Forum Donation-Succession

Bonjour, Je viens poser questions a la qu'elle j'espère que quelqu'un pourra répondre . Mon grd père et décédé il y a 4:mois et mon père (son fils...

Bonjour . Papa est veuf depuis deux ans . Il possède six assurances vie et 50 000 euros de liquidité . Le notaire , qui s est chargé de la succession...

Bonjour, suite a une succession mon avocat ma demander de payer 8550euros pour la réalisation de l’acte vu je suis majoritaire a 3/4 des parts 87...

Bonjour, J ai soumis une declaration le 11 juillet 2019 pour un don manuel de 50,000 euros verse par mes parents le 1er mai 2019 (soit 2,5 mois ap...

Bonjour, Voilà maman est décédée la succession est clôturer depuis hier soir je me suis fait représenter car étant en froid avec mon père et mon frè...

Bonjour, Mes parents possèdent une maison familiale. Ils sont mariés sous le régime de la communauté. Ils veulent rédiger un testament pour léguer ...

Bonjour, Je vais recevoir un petit appartement de mes parents. (Haute Savoie) Mes parents gardent l’usufruit. Sur l’acte du notaire la valeur est dim...

Bonjour, Lors d'un partage effectué par un Notaire, des héritiers sont en indivision. Celle-ci subsiste-t-elle pour la personne à qui ses co-part...

Bonsoir, Quels sont les délais pour renoncer à une succession après avoir signer un contrat de révélation de succession ? En règle générale, pour u...

Bonjour, mon mari(Michel) a un oncle( Lucien) qui est le demi frère de son père(Camille) et le demi-frère de sa mère (Hortense). explications : ...

Bonjour, J'ai 78 ans et je possède un Bien propre reçu par Donation, ce Bien est une Maison de 150 m² environ qui a une Valeur de 400 000 €. Mon ép...

Bonjour, Ma grand mère est décédée en juin. Elle avait à peu près 3000€ sur son compte courant et pas d'autres biens. Elle avait 3 enfants don...

Bonjour. Comment ça se passe. J etais nu propriétaire avec mon frère et ma grand-mère avait l usufruit de sa maison et du terrain. Elle est décédée r...

Bonjour, ma mère étant toujours usufruit de son bien depuis le décès de son ex mari et ma sœur étant décédée depuis plusieurs années des petits enfan...

Bonjour, Si Monsieur A occupe un appartement qu'il a en indivision avec Monsieur B et Monsieur C (disons 1/3, 1/3 et 1/3). Monsieur A doit-il paye...

Bonjour, Nous sommes 5 pour un héritage d'une maison délabrée , la mairie de ce lieu nous ordonne de prendre des mesures pour éliminer les dangers ...

Bonjour, Pouvez vous me dire si le notaire d'une succession avec dette sociale du Département peut "bloquer" les fonds d'un compte de la banque post...

Bonjour Nous souhaitons donner un appartement à notre petite fille (Fille de notre fils) et un autre appartement de valeur sensiblement égale à notr...

Bonjour, La tante de ma femme est décédée en août dernier, le testament a été ouvert dans les règles par un notaire. Ce qui en ressort c'est que m...

Je possède un bien en indivision à 50/50% avec mon frère décédé le 17 juillet 2019. Le syndic de copropriété m'envoie la facture des charges trimest...

Bonjour, il y a 40 ans mes parents m ont donné un terrain on a construit une maison qui a été financée par moi mais aussi mon épouse.j ai appris qu' é...

Bonjour, mes parents sont décédés tous les deux et avaient acheté un petit terrain de 648 m2 sur une zone NH devenu zone naturelle. même pas de taxe...

Bonjour, Mon mari a fait une donation d'un bien immobilier à notre fils est il possible de rajouter à celle ci l'exclusion de communauté.Merci ...

Bonjour, Mon père est décédé le 5 février 2019 à la suite d’un cancer du pancréas.. Mes parents étaient toujours mariés et ce depuis 23ans.. avec ...

bonjour es ce qu'un cohéritier d' une maison d'habitation peut prétendre à la propriété pleine et entière du fait qu' il l'occupe depuis toujours e...

Bonjour, pouvez me dire quelles ont les obligations d'un c indivisaire qui a 50% d'un bien, quand le 2ème co indivisaire est décédé.. Le co indivisa...

Bonjour, J'aimerais savoir des réponses à mes questions. Mes parents sons décédés il y a plus de 8 ans. Il avait des dettes nous avons donc dû cho...

Bonjour, une nouvelle question svp, je suis nue_proprietaire. J'ai été mise en résidence principale par les impôts ayant payé la taxe d'habitation, vi...

Bonjour, Nous avons fait la donation de notre résidence principale, à notre enfant unique, il y a 4ans. Nous en gardons l'usufruit. Nous désirons av...

Bonjour, Je vis avec ma conjointe depuis 20 ans, on n'est pas marié; après le décès de ma compagne aurait je le droit à la réversion de la retra...

Bonsoir suite à la mort de mon mari celui-ci à fait une donation au dernier des vivants il était en attente de l'héritage de son père décédé 4 ans aup...

Bonjour, Ma tante veut me faire une donnation de son assurance vie, est ce que c est possible? Merci

Bonjour, ma question est la suivante voilà notre maman est décédée en 2016 pour éviter que notre papa se retrouve tout seul a tout gérer dans la mai...

Bonjour, Je voudrais racheter la maison familiale nous sommes 4 enfants Je racheter la maison et régle la partie usé du fruitière de ma mère qui e...

Bonjour, Nous sommes 5 héritiers de mes parents je voudrais racheter alors que un compromis est en phase d être signé ! Combien ai-je de temps po...

Bonjour Si les enfants ont refusés un héritage et qu’après coup ils s’aperçoivent qu’ils y a un bien des grands parents en partage avec leur oncle...

Bonjour . Mon père est né en 1931 . Il est veuf depuis deux ans . Il possède 6 assurance vie . Il a ouvert la 1e en 1990 , les 4 suivantes de 1992 a ...

Bonjour, Mon cousin marié sans enfant, atteint de la maladie d'alzheimer que j'ai dû placer en ephad et sous tutelle, a sa santé qui se dégrade. Son...

Bonjour, Je vais très probablement recevoir un don d'un montant d'environ 10000€ en provenance de l'étranger (UK). Je souhaite le déclarer au fisc ...

Bonjour, concernant le règlement de la succession provenant de notre tante pour laquelle nous sommes deux héritiers, le passif étant supérieur à l'act...

Bonjour à tous, Merci de prendre le temps de me lire. Je souhaitais vendre ma maison pas encore estimé mais valeur surement entre 190 et 230 000 eur...

Bonjour, Je voudrais savoir si le transfert d’un usufruit à sa seconde femme est possible dans la situation suivante : - décès du mari - les enfan...

Bonjour Madame, Monsieur, Je souhaite connaitre le montant de la totalité des frais inhérents à une donation de 157 500 euros entre partenaires de...

Bonjour, Ma tante a écrit un testament olographe en 1986 et a désigné mon père comme héritier nu-propriétaire (petite habitation à côté de la nôtre...

Bonjour, Bonjour, Je viens vers vous pour une situation très délicate . Ma grand mère est décédée le 13 septembre 2018 , mon père étant héritier d...