ASL nouveau bureau

aslguilhermy Messages postés 5 Statut Membre -  
andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour à tous.

Pourriez-vous m'indiquer ce qu'il faut faire suite à l'élection d'un nouveau bureau (président + secrétaire) lors de notre AG qui s'est déroulée vendredi dernier ?
Dit autrement, où et comment déclarer les 2 noms et coordonnées des 2 nouvelles personnes ?

Merci d'avance.

3 réponses

kardegil Messages postés 2070 Statut Membre 207
 
Bonjour,

Vous faites un compte rendu, que vous distribuer à vos adhérents en mentionnant les noms et qualifications du nouveau bureau.
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aslguilhermy Messages postés 5 Statut Membre
 
Merci pour ce rapide retour.

Mais il n'y a rien à faire vis vis d'instances officielles (préfecture, autres...)?

Bonne journée.
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   604
 
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   604
 
Vous pouvez éventuellement déclarer le changement d'adresse mais comme vous verrez dans le formulaire, le nom du responsable n'est demandé que pour la facturation :-)

C'est important de déclarer et déposer des nouveaux statuts et surtout d'être à jour de l'ordonnance de 2004 mais le bureau ce n'est pas très important...
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aslguilhermy Messages postés 5 Statut Membre
 
Merci bien.
J'avais vu ce formulaire en effet mais n'étais pas sur que soit celui là dont j'avais besoin.
Une idée du montant des frais? :)
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aslguilhermy Messages postés 5 Statut Membre
 
Cette modification est-elle considérée comme une mise à jour des statuts et donc soumise à approbation des copropriétaires?
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   604
 
Non, l'élection du bureau n'est pas une mise à jour des statuts mais vous avez probablement été élus par l'AG ; soit directement (l'AG désigne le Président...) soit comme dans une copropriété (l'AG désigne les membres du comité syndical qui choisit ensuite son Président...) selon ce qui est prévu dans les statuts.

Ne vous cassez pas la tête ; pas de déclaration nécessaire à moins que ça ne pose un gros problème que l'adresse "officielle" visible sur le Journal Officiel des Associations soit chez l'ancien président (adresse dont personne, à part moi, ne se sert !!!).
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aslguilhermy Messages postés 5 Statut Membre
 
L'adresse du siège social (cf, http://www.journal-officiel.gouv.fr/association ) n'est en fait même pas celle de l'ancien président mais celle du précédent.
Donc on ne va rien changer pour le moment.

Pour information, les personnes comme vous, à qui cela peut servir, sont de quel corps de métier?

En tout cas, merci pour cet échange et à bientôt pour le prochain car cela fait beaucoup de choses nouvelles à assimiler par le nouveau bureau et d'autres questions risquent de se poser :)
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   604
 
Je suis éditeur de logiciels pour copropriétés et ASL et je constitue des bases de données sur les ASL pour leur envoyer un prospectus (en fait je l'ai fait une fois ; 500 envois et 0 retours mais je ne désespère pas !!!). En attendant le registre des copropriétés !

Mais la plupart des fournisseurs pour les ASL sont des prestataires locaux alors cette démarche marketing est rare...
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