Appel de fond abusif

Bonjour,

Certainement qu'une dépense exceptionnelle a été votée en AG .... 

Bonjour,

Tous les ans, les proprios sont invités à se regrouper en assemblée générale. Assemblée pendant laquelle ils sont appelés à voter pour différentes dépenses, allant jusqu'au terrible ravalement de façade (ou plus actuels les travaux de réfection énergétique).

Certains de ces travaux peuvent effectivement couter très cher. En général, ils donnent lieu à des négociations âpre en AG. Tellement que même ceux qui dorment au fond se font réveiller, et rare sont ceux qui étaient présents en AG qui sont surpris.

En général, le syndic essaye de faire le nécessaire pour mettre en place des aides pour les personnes les plus en difficultés.

Et même si vous ne pouviez pas être présent ce jour là, un compte rendu vous a été envoyé. En recommandé si vous aviez voté (par correspondance/procuration) non pour ces dépenses, et qu'elles ont été votées quand même.

Tout ça pour dire qu'en tant que propriétaire, vous ne pouvez décemment pas être surpris par ce dépenses. Du moment que vous vous intéressez un minimum à ce qui se passe.

Que se passera-t-il si vous ne payez pas (pas envie, ou pas les moyens) ? Le syndic lancera des démarches judiciaires (qui couteront encore plus d'argent pour la copro), et finira par faire votre une mention en AG pour autoriser la saisie administrative de votre logement (et votre expulsion par voie de conséquences).

Peut-être que vous ne serez pas le seul à avoir des soucis de paiement, et qu'en conséquences les autres propriétaires n'oseront pas voter de tels pouvoir, de peur d'en être la cible à leur tour.

Le conseil général dans ce genre de situation est de payer ce que vous pouvez, quand vous pouvez, de façon à convaincre le syndic (et les autres propriétaires) qu'il a plus à perdre à lancer des démarches judiciaire qu'à accepter votre retard.

Et bien sur, soyez un peu plus attentif aux communications de votre syndic, et quand vous recevrez un recommandé, faites l'effort d'aller le chercher pour éviter ce genre de surprise.

Un dernier avertissement. Quand des appels exceptionnels sont votés, et hors situation d'urgence, on a tendance à les étaler sur deux ou trois trimestre. Parce que tout le monde a le même problème avec les dépenses exceptionnelles. Donc il est possible que vous vous retrouviez face au même appel encore une fois ou deux.

Il convient de différencier les appels de charges et les appels de fonds , vous devez voir cette distinction sur le document envoyé par le syndic.

Le syndic doit justifier la nature de ces charges, demandez-lui, faites intervenir le conseil syndical s'il ne justifie pas. L'ADIL peut vous conseiller.