Les discussions

Claudine Donation-Succession

Renonciation et frais

 Résolu

Bonjour, Bonjour, Je viens de perdre ma mère et je suis dans le flou total de ce que l’on me dit: J’ai appelé le tribunal pour faire une renonci...

3 réponses Dernière réponse le 14 oct. 2020 par
roudoudou22
Maria_5705 Donation-Succession

Succession fratrie

 Résolu

Bonjour, Je me permets de vous poser la question suivante car je ne trouve la réponse nulle part . Mes parents sont décédés , j’ai un demi frère iss...

2 réponses Dernière réponse le 13 oct. 2020 par
Maria_5705
Lili_9842 Donation-Succession

Héritage beau-fils

 Résolu

Bonjour, Je vis en concubinage avec un homme ayant un fils d un premier union. Nous avons eu une fille ensemble. Si je décède avec notre fille, ...

4 réponses Dernière réponse le 10 oct. 2020 par
Lili_9842
papiyesyes Donation-Succession

Que devient les biens d'un celibataire

 Résolu

Bonjour, si mon frere qui est celibataire et sans enfants decede a qui reviendra tous ses biens bancaires actions plan epargne etc sachant que je su...

7 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2020 par
Gayomi
Stef Donation-Succession

Virements bancaires aux héritiers

 Résolu

Bonjour, Je voudrais savoir si je peux virer des sommes assez importantes à mes héritiers, sans que la banque signale ces virements. Je vous remerc...

2 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2020 par
roudoudou22
babou Donation-Succession

Vente d'un bien avec donation aux enfants

 Résolu

Bonjour, ma mère veut vendre sa maison dans le 94. nous étions 4 enfants et mon grand frère vient de décédé. il a un fils. doit t'il récupérer une ...

7 réponses Dernière réponse le 3 oct. 2020 par
roudoudou22
Brun Donation-Succession

Regard sur un heritage

 Résolu

Bonjour, Mariée sous le régime de le communauté mon mari a t il un droit de regard sur mon héritage ? Merci pour vos réponses

6 réponses Dernière réponse le 3 oct. 2020 par
Brun
areux Donation-Succession

Notaire douteux

 Résolu

Bonjour, avec le notaire je ne suis pas d'accord. voila: mon papa a eux deux enfants d'un premier lit puis c'est remarié mes il n'a pas eux d...

5 réponses Dernière réponse le 2 oct. 2020 par
Ulpien1
mali85410 Donation-Succession

Vente maison propriétaire et usufruitier

 Résolu

Bonjour, mon beau-père et ses enfants (7) ont mis la maison en vente dont il avait l'usufruit agé de 95 ans il est en ehpad depuis 6 mois ses enfant...

11 réponses Dernière réponse le 2 oct. 2020 par
mali85410
Mmmp2804 Donation-Succession

Regard sur les comptes bancaires.

 Résolu

Bonjour suite au décès de ma mère (ma sœur de son premier lit) Demande la vision sur les comptes bancaires depuis trois ans.Je sais qu’elle a tout à ...

3 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2020 par
Ulpien1
jazzerty74 Donation-Succession

Héritage avec demi frère

 Résolu

Bonjour, ma mère viens de décéder et était seule propriétaire de la maison familiale (maison qui appartenait à ma grand mère maternelle). Mon père...

5 réponses Dernière réponse le 27 sept. 2020 par
GKLONE
Chrystelle Donation-Succession

Litige avec un notaire

 Résolu

Bonjour, notre grand-mère est décédée nous avons donc signer tous les papiers chez le notaire nous avons le versement de la somme qui a été partagé et...

9 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2020 par
teyeye
Pepito97137-100 Donation-Succession

Conseil

 Résolu

Bonjour, Mon oncle s est approprié de plus de 1300 mètres carrés de terrain de sa mère. Je me suis rapproché d un notaire. J aimerais proposer un...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2020 par
roudoudou22
Mahinatea Donation-Succession

Refus de signer le mandat de vente

 Résolu

Bonjour, ma mère est décédée il y a 4 ans. Elle laisse un appartement. Nous sommes 3 soeurs, une est décédée et a 2 fils, mes neveux donc. Il a fallut...

13 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2020 par
Mahinatea22
didier Donation-Succession

Funeraire

 Résolu

Bonjour, peut on inscrire son nom sur une pierre tombale de son vivant avec la date de naissance sans la date de décès

6 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2020 par
dernos
Rasecailloux Donation-Succession

Vente part indivision

 Résolu

Bonjour, Nous sommes en indivision successorale à trois, à parts égales, pour un appartement, seul bien de la succession. Je souhaite vendre ma part...

4 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2020 par
Rasecailloux
paduro Donation-Succession

Héritage - decès 1999

 Résolu

Bonjour Madame, Monsieur, A la lecture de vos questions/réponses, je constate qu'en tant que pupille de la nation (inscription sur acte de naissance ...

1 réponse Dernière réponse le 11 sept. 2020 par
condorcet
Nath_0708 Donation-Succession

Renonciation succession renseignements

 Résolu

Bonjour, j aimerais savoir si lors d une renonciation a la succession il faut quand meme s occuper de prevenir ts les organismes caisses de retraites ...

2 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2020 par
Nath_0708
Nath_0708 Donation-Succession

Renonciation et évacuation du mobilier

 Résolu

Bonjour, j aimerais savoir si la renonciation a la succession prend en compte de ne pas avoir a vider le logement sachant qu il est d une insalubrité ...

4 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2020 par
Nath_0708
Fraisedesbois Donation-Succession

Donation ?!

 Résolu

Bonjour, Je ne veux pas expliquer le pourquoi du comment car c'est assez complexe et surtout trop long à expliquer de façon claire. Je vais es...

4 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2020 par
Fraisedesbois
Pakoulin Donation-Succession

Usufruit sur indivision

 Résolu

Bonjour Mon frere et moi avons 2 maisons en indivision ma mère lui a donné l'usufruit sans me preaviser et lui les a loué depuis 8 ans. N ai je pas...

4 réponses Dernière réponse le 31 août 2020 par
condorcet
Mary Donation-Succession

Maison

 Résolu

Bonjour, Mes enfants on vendu la maison de leur père décédé ai je le droit à une part.

7 réponses Dernière réponse le 28 août 2020 par
Mary
Pepito97137 Donation-Succession

Propriété

 Résolu

Bonjour, Mon oncle a construit sa maison, il y a 45 ans sur le terrain de ma grand-mère décédée il y 24 ans. Cette maison est-elle la propriété de ...

3 réponses Dernière réponse le 27 août 2020 par
Pepito97137
HFG_100106 Donation-Succession

Donation-succession

 Résolu

Bonjour, Merci Condorcet pour cette réponse, cependant vis-à-vis de ma sœur et moi-même comment prouver qu’un don manuel a été fait à notre frère. ...

1 réponse Dernière réponse le 26 août 2020 par
condorcet
HFG_100106 Donation-Succession

Donation succession

 Résolu

Bonjour, Il y a quelques années vers 2008 mon frère a emprunté une somme d’environ 50000€ au compagnon de ma mère. Celle-ci âgée de 87 ans et son com...

2 réponses Dernière réponse le 25 août 2020 par
condorcet
Dony-01 Donation-Succession

Remboursement frais donation

 Résolu

Bonjour, Ma mère m a donné un terrain pour lequel j'ai avancé les droits de donation. Droits qu'elle souhaité me payer mais pour ne pas la démunir ...

3 réponses Dernière réponse le 23 août 2020 par
roudoudou22
edu17 Donation-Succession

Fin de sucession

 Résolu

Bonjour, Est-ce que le notaire peut me faire un virement sur mon livret A ( cloture sucession)? Merci de votre réponse . Cordialement.

2 réponses Dernière réponse le 23 août 2020 par
edu17
Amandine97 Donation-Succession

Je n ai pas reçu mon héritage

 Résolu

Bonjour, Voilà ma situation j'ai deux demi frère du côté de mon père,décédé depuis peu, de son vivant mes frères on fait le partage de son terrain e...

7 réponses Dernière réponse le 21 août 2020 par
Amandine97
Papily Donation-Succession

Vente d'un bien après sucession

 Résolu

Bonjour, Divorcé en 1986, deux enfants du 1er lit. Je me remarie sans contrat. Ma seconde épouse a eu un enfant d’un premier lit. Nous n’avons pas...

2 réponses Dernière réponse le 18 août 2020 par
Papily
Sylvie Donation-Succession

Généalogiste imposé par le notaire

 Résolu

Bonjour, Le notaire nous force, nous oblige à prendre un généalogiste alors que nous avons de la famille qui peut nous fournir les documents ; que f...

6 réponses Dernière réponse le 18 août 2020 par
condorcet
Yvett9 Donation-Succession

Renonciation à la succession

 Résolu

Bonjour, Je ne souhaite pas de la succession de ma mère,je dois faire parvenir au greffe du tribunal du dernier domicile de ma mère une renonciation...

2 réponses Dernière réponse le 16 août 2020 par
Yvett9
machto Donation-Succession

Remploi ou réemploi

 Résolu

Bonjour. Je vends une maison (en cour de signature chez le notaire) dont je suis seul propriétaire (succession) pour racheter un appartement. Je sou...

5 réponses Dernière réponse le 16 août 2020 par
machto
Résultats 601 - 650 sur un total de 9 491