Les discussions

Honoraires syndic pour travaux

Bonjour, Les honoraires du syndic pour les travaux non compris dans le budget prévisionnel sont votés en assemblée générale. La proposition du syn...

2 réponses Dernière réponse le 5 mai 2016 par
rambouillet41

Copropriétaire salarié dans sa propre copropriété

Bonjour, Un de mes voisins copropriétaires souhaite faire engager son épouse dans notre copropriété pour y faire le ménage, en a-t-il le droit si ...

3 réponses Dernière réponse le 5 mai 2016 par
rambouillet41

Vendre sa maison en lotissement

Bonjour, Nous avons construit une maison au sein d'un lotissement. Aujourd'hui nous souhaiterions vendre, or nous sommes en justice ainsi que les aut...

1 réponse Dernière réponse le 5 mai 2016 par
dany311

Charges antenne tv

bonjour , suis locataire, j'ai choisi la fibre avec orange. conteste charges pour une antenne servant uniquement à numéricable. réponse syndic : ce...

3 réponses Dernière réponse le 4 mai 2016 par
dany311

Quels recours contre un syndic ?

Bonjour, un mois avant l'assemblée générale des copropriétaires, j'ai envoyé un mail à la personne en charge de mon immeuble en lui demandant de me...

5 réponses Dernière réponse le 4 mai 2016 par
montas31

Sécurité

Bonjour, Dans notre copropriété nous avons une voie qui est un passage pompier et depuis quelques temps des copropriétaires stationnen...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2016 par
Poisson92100

Simulation de quote-part travaux

 Résolu

Les documents fournis par les syndics calculant la quote-part de travaux de chaque copropriétaire sont-ils obligatoires au regard de la loi ou s'agît-...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2016 par
andre78fr

Changement de fenetre

Bonjour, je souhaite changer une fenêtre sur cours intérieur. Celle ci entraine la modification de l'aspect de la façade car nous voulons du PVC (m...

2 réponses Dernière réponse le 4 mai 2016 par
coprosouci

Renouvellement de syndic

Bonjour, l'Assemblée Générale des copropriétaires doit se tenir bientôt. Je souhaite voter contre le renouvellement du syndic, juste pour montrer m...

4 réponses Dernière réponse le 4 mai 2016 par
montas31

Refus de payer les charges de copropriété

Bonjour, Je suis syndic bénévole d'une copropriété horizontale et un des copropriétaires refuse de payer ses charges au motif que je n'ai pas encore ...

4 réponses Dernière réponse le 4 mai 2016 par
Oustalounets

Obligation de prélèvement ?

Bonjour à tous ! L'agence Foncia qui s'occupe de notre copropriété vient de m'envoyer une lettre annonçant que : "Nous vous prions de noter qu’à...

1 réponse Dernière réponse le 4 mai 2016 par
andre78fr

Erratum sur convocation d'ag de copropriété

Notre syndic s'est trompé de lieu de la tenue de notre prochaine AG de copropriété sur la convocation . Peut il faire un erratum, pour donner le véri...

5 réponses Dernière réponse le 3 mai 2016 par
rambouillet41

Expulsion : congé délivré en bonne et du forme

Bonjour, comment expulser ma locataire qui après avoir reçu un congé délivré en bonne et du forme selon la loi française par huissier de justice 6 m...

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2016 par
sleepy00

Changement des portes d entree d une copropriete

Bonjour, J'habite une copropriété dans laquelle les portes d'entrée d'immeuble sont d'origines et vétustes. L'immeuble est de 1970. Plusieurs cop...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2016 par
Rochat1

Validité d'une décision d'ag non soumise à vote

bonsoir en 2010 et à l'entière majorité ( 10 copropriétaires présents ) on voté pour que je puisse stationner dans la cour de l'immeuble en 2013 la...

8 réponses Dernière réponse le 2 mai 2016 par
HOMER1943

Problème avec le syndic

Bonjour, J'ai des soucis avec mon syndic. Je suis proprio depuis un an et j'en ai déjà vu de toutes les couleurs! 1ères charges que je règle par c...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2016 par
Rochat1

Déménagement : monte charge en panne

Bonjour, je dois déménager dans 3 semaines au plus tard, maman décédée, je n'ai plus les moyens de reprendre le bail a mon compte. j'habite au 17 èm...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2016 par
Poisson92100

Obligation légale de ventilation chauffe eau en copropriété

 Résolu

Bonjour, j'ai récemment acheté un appartement avec un chauffe-eau au gaz (uniquement pour l'eau) qui est en ventilation naturelle avec une vti qui t...

4 réponses Dernière réponse le 1 mai 2016 par
jcj29

Acte sous seing privé

âgée de 88ans, je désire savoir si je peux annuler un acte sous seing privé signé à mon domicile, concernant une modification du cadastre, par lettre ...

4 réponses Dernière réponse le 1 mai 2016 par
GERDAN

Présidence d'une copropriété

 Résolu

Bonjour, Je suis président de notre copropriété depuis peu, et j'avoue que j'ai un peu de lacune en terme de législation :) J'habite dans une cop...

4 réponses Dernière réponse le 1 mai 2016 par
jujuhs74

Ma cave

1) Depuis 1980, je suis propriétaire du lot commercial N° 1 en rez-de-chaussée d’une petite copropriété. 2) Mon acte de vente ne mentionne pas de cav...

2 réponses Dernière réponse le 1 mai 2016 par
DorisOups

Antenne collective

 Résolu

Bonjour ; Je suis dans une copropriété de 12 villas qui sont toutes desservies par une antenne collective situé sur un mât qui comprend : antenne ra...

4 réponses Dernière réponse le 1 mai 2016 par
jfa84

Comment determiner l'equilibre financier d'une copriete

bonjour je viens solliciter l'aide des participants pour me permettre de connaitre l'etat de l'equilibre fnancier de notre copriete et quels sont les...

2 réponses Dernière réponse le 1 mai 2016 par
attilio

Ajouter mon épouse comme propriétaire de la maison /canada

Bonjour, Je suis mariée depuis 2011 et j'ai une maison à mon nom. Est-ce possible d'ajouter mon épouse comme propriétaire de la maison avec moi, e...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2016 par
Lucifer archange déchu ou déçu

Portillon hs et ligne interphone toujours en service

 Résolu

Bonjour, Nous habitons dans une copropriété gérée par une ASL. Suite à de nombreuses dégradations sur le portillon d'accès il a été décidé en asse...

9 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2016 par
andre78fr

Terrain agricole

Bonjour, Je suis propriétaire d'un terrain agricole de 4000m2 pour lequel j'ai signé un accord amiable d'exploitation gratuite avec un agriculteur...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2016 par
Poisson92100

Membre du conseil syndical

Nous avons un contrat d'entretien de 8 ans pour le chauffage, reconductible tacitement en fin d'année et je voudrais savoir les procédures à entrepre...

7 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2016 par
Telisame

Contestation appel de charge et huissier

bonjour, En 2009, litige sur le montant d'appel de charges que je conteste. En août 2013, nous apprenons que le syndic à vendu en juillet 2013 à F......

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2016 par
Telisame

Question épineuse: vente immobilière dans une copro

 Résolu

Bonjour, Je vous écris ce post car j'ai besoin de façon urgente de vos lumières. Voici la situation: Avec mon compagnon, nous sommes en compromi...

29 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2016 par
andre78fr

Vote d'un conjoint marié non propriétaire

 Résolu

Bonjour, L'article 21 de la loi du 10 juillet 1965 prévoit que le conjoint d'un copropriétaire peut être élu comme conseillé syndical. Cela est-il...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2016 par
andre78fr

Installation d'un système de vidéo-surveillance.

Bonjour, Nous souhaitons dans notre copropriété installer un système de vidéo-surveillance et notre syndic invoque la majorité absolue. Il me sembl...

3 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2016 par
andre78fr

Charges copro de grenier

Bonjour, Doit on payer des charges ( générale, eau, elect) pour un grenier non aménagé non fermé non attenant à mon local ?? Si oui avec quel facteu...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2016 par
andre78fr

Demande de changement de destination

Bonjour, J'ai acheté il y a 2 ans ce qui était pour moi un studio L'ancien propriétaire le louait en tant que tel pendant plus de 4 ans Il s’av...

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2016 par
kasom

Fournisseur de gaz imposé par syndic

Bonjour à tous, Je suis le président du conseil syndical de l'immeuble où je réside. J'ai une question sur laquelle j'aimerais obtenir votre avi...

4 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2016 par
Mikael

Désignation d'un syndic

 Résolu

Bonjour, Deux copropriétaires ont envoyé chacun une proposition de contrat en demandant au syndic de mettre la question à l'OJ de la prochaine AG....

10 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2016 par
Rochat1

Travaux

 Résolu

Bonjour, Blablabl

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2016 par
Josh Randall

Syndic et frais de prelevements bancaires : autorisé ?

Bonjour, notre Syndic vient de mettre enfin en place les prélèvements mensuels automatiques pour le paiement de nos charges. Par contre, en cont...

2 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2016 par
morganen

Droit de regard sur comptes du syndic

Bonjour, étant copropriétaire , je voudrait savoir si il existe bien un droit de regard sur le compte de celle ci ? Une voisine s' est vu refusé l' ac...

5 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2016 par
andre78fr

Deux ans sans ag et vote rétroactif

Bonjour à tous, Propriétaire d'une petite copro (12 pers) notre syndic, malgré nos relance sans réponse, c'est enfin décidé à faire une AG. Seulem...

11 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2016 par
Poisson92100

Jardin partagé et crottes de chien

 Résolu

Bonjour, Je vis actuellement dans un petit appartement et j'ai un jardin partagé avec mes voisins. Mon chien est adoré de tous sauf pour ces escréme...

4 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2016 par
DorisOups

Présence cs à une ag

 Résolu

Bonjour je voulais savoir si la présence de tous les membres du conseil syndical à une AG est nécessaire dans la mesure du possible. Le syndic doit-i...

2 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2016 par
rambouillet41

Extranet

 Résolu

Bonjour, Pourriez vous m'indiquer si la mise en place d'un service extranet suivant la loi ALUR est payant pour les co propriétaires, y a t il un ...

3 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2016 par
nan

Remboursement frais de trajet pour assister a conseil syndical

Les frais de déplacements des conseillers syndicaux résidant à l'étranger peuvent-ils être remboursés lorsqu'ils répondent à une convocation pour réu...

4 réponses Dernière réponse le 24 avr. 2016 par
rambouillet41

Conseil syndical et proposition de contrats de syndic

Bonjour, Je suis membre du conseil syndical d'une petite copropriété(22 logements) Les membres du conseil syndical ont-ils l'obligation de proposer...

7 réponses Dernière réponse le 24 avr. 2016 par
rambouillet41

Devis pour travaux

prochaine A.G. on doit voter pour 3 types de travaux différents d'une fourchette de 25O à 1000€ le syndic présente un seul devis pour chacun. Peut-o...

1 réponse Dernière réponse le 23 avr. 2016 par
andre78fr

Joussissance d'un jardin privatif

Bonjour, je viens d’emménager dans un appartement au rez- chausser donnant sur la rue J'ai trois porte fenêtre une dans la chambre et deux da...

18 réponses Dernière réponse le 23 avr. 2016 par
Paris...

Obligation de donner accès à la colonne d'évacuation des eaux us

bonjour, mon voisin du dessus a la partie de la colonne d'évacuation passant dans son appartement bouchée, le syndic me demande de casser une partie ...

2 réponses Dernière réponse le 23 avr. 2016 par
camillede

Frais de syndic

Bonjour, le syndic peut-il inclure dans ses honoraires les frais d'affranchissement et de photocopies qu'il ne peut facturer séparément dorénavant ?...

2 réponses Dernière réponse le 23 avr. 2016 par
rambouillet41

Parkings copropriete loués mis à la vente

 Résolu

Bonjour, Je me permets une question : actuellement je suis dans une copropriété qui loue 11 parkings aux copropriétaires ;or à l'AG le syndic veut m...

4 réponses Dernière réponse le 23 avr. 2016 par
celdricane

Charges de copropriété

bonjour EN CAS DE NON RECEPTION DES CHARGES DE COPROPRIETES ET EN CAS DE RAPPEL DE CHARGES ANCIENNES UN SYNDIC PEUT IL REFUSER à UN COPROPRIETAIR...

4 réponses Dernière réponse le 23 avr. 2016 par
rambouillet41
Résultats 8701 - 8750 sur un total de 14 075