Assurance parties communes quel calcul?

lore - 23 mai 2016 à 13:20
rambouillet41 Messages postés 8449 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 1 décembre 2022 - 25 mai 2016 à 18:58
Bonjour,

Quel est le mode de calcul pour répartir l'assurance des parties communes en fonction des millièmes de propriété à chaque propriétaire.
Copropriété de 4 logements
Parties communes cage d'escalier couloir mur et toiture.
Comment procéder une foi le devis assurance souscrit pour savoir qui doit payer combien?!
Syndic bénévole

Merci d'avance

4 réponses

syndic.benevole Messages postés 6 Date d'inscription lundi 23 mai 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 mai 2016 1
23 mai 2016 à 14:23
Pour répartir les frais d'assurance, il faut prendre la catégorie charges générales car tout le monde doit participer à cette dépense!
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Oui je suis bien d'accord sur le fait que tous les propriétaires doivent participer mais la réponse est trop vague!
J'ai besoin de connaître le calcul à effectuer. Faut il prendre le montant total du prix de l'assurance et calculer en fonction des millièmes de chacun ou bien faut il aussi tenir compte dans le calcul les millièmes de partie communes et à ce moment quel est la formule ?
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ulyssesourd Messages postés 1240 Date d'inscription mercredi 30 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 23 décembre 2019 310
Modifié par ulyssesourd le 24/05/2016 à 08:36
calcul : montant propriétaire = (Montant assurance / tantiemes gnéraux TOTAL) / tantièmes co-propriétaire
Exemple montant assurance = 400€
Tantièmes généraux total = 1000
Tantiemes GENERAUX de TOUS les LOTS du CO-propriétaire = 150

Montant = (400/1000)*150 = 60€
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lore > ulyssesourd Messages postés 1240 Date d'inscription mercredi 30 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 23 décembre 2019
24 mai 2016 à 09:35
ok tantièmes généraux total = la base de calcul en millième? pour moi tout est noté /10 000
tantièmes généraux d'un lot = millièmes de l'appart + millièmes des places de parking + millièmes des parties communes générales?
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ulyssesourd Messages postés 1240 Date d'inscription mercredi 30 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 23 décembre 2019 310
24 mai 2016 à 10:29
oui c'est ça
mais il ne faut pas prendre les millièmes de charges de chauffage.
En effet il faut prendre les millièmes de "propriété" donc généraux.
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il n'y'a pas d'histoire de chauffage dans les parties communes de toutes façon. C'est une maison divisée en 4 appartements et seulement 3 appartements on des parties communes ( un escalier exterieur qui mene sur 2portes, l'une dessert un appartement et l'autre fait rentrer dans un escalier commun interieur qui lui dessert les deux autres appartements)
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syndic.benevole Messages postés 6 Date d'inscription lundi 23 mai 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 mai 2016 1
24 mai 2016 à 09:41
Vous ne pouvez pas prendre en photo la page de votre RC ou les catégories de tantièmes sont précisées? Ca sera plus simple et précis
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C'est quoi RC?
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ulyssesourd Messages postés 1240 Date d'inscription mercredi 30 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 23 décembre 2019 310
24 mai 2016 à 10:46
Règlement de Copropriété
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rambouillet41 Messages postés 8449 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 1 décembre 2022 2 997
24 mai 2016 à 11:10
Bonjour,

Il y a confusion entre 2 types de tantièmes :
  • les tantièmes de copropriété : en d'autres termes, indivision des parties communes et du sol, ainsi que le sous-sol
  • les tantièmes de charges générales : répartition des charges du syndicat payée par chacun en fonction des tantièmes des charges dites communes générales.

Mais bien souvent, tantièmes de copropriété et tantièmes de charges générales ont la même valeur, mais dans certains cas, NON.
Que dit votre RdC (ou RC) sur ces deux types de tantièmes.
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je suis entrain d'annalyser le tableau articles n°4 pour determiner a qui appartient quoi et postera une photo rapidement pour mieux comprendre...
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J'ai regardé et les deux ont la meme valeur par contre un autre soucis c'est que deux lot ont des quotes part sur un batiment (garage) qui se situe à cheval sur leur terrain alors lorsque je calcule dois tenir compte de ça et exclure les autres ou bien celui ci ne rentre pas dans l'assurance habitation?!
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rambouillet41 Messages postés 8449 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 1 décembre 2022 2 997 > lore
25 mai 2016 à 18:58
Pouvez vous être plus précis sur ces deux lots et des quote parts sur un garage : est ce une autre grille ?
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