Forum Donation-Succession

Bonjour, Ma mere qui a 4 enfants c'est remarie avec mon beau-pere qui a 4 enfants lls ont vecus dans la maison de ma mere (acte notarie a son nom d...

Bonjour, Mon grand père souhaiterait me faire un don. Il est âgé de 87 ans. Ce don est il soumis à imposition (pour lui et moi) et à quel montant m...

Bonjour, Mariés sous le régime de la communauté ,mon épouse est une des héritières potentielles d'un oncle sans enfa...

Bonjour, Nécessite t-elle la présence de l'enfant mineur en cas de donation entre grand parent et en enfant mineur. Merci pour votre réponse.

Bonjour, En accompagnant ma tante au cadastre pour une attestation, la dame nous a dit qu'il n'y avait pas de traces de biens immobiliers à son nom....

Bonjour, Mon ex mari vient de décédé. Depuis l'établissement de son contrat d'assurance vie les bénéficiaires ont toujours été ses trois enfants. ...

Bonjour, marié sous la communauté universelle , mon mari peut-il décider seul de léguer un bien immobilier ainsi que la moitié de son argent disponi...

Bonjour, Ma soeur, veuve depuis 1 an et sans enfant, veut faire un testament en faveur de 2 petits neveux. L'un est mon petit fils. Parmi ses bie...

Bonjour, Nous sommes 4 enfants,suite à la donation d'un terrain en indivis, notre frère à pris sa part pour faire construire. Aujourd'hui on a poss...

Bonjour, Nou avons hériter au le décès de mon pére en 1998, ma mére (usufruitiére), mes deux soeurs et moi de terrains agricoles et constructibles a...

Bonjour, Mon pére nous a cédé une maison de campagne en indivision ... Le seul probléme c'est que mes fréres et soeur sont prresque tous enseignants...

Bonjour, ma mère est tutrice de mon frère handicapé mental; elle le prive afin de preservé son capital car elle est persuadé qu'elle pourra être sa ...

Bonjour, ma maman est décédée le 10/2012 je reçis aujourd'hui un courrier concernatnl'avance d'aide sociale du conseil général qui se monte à40.580,...

Bonjour, A la suite d'un arrangement de famille, le partage a été fait entre deux enfants: 1) maison où vit l'usufruitier pour l'un 2) maison ave...

Bonjour, Si l'usufruitier renonce aux loyers au profit du nu-propriétaire, il y aura une double imposition, sur l'usufruitier et sur le nu-proprié...

Bonjour, ma mère a souscrit un contrat d'assurance vie à 80 ans et versé une prime de 50 000 € elle vient de décéder et le capital de son co...

Bonjour, je voudrais vendre ma maison a mon jeune fils quels sont mes obligations pour deux autres fils

Bonjour, a-t on le droit de laisser sa part de maison au profit d une soeur ? Nous sommes quatre enfants et avons un quart chacun. Merci pour votre ré...

Bonjour, sans rien rapporter aux autres usufruitiers le deces remntant a 10 ans en arriere peut on remonter jusqu'a cette date pour chiffrer l...

Bonjour, Une tontine est-elle possible entre deux époux pour financer un appartement à l'enfant de l'un des époux que l'enfant habiterait avec ou sa...

Bonjour, mon cousin marié sous le régime de la communauté est décédé en laissant une femme et 2 enfants de 8 et 11 ans. il n'avait aucune dette et é...

Bonjour, Prévenu ??? c'est faut on est pas toujours prévenu, car mon ex mari est décédé en 2004 et mon fils n'a pas été prévenu. La concubine (mo...

Bonjour, mes parent divorcé mon frere et moi avont été élevé par notre pere qui a ce jour est décédé ma mere c est marié avec son amant des apres le...

Bonjour, Nous avons acheté avec nos deux enfants , une résidence secondaire sous la forme d' une SCI familiale . La répartition des parts est l...

Bonjour, Je me suis coupée de mes parents depuis des années pour des raisons personnelles. Ils se sont mariés sans contrat de mariage mais je ne s...

bonjour, suite au deces de ma grand mere;j'ai herité de la quotité disponible. sur la declaration de succession ;le notaire a effectuer l'abattement...

Bonjour, Dans une succession apres le déces de ma mère, il a éte etabli l'acte de notoriéte ainsi que l'attestation de propriete, apres cela la dé...

Bonjour, bonjour je voudrait savoir qui a vocation et autorité compétente pour la fermeture des comptes en banques de toutes sortes lors d'un décé mer...

Bonjour, un cabinet de genealogie m'a contacte car un grande tante et decedee sans enfants et sans testament ma soeur et moi avaons etait contactes...

Bonjour, Comment calculer les frais impôt et autre comme notaire Maison 220000 Terrain bâtir : 300000+80000 À savoir que le premier vie dans la m...

Bonjour, Nous sommes trois frères. Notre mère est décédée en début d'année. L'un des trois a réussi à la persuader de lui laisser la quotité disponi...

Bonjour, Mon père nous avait dit qu'il avait fait une donation au dernier vivant réciproque avec sa seconde épouse.Il nous a prévenu que si l'on v...

Bonjour, Lors du décès de notre père (survivant à notre mère), nous avons hérités mes frères, soeurs et moi de la maison familiale (indivision). Dep...

Bonjour, En juillet 2009, nous avons fait un don manuel à nos enfants à l'aide du formulaire 2735 fourni par le centre des impôts sans savoir qu'...

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, lorsque l'attestation de propriété est établie par le notaire, il semble y avoir des délais assez long av...

Bonjour, Mon frére est décédé en 2005 mais à laissé une ardoise de 16000 euros au fisc qui à hypotéqué la maison de ma mére. J''ai accepté recement ...

Bonjour, Je vois qu'il existe plusieurs sortes de dons: dons manuels, dons familiaux et dons exceptionnels? J'aimerai comprendre la différence en...

Bonjour, faut il l accord de tous les heritiers pour vendre une maison heritee ainsi que d y faire des travaux je vous serai eternellement reco...

Bonjour, mon époux italien,residant en france,decédè,a fait un unique testament à mon nom (le testament n'a pas encore était ouvert) dèposé dans le ...

Bonjour, mes beaux parent on divorcé j'habite dans la maison avec mon beaux pére sa fille (ma concubine)et nos enfants.je suis le seul a pouvoir faire...

Bonjour, suite au décès de ma mère, le notaire doit demander les comptes à sa banque pouvez vous me dire s il doit voir les comptes de mon père celui...

Bonjour, J'ai une tante qui n'a pas d'enfant. Est-il vrai que si elle vient à décéder avant mon oncle, tout va lui revenir et ira ensuite à ses héri...

Bonjour, Mariée sous le régime de la communauté mais séparée de corps, mon mari vient de décéder. Mes comptes bancaires à mon nom entrent-ils dans l...

Bonjour, Nous souhaitons faire un don manuel à nos enfants à concurrence de la somme maximum autorisée actuellement soit 159325€/parent/enfant par...

Bonjour, nous sommes 7 héritiers directs et désirons vendre la maison de nos parents décédés. Un de nos frères étant décédé, c'est son unique fils q...

Bonjour, Mon grand père vient de décéder. Il a trois enfants, dont ma maman. Il n'y a pas vraiment de biens dans la famille. Toutefois, mon grand pè...

Bonjour, Mon mari vient de décéder, mon fils pense renoncer à la succession de son père pour me laisser l'argent qui est sur le compte ( nous n'avon...

Bonjour, je voudrais me renseigner pour mon père. On habite sur un terrain sa fait plus de 30ans mais il n a par de papier de propriété et on le récl...

Bonjour, J'ai reçu un bien en donation en 1996 par mon père. Ensuite, de nombreux travaux ont été faits. Puis décès de mon père. La maison est vend...

Bonjour, si je bénéficie de l'usufruit de ma maison puis je refuser l'entrée de l'huissier et d'un agent immobilier qui veulent l'évaluer sur demand...