Les discussions
Chauffage
RésoluQuel est la température minimal, que l'on doit tenir en hiver pour un stationnement intérieur d'une capacité de 53 véhicules
Absence de pv
Bonsoir, Je suis propriétaire d'un appartement dans un immeuble de 3 lots. L'acheteur de l'immeuble qui a fait la division de celui ci a créé la c...
Problème avec les décisions du conseil syndical de copropriété
Bonjour, J'aimerais savoir s'il est possible lors d'une assemblée générale exceptionnelle de copropriété de mettre à l'ordre du jour et comment fai...
Sortir d'une copropriété horizontale
Bonjour, La question suivante est inscrite à l'ordre du jour de notre prochaine A.G : - vente (en bloc ou en parts de session entre divers copro...
Mise à dispo de balançoires pr locataires, quels risques?
Bonjour, je fait partie d'une indivision familiale et nous souhaitons être certains d'être bien au courant des lois & risques éventuels avant d'insta...
Entretien transformateur edf
Bonjour, J'habite une copropriété sur le parking de laquelle a été construit en 1984 un transformateur EDF qui dessert Tout un quartier de la ville....
Déménagement prévu ascenseur en panne
Bonjour, Je suis désespéré face à ascenseur en panne à répétition soit 95 % du temps depuis 2 semaines en dépit de nombreuse intervention du te...
Conflit entre copropriétaires concernant la taille d'une haie
RésoluBonjour, J'habite une copropriété horizontale (33 lots) gérée par un syndic bénévole et un conseil syndical dont je suis membre. Notre problème e...
Cession partie commune
bonjour, nous avons besoin d'aide concernant une cession partielle de partie commune (voirie + espace vert) nous sommes un lotissement de 9 logeme...
Vendre ma cave
FerméJe suis propriétaire depuis 1989 d'un appartement T.2 dans une copropriété de 60 propriétaires - j'avais un garage en sous-sol fermé que j'ai vendu - ...
Droit de passage
Bonjour, Nous sommes 6 propriétaires d'une maison, et avons une cours commune. Notre voisine habitant de l'autre côté de la rue dispose d'un droit ...
Les règles de majorité
Bonjour, Quelle règle de majorité est applicable pour dénoncer un contrat collectif d'abonnement avec un câblo opérateur ? Merci d'avance pour ...
Permis de construire obtenu par un seul indivisaire
J'ai divorcé en 2011 Je suis propriétaire en indivision, avec mon ex, d'un grand terrain d'environ 5.000m2 qui se compose de 3 parcelles . La parce...
Appels de fonds
Bonjour, nous sommes 7 copropriétaires dans un immeuble de 2 étages avec ascenseur. Notre syndic a été élu pour 2 ans et son contrat s'élève à 1000 eu...
Pratiquer une ouverture dans un mur potentiellement porteur
Bonjour, Je viens d'acheter un appartement dans un immeuble en copropriété, et envisage d'y faire des travaux de réaménagement via une entreprise, co...
Place de parking en copropriété
bonjour je voudrais savoir si un syndic peut changer les places de paging sur la simple demande d une locataire qui dit a tout le monde dans la propr...
Vente de la loge du gardien : honoraires du syndic
Bonjour, La vente de la loge du gardien est à l'ordre du jour de la prochaine AG de ma copropriété. Le syndic demande une rémunération de 7 % du mo...
Puis-je mettre une haie en copropriété.
Bonjour, J'ai récemment acheté une maison en copropriété, un muret surmonté d'un grillage ( vert classique ) nous sépare et je voudrais installe...
Problème avec les décisions du conseil syndical
Bonjour j'aimerais connaître les droits et devoirs d'un conseil syndical et les décisions qu'il peut prendre sans consulter une assemblée générale de ...
Fuite issues des fenêtres, qui paye la recherche de fuite ?
Bonjour, Voici ma question: suite à un dégâts des eaux chez la voisine du bas, le syndic à fait venir un expert pour la recherche de fuite. il s'ag...
Charges de copropriété impayées depuis deux ans
Bonjour, La copropriété dans laquelle je réside connait des problèmes de charges impayées. Un des résidents ne paie plus ses charges depuis deux an...
Ballon d'eau chaude et vmc dans les combles cummuns
Bonjour à tous et à toutes, Etant nouveau sur le forum je vous pris de bien vouloir m'excuser par avance si je fais des erreurs. Je suis proprié...
Assemblée coproprietaire
RésoluBonjour, Lors de la convocation d'une assemblée de coproprietaire, le syndic doit-il joindre un pouvoir avec la convocation? (obligation ou pas) Mer...
Durée mandat conseiller syndical si ag avant un an
Bonjour, Dans le cas où les membres du Conseil Syndical sont élus pour un an, mais que la nouvelle AG se déroule neuf mois plus tard et qu'il est ...
Erreur du syndic dans l'attribution des charges de copropriété
Bonjour Le syndic s'est trompé dans l'affectation des charges de mon appartement et me réclame depuis 2002 les charges (bien supérieures aux miennes)...
Clôture liquidation judiciaire - actif non réalisé
Bonjour, Je suis copropriétaire d'un chemin privé. Il s'agit d'une copropriété divise ou chacun des copropriétaires est propriétaire de l'assiette ...
Location loge
RésoluJ'ai déjà posé ma question, mais je repose. Copropriété 135 appartements, poste gardien supprimé à la dernière AG, location loge décidée. Problème: ...
Canalisation bouchée
Ma fille possède un appartement en copropriété ( 3 étages). Elle habite au 2e. La canalisation des toilettes s'est bouchée entre le 1e et le 2e étage ...
Comment créer un syndicat bénévole,
Bonjour, Je viens d'acheter un bien en copropriété, je ne connais pas les démarches administratives pour créer un syndicat bénévole, pouvez-vous m'a...
Nouveaux propriétaires deviennent mes copropriétaires
Bonjour, je possédai 3 appartements sur un ensemble immobilier de 3 logements. J ai vendu un appartement et donc ces nouveaux propriétaires deviennent...
Fermer un chemin
Bonjour, J'habite dans un petit passages qui appartient a ses résident, récemment j'ai eu des problèmes diverse de vandalisme et autre qui persiste...
Charges travaux
proprietaire d'un appartement en rez de chaussée, suis-je censé participer au frais relatifs aux travauc effectués dans la cage d'estcalier (peinture...
Problèmes de compteurs d'eau dans une copropriété
Bonjour, Je vis dans un immeuble de 12 copropriétaires dont 2 restaurants au RDC (1 est locataire et le 2é est propriétaire). Chacun d'un bénéficie...
Délai envoi des convocation ag
Bonsoir, Propriétaire depuis un mois dans une petite copropriété, nous souhaitons porter à l'ordre du jour de la prochaine AG deux choses (changem...
Fuite d'eau avant compteur
propriétaire d'un appartement, j'ai eu une fuite d'eau à la cuisine avant le compteur sans dégats latéraux à qui incombe la facture car selon le synd...
Terrasse etancheite
bonjour la terrasse appartient a un copropritaire elle est dans sont lot lui seul en profite des infiltrations viennent dans mon garage l étanchei...
Quelles démarches suite à modification de surface ?
RésoluBonjour, j'ai acheté il y a quelques années un appartement avec des plateaux à aménager, de type loft. J'ai réalisé les travaux avant mon aménageme...
Obligation assurance multirisque d'un copropriétaire
bonjour je suis propriétaire dans une petite copropriété de deux logements pour laquelle nous avons une assurance multirisques. j'ai la certitude...
Délai de reception avant paiement charge syndique
Bonjour, Suite à quelques restructurations de notre conseil syndical, le délai entre la réception et la demande limite pour régler les charges a cons...
Harcelement moral
Bonjour, Ma nièce est propriétaire de son appartement depuis peu et elle est en conflit avec son voisin qui est également propriétaire de son appar...
Voter les budgets avant l'année en cours ?
Bonjour, Je reçois une convocation pour une assemblée générale en juin 2014 dans les projets de résolutions il y a VOTE DU BUDGET PRÉVISIONNEL...
Procurations en ag de copropriété
Bonjour, J'aimerais savoir si les procurations adressées par courriel - donc revêtues d'une signature numérisée - sont admises. D'avance merci.
Usufruit
Résolubonjour, mon père est décédé en 1998, et a laissé sa maison et ses biens en usufruit à sa seconde femme. A l'heure d'aujourd'hui il s'avère qu'elle ne...
Dégât des eaux - locataire
Bonjour, Je souhaiterais avoir des informations concernant un dégât des eaux. Au moment le sinistre s'est déclaré, le bail a bien été signé mais je ...
Porter plainte dalle voisinage
Bonjour, que doige faire ma voisine a une dalle qui a etais refaite du a son tout a l egout mais elle na pas etais bien refaite je me suis proposer ...
Représerntation au conseil syndical
Bonjour, je suis souvent mandaté par ma fille (copropriétaire) pour la représenter lors de l'assemblée générale de la copropriété dont elle dépend...
Allee copropriété/qui doit payer ?
RésoluBonjour Nous sommes 4 chez nous et nous passons par une allée en copropriété devant nos voisins qui sont 2. Dans un premiers temps l'allée a été end...
Charges d'une pompe de relevage eaux sales dans une copropriété
Bonjour, je suis propriétaire dans une copro de 3 immeubles. Il a été construit une pompe de relevage pour un batiment afin de le relier vers le tou...
Ravalement de facade et appartement en vente
Bonjour, Les ravalements de facades viennent d etre voté. Or je vend mon appartement. Suis je obligée de régler la totalité de ces frais ou est ce...
Paiement de charge
comment peuvent etre reparti les frais relatif a la pose d une cloture de parking d immeuble en fonction de la cote-part ou du nombre de proprietai...