Assurance parties communes quel calcul?
lore
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23 mai 2016 à 13:20
rambouillet41 Messages postés 9531 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2024 - 25 mai 2016 à 18:58
rambouillet41 Messages postés 9531 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2024 - 25 mai 2016 à 18:58
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4 réponses
syndic.benevole
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23 mai 2016 à 14:23
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Pour répartir les frais d'assurance, il faut prendre la catégorie charges générales car tout le monde doit participer à cette dépense!
Oui je suis bien d'accord sur le fait que tous les propriétaires doivent participer mais la réponse est trop vague!
J'ai besoin de connaître le calcul à effectuer. Faut il prendre le montant total du prix de l'assurance et calculer en fonction des millièmes de chacun ou bien faut il aussi tenir compte dans le calcul les millièmes de partie communes et à ce moment quel est la formule ?
J'ai besoin de connaître le calcul à effectuer. Faut il prendre le montant total du prix de l'assurance et calculer en fonction des millièmes de chacun ou bien faut il aussi tenir compte dans le calcul les millièmes de partie communes et à ce moment quel est la formule ?
ulyssesourd
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Modifié par ulyssesourd le 24/05/2016 à 08:36
Modifié par ulyssesourd le 24/05/2016 à 08:36
calcul : montant propriétaire = (Montant assurance / tantiemes gnéraux TOTAL) / tantièmes co-propriétaire
Exemple montant assurance = 400€
Tantièmes généraux total = 1000
Tantiemes GENERAUX de TOUS les LOTS du CO-propriétaire = 150
Montant = (400/1000)*150 = 60€
Exemple montant assurance = 400€
Tantièmes généraux total = 1000
Tantiemes GENERAUX de TOUS les LOTS du CO-propriétaire = 150
Montant = (400/1000)*150 = 60€
lore
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ulyssesourd
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24 mai 2016 à 09:35
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ok tantièmes généraux total = la base de calcul en millième? pour moi tout est noté /10 000
tantièmes généraux d'un lot = millièmes de l'appart + millièmes des places de parking + millièmes des parties communes générales?
tantièmes généraux d'un lot = millièmes de l'appart + millièmes des places de parking + millièmes des parties communes générales?
ulyssesourd
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24 mai 2016 à 10:29
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oui c'est ça
mais il ne faut pas prendre les millièmes de charges de chauffage.
En effet il faut prendre les millièmes de "propriété" donc généraux.
mais il ne faut pas prendre les millièmes de charges de chauffage.
En effet il faut prendre les millièmes de "propriété" donc généraux.
il n'y'a pas d'histoire de chauffage dans les parties communes de toutes façon. C'est une maison divisée en 4 appartements et seulement 3 appartements on des parties communes ( un escalier exterieur qui mene sur 2portes, l'une dessert un appartement et l'autre fait rentrer dans un escalier commun interieur qui lui dessert les deux autres appartements)
syndic.benevole
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24 mai 2016 à 09:41
24 mai 2016 à 09:41
Vous ne pouvez pas prendre en photo la page de votre RC ou les catégories de tantièmes sont précisées? Ca sera plus simple et précis
ulyssesourd
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24 mai 2016 à 10:46
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Règlement de Copropriété
rambouillet41
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24 mai 2016 à 11:10
24 mai 2016 à 11:10
Bonjour,
Il y a confusion entre 2 types de tantièmes :
Mais bien souvent, tantièmes de copropriété et tantièmes de charges générales ont la même valeur, mais dans certains cas, NON.
Que dit votre RdC (ou RC) sur ces deux types de tantièmes.
Il y a confusion entre 2 types de tantièmes :
- les tantièmes de copropriété : en d'autres termes, indivision des parties communes et du sol, ainsi que le sous-sol
- les tantièmes de charges générales : répartition des charges du syndicat payée par chacun en fonction des tantièmes des charges dites communes générales.
Mais bien souvent, tantièmes de copropriété et tantièmes de charges générales ont la même valeur, mais dans certains cas, NON.
Que dit votre RdC (ou RC) sur ces deux types de tantièmes.
J'ai regardé et les deux ont la meme valeur par contre un autre soucis c'est que deux lot ont des quotes part sur un batiment (garage) qui se situe à cheval sur leur terrain alors lorsque je calcule dois tenir compte de ça et exclure les autres ou bien celui ci ne rentre pas dans l'assurance habitation?!
rambouillet41
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lore
25 mai 2016 à 18:58
25 mai 2016 à 18:58
Pouvez vous être plus précis sur ces deux lots et des quote parts sur un garage : est ce une autre grille ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...