Forum Donation-Succession

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Les discussions

Calinou Donation-Succession

Vente suite à un décès

 Résolu

Bonjour, Ma maman a eut l'usufruit de sa maison suite au décès de mon père peut elle vendre la maison et en racheter une? Nous sommes 5 enfants à to...

1 réponse 9 août 2019 par Gayomi
viconiadevir Donation-Succession

Paiement obsèques

 Résolu

Bonjour, Ma Mère est décédée et elle avait souscrit une convention obsèques (Mutobsèques) il y a une dizaine d'années avec en bénéficiaire ma soeu...

5 réponses 9 août 2019 par BmV
Anais Donation-Succession

Avance sur heritage

 Résolu

Bonjour,ma soeur est décédé il y a 4ans (pas d autres frère et soeur ).elle avait un seul enfant,un garçon qui a 18 ans actuellement. (Je n ai pas d ...

4 réponses 6 août 2019 par Anais
Lydie Donation-Succession

Succession et ventes

 Résolu

Bonjour, Je souhaitais avoir quelques renseignements ! Mon père est décédé mais était remarié à ma belle mère et avait acheté 1 maison ensemble ave...

5 réponses 5 août 2019 par Lydie
MARIELUCE32 Donation-Succession

Compte joint avec ma mère - fille unique

 Résolu

Bonjour, Je n'ai pas de frère ni de sœur. Au décès de mon père il y a 22 ans ma mère m'a laissé la nu-propriété de leur maison et en à gardé l'usufr...

4 réponses 4 août 2019 par MARIELUCE32
AN2000BP Donation-Succession

Donation-succession

 Résolu

Bonjour Mon epouse et moi meme sommes maries depuis plus de 30 ans, nous avons fait une donation au dernier vivant dans un cabinet notarial. Nous...

2 réponses 1 août 2019 par AN2000BP
chevalier14 Donation-Succession

Vente maison suite a donation du vivant

 Résolu

Bonjour, ma mère à donner de son vivant une maison de vacances a ma soeur d'une valeur a se moment la de 80 000 €. Récemment elle m'a donner 50 000 ...

3 réponses 29 juil. 2019 par chevalier14
Alex Donation-Succession

Don d argent par un ami

 Résolu

Bonjour, Mon ami herite d une grosse somme dargent. Etant lui meme a l etranger il veut que j ouvre un compte pour me faire virer cet argent. Est c...

7 réponses 29 juil. 2019 par Alex
lemiche Donation-Succession

Calcul de la soulte

 Résolu

Bonjour, je posséde un appart valeur235000euros acheté juin 2015. j ai 37 pourcent et ma conjointe 63. notre prét restant est de 137000euros.

2 réponses 29 juil. 2019 par lemiche
Samsam5383 Donation-Succession

Pas de succession facture a régler ?

 Résolu

Bonjour, Je vous ecris car mon papa est décédé le 1 juillet, nous sommes 3 filles et il n'y a aucun héritage, aucun objet de valeur enfin rien le pe...

6 réponses 29 juil. 2019 par sleepy00
christian06_1947 Donation-Succession

Donation d'un bien avec usufurit.

 Résolu

Bonjour, Le père de mon épouse envisage de faire une donation à ses deux enfants de sa part d'un appartement dont ils sont tous trois indivisaires...

6 réponses 27 juil. 2019 par christian06_1947
Laetitia Donation-Succession

Information sur la succession

 Résolu

Bonjour, Je voulais avoir des renseignements. Ma mère a hériter de la maison de ses parents qui son décédé son père en 1999 et sa mère en 2018. La...

2 réponses 26 juil. 2019 par Laetitia
Domipuyoo Donation-Succession

Différend obsèques

 Résolu

Bonjour, mon père est décédé au mois de mai 2018, il était divorcé de ma mère et s'était remarié avec une femme qui affichait une différence de 28 ann...

1 réponse 25 juil. 2019 par condorcet
catbord Donation-Succession

Mon frère sous tutelle

 Résolu

Bonjour, mon frère est sous tutelle Puis je envisager d'acheter sa maison. Puis je envisager de prendre ensuite la tutelle de façon à verser une p...

5 réponses 25 juil. 2019 par condorcet
shad. Donation-Succession

Contrat obsèques

 Résolu

Bonjour Le reliquat du contrat obsèques entre t il dans la succession? Merci pour l'information.

4 réponses 24 juil. 2019 par shad.
Colette4949 Donation-Succession

Triste succession

 Résolu

Bonjour, je viens de perdre ma sœur, elle était née en 1951, et a été renversée par une voiture à l'âge de 18 ans, et n'a connu depuis que les hôpitau...

3 réponses 24 juil. 2019 par Colette4949
chantal Donation-Succession

Heritage et creance de restitution

 Résolu

Bonjour, Au décès de mon père j'ai hérité avec ma mère de l'argent et de l'appartement. Je lui est laissé argent et appartement. Aujourd'hui j'hérit...

2 réponses 23 juil. 2019 par chantal
laeti92100 Donation-Succession

Prescription héritage

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé quand j'avais 9 ans, j'en ai 38 aujourd'hui et je n'ai pas hérité (je suis une enfant née "hors mariage") bien qu'off...

3 réponses 23 juil. 2019 par condorcet
Sam Donation-Succession

En vue d'acquérir un bien.....

 Résolu

Bonjour, Nous voudrions mon mari et moi-même acheter un bien sans que mes enfants d'un premier mariage ne puissent en bénéficier lors de mon décès...

5 réponses 23 juil. 2019 par Sam
Lucette Donation-Succession

Heritage dans la vente d'un bien

 Résolu

Bonjour, Mes parents ont acheté une maison. Mon père est décédé. Mon frère et moi sommes héritiers de sa part. On la laissée à notre mère. Ma ...

9 réponses 20 juil. 2019 par Gayomi
sophie44 Donation-Succession

Notaire

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de notre maman ,nous sommes 5 frères et sœurs. Notre mère était a l'ehpad, pas de bien ,ni d'épargne. Son assurance décès a...

1 réponse 19 juil. 2019 par condorcet
roudoudou Donation-Succession

Héritage après remariage

 Résolu

Bonjour, mon pére s'est remarié il y a environ 30 ans. Aujourd'hui, sa femme est en maison de retraite , atteinte d'Halzeimer mais en bonne conditio...

2 réponses 18 juil. 2019 par roudoudou
leflamand73 Donation-Succession

Avancement successorale

 Résolu

bonjour, mes parents ont faits en 2009 une donation entre vifs en avancement successorale.sur 4 enfants 2 ont reçus en pleine propriété un bien de va...

2 réponses 13 juil. 2019 par leflamand73
Mimie Donation-Succession

Décès de mon père / portugal

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé origine portugaise car il avait prise la nationalité française, mes oncles et tantes nous on contacté mon frère et moi ...

1 réponse 13 juil. 2019 par Filipepinto
yoyo Donation-Succession

Sucession de patrimoine

 Résolu

Bonjour, il y a trois enfants héritiers du dernier défunt l'un des héritiers a pris possession dans la maison du défunt quel droit on les deux autre...

3 réponses 11 juil. 2019 par yoyo
gabout Donation-Succession

Vendre ma maison ayant droit de retour

 Résolu

Bonjour, J'ai eu un terrain en donation avec droit de retour depuis 15 ans, j'ai construis dessus , je voudrais savoir si j'ai le droit de vendre ...

11 réponses 11 juil. 2019 par condorcet
Leperlier Donation-Succession

Pourcentage

 Résolu

Bonjour, Voilà ma question nous avons mit en vente la maison de notre père car il est en ephad.nous souhaitons savoir comment sera calculer le parta...

1 réponse 9 juil. 2019 par condorcet
perretmarinette Donation-Succession

Donation succession

 Résolu

Bonjour, dois ton rembouser la dette social pour ma belle mere decedes depuis 2 ans et ayant donner sa maison a son fils depuis 97

2 réponses 9 juil. 2019 par perretmarinette
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