Forum Donation-Succession

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Les discussions

veroG76 Donation-Succession

Accueillir ses parents

bonjour, J'ai pour projet d'acheter une grande maison, je suis seule. Je souhaite héberger mes parents âgés chacun de plus de 75 ans. Pouvons nous ...

4 réponses 20 avr. 2017 par veroG76
Berny Donation-Succession

Union libre dans ma maison ...

Bonjour, J'ai 69 ans, suis veuf et vis en union libre à mon domicile depuis un an avec mon amie divorcée de 67 ans. J'ai 3 enfants héritiers qui ne...

1 réponse 20 avr. 2017 par condorcet
joel stoppani Donation-Succession

Donnation

Bonjour, est il souhaitable de faire don d'un bien immobilier avant de décèder a mon fils

2 réponses 20 avr. 2017 par condorcet
morvan5871 Donation-Succession

Part heritage

ma maman a fait un testament nous sommes 2 enfants j ai ete laisse j aimerais savoir le pourcentage de la part minimale hereditaire ma soeur a eu la f...

5 réponses 20 avr. 2017 par condorcet
Pourelle Donation-Succession

Endettement de son enfant de 27 ans

Bonjour, Ma fille de 27 ans n'a pas payé le trésor public et doit 2200€. L'état s'est retourné vers moi pour les récupérer. Je ne comprend pa...

1 réponse 19 avr. 2017 par condorcet
Bons Père et Mère Donation-Succession

Vente maison à notre fils

Bonjour, Nous avons 74 et 72 ans , mon fils veut nous racheter notre villa d'une valeur de 370000€ environ ,il nous propose 200000€ , le reste étant...

5 réponses 19 avr. 2017 par Bons Père et Mère
chabada Donation-Succession

Fond de solidarité

Bonjour, la carsat nous a appeler au tribunal pour la récupèration du fond de solidarité nous sommes trois et l un a eu des assurances vie après dé...

1 réponse 19 avr. 2017 par ginto5
mamigo Donation-Succession

France

Bonjour, Le notaire prend-t-il directement contact avec les héritiers ou Est-ce aux héritiers potentiels de ce faire connaitre ? En cas de décès ...

2 réponses 19 avr. 2017 par Gayomi
VICOU59 Donation-Succession

Soulte imposable ou non

 Résolu

Bonjour, je souhaiterais savoir si je dois déclarer aux impots la soulte que j'ai récupéré de mon ex femme sur la maison vu qu'elle a pu garder la m...

3 réponses 19 avr. 2017 par Gayomi
dada5457 Donation-Succession

Donation et partage

Bonjour, Mes parents ont effectués une donation une maison a rénover (valeur familiale) par préciput et hors part et mes deux parents sont décédés...

1 réponse 19 avr. 2017 par Gayomi
TomPouce Donation-Succession

Heritiers bancaire

Bonjour, Après le décès d'ne personne, veuve et sans enfant les banques peuvent elles liquider les comptes de la personne sans passer chez le nota...

1 réponse 19 avr. 2017 par Gayomi
Ronboi Donation-Succession

Argent provenance de ma mere decede

 Résolu

Bonjour, J air recu du notaire in projet d heritage je voudrai savoir SI il faut attendre la reponse des autre heritier pour recevoir la Somme issu...

1 réponse 19 avr. 2017 par condorcet
Ben Donation-Succession

Renseignements

Bonjour, Je suis seul propriétaire d une maisonseule et j aimerais la partager avec mes parents sans rien leur faire payer ! Donc garder la maiso...

6 réponses 18 avr. 2017 par Ben
Cheminee60 Donation-Succession

Sortir d'une indivision

Bon jour Au décès de mon père ma mère est restée dans la maison en étant usufruitier et nous sommes 4 frères et soeurs à être héritiers en indivisi...

4 réponses 18 avr. 2017 par Cheminee60
juanlo71 Donation-Succession

Succession parts sociales

Bonjour, je vous contact dans le cadre de la succession de mon père décédé. pas de problème pour ce qui concerne le patrimoine immobilier parcoure un...

1 réponse 18 avr. 2017 par condorcet
LGrizzly Donation-Succession

Donation lot

Bonjour, Je souhaiterai avoir quelques renseignements concernant une donation. J'explique le sujet: Mes parents ont acheté une maison et il s'av...

3 réponses 18 avr. 2017 par LGrizzly
Leroyaudrey Donation-Succession

Partage héritier

Bonjour j ai actuellement ma grand mère vivante sous tutelle et placer depuis peu en ehpad mon grand père lui et décédé ils ont eu plusieurs enfants d...

3 réponses 18 avr. 2017 par Leroyaudrey
FR2 Donation-Succession

Logement en usufruit

Bonjour, Ma Mère à gardé le logement après le décès de notre Père, nous avons demandé une re négociation du prêt car les taux d'intérêts sont à la...

2 réponses 18 avr. 2017 par FR2
NexaKyu Donation-Succession

Donation d'actions

Bonjour tout le monde, alors je vais vous raconter le petit problème qui se pose à moi Mon grand père a décider de faire don à ses petit enfants de...

5 réponses 18 avr. 2017 par Poisson92100
sylver33 Donation-Succession

Droit de pleine propriété et ususfruit

 Résolu

Bonjour, mon père a été marié trois fois, un enfant du premier mariage, et trois du deuxième. zéro pour le troisième. aujourd'hui décédé, son épo...

4 réponses 17 avr. 2017 par condorcet
nanne Donation-Succession

Signature du partage

Bonjour, Mon père est décédé en juillet 2016, avec ma belle-mère nous avons signé le déclaration des héritiers ainsi que la déclaration de success...

3 réponses 17 avr. 2017 par condorcet
simoninraymond Donation-Succession

Usufrie

bonsoir j aie ma maman qui est usufritier d une maison et de terain agricole a 20 pour cent etant en maison de retraite mon neveux et ma niece me veu...

2 réponses 17 avr. 2017 par condorcet
pivoine Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, Ma mère ,démente depuis 3 ans, est actuellement placéeen EPHAD. Son mari, qui n'est pas mon père, lui a légué l'usufruit de la maison . ...

1 réponse 17 avr. 2017 par condorcet
gégé Donation-Succession

Detail de la succession

 Résolu

Bonjour, Est-il possible de demander au notaire le détail de la succession avant d'aller signer les actes à l'étude .

1 réponse 17 avr. 2017 par roudoudou22
Ivan Donation-Succession

Expatrié en thaïlande...

 Résolu

Bonjour, étant expatrié en Thaïlande et déclaré a l’ambassade de France a Bangkok. Comment ce passe la succession pour des biens hérité en France (...

4 réponses 17 avr. 2017 par Ivan
poly98 Donation-Succession

Mes droits après une succession.

J'ai appris le décès de ma mère (28 Février 2016) par le cabinet de généalogie Coutot-Roehnig malgré tous ce que j'ai pu lire sur ce cabinet je ne sav...

2 réponses 16 avr. 2017 par poly98
bourgognais Donation-Succession

Annuler l'usufruit

Il y a quelques années j'ai fait donation d'une maison à un de mes fils en gardant l'usufruit. Mon fils est décédé, est-ce que je peut annuler l'usuf...

3 réponses 16 avr. 2017 par condorcet
domi Donation-Succession

Bail à nourriture

bonjour, qui peut m'aider à rédiger un bail à nourriture ? et dois je faire enregistrer celui-ci ? cordialement.

1 réponse 16 avr. 2017 par Leonorable
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