Forum Donation-Succession

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Les discussions

MCL32 Donation-Succession

Succession abandon d usufruit

bonjour ma belle mère veut abandonner sa part d'usufruit  pour partager la moitié du bien avec ses deux enfants et ses 3 beaux enfant issus du défunt ...

1 réponse 11 févr. par Isadore
Louloute Donation-Succession

Donation universelle

Bonjour,   Pouvez-vous me dire se que veut dire donation universelle et si l’on doit payer tout les frais si on n’a pas les moyens comment peut-on fai...

1 réponse 11 févr. par Gayomy
Dosyl Donation-Succession

Donation de ma mere

Bonjour, Ma mère m'avait donné 13000 euros pour l'achat d'un véhicule pour ma fille.a son deces ma mère dans son testament note que s.etait un prêt...

3 réponses 11 févr. par Isadore
PutoisAgile83 Donation-Succession

Légataire universel

Bonjour  le légataire universel est t’il obligé de payer toutes les factures,les impôts, les charges ou peut t’il accepter le legs sans avoir à pay...

1 réponse 10 févr. par Isadore
Dimi Donation-Succession

Succession

Bonjour  je recherche ce que veut dire les 5/8 en pleine propriété pourrez-vous m’aider merci 

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nhugon Donation-Succession

Donnation au dernier vivant

Bonjour, Est-il utile de faire une donnation au dernier vivant lorsque l'on a qu'un seu heritier (1 seule fille).  Notons que l'entente est parf...

4 réponses 9 févr. par Rambotte
Mijo Donation-Succession

Capital décès

Parlez moi du capital décès de la cpam, il concerne aussi les kinés indépendants ? Merci ???? 

2 réponses 8 févr. par nenuphar.
Eric Donation-Succession

Donation au derniers vivants

Bonjour, Mon époux et moi possédons deux véhicules au deux noms comment seront elles pris. en compte lors du décès de l'un de nous deux en prenant ...

3 réponses 7 févr. par LaBeotienne
Santaclo78 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour Je possède une maison acheté avant mon mariage. Je suis marié sous le régime de la communauté et j'ai donc une question. Nous avons d...

8 réponses 6 févr. par Santaclo78
frog Donation-Succession

Rachat de nue-propriété

Je viens de perdre mon conjoint et suis dans une maison dont j'ai l'usufruit. Les enfants du conjoint ont la nue propriété. Puis-je leur rachete...

2 réponses 6 févr. par Gayomy
OcelotEblouissant90 Donation-Succession

Préparation succession

Bonjour Mon père veuf 82 ans souhaite acheter un appartement via une sci avec ma sœur et moi même en démembrement pour sa succession. Ayant des ...

6 réponses 4 févr. par OcelotEblouissant90
malili31 Donation-Succession

Transmission

J'ai 81 ans 3 enfants dont l'un d'eux a reçu un  terrain valeur 100 000euros. il reste 1 maison avec 2 appartements et un terrain 1400 m2,  banlieu To...

1 réponse 4 févr. par Gayomy
Victoire Donation-Succession

Usufruit ou donation

Bonjour  Qu'est-ce qui est mieux dans le cas de conjoint de 64 ans avec 3 enfants adultes de entre 38-41 ans, et conjointe de 46 sans enfants ? Mar...

3 réponses 3 févr. par Rambotte
Riobravo34 Donation-Succession

Taxes sur partage ou pas ?

Bonjour Nous sommes deux héritiers indivis d'une maison que nous avons vendue juste après la déclaration de succession.  Il ne reste donc que de...

7 réponses 1 févr. par Gayomy
Pas Donation-Succession

Livret épargne individuel

BONJOUR, Mon mari et moi même disposons de deux livrets chacun à notre nom. Est ce que ceux ci rentrerons entièrement dans la succession lors du...

1 réponse 31 janv. par Gayomy
Marie Donation-Succession

Usufruit et 1/4 proprieté

Bonjour Mon mari est décédé il y a 2 ans nous n'avions pas d'enfant mais il a un fils d'une première union. Il a fait un testament me donnant 1/4 e...

10 réponses 31 janv. par Gayomy
JMKIKI Donation-Succession

Pas de renumeration paysans de 1976

Bonjour mon frère paysan n’a pas pu être renumerer entre 1976 et 1986 par mon  no père. Mon père est décédé en 2004 et ma mère a eut l’usufruit du pat...

2 réponses 30 janv. par hoquei44
Mabalain Donation-Succession

Démembrement de propriété.

Bonjour, Comment savoir si un bien actuellement en usufruit pour une épouse et une nue-propriété pour les enfants est issue d'un démembrement de pr...

1 réponse 29 janv. par Gayomy
Adeline Donation-Succession

Vente d'un terrain

Bonjour  mon mari  et moi même  sommes propriétaire de  notre maison principale qui est en sci je voudrais  donner un bou de terrain  à mon fils mais ...

2 réponses 29 janv. par chris4554
Mabalain Donation-Succession

Succession heritier lésé

Bonjour, Je viens d'apprendre que mon père est décédé depuis juillet 2025 suite à la demande d'acte de naissanceque j'avais demandé le concerna...

7 réponses 29 janv. par Gayomy
Muta42 Donation-Succession

Vendre ma part en indivision

Bonjour, j'aimerai avoir des renseignements, j'ai herité d'un tiers d'une maison, je veux vendre mes parts, mais je ne sais pas comment proceder, j'ai...

1 réponse 29 janv. par Isadore
Orangette53 Donation-Succession

Bien immobilier succession

bonjour, Mon mari vient de décéder nous sommes propriétaires de notre maison avec donation au dernier vivant. Nous avons un fils unique issu de ...

5 réponses 28 janv. par Rambotte
Saintes Donation-Succession

Don argent couplé non marié

Bonjour , mon conjoint veut me donner 10 000,00 euros  en 2 cheques de 5000,00, sans passer chez le notaire. Devrais je payer des impôts dessus. ...

10 réponses 27 janv. par Gayomy
torsau Donation-Succession

Viager ou location maison

bonsoir petite question d'une personne de 75 ans vivant seule isolee je possede une maison a 75% + 1/3 des 25% restants 2/3 des 25% sont sous...

4 réponses 23 janv. par Isadore
Persas61 Donation-Succession

Réserve héréditaire et testament

 Résolu

Bonjour, Dans un projet d'acte de partage, un notaire peut-il s'exonérer du calcul de la réserve héréditaire sur un bien alors que ce calcul lui a ...

8 réponses 22 janv. par Persas61
lesud95 Donation-Succession

Succession

bonjour, Mon ex mari dont je suis divorcée depuis 2006 est décédé le 25 décembre 2025. Nous avons 2 enfants majeurs. Lors du divorcé j ai fai...

2 réponses 21 janv. par lesud95
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