Les discussions

roukinette Donation-Succession

Usufruit annulation

Bonjour, Mon papa est propriétaire de moitier avec son frère d'un appartement. Ils veulent vendre mais ma maman est usufruitière. Est ce que l'on ...

2 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2019 par
Ulpien1
Alex13 Donation-Succession

Deces de mon pere depuis 1 an

 Résolu

Bonjour, J'ai vu mon père 2 fois dans ma vie. Mes parents se sont séparés 1 an après ma naissance et il n y a eu aucun contact depuis. J'ai été reco...

8 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2019 par
Alex13
laurette Donation-Succession

Vente d un bien

 Résolu

Bonjour, maman étant décéder. avec mes sœurs nous désirons vendre la maison mais le fils de mon frère décédé peut il refuser de signer par la vente ...

4 réponses Dernière réponse le 15 oct. 2019 par
laurette
Fredo Donation-Succession

Vente par un des nu-propriétaires

Bonjour, Ma mère avait acheter 2/3 de la maison, et mon beau-père avait acheter 1/3 de la maison, ils étaient mariés avec une donation entre époux. ...

1 réponse Dernière réponse le 15 oct. 2019 par
condorcet
Vero Donation-Succession

Box

Bonjour, Mes parents ont eu un box grâce à des parts participatifs, mon papa est décédé et on ne retrouve pas l'acte de propriété si il existe vraim...

1 réponse Dernière réponse le 15 oct. 2019 par
kelsen15
Marie Donation-Succession

Héritage enfants premier lit

Bonjour, mon père a été marié pendant 25 ans avec ma mère, union de laquelle je suis née avec mon frère. ils ont divorcé et mon père s'est remarié a...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2019 par
condorcet
Ameli-D. Donation-Succession

Elle me donne sa maison ?

Bonjour, Après avoir chercher sur les forums je n’arrive pas à trouver réponse à ma question. Une amie de ma mère souhaite me léguer sa maison à ...

3 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2019 par
djivi38
nanouela Donation-Succession

Succession d'une femme veuve

 Résolu

Bonjour, si la personne décédée a 2 fils dont l'un décédé avec 3 enfants et que son 2ème fils vivant est désigné comme légataire universel , quel so...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2019 par
nanouela
ribentanglet Donation-Succession

Usufruit du bien familial.

Bonjour, Pour faire court, en 1992 mon défunt père encore marié à ma mère sans que le jugement de divorce ne fût prononcé, décéda au mois de juin d...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2019 par
ribentanglet
Bibi65 Donation-Succession

Papa décédé, grand mère également

Bonjour, je me permets de vous poser une petite question car tout se complique un petit peu suite au décès tragique de mon papa cet été, et un mois ...

3 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2019 par
condorcet
Marcel Donation-Succession

Ma mere nous a desherite, assurance vie

 Résolu

Bonjour, ma mere a menace dans une lettre de me desheriter. Elle a vendu ses biens personels et a fait une assurance a son autre fils. Et elle a me...

6 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2019 par
Marcel
Monique Donation-Succession

Je souhaite demander le minimum vieillesse

 Résolu

Bonjour, Je souhaite demander le minimum vieillesse, je ne suis pas propriétaire, j ai un peu d argent de côté lors de mon décès ma fille devra t el...

2 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2019 par
Monique
Evelyn Donation-Succession

Conseil

Bonjour, je voudrais demander quelques questions par rapport mon mari et sa famille. Mon mari est le fils unique, ses parents ont divorcés quand...

1 réponse Dernière réponse le 13 oct. 2019 par
condorcet
Sel Donation-Succession

Donation est ce que je peux faire ?

Bonsoir, J'ai 62 ans je suis propriétaire d'une maison d'une valeur de approximative 260 000 €. J ai 7 enfants dont 4 enfants sont mariés et ha...

1 réponse Dernière réponse le 13 oct. 2019 par
condorcet
NinaRubis* Donation-Succession

Vente d'un bien en usufruit depuis 10 ans

Bonjour, Ma belle mère veut vendre le pavillon dont elle a l'usufruit sur la totalité mais ayant seulement 1/4 en propriété le reste 3/4 est au nu p...

1 réponse Dernière réponse le 13 oct. 2019 par
roudoudou22
Ray Donation-Succession

Hérita

 Résolu

Bonjour, Mon époux décédé a eu 2 enfants d une première union et avec moi il a eu aussi 2 enfants Il a fait un testament qui donne sa part sur un b...

3 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2019 par
Ray
Laurence38 Donation-Succession

Vente maison et abandon de la part

Bonjour, Ma mère est veuve et souhaite vendre sa maison trop grande. Fille unique, je la suis dans son projet en lui laissant ma part de la vente d...

5 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2019 par
Laurence38
Alexdroitfinance Donation-Succession

Don manuel lors d'une succession

Bonjour à tous, Merci par avance à toute personne qui prendra le temps de lire et de repondre car votre aide serait précieuse... Alors merci beauc...

6 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2019 par
Gayomi
Keny Donation-Succession

Jouissance d'un bien

Bonjour, Ma sœur et son mari achètent une maison qu'il souhaitent me louer et pour ma tranquillité, ils me proposent d'acheter la jouissance de ce b...

3 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2019 par
Ulpien1
Jac1306 Donation-Succession

Devenu de l usufruit

Mon père possédait la propriété de la moitié d une maison et la nue-propriété de l autre moitié dont sa sœur avait l usufruit. Au deces de mon père j...

2 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2019 par
Jac1306
nini23 Donation-Succession

Notaire

Bonjour, Je viens d'etre nommée legataire universelle d'une personne qui n'est pas de ma fam ille - celle ci est décédée en mars la succession devait ...

5 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2019 par
Gayomi
Pascale Donation-Succession

Vente d’une nu-propriete

Bonjour, Il y a 5 ans j’ai hérité la maison de ma grand-mère en nu propriété et mon père est usufruitier,ce qu’il a très mal vécu et ne me parle plu...

1 réponse Dernière réponse le 13 oct. 2019 par
Ulpien1
Lydie Donation-Succession

Propriétaire par succession

Bonjour, J’ai hérité de terrains non constructibles par succession au décès de ma Mère en 2014. En consultant le plan cadastral récemment, j’ai réa...

2 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2019 par
Gayomi
Muguet Donation-Succession

Héritage après succession

Bonjour, Peut-on refuser l’héritage d’un bien non connu au moment de la succession, huit ans après sa finalisation ? Le bien en question (un bout d’...

1 réponse Dernière réponse le 12 oct. 2019 par
condorcet
rafale_34400 Donation-Succession

Clause tontine

 Résolu

BONJOUR tout a ete effacer.... je reccomence...... en 1995 avec mon partenaire on a acheter une villa residence principale en clause tontine ...

7 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2019 par
rafale_34400
cemocalo Donation-Succession

Succession vente terrain

Bonjour, Mes beaux parents etaient mariés avec un contrat de mariage. Mon beau père est décédé et ma belle mère veut vendre des terrains qu'elle ava...

2 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2019 par
cemocalo
2019dumon Donation-Succession

Partage

Dans le partage suivant : un héritier a reçu plus que sa part en donation. Après rapport des donations l heritier qui n a rien eu vois sa part supér...

9 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2019 par
2019dumon
miloute19 Donation-Succession

Usufruit et loyer gratuit

Bonjour, Mon grand pere souhaite me donner sa maison avec réserve d'usufruit. Je suis expatrié et cela serait mon pied à terre en France, je n'y vi...

3 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2019 par
condorcet
Christelle Donation-Succession

Succession signature

Bonjour, Sommes nous obligés de nous rendrez à l etude du notaire pour signer une succession où peut ont donné procuration

1 réponse Dernière réponse le 12 oct. 2019 par
condorcet
jeanchris Donation-Succession

Capital usufruit

Bonjour, Je suis mariée en séparation de biens et ddv Ayant un bien à vendre depuis 3 ans et ayant consenti des dons à mes deux enfants, est-il po...

4 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2019 par
jeanchris
PAPET6314 Donation-Succession

Déblocage compte bancaire suite décès

Bonjour, je voulais avoir si un notaire pouvait demander une somme d'argent à sa cliente pour déloquer un compte bancaire d'un parent défunt ? Je vou...

3 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2019 par
Andy31200
edelet Donation-Succession

Succession et fonds de commerce

Bonjour, Dans une succcession il y a un appartement et un fonds de commerce. Le "forfait" 5% sur les biens mobiliers a été appliqué par le notaire ...

2 réponses Dernière réponse le 11 oct. 2019 par
Gayomi
Ritchy_9213 Donation-Succession

Répartition après avance d'hoirie 1ère vente

Bonjour, mon père est décédé début de cette année.Ma mère était décédée précédemment et nous n'avions pas été invités lors de la signature définitive ...

2 réponses Dernière réponse le 11 oct. 2019 par
roudoudou22
Chloe_9740 Donation-Succession

Donation à l’état

Bonjour, Cela mtn 11 ans que mon père est décédé je suis resté 10 ans dans sa maison après son décès j’ai payer les impôts qui sortaient tout les ...

5 réponses Dernière réponse le 11 oct. 2019 par
Gayomi
NicoElisa Donation-Succession

Opposition sur testament

Bonjour, Suite au décès de la tante de ma femme, cette dernière a été déclarée sur le testament comme héritière de tout le financier. Sa tante n...

7 réponses Dernière réponse le 11 oct. 2019 par
NicoElisa
Vicema Donation-Succession

Succession suite décès

Bonsoir, suite au décès de ma maman, je viens d’apprendre que si mon père vendait la maison mon frère veut sa part ( nous sommes 4 enfants ) . Je ref...

2 réponses Dernière réponse le 11 oct. 2019 par
vicema
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