Récupérer ses terres
BJR Je suis propriétaire d'un terrain agricole, qu'exploite un paysan sans mon autorisation, j'aimerai récupérer ces terres, pour les transmettre à...
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Bonjour, J'ai acheté un appartement dans une maison de village, je suis proprio du 2eme étage + des combles et l'autre proprio du rdc + 1er étage (q...
Bonjour, j'avais déjà posé cette question mais je n'avais pas eu le temps de poursuivre la discussion, car je m'étais rendu compte que ma question é...
Bonjour, j'habite dans une très grande résidence 950 propriétaires, vingtaine de batiment; Nous avons reçu un réglement à payer pour les travaux de ...
Bonjour a vous J'ai vendu ma part sur une maison somme de 90000,00 85x500,00= 42500,00 sur 7 ans et 48000,00 a la fin du contact il y a u une hypot...
Bonjour, Actuellement nous avons un gardien d'immeuble qui nous coûte trop chère. Il fait son travail (à sa façon ) le ménage est mal fait juste...
Bonjour, J'envisage d'acquérir un bureau au 3eme etage d'un immeuble parisien et j'aimerais changer l'affectation en habitation hors le règlement ...
Bonjour, Je me permets de vous écrire car aujourd'hui nous rencontrons un problème assez important avec notre copropriété puisqu'il engage des frais ...
Bonjour, Peux t-on faire mentionner une remarque d'un copropriétaire sur le PV d'une assemblée générale ? Merci de votre réponse Jipy44
Bonjour, Voilà il y a un compteur pour 3 maisons Mais le soucis c est que la facture est divisé en 3 Tout en sachant Ou il y a le compteur il...
Bonjour, dans mon immeuble de 6 appartements, nous sommes 3 propriétaires, dont 1 possède 4 appartements, le dernier acquis récemment (oui il rachèt...
Bonjour, Est ce le syndic d'une copropriété a la possibilité d'adresser directement une mise en demeure à un copropriétaire débiteur sans passer pa...
Bonjour, Mon locataire met sur le trottoir devant son magasin deux portants. Le syndic m'a immédiatement envoyé un courrier me demandant de les lui ...
Bonjour, Je vous remercie par avance pour toute aide que vous pourrez m'apporter. Je suis actuellement au conseil syndical d'une copropriété d'u...
Bonjour A l’approche de notre assemblée générale de copropriétaires, j’avais 3 questions : - Quel est le délai de réception de la convocation à l’...
Bonjour, nous n'avons pas renouvelé le mandat du syndic de gestion de notre Asl et désirons gérer notre lotissement ' 9 lots ' en autogestion bénévole...
Bonjour, Bonjour, Je viens d'acheter un appartement en rez de jardin dans une copropriété dans laquelle les terrasses sont des parties communes ...
Bonjour, dans une copropriété, à 2 copropriétaires, nous souhaiterions révoquer le syndic qui a été nommé par le TGI. Ce syndic est défaillant dans...
France Bonjour Actuellement en séparation et propriétaire à 50/50 je souhaiterais monter une SCI avec mes enfants mineurs et pouvoir racheter la...
Es ce qu un président de syndicat de coopropriété à le droit de voir le contrats de mes locataire Ceci s est pas passée l hors d un litige au niveau...
Litige entre copropriétaire et syndic Comment suspendre une assignation que je n ai pas encore reçu Merci
Bonjour, Nous devons engager des travaux importants au niveau de la copropriété. Cette copropriété est gérée par un syndic bénévole. Quelle sont le...
Bonjour à tous. Une route d’accès passe devant chez moi. Cette route à subi des travaux d'adduction de gaz. Depuis ces travaux, les racines d'un pin...
Bonjour, Je suis président de syndic d'une copropriété de 3 logements. Je viens d'apercevoir qu'il y aune loi votée concernant la mise en place ...
Bonjour, Ma voisine en copropriétaire ne veut pas faire de travaux d'isolation dans son appartement. Cela entraine des nuisances sonores banales de ...
Bonjour, je suis copropriétaire dans une copropriété d'une trentaine d'appartements. Nous sommes chauffés collectivement au gaz par des dalles chauf...
Bonjour, Je suis propriétaire d un duplex à l interieur d une copropriété de 45 proprietaires 20 proprietaires apparts. 25 proprietaires maisons ,...
Bonjour, La prévision du ravalement des façades était prévu avant la vente de l'appartement. N'ayant pas de revenu locatif en attendant un acheteur...
Bonjour, Je viens de recevoir la régularisation des charges. L'exercice devait concerner la période allant du 1/1/2014 au 31/12/2014. Or, cette a...
Bonjour, je suis propriétaire d un appartement et suis en coopropriété dans quelle case dois je mettre les charges de coopropriété je loue mon appa...
Bonjour, Je loue un appartement dans une copropriété et y possède un jardin privatif, tout comme ma voisine. A la suite d'une longue conversation ave...
Bonjour, Je suis locataire d'un appartement dont le volet a été casse par un coup de vent (volet vétuste ) Mon assurance ne prend pas en charge ce ...
Bonjour, que s'est il passé au final? cela m'interesse car j'ai un soucis similaire avec mon voisin. merci
Bonjour, j'aimerai faire changer le code de la porte d'entrée de mon immeuble suite à un cambriolage dont j'ai été victime. Les co-propriétaires ne s...
Bonjour, Nous devons réaliser des travaux d'étanchéité sur la terrasse, est-ce que ces travaux passent en amélioration de l'habitat ???? Mes caiss...
Bonjour, j'habite en belgique dans la communauté germanophone, j'habite dans une coproprieté. Nous avons un syndic. Le 29 mars 2012 nous copropriet...
Bonjour, Les honoraires du syndic pour les travaux non compris dans le budget prévisionnel sont votés en assemblée générale. La proposition du syn...
Bonjour, Un de mes voisins copropriétaires souhaite faire engager son épouse dans notre copropriété pour y faire le ménage, en a-t-il le droit si ...
Bonjour, Nous avons construit une maison au sein d'un lotissement. Aujourd'hui nous souhaiterions vendre, or nous sommes en justice ainsi que les aut...
bonjour , suis locataire, j'ai choisi la fibre avec orange. conteste charges pour une antenne servant uniquement à numéricable. réponse syndic : ce...
Bonjour, un mois avant l'assemblée générale des copropriétaires, j'ai envoyé un mail à la personne en charge de mon immeuble en lui demandant de me...
Bonjour, Dans notre copropriété nous avons une voie qui est un passage pompier et depuis quelques temps des copropriétaires stationnen...
Les documents fournis par les syndics calculant la quote-part de travaux de chaque copropriétaire sont-ils obligatoires au regard de la loi ou s'agît-...
Bonjour, je souhaite changer une fenêtre sur cours intérieur. Celle ci entraine la modification de l'aspect de la façade car nous voulons du PVC (m...
Bonjour, l'Assemblée Générale des copropriétaires doit se tenir bientôt. Je souhaite voter contre le renouvellement du syndic, juste pour montrer m...
Bonjour, Je suis syndic bénévole d'une copropriété horizontale et un des copropriétaires refuse de payer ses charges au motif que je n'ai pas encore ...
Bonjour à tous ! L'agence Foncia qui s'occupe de notre copropriété vient de m'envoyer une lettre annonçant que : "Nous vous prions de noter qu’à...
Notre syndic s'est trompé de lieu de la tenue de notre prochaine AG de copropriété sur la convocation . Peut il faire un erratum, pour donner le véri...
Bonjour, comment expulser ma locataire qui après avoir reçu un congé délivré en bonne et du forme selon la loi française par huissier de justice 6 m...
Bonjour, J'habite une copropriété dans laquelle les portes d'entrée d'immeuble sont d'origines et vétustes. L'immeuble est de 1970. Plusieurs cop...
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