Succession entre frère/soeur et neveux
Résolu
bessard18
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bessard18 Messages postés 4 Statut Membre -
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Bonjour,
Après avoir longuement consulté votre forum .....j'avoue ne pas tout comprendre clairement.
J'ai besoin de vos lumières.
Un de mes oncles est récemment décédé à l'âge de 88 ans, il était célibataire sans enfant.
Il avait un frère (décédé) avec 2 enfants vivants.
Une sœur vivante.
Il possédait une maison qui devrait être vendue 90 000,00 €
Comment la succession va t elle être répartie ?
Quels montants pour les droits de succession ? pour les neveux ? pour sa sœur ?
Par avance merci pour votre réponse.
Bien cordialement
Daniel
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Après avoir longuement consulté votre forum .....j'avoue ne pas tout comprendre clairement.
J'ai besoin de vos lumières.
Un de mes oncles est récemment décédé à l'âge de 88 ans, il était célibataire sans enfant.
Il avait un frère (décédé) avec 2 enfants vivants.
Une sœur vivante.
Il possédait une maison qui devrait être vendue 90 000,00 €
Comment la succession va t elle être répartie ?
Quels montants pour les droits de succession ? pour les neveux ? pour sa sœur ?
Par avance merci pour votre réponse.
Bien cordialement
Daniel
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A voir également:
- Succession entre frère/soeur et neveux
- Frais de notaire pour une succession entre frère et sœur - Guide
- Frais de succession entre cousins germains - Guide
- Demi frere et soeur - Forum Donation-Succession
- Mon frère vide la maison de ma mère - Forum Justice
1 réponse
Bonjour,
Sous réserve d'autres dispositions :
Pour la sœur 45.000€ avec environ 10.600€ de droit à payer.
Pour les neveux 22.500€ avec environ 2.300€ de droit à payer (sous condition), sinon 8.000€.
Pour les conditions, voir par ici :
https://droit-finances.commentcamarche.com/patrimoine/guide-patrimoine/1771-succession-neveu-et-ni-ce-h-ritage-et-droits/
CB
Sous réserve d'autres dispositions :
Pour la sœur 45.000€ avec environ 10.600€ de droit à payer.
Pour les neveux 22.500€ avec environ 2.300€ de droit à payer (sous condition), sinon 8.000€.
Pour les conditions, voir par ici :
https://droit-finances.commentcamarche.com/patrimoine/guide-patrimoine/1771-succession-neveu-et-ni-ce-h-ritage-et-droits/
CB
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Si j'ai bien compris les 90 000,00 € sont répartis 45 000 pour la sœur et 45 000 (2 x 22 500) pour les neveux.
Pour les droits a payer 10 600 pour la sœur, et 4600 (2 x 2300) (sous conditions)
Question : moins de droits payés par les neveux ?
Pour les...... sous conditions que faut-il vraiment comprendre " Quand les neveux ou nièces viennent en représentation du frère" (le frère est-il toujours vivant ?)
Désolé mais je suis vraiment béotien !
Merci
Daniel
45000 - 15932 = 29.000€ imposable (j'arrondis)
de ces 29.000, les 24430 premiers euros sont taxé à 35%, les autres à 45%.
ce qui donne environ 10.600€
Pour les neveux, la "version minorée" reprend exactement la même formule, mais comme le montant de départ est plus faible, l'imposition final est bien plus faible : 22500-15932 = 6.500€ d'imposable (contre 29.000€ pour la soeur). C'est pour cela que les montants sont différents bien qu'ils soient soumis au même régime.
C'est notamment quand une personne est morte, mais qu'elle aurait hérité si elle était toujours vivante. Les héritiers prennent sa place. Ils vont représenter leur père au cours de la succession.
CB
Merci beaucoup pour votre réponse très claire.
Nous allons avoir un cas concret très bientôt...... je serai moins ...bête.
Encore merci et je vous souhaite une bonne soirée.
Bien cordialement
Daniel