment. Notre grand mère maternelle est toujours en vie. Ma grand mère a eu deux...

Bonjour, j ai un appartement venant de mes parents lors du deces le bien a été évalué 150000€ aujourd'hui ce bien est estimé 240000€ . Si je vends es ...

Bonjour, Dans le cadre d'une succession , des lingots d'or font partie des biens du défunt. Il y a des enfants héritiers d'un précédent mariage ma...

Bonjour, Mon père a fait donation de sa maison à mon frère après une dispute familiale. Il a aussi donner beaucoup d'argent à mon frère durant de ...

Bonjour, est il obligatoire de passer par un notaire quand la succession est inférieur a 3 000 euros et quand il n y pas de bien immobiliers et qu...

Bonjour, Ma mère souhaite vendre son appartement. Elle est en indivision avec sa mère, à savoir : Ma mère a 2/3 en nue-propriété; Ma grand-m...

Bonjour, Je voudrais savoir si ma famille en Angleterre vient à me céder des biens immobiliers ou de l’argent est-ce que l’etat Français me demand...

Bonjour J'ai un frère décédé depuis juin 2015. Il reste sur son compte bancaire Sté Générale (pole sucessions) une somme d'environ 950 E à récup...

Lorsque le conjoint survivant vend son bien mobilier est il impose par des frais de succession ?

Bonjour, Je voudrais savoir si un particulier peu enregistré une conversation téléphonique pour sans servir comme preuve au tribunal. D'avance je vo...

Bonjour, Français résidant en Belgique et imposé en Belgique depuis 2010, nous (mes 2 sœurs françaises résidant en France et moi-même) souhaitons cl...

Bonjour , Moi et mes 2 frères somme en indivision sur un terrain hérité de notre père. Le terrain est estimé à 1 500 euros. Je souhaite racheter...

Bonjour, J'envisage de vendre ma résidence secondaire qui m'a été attribuée lors de la succession de mon père en 2011 pour acheter une résidence p...

Bonjour, Ma soeur et moi avons perdu notre mère il y a un mois. J'ai prévenu la cnav de son décès. J'ai aussi fait une déclaration de renonciation...

Bonjour, Nous souhaitons acheter un appartement pour les vacances, nous sommes mariés sans contrat et avons respectivement 1 enfant d'une préceden...

Bonjour, Pour cette succession il y a deux heritiers pour des raisons pratiques. Elle souhaite que je recupere sa part des comptes bancaires. Elle n...

Bonjour, Une donation faite par un parent Y à un enfant mineur X, est retournée par celui-ci X à l'âge adulte dans un contexte de maltraitance par...

Bonjour, Bonjour pour une succession avec plusieurs enfants, pour la déclaration de la succession, si l'un d'entre eux refuse l'accord trentenaire...

Bonjour, Suis je obligé d accepter le partage des objets qui se trouvent dans la maison de mes parents décédés, maison qui a fait l objet d une don...

Bonjour, Veuve, 4 enfants, puis-je faire bénéficier de ma quotité disponible mes petits enfants ? si oui quel est le montant disponible. Je dispose ...

Bonjour, Nous avons fait une donation de 200000E, ma femme et moi, à notre fils unique. cette donation peut elle provenir par moitié de chacun des...

Bonsoir Ma mère est décédée fin d'année 2016. elle avait décrit et déposé un testament en signifiant que les biens et droits immobiliers appartiendr...

Bonjour, Que veux dire analyse aux fichiers des testaments? Merci.

Bonjour, Possédant un seul acte de propriété pour 4 enfants. Chacun a sa parcelle mais un seul acte de propriété. Si l'un des enfants veut vendre ...

Bonjour, Nous souhaitons acheter une maison pour laquelle nous avons fait une offre sans passer par une agence par contre le notaire refuse d'assure...

Bonjour, Comment se passe une succession (démarches banque et notaire) ? Mon père vient de décéder, il y a maman conjointe survivante atteinte d'A...

Bonjour, Je suis seule, propriétaire d'un appartement d'une valeur de 180.000 euros acheté en 2015, j'ai un fils, pas d'autres biens sauf 2 assura...

Bonjour, Ma mère souhaite reconnaître une jeune femme qui a vécu chez elle de nombreuses années. ( enfant placé part l'ASE ). Cette enfant à été re...

Bonjour, ; Voilà mon père est décédé en février 2015 en France ma soeur et moi on s'est occupé de la succession en France or il a un bien en itali...

Bonjour, Au décès de mon père, ma mère a eu l'usufruit de la maison et moi la nu- propriété. Ma mère désire vendre. J'ai donné mon acc...

Bonjour, ma mère de nationalité algérienne qui est décédée en France pays dans lequel elle vivait depuis plusieurs années, quel droit l emporté, est c...

bonjour, 1- le notaire a réintégré toutes les donations de mon père même au delà de 15 ans et nous impute des émoluments dessus, est ce normal? il m...

Bonjour, nos parents ont une maison d'environ 200 000€ dans une petite ville de province, on est 3 enfants, dont 1 qui a coupé les ponts. de combie...

Bonjour, Nous sommes 5 frères et soeurs tous héritiers de nos parents décédé qui nous ont laissé pas mal de biens. 4 ont demandé le partage à l'amia...

Bonjour, Mon oncle encore assez jeune (59 ans) est célibataire et sans enfants. Nous sommes proches et il souhaiterait que sa maison me revienne. ...