Achat d'un comble, qui peut voter ? et qui va toucher l'argent ?
RobinEtEmeline
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Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai un appartement au RDC dans un bâtiment qui a seulement une étage et il y a qu'un seul appartement par étage. C'est à dire ce batiment a deux appartements, celui de mon voisin en haut et le mien. Et les copropriétaires contient 3 bâtiments(bat A, B, C), on est dans le bâtiment C. Et il y a bcp de propriétaires dans Bac A.
Chaque propriétaire paie leur charges concernant de son bâtiment et la partie commune. On a chacun un tantième de son batiment et un tantième de la partie commun. Moi, j'ai 49% du bâtiment C pour le répartition des charges bâtiment C.
Maintenant mon voisin en haut veut acheter le comble de notre bâtiment. Le montant sera voté dans le prochaine assemblé générale dans quelques jours.
Je voudrais savoir qui a le droit de voter, seulement les propriétaires du Bâtiment C ? ou tous les propriétaires de tous les bâtiments ?
Après pour moi, uniquement les propriétaires du bâtiment C pourront toucher le montant d'achat du comble. Parce que seulement les propriétaires du bât C paient les charges du bât C (mur, toiture, etc).
Ex. pour la réparation du toit de bâtiment C, c'était moi et mon voisin en haut qui ont payé. Les propriétaires du bâtiment A ne paient rien.
Pour l'acheteur, aussi, c'est mieux qu'il partagera le montant avec moi. parce que il est 51% du bâtiment C.
Mais le monsieur du syndic de copropriété m'a dit que le montant seront partagé par tous les copropriétaires y compris les propriétaires d'autres bâtiments (A, B).
Je trouve que ce n'est pas normal. Si c'est le cas, pourquoi ils ne paient pas le travaux du bâtiment C, mais il touche l'argent de la vente du comble bâtiment C ?
J'aimerai bien savoir si c'est normal ? et si c'est pas le cas, qu-est ce que je peux faire ?
Je vous remercie tous par avance pour une réponse.
Cordialement,
Robin
J'ai un appartement au RDC dans un bâtiment qui a seulement une étage et il y a qu'un seul appartement par étage. C'est à dire ce batiment a deux appartements, celui de mon voisin en haut et le mien. Et les copropriétaires contient 3 bâtiments(bat A, B, C), on est dans le bâtiment C. Et il y a bcp de propriétaires dans Bac A.
Chaque propriétaire paie leur charges concernant de son bâtiment et la partie commune. On a chacun un tantième de son batiment et un tantième de la partie commun. Moi, j'ai 49% du bâtiment C pour le répartition des charges bâtiment C.
Maintenant mon voisin en haut veut acheter le comble de notre bâtiment. Le montant sera voté dans le prochaine assemblé générale dans quelques jours.
Je voudrais savoir qui a le droit de voter, seulement les propriétaires du Bâtiment C ? ou tous les propriétaires de tous les bâtiments ?
Après pour moi, uniquement les propriétaires du bâtiment C pourront toucher le montant d'achat du comble. Parce que seulement les propriétaires du bât C paient les charges du bât C (mur, toiture, etc).
Ex. pour la réparation du toit de bâtiment C, c'était moi et mon voisin en haut qui ont payé. Les propriétaires du bâtiment A ne paient rien.
Pour l'acheteur, aussi, c'est mieux qu'il partagera le montant avec moi. parce que il est 51% du bâtiment C.
Mais le monsieur du syndic de copropriété m'a dit que le montant seront partagé par tous les copropriétaires y compris les propriétaires d'autres bâtiments (A, B).
Je trouve que ce n'est pas normal. Si c'est le cas, pourquoi ils ne paient pas le travaux du bâtiment C, mais il touche l'argent de la vente du comble bâtiment C ?
J'aimerai bien savoir si c'est normal ? et si c'est pas le cas, qu-est ce que je peux faire ?
Je vous remercie tous par avance pour une réponse.
Cordialement,
Robin
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2 réponses
Bonsoir,
L'Immeuble étant composé de trois bâtiments ainsi désignés;
Bât."A" - Bât. "B" et Bât. "C", Il doit bien exister un bâtiment dit "Bâtiment principal "A" par exemple !
Quelle en est la composition décrite dans votre Règlement de copropriété ?
La vente de l'une des parties communes concerne le Syndicat des copropriétaires.
Cordialement.
L'Immeuble étant composé de trois bâtiments ainsi désignés;
Bât."A" - Bât. "B" et Bât. "C", Il doit bien exister un bâtiment dit "Bâtiment principal "A" par exemple !
Quelle en est la composition décrite dans votre Règlement de copropriété ?
La vente de l'une des parties communes concerne le Syndicat des copropriétaires.
Cordialement.
il faut lire votre RdC pour savoir a qui appartiennent les parties communes combles : au bat C seul ou à l'ensemble de la copropriété...
que les charges d'entretien soient prévues par bâtiment ne veut pas dire que la propriété des communs est par bâtiment.
a part cela compte tenu des frais de modification de RdC , des travaux et des assurance cela m'étonnerait que votre voisin accepte de payer cher les combles
que les charges d'entretien soient prévues par bâtiment ne veut pas dire que la propriété des communs est par bâtiment.
a part cela compte tenu des frais de modification de RdC , des travaux et des assurance cela m'étonnerait que votre voisin accepte de payer cher les combles
La législation juridique et financière évolue en permanence...
D'abord, merci pour votre réponse.
Dans le règlement de copro :
il y a un Tableau récapitulatif
Le bat C a deux lots :
Chez moi est :
N° des lots : 106
Bat. : C
Etage : RDC
Nature du lot : Appartement
Tantiemes generaux en 1/800 : 34
Tantiemes Batiment A en 1/1000 : 500 (l'erreur dans regelement, normalement c'est tantiemes du bat C, mais pas A)
Mon voisin en haut est :
N° des lots : 107
Bat. : C
Etage : 1er
Nature du lot : Appartement
Tantiemes generaux en 1/800 : 34
Tantiemes Batiment A en 1/1000 : 500
pour la vente, il va forcément créer un lot dans le bat C, je pense. du coup, je serai moins de 500/1000.
Mais le montant d'achat va répartition par tout le monde, ou seulement les copro du bat C ? cela veut dire que je touche 500/1000 ou 34/800 ? merci.
Et qui va payer le toit après ? si je touche seulement 34/800 et je dois payer encore presque moities (un peu moins 500/1000) des charges pour le toit, je trouve que c'est injuste !
Cordialement.