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2 réponses
Bonjour
1; pas de boule de cristal dispo sous la main, désolé.
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2; Si la fuite est lié à une « erreur » de notre part sur un de ces deux tuyaux, les assurances prennent-elles tout en charge (ie recherche fuite, réparation de la fuite, remise à l’état chez nous et chez le voisin du dessous) ? Si oui quel assurance ?
RDF ; oui, assureur de la collectivité avec recours probable contre votre assureur.
Réparation ; non. Syndicat avec recours contre votre assureur, qui l'honorera (avec éventuellement soustraction de vos tantièmes).
Remise en état chez vous ; oui, votre assureur (moins franchise contractuelle).
Remise en état voisin des conséquences de l'eau; son assureur, sans recours si cadre conventionnel, avec recours si dépassement de ce cadre.
8 janv. 2025 à 06:14
Quelle que soit la cause, les assurances prendront en charge la recherche de fuite et les, réparations des, dégâts chez votre voisine et vous. En ce qui concerne la réparation elle-même, s'agissant d'une partie commune, elle sera payée par la copropriété sauf si votre responsabilité était démontrée, auquel cas ce serait à vous que la facture de réparation pourrait être imputée.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Modifié le 7 janv. 2025 à 23:24
Merci pour votre retour.
J’ai du mal à comprendre cette partie « Réparation ; non. Syndicat avec recours contre votre assureur, qui l'honorera (avec éventuellement soustraction de vos tantièmes). » si l’assureur honore le recours cela signifie qu’il prend en charge ? Or vous pouvez indiquez non. Parce que je payerai la facture uniquement en % de mon tantième ? ie si la facture fait 1000€ et que je représente 10% de l’immeuble, 100€ reste à ma charge ?
Je comprends de votre retour au point 1 que la pression dans ces tuyaux n’est pas si forte et donc que le percage d’un trou n’entraîne pas une fuite d’eau obligatoirement conséquente ?
Merci encore
Modifié le 8 janv. 2025 à 11:21
J’ai du mal à comprendre cette partie « Réparation ; non. Syndicat avec recours contre votre assureur, qui l'honorera (avec éventuellement soustraction de vos tantièmes). » si l’assureur honore le recours cela signifie qu’il prend en charge ? Or vous pouvez indiquez non. Parce que je payerai la facture uniquement en % de mon tantième ? ie si la facture fait 1000€ et que je représente 10% de l’immeuble, 100€ reste à ma charge ?
On est dans l'hypothèse que vous mentionniez où votre responsabilité est démontrée dans le percement.
Aucun assureur n'intervient directement pour financer la réparation d'un bien à l'origine d'un sinistre.
C'est le syndicat, propriétaire de la cana, qui assume cette dépense.
Votre responsabilité étant engagée, un recours peut donc être exercé à votre encontre.
Votre assureur garantira votre responsabilité pour les dommages occasionnés aux tiers, donc au syndicat hors votre quote-part de tantièmes pour lesquels vous vous causez un dommage à vous-même, du fait d'un événement non garanti à ce titre par votre contrat (hors 2 possibilités : votre contrat garantit tous dommages accidentels à vos biens et l'événement n'en n'est pas exclu, ou votre assureur considère le syndicat comme une entité juridiquement strictement indépendante de vous).
Hors ces exceptions, vous devrez bien prendre personnellement en charge votre quote-part telle que vous l'indiquez en exemple.
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Je comprends de votre retour au point 1 que la pression dans ces tuyaux n’est pas si forte et donc que le percage d’un trou n’entraîne pas une fuite d’eau obligatoirement conséquente ?
Il n'y a aucune pression dans une colonne de chute hors celle de la gravité.
Les effluents ne coulant pas tous obligatoirement au droit du percement et le plus souvent en quantité limitée, l'apparition de dommages peut dans ce cas prendre un certain temps.
Mais c'est une hypothèse que seule une recherche peut démontrer (un passage caméra non destructeur peut parfaitement remplir cette fonction; elle augmenterait d'autant plus la part des frais strictement dédiée à la réparation...).