Les discussions

pat Donation-Succession

La banque n'est pas honnête

Bonjour, mon papa est deceder il y a 6 mois,mon frere est parti a l'etranger apres avoir vider le compte de papa alor qu'il venais de vendre sa maison...

2 réponses Dernière réponse le 14 déc. 2021 par
pat
B44 Donation-Succession

Problème d'héritage

Bonjour, il restait que ma mère et malheureusement elle est décédée on est 9 frère et sœur le réseau passe pas entre nous pour faire les démarches che...

1 réponse Dernière réponse le 14 déc. 2021 par
condorcet
Emeline Donation-Succession

Une personne qui donne un chien

Bonjour, Il a une personne qui donne un chien et qui demande que j'achète un ticket de neosurf est que je doit acheter ou pas ou cest une arnaque po...

3 réponses Dernière réponse le 14 déc. 2021 par
lutttinette
nathalix14 Donation-Succession

Estimation des biens après décés

Bonjour, Je suis seule héritière mon mari viens de décéder, sans enfants et sans parents vivants, le notaire me demande de faire une estimation des ...

4 réponses Dernière réponse le 13 déc. 2021 par
condorcet
Margot Donation-Succession

Centre de traitement fbfv

Bonjour, J'ai envoyé une demande pour obtenir la liste des comptes de banque dans une succession 19 février dernier et je n'ai toujours rien reçu. I...

3 réponses Dernière réponse le 13 déc. 2021 par
Carine
Impatiente Donation-Succession

Vente immobilière

Bonjour, Dans le cadre d'une vente immobilière, y a t-il un délai légal maximum entre la signature de l'acte définitif et le versement du montant de...

2 réponses Dernière réponse le 13 déc. 2021 par
condorcet
GG08 Donation-Succession

Vente d'une maison reçue en donation

Bonjour, mes parents m'ont donné une maison d'une valeur de 55000 euros ,il y a 5 ans de cela. J'ai réalisé des travaux depuis et j'estime la vendre ...

3 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2021 par
condorcet
chris77_745 Donation-Succession

Succession part sur un bien immobilier

bonjour, ma question porte sur la succession de mon père décédé il y a 12 mois. nous sommes deux enfants issues d'un premier mariage( enfant d'un p...

2 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2021 par
chris77_745
Plume Donation-Succession

Retrait d usufruit

Bonjour, j ai 66 ans. Je voudrais me retirer d un usufruit. Cela fait 3 ans que je ne suis pas allée dans cette maison et n y remonterais plus Mes ...

1 réponse Dernière réponse le 12 déc. 2021 par
condorcet
Monica Donation-Succession

Indivision avec les heritiers

La vente d une maison peut elle etre partagée entre les heritiers avant la clôture d une succession ?

1 réponse Dernière réponse le 12 déc. 2021 par
condorcet
Marichantal Donation-Succession

Quelle part allons nous toucher

Bonjour, Mon père est mort depuis 20 ans ma belle mère depuis 4 ans ils n’on pas eu d’enfant ensemble Ma belle mère avait la donation au dernier ...

2 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2021 par
condorcet
Jorjia Donation-Succession

Heritage et soeur décédée

Bonjour, Mon père est décédé au Portugal depuis 4 ans et depuis ma soeur ainé est décédée nous sommes trois filles. Je me demande si les enfants...

1 réponse Dernière réponse le 12 déc. 2021 par
condorcet
Gabrielle Donation-Succession

Reconnaissance de dettes

Bonjour, En cas de reconnaissance de dette entre particuliers, est ce que le créancier peut imposer le montant des mensualités de remboursement au d...

1 réponse Dernière réponse le 12 déc. 2021 par
jarjabings
mmichoud_1024 Donation-Succession

Droit en termes d'heritage

Bonjour Les services sociaux sont-ils en droit d'obliger un pensionnaire à vendre sa maison si ses enfants ne peuvent assumer leur obligation de su...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2021 par
condorcet
Bobe Donation-Succession

Recel successoral

j'avais avec mon frère Louis un compte joint sur lequel notre père remboursé un certain nombre de dépenses que nous avons fait pour lui. 1- Noter fr...

2 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2021 par
Gayomi
verturgardin Donation-Succession

Refuser un heritage au maroc

Bonjour, Défunt marocain musulman et français domicilié en France laisse un patrimoine marocain et français Du fait de l énorme plus value du bien ...

2 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2021 par
Ulpien1.
Beatrice Donation-Succession

Obsèques

Bonjour, J'ai été placé en famille d'accueil à l'âge de 15 mois. Aujourd'hui j'en ai 41. ???? J'ai eu la chance de connaître mes parents biologiqu...

4 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2021 par
marcel
Niko8888_1993 Donation-Succession

Renseignement succession .

Bonjour, La succession de mes grand parent est en cours comme mon père est décédé je le représente. Le notaire ma dit une chose que j'ai du mal a ...

11 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2021 par
Niko8888_1993
MONI Donation-Succession

Don à ma soeur

Bonjour, Je souhaite aider financièement ma niece pour l'acquision de son premier appartement. Je suis celibataire sans enfant. Quelle sont les...

2 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2021 par
roudoudou22
Nana42 Donation-Succession

Succession : vente maison secondaire.

Bonjour Suite au décès de mon père marié sous la communauté avec notre mère, nous avons un patrimoine de plusieurs bien moi ,ma sœur et ma mère . Ma...

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2021 par
gitane2229
Aidesuccession Donation-Succession

Succession maroc - pas la nationalité

Bonjour, J’aurais besoin d’aide pour comprendre la succession pour le Maroc. Comment fait on pour hériter d’un grand parent nationalité marocain...

4 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2021 par
Ulpien1
maprunelle Donation-Succession

Donation et transfert sur nouveau bien

 Résolu

Bonsoir J'ai fait une donation a mon fils de mon appartement ,je désire acheter un nouvel appartement et récupérer l'argent de celui-ci pour achet...

7 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2021 par
Ulpien1
Spiraleur Donation-Succession

Héritage manqué

Bonjour, Sur la proposition d'un copain nous avons contribué (à 3 autres copains) à l'achat d'un terrain agricole (total 10 000 €). Négligents et in...

2 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2021 par
Gayomi
Roberto Donation-Succession

Remboursement aspa

Bonjour, Le remboursement de l aspa se fait au moment du deces ou avant. C est à dire l état vérifié les biens mobiliers et immobilier que l on p...

2 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2021 par
jee pee
Azerty Donation-Succession

Vente d’un terrain

Bonjour, Ma mère veut vendre un bien hérité par ses parents. Est-ce que j’ai le droit de refuser la vente ?

2 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2021 par
condorcet
etmoi64 Donation-Succession

Oubli du demi frere a la succession !!

Bonjour, adoptè cinq ans apres ma naissance suis je heritier de ma mère biologique ? 4 demie freres et soeur ceuxci ne m ont pas déclaré a la successi...

2 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2021 par
condorcet
lutttinette Donation-Succession

Testament usufruitier

Bonjour, J’ai fait un testament y’a 4ans de cela, mon frère étant décédé depuis peu….il était usufruitier, dois je en refaire un aitres car je ne ve...

6 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2021 par
LaBeotienne
Tigresse6967 Donation-Succession

Je veux connaître le droit de l'usufruitier

Bonjour Je suis veuve, mariée sous la communauté sans enfants j,ai procédé à la succession de mon mari , seulement un des héritiers bloqué la succ...

3 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2021 par
LaBeotienne
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