Forum Donation-Succession

Bonjour, nous sommes 3 enfants , mon père est décédé il ya 3ans il était propriétaire d'une maison en italie. actuellement mon frère vit avec ma mèr...

Bonjour, Je voudrai quelques explication sur une donation J'ai recu par ma mère un appartement en donation il y a presque 10 ans, et j'ai 3 fre...

Bonjour, Suis leconjoint survivant sans enfant mariée sous le regime de la communauté, pas de testament, pas de bien immobilier, du coté de mon épou...

Bonsoir, Voila j'ai mon père paix à son âme qui est dcd depuis maintenant 2 mois. Mon père était âgé de 84 ans il percevait sa retraite au régime g...

Bonjour, Un français a reconnu un enfant en Côte d'Ivoire il y a 30 ans. Ce fils porte le nom du père. Cet enfant n'a pas été déclaré en France. Le ...

Bonjour, agée de 73ans je m'occupe de ma mére quotidienemnt depuis 5ans , tout en continuant a travailler a cause d'une petite retraite ;; depuis qqs ...

Bonjour, Mon oncle et ma tante viennent de décéder.... Il y a du côté de ma tante 5 frères et soeurs vivants.... Du côté de mon oncle il ...

Bonjour, Pour un couple agé ayant deux enfants quel est le montant de l'abattement sur la valeur du bien légué lors de la succession ? ...

Bonjour, je suis donateur d un bien nu propriété,donations faite a ma fille ,est je voudrais savoir,a part l interdiction de vendre le bien donner , s...

Bonjour, Je viens vers vous pour avoir quelques informations: Je vous explique la situation mon père est décédés récemment , je ne le côtoyait ...

Bonjour, Mon père a fait don à mes enfants d'une ferme dans le cadre d'une succession. Mes enfants sont nu propriétaire et mon père est usufruitier....

Bonjour, les frais de géomètre peuvent ils être ajoutés aux frais réalisés sur un terrain? Dans le but de calculer la plus value faite lors de la ve...

Bonjour, Devant racheter dans le neuf (qui ne sera livré)que dans 2 ans., L'achat sera signé dans le même cabinet notarial. Ie notaire a dit qu'il ...

Bonjour, en septembre 2003 mon pere et ma mere mon fais une donnation par preciput a mon profil sur lappartement qu il occupe et en sont propriatair...

Bonjour, Quant aux dettes déductibles de l'actif successoral.... Divers sites qui renseignent sur les formalités de succession mentionnent la ...

Bonjour, Mon père vient avec son frère d'hériter de ma grand-mère (106ans) qui avait une maison et une assurance-vie. Il a lui-même 86ans. N'ayant p...

Bonjour, Mon mari est décédé récemment; nous avons deux enfants. Nous avions avant mariage signé un contrat sous le régime de la communauté réduit...

Bonjour, Mon frere a la nue prorpiete de la maison de ma mere au 34/100e. Ma mere est toujours en vie, mais il a decide de s'y installer avec sa f...

Bonjour, je voudrais savoir comment faire pour vendre en part égale suite a décès de notre père, en effet notre belle mère voudrais partager ...

Bonsoir à tous et à toutes, Voilà par où commencer? Ma grand-mère est décédée depuis peu, ma mère et ses frères et soeurs sont donc ses héritiers...

Bonjour, Ma soeur va racheter ma part d'un appartement dont nous sommes nus propriétaires et dont mon père à l usufruit car j ai besoin de liquidité...

Bonjour, J'ai perdu ma grand-mère italienne il y a plus de 2 ans. Comme j'ai aussi perdu ma mère il y a bien longtemps, je suis l'héritier direct a...

Bonjour, je vais essayer d'expliquer clairement la situation. Mon compagnon a perdu son grand-père en août; il avait trois enfants, dont mon beau-père...

Bonjour, Mon papa laisse en héritage une maison pour ses 2 enfants portant son nom. la succession ce fait dans les 6 mois, mais apparemment l...

Bonjour, Mon papa , qui est décédé, a fait une donation à mon frère d'une maison pour une valeur de 10000 FF. Cette doanation a été faite il y a 0...

Bonjour, Peut on par testament léguer la moitié de ses biens à son conjoint (mariés sous le régime séparation de bien),nous avons un enfant majeur. ...

Bonjour, Bonjour, En juin 2012, ma femme et moi avons fait devant notaire une donation de 273000 euros à chacun de nos deux enfants soit 546000 eu...

Bonjour, un commissaire priseur lors d'une succession a evalué un vehicule SAXO de 16 ans et 31000 km à 1200.00 euros. ce vehicule a été vendu ...

Bonjour, Quels sont les abattements et les taux d'imposition pour une donation partage ou une succession entre un donateur et des donataires petit...

Bonjour à tous, Je vais renoncer à l'héritage de mon père (une maison, la moitié est à son frère qui habite avec le parent vivant qui détient l'usu...

Bonjour, Vous déclarez "Chaque grand-parent (grand-père et grand-mère) peut donner jusqu'à 31 397 euros à chacun de ses petits-enfants, quelle que s...

Bonjour, je possède un bien immobilier j'ai trois enfants pour des raisons personnelles je veuxl eguer le maximum a un et le minimum aux 2 autres ...

Bonjour, aprés 80 ans quelles sont les possibilités de donation

Bonjour, Il y a quelques années mes parents ont fait devant notaire une donation partage entre leurs six enfants. Un des enfants bénéficiaire de la...