Les discussions
Reparation canalisations eaux usees
Bonjour,il y a 6ans que payant 900 euros a un avocat j aidé mon syndic a lire correctement le règlement de copropriété et à admettre que les canalisat...
Es que je suis elu au cs jusu'1/06 ou non
Bonjour, la dernieres AG etait le 15/05 /2023 et je ne me suis pas representé suite a des problèmes de santé , j'aimerai savoir si aujourd'hui 25/05...
Droit de stationner vélos/meubles sur les parking privatives
Bonjour J'ai lu le règlement de copropriété dont je vous joint en image la partir destinés à l'usage des parties privatives du parking, mais certaine...
Sous-compteur dans une copropriété
Bonjour, Je suis copropriétaire dans une résidence de deux bâtiments. Un bâtiment A en copropriété délimité par une clôture et un portail d'entrée et...
Un pouvoir au format pdf imprimé est-il valable pou une ag ?
RésoluBonjour à tous, Notre AG se tient dans quelques jours. Un copropriétaires a signé son pouvoir, l'a scanné, et me l'a envoyé par mail. Il est loin et ...
Syndic refuse de m'envoyer les copies
Bonjour, Suite a un avc je n'ai pas pu assisté a l'ag du 15 mai c'est la premiere fois en 22ans et je ne me suis pas représenté au cs , j'ai demand...
Pose de stop car
Bonjour, je suis propriétaire d'une place de parking dans une résidence et je souhaite installer un STOP CAR. l'AG autorise cette installation mais le...
Transformation garage en chambre dans une asl
Bonjour, je suis propriétaire dans une ASL, et je souhaite transformer un garage en chambre, ce qui nécessite bien sûr d'ouvrir des fenêtres mais su...
Dégat des eaux copropriété
Bonjour, Il y a quelques mois, je vous faisait part de mes ennuis de canalisations dans une copropriété. Jeudi dernier, évidemment jour férié 'ascens...
Reglement amiable suite plainte syndic sur charges coproprié
Bonjour, Ayant été notifié d'une convocation au tribunal suite à plainte du syndic pour des défauts de paiement de charges de copropriété, le requéra...
Modification, le jour de l'ag d'un document a voter
Bonjour, le mandat de notre syndic arrivait à terme en 2024: nous avons reçu la convocation -dans le stricte respect du délai de 21 jours- avec l'ordr...
Devis et syndic
Bonjour, Nous avons plusieurs bâtiments dans ma résidence et nous souhaitons rénover les cages d'escalier, le syndic présente une entreprise pour rén...
Vente d'un chemin en indivision
Bonjour, Si j'ai compris il n'est pas possible d'acquérir juste les parcelles (en indivision) constituant un chemin d'accès même si votre terrain tou...
Es qu'il y a des normes a respecter pour l'éclairage
Bonjour, Es qu'il y a des normes a respecter pour l'éclairage des parties communes et l'éclairage du parking extérieur de la copropriété et comment ...
Copropriétaire et conseil syndical
Bonjour, un copropriétaire étant en même temps employé du syndic peut-il être élu au conseil syndical ? J'ai effectué des recherches mais le site serv...
Qui paie la remise en état des supports de volets
Bonjour, Un co-propriétaire doit remettre en état les supports de son volet, inclus dans le mur de la façademuraux . Le règlement de copropriété lis...
Changement de fenêtres - modification des vantaux
RésoluBonjour, Je souhaite changer les fenêtres de mon appartement. Les fenêtres actuelles sont en simple vitrage, avec 3 vantaux. Cependant seuls le van...
Assurance décennale - oubli sur facture
Bonjour le forum, J'ai besoin de votre expertise en matière légale. Pour la faire courte : Il y a un an, en 2022, dans mon logement (copropriété) i...
Réglementation concernant l'accès à la copropriété
Bonsoir, J'habite dans une résidence composée de trois bâtiments. Cette résidence possède donc trois entrées et dispose de deux parkings, l'un souter...
Ag et vote par correspondance
Bonjour, hier a eu lieu notre Assemblée Générale de notre copropriété qui est constituée de 30% de copropriétaires représentés par un syndic et 70%de ...
Mise en demeure par le cs le syndic refuse de transmettre
Bonjour, Le CS a adressé une mise en demeure AR au syndic avec demande de copie d'un accord prise par le syndic et un copropriétaire qui n'est pas a...
Lettre aux syndic copropriété
Bonjour, Souhaitant installer une prise renforcée avec sous compteur électrique et interrupteur différentiel dans mon garage en bas de l'immeuble et ...
Comment calculer le rachat d'un droit à construire ?
Bonjour J'ai construit une extension en bois de mon appartement dans le jardin dont j'ai la jouissance exclusive. J'ai obtenu l'accord de mes copropri...
Loi pour place handicapée
Bonjour, Notre co-proprieté comporte 4 immeubles et 57 propriétaires. 3 immeubles sur un coté de rue et 1 immeuble en face. Derrière les 3 immeubles ...
Entretien jardin copropriété par le propriétaire
Bonjour, Nous avons une sci familiale depuis peu qui comporte une habitation composée de trois logements. Dans le bail est indiqué un montant de ch...
Demande avis sur un rdc
Bonjour, Pourriez vous me donner votre avis sur un paragraphe du RDC d'une copropriété 3°) CESSION ISOLEE DES LOCAUX ACCESSOIRES Afin de sauvegarde...
Balcon en béton non protégé par l'avancée de toit
Bonjour, Propriétaire d'un appartement dans une copropriété au dernier étage, je constate que mon balcon est rempli d’eau lorsqu’il pleut, malgré l’a...
Syndic qui ne fout rien
Bonjour, je suis dans une copro de 3 lots, donc toute petite...Le syndic en place ne bouge pas, il ya des degradations a traiter, un péril a faire l...
Modification projet résolution ag par syndic
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement en rez de jardin avec une terrasse-jardin privative (la terrasse-jardin apparaît dans la description d...
Délais assignation.
Bonjour à tous. Je suis propriétaire d'un appartement dans une petite copropriété sur Lyon et j'ai des problèmes importants avec un autre copropriétai...
Droits d'une seule personne sur trois du conseil syndical
Bonjour, je fais parti du conseil syndical de mon immeuble, nous sommes 3. Suite à la réunion du conseil syndical en vu de l'ag, nous étions 2 pré...
Terrassement du propriétaire du bas ayant créé un désordre
Bonjour, Ma maison était déjà construite. Dans le lotissement les maisons sont implantées en escalier. Le propriétaire du bas a construit sa mais...
Problème paiement demandé 2 fois par la copropriété
Bonjour, Bonjour,Mon compagnon et moi même sommes propriétaires de notre appartement depuis mi novembre. Lors de l'acte de vente , nous avons payé le...
Changement radiateur collectifs
Bonjour, je suis propriétaire d'un appartement ou le chauffage est collectif(payé ds les charges) le syndic vient de m'envoyer une offre de changeme...
Comptabilité syndic copropriété
bonjour, Nous avons changé de syndic en 2022 sans valider les comptes pour perte de confiance. Le nouveau syndic a donc repris ces comptes pour que n...
Annuler contrat d'archives -problème paiement
Bonjour, Lors de l’AG du 7/11/2019 il avait été refusé Art.25(majorité non atteinte) puis voté, Art.24, de confier les archives dormantes de notre co...
Refus de transmettre les documents
Bonjour a toutes et tous Un membre du bureau du syndicat de copropriété a demandé a plusieurs reprise la copie d'une convention passé en 2017 par le ...
Vente d'un terrain de copropriété à quelqu'un d'extérieur
Bonjour, Vivant dans une petite maison, je bénéficie d'un petit jardin de 20M2 connecté à un autre immense jardin (1000M2) d'une copropriété voisine....
Déplacer alimentation d’eau ag?
Bonjour, je suis dans l’appartement. Et je souhaite déplacer le tuyau d’arrivée d’eau. Aujourd’hui, il passe au milieu de la route et je souhaite l...
Syndic refuse de fournir l’état daté
Bonjour, Je m’apprête à acheté un bien, sauf que le syndic refuse de répondre pour nous fournir l’état daté dans le cadre de la signature de l’act...
Tuyaux de gaz apparent parties communes
Bonjour à tous, Nous avons eu une fuite de Gaz sur un tuyau encastré dans la dalle de mon appartement que nous venons tout juste d'acheter. J'ai du ...
Ouvrir une cloison appartement ancien
Bonjour, Je suis en train d'acheter un appartement ancien (d'avant 1948) dans lequel j'envisage d'ouvrir une cloison. J'ai des amis qui sont dans le...
Piscine résidence payante
Bonjour dans ma résidence la piscine est payante, une partie est retirée des charges de copropriété et les gens qui vont à la piscine payent un abonn...
Qui est responsable de fissure?
Bonjour, J'ai acheté un appart en Juillet 2014, j'ai découvert les fissures importantes après notre achat lors des travaux, car les murs ont été reco...
Répartitions des frais de gros travaux avec l'option 1/4 pp
Bonjour, Ma belle-mère a choisit l'option 1/4 en pleine propriété, 3/4 en usufruit dans le cadre d'une donation entre époux. Ma sœur et moi sommes d...
Information terrain
Bonjour, Je suis propriétaire d’un logement qui est à ce jour en location. Il y a une semaine j’ai reçu un mail du syndic en nous informons que le t...
Étalement des charges exceptionnelles de copropriété
Bonjour, La résidence où j'habite doit obligatoirement faire des travaux. une AG extraordinaire a été convoquée pour voter ces travaux. La réunio...
Élagage d’un pin dans une copropriété.
Bonjour, j’habite en copropriété et j’ai devant mon balcon, un grand pin Qui me protège bien de la vue d’un parking. Ce pin est magnifique Mais malheu...
Jacuzzi dans un appartement
Bonjour, J habite au rez-de-chaussée dans une copropriété je suis locataire mon voisin du dessus est propriétaire.Il a installé un jacuzzi dans une p...
Peut-on imposer la pose d’un bloc clim en hauteur ?
Bonjour, Je souhaite vendre mon appartement au sein d’une copropriété (12 copropriétaires). La vente est difficile et tous les acheteurs souhaitent i...