Les discussions

Scorpion Donation-Succession

Donation manuscrit

Bonjour la succession à été ouverte au mois de janvier 2025 nous sommes 5 enfants mes trois sœur ont choisi leur notaire qui en charge de la successio...

5 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2025 par
Scorpion
paul Donation-Succession

Succession

Bonjour, Nous sommes trois enfants, suite au refus de notre soeur à payer sa soulte  à mon autre soeur et moi meme a bloqué la succession. Nous avon...

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isama Donation-Succession

Décès conjoint

Bonjour, avant de procéder au réglement de la succession d'un époux, le notaire doit-il procéder obligatoirement à la liquidation de la communauté (as...

1 réponse Dernière réponse le 1 juil. 2025 par
Gayomi
MC Donation-Succession

Qui hérite ?

Bonjour,  Je suis célibataire et sans enfa. La maison que je possède vient de l'héritage de mes parents suite au décès de mon père.  J'ai 1 sœur.  ...

15 réponses Dernière réponse le 30 juin 2025 par
Gayomi
isarom Donation-Succession

Contrat de mariage

bonjour, Dans le cadre de notre futur mariage nous hésitons sur le type de contrat. Mon futur mari à 3 enfants (45ans, 50 et 30 ans) de deux unions ...

1 réponse Dernière réponse le 30 juin 2025 par
Gayomi
TinkerBell Donation-Succession

Donation et obligation alimentaire

Bonjour, Mes parents ont fait, de leur vivant, deux très grosses donations : - au décès de ma grand mère paternelle, mon père a accepté sa part d’hé...

2 réponses Dernière réponse le 28 juin 2025 par
TinkerBell
poussi Donation-Succession

Droit de sucession

Bonjour, mon mari est décède nous avons une maison en commun et nous nous sommes donne au dernier des vivants si je veux la vendre est ce que ma fi...

1 réponse Dernière réponse le 28 juin 2025 par
Gayomi
LISBETH Donation-Succession

Succession

Bonjour, Nous sommes 7 héritiers.Lors du décès de notre papa en 2016, la déclaration de succession faisait mention d'avance sur partage en faveur de ...

1 réponse Dernière réponse le 27 juin 2025 par
Gayomi
Lizzie19 Donation-Succession

Habilitation famille et donation

Bonjour,  Est-il possible qu’une personne sous habilitation familiale fasse un don à ses enfants alors qu’ils sont eux-mêmes mandaté de l’habilitatio...

3 réponses Dernière réponse le 27 juin 2025 par
Lizzie19
ABDOU Donation-Succession

Residence principale

bonjour jai une tante eloignee qui est oroprietaire de sa petote maison que va t'il se passer a son deces?

3 réponses Dernière réponse le 24 juin 2025 par
Gayomi
Enigme Donation-Succession

Montants des droits de succession

Bonjour, nous voudrions comprendre comment se passe une taxation d'une succession avec des parents qui habitent le Luxembourg qui n'ont aucun lien ave...

1 réponse Dernière réponse le 21 juin 2025 par
Gayomi
MICLO97400 Donation-Succession

Droits de donation- mode de calcul

Bonjour à tous, J aurai besoin de vos précieuses informations car je projette de faire une donation- partage de  mes biens immobiliers à chacun de me...

6 réponses Dernière réponse le 21 juin 2025 par
Arrow
Jubard Donation-Succession

Frais d obsèques

Bonjour mon conjoint a perdu son fils l an dernier et il a fallu organiser les obsèques. Le défunt a un enfant. Mon conjoint n ayant aucune nouvelles...

1 réponse Dernière réponse le 20 juin 2025 par
Gayomi
iSIS Donation-Succession

Donations immobilières

Bonsoir, je ne suis pas persuadée que ce ne soit qu'une question d'absence d'anticipation. Il y a des familles qui mettent toute une vie pour acquérir...

4 réponses Dernière réponse le 19 juin 2025 par
Gayomi
perkiss699 Donation-Succession

Donation immobiliere en belgique

bonjour j'ai une amie qui a un ami qui souhaite lui faire une donation immobiliere pourriez vous me dire à combien à peu près les droits d'enregistrem...

1 réponse Dernière réponse le 18 juin 2025 par
Gayomi
ElanCharmant27 Donation-Succession

Donations en vue succession future ?

 Résolu

Bonjour, ma mère de 83 ans étant malade, elle souhaite organiser sa future succession afin de limiter les droits que ma soeur et moi auront à payer. ...

7 réponses Dernière réponse le 18 juin 2025 par
ElanCharmant27
Dauphin1949 Donation-Succession

Vente maison succession

Nous sommes 3/3 à avoir signé le compromis de vente de la maison de mon défunt père, 1 se rétracte et ne veut pas signer l’acte authentique de vente. ...

18 réponses Dernière réponse le 17 juin 2025 par
LaBeotienne
HerissonSouriant47 Donation-Succession

Rachat de part heritage

bonsoir et merci de l'acceuil sur le forum j'avoue que je suis un peu perdu dans les affaires de succession,je vous explique mon cas qui peu etre sim...

15 réponses Dernière réponse le 17 juin 2025 par
Gayomi
papou09 Donation-Succession

Refus de donner clés aux autres heritiers

Bonjour, Mon père vient de décéder et nous sommes 3 sur 9 enfants à ne pouvoir accès à la maison Ils refusent de nous donner les clés  Quelles sont...

6 réponses Dernière réponse le 14 juin 2025 par
Gayomi
Linette8135 Donation-Succession

Succession belle fille

Bonjour, mon frère est décédé un mois après mon père. Sa femme est appelée dans sa succession ainsi que ses 2 enfants majeurs qui viennent en représe...

8 réponses Dernière réponse le 12 juin 2025 par
Gayomi
Bibiche Donation-Succession

Maison loué

Bonjour. La mère de mon mari est décédée en 2018. Elle était propriétaire d'une maison en alsace qu'elle louée et le locataire étant toujours dans c...

1 réponse Dernière réponse le 12 juin 2025 par
Gayomi
MITCH Donation-Succession

Droit de preemption

dans le PLU de notre commune nous avons découvert maintenant en 2025 (car nous n'avons pas été avertis lors de la mise en place du PLU en 2018) que la...

5 réponses Dernière réponse le 12 juin 2025 par
BmV
Aria Donation-Succession

Donation à un petit-enfant

Bonjour, j'ai donné, en 2019, 31865 € à ma petite fille dans le cadre de l'article 790G. Je voudrais lui redonner la même somme . Faut - il que 15 ans...

2 réponses Dernière réponse le 11 juin 2025 par
Gayomi
Duport Donation-Succession

Achat maison et création de sci

Bonjour je voudrais m acheter une maison et mon ami qui  voudrait également investir parle de création de sci avec nos enfants respectifs.  Ma questio...

4 réponses Dernière réponse le 11 juin 2025 par
Arrow
Jpaul59110 Donation-Succession

Dette forclose

Bonjour, Un huissier me réclame une dette de plus de 25 ans. Je sais qu'elle est forclose, mais il me dit que dans ce cas se sera le notaire qui gér...

5 réponses Dernière réponse le 10 juin 2025 par
Ulysse5818
fifi Donation-Succession

Donation voiture 3 jours avant décès

Bonjour, Mon père aurait offert son véhicule mercedes à son voisin 3 jours avant de décéder. Jamais mon père n'aurait fait cela, il détestait le vois...

4 réponses Dernière réponse le 9 juin 2025 par
catherine2704
Elif45 Donation-Succession

Donation caravane

Bonjour,  Je voudrais savoir si c'est une arnaque ou pas?  Cette personne m'a écrit par mail.  Son mail c'est: ***@***  Bonjour Nous vous confirmo...

4 réponses Dernière réponse le 9 juin 2025 par
dany311
arthur Donation-Succession

Fond de succession bloqué

Bonjour, Madame Monsieur. Depuis huit mois le Notaire m'informe qu'il va envoyer le document à signer pour débloquer les fonds. Nous avons l'Urne qu...

2 réponses Dernière réponse le 7 juin 2025 par
LaBeotienne
nalox Donation-Succession

Clés perdu par agence immobilière

Bonjour, Mon père avait confié les clés d'un de ses appartement il y a quelques années à une agence immobilière qui était syndic de la copropriété. ...

8 réponses Dernière réponse le 7 juin 2025 par
Gayomi
Anoano Donation-Succession

Héritage france-algerie

Bonjour,  Mon père est décédé en Algérie et a laissé derrière lui une dette en France . Je voulais renoncer à l’heritage en France car ici il ne poss...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2025 par
LaBeotienne
Vincelette Donation-Succession

Donation partage

 Résolu/Fermé

Donation partage  Quelle est la différence entre jouissance et usufruit 

Dernière réponse le 3 juin 2025 par
Arrow
cocopel13 Donation-Succession

Livret a du survivant

Bonjour, Mon mari a une fille issue d'un premier mariage, nous avons tous les 2 un livret A et un LDD. Si mon époux décède est-ce mes livrets seront ...

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2025 par
Gayomi
Sam59138 Donation-Succession

Droit entres frères sur une donation

Bonjour à tous, L'un de mes frères avec qui je ne suis pas en bon terme et qui a monté mon père contre moi, à acheté avec son compagnon un ensemble...

2 réponses Dernière réponse le 1 juin 2025 par
Isadore
romton Donation-Succession

Funerailles et succession

Bonjour, quels sont les droits d un enfant mineur (9ans) suite aux decès de sa grand mère? La défunte a un enfant unique qui est decédé et cet enfant...

5 réponses Dernière réponse le 31 mai 2025 par
Gayomi
Gaelle Donation-Succession

Succession enfant deuxième mariage

Bonjour, J'ai 2 enfants issue du premier mariage (mari décédé) nous avons acheté un biens en commun pendant ce mariage (une maison)la succession a ét...

2 réponses Dernière réponse le 30 mai 2025 par
Gayomi
dernos Donation-Succession

Vente d'un bien en indivision

Bonjour,  Je vais vendre une maison en indivision avec mes deux enfants. Sachant que j'ai 5/8 en pleine propriété et 3/8 en usufruit, quelle serait ...

1 réponse Dernière réponse le 29 mai 2025 par
Gayomi
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