Sauna dans une copro

Bonjour,

Sur le plan légal

Il faut que cela soit voté en AG.

Sur le plan pratique

Entre les réservations, l'entretien, les conflits, les financeurs qui vendent, les acheteurs qui souhaitent financer, les financeurs qui invitent famille et amis, et bien d'autres joyeusetés, vous vous assurez un joli "nid à emmerdes" pour des années et des années.

En conclusion

Je vous déconseillerais fortement ce projet.

Cdt,

Bonjour,

A moins de faire payer des entrées à chaque fois, je ne vois pas comment seuls les utilisateurs paieraient. Sauf si ce que vous appelez "utilisateurs" à un sens pour vous que j'ignore.

Et d'un point de vue purement légal, si vous transformez un local collectif en local "semi-privatif", à savoir restreint à l'usage de certains copropriétaires, cela constitue un changement de destination et une forme d'aliénation des parties communes qui nécessiteraient à minima une majorité article 26 en AG pour permettre une telle modification.

Et si en plus de ça vous prévoyez de "commercialiser" le droit d'accès (frais d'entrée), autrement que par la création de charges spéciales, ou permettant la souscription de personnes extérieures à l'immeuble, cela pourrait même constituer une forme d'"activité commerciale" qui pourrait entrer en contradiction avec la "destination de l'immeuble", notamment si clause bourgeoise et interdiction de commerces.

Une telle situation nécessiterait l'unanimité pour être valable, ce qui est presque impossible à obtenir.