Achat d'un comble, qui peut voter ? et qui va toucher l'argent ?
RobinEtEmeline
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Modifié par RobinEtEmeline le 30/05/2016 à 17:23
Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 - 31 mai 2016 à 10:11
Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 - 31 mai 2016 à 10:11
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2 réponses
Bonsoir,
L'Immeuble étant composé de trois bâtiments ainsi désignés;
Bât."A" - Bât. "B" et Bât. "C", Il doit bien exister un bâtiment dit "Bâtiment principal "A" par exemple !
Quelle en est la composition décrite dans votre Règlement de copropriété ?
La vente de l'une des parties communes concerne le Syndicat des copropriétaires.
Cordialement.
L'Immeuble étant composé de trois bâtiments ainsi désignés;
Bât."A" - Bât. "B" et Bât. "C", Il doit bien exister un bâtiment dit "Bâtiment principal "A" par exemple !
Quelle en est la composition décrite dans votre Règlement de copropriété ?
La vente de l'une des parties communes concerne le Syndicat des copropriétaires.
Cordialement.
Poisson92100
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Modifié par Poisson92100 le 31/05/2016 à 10:11
Modifié par Poisson92100 le 31/05/2016 à 10:11
il faut lire votre RdC pour savoir a qui appartiennent les parties communes combles : au bat C seul ou à l'ensemble de la copropriété...
que les charges d'entretien soient prévues par bâtiment ne veut pas dire que la propriété des communs est par bâtiment.
a part cela compte tenu des frais de modification de RdC , des travaux et des assurance cela m'étonnerait que votre voisin accepte de payer cher les combles
que les charges d'entretien soient prévues par bâtiment ne veut pas dire que la propriété des communs est par bâtiment.
a part cela compte tenu des frais de modification de RdC , des travaux et des assurance cela m'étonnerait que votre voisin accepte de payer cher les combles
30 mai 2016 à 18:39
D'abord, merci pour votre réponse.
Dans le règlement de copro :
il y a un Tableau récapitulatif
Le bat C a deux lots :
Chez moi est :
N° des lots : 106
Bat. : C
Etage : RDC
Nature du lot : Appartement
Tantiemes generaux en 1/800 : 34
Tantiemes Batiment A en 1/1000 : 500 (l'erreur dans regelement, normalement c'est tantiemes du bat C, mais pas A)
Mon voisin en haut est :
N° des lots : 107
Bat. : C
Etage : 1er
Nature du lot : Appartement
Tantiemes generaux en 1/800 : 34
Tantiemes Batiment A en 1/1000 : 500
pour la vente, il va forcément créer un lot dans le bat C, je pense. du coup, je serai moins de 500/1000.
Mais le montant d'achat va répartition par tout le monde, ou seulement les copro du bat C ? cela veut dire que je touche 500/1000 ou 34/800 ? merci.
Et qui va payer le toit après ? si je touche seulement 34/800 et je dois payer encore presque moities (un peu moins 500/1000) des charges pour le toit, je trouve que c'est injuste !
Modifié par Paris... le 30/05/2016 à 19:24
Cordialement.