Les discussions

Holonomie Donation-Succession

Donation partage

 Résolu

Bonjour, Résumé de la situation : Mon père va avoir 1/4 de pleine propriété et 3/4 d'usufruit d'une maison lors de la succession de ma mère qu...

4 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2012 par
Holonomie
mamiedette Donation-Succession

Heritage

Bonjour, voilà c'est simple une famille de 6 enfants le père dcd il y a 18ans l'heritage fait normalement chez notaire ! nous avons laissez lusufru...

2 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2012 par
allo
tour blanche Donation-Succession

Protection du conjoint survivant

Bonjour, Mon mari à 2 enfants d'un premier lit Il leur a déjà fait don de 2 biens immobiliers Il s'apprête à en faire un autre Pour compenser il ...

2 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
tourblanche
pascal09 Donation-Succession

Décés de mon beau pere

Bonjour, mon beau père venant de décéder, mes "demis frères" embêtent ma mère , mariée sous le régime de la communauté , a propos de meubles,de la v...

2 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
allo
momotiti Donation-Succession

Dettes

Bonjour, Bonjour, mon frere est mort celebitaire sans enfants et alors qui herite ses dettes ,les parents ou ses freres et seouers? merci

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
allo
ALINE Donation-Succession

Déclaration d'impôt personne décédée

 Résolu

Bonjour, Mes parents étaient sous tutelle, mon père est décédé en 2010 et ma mère le 30 Juin 2011, la tutrice avait remis tous les documents au no...

7 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
ALINE
malyana Donation-Succession

Qui heritera

Bonjour, nous sommes marié sous la séparation des biens , mon époux n ayant aucun enfants , et ne parlant plus au reste sa famille , veut faire un...

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
condorcet
angel3 Donation-Succession

Donation

Bonjour, mon concubin et moi avons acheté 1 maison en indivision, 1/3 pour lui et 2/3 pour moi, par la suite nous nous sommes pacsés. Il voudrait me...

4 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
angel3
circus Donation-Succession

Avance sur l'héritage

Bonjour, Mes grand parrent ont 4 enffants. Mon pére a eu une avence sur l'heritage. Mes grand parrent (toujours en vie) leur ont cede un terra...

5 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
allo
cricri Donation-Succession

Refus d un héritage

Bonjour, Que dois je faire pour refuser un héritage, quel papier et où aller pour faire cette démarche ? merci

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
allo
cesar Donation-Succession

Donations parents aux enfants

Bonjour, je suis veuf et âgé de 82 ans,je possède un appartement d'une valeur de 300.000 euros plus un contrat assurances vie, ai je intérêt à faire...

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
allo
neo Donation-Succession

Donation ou testament, qui prime

Bonjour, je vais essayer d'etre concis, donc mes grands parents souhaitent faire une donation a mon frere d'un terrain avec maison pour 100k euro...

5 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
BmV
soleil79 Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Mon ex-mari (divorce en 1988), a rédigé un testament par lequel il me lègue s'il venait à décéder, l'usufruit d'une de ses maisons. Nous ne...

3 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
condorcet
gp Donation-Succession

Sucession personne sous tutelle à 3

Bonjour, Ma grand mère depuis 2 ans en maison médicalisée a été placé, pour raison médicale, sous tutelle de sa fille (ma mère) laquelle vient de dé...

3 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
lunéa
mich Donation-Succession

Frais de testament

Bonjour, mon beau frere est dcd . il a rédigé un testament au non de son amie qui lui lègue une petite maison sur laquelle elle a paye 6 0 % de taxe ....

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
condorcet
polynice Donation-Succession

Succession d'une pme

Bonjour, Je suis en train de reprendre une PME qui appartient a mon père. Je n'ai qu'une soeur, aura t elle la moitié des parts de l'entreprise ...

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
condorcet
fée clochette Donation-Succession

Donation et maison

Bonjour, voila je suis fille unique mon père est décédé en 2009 et nous avons fait le choix avec mon mari et ma mere de vivre tous ensemble pour ...

4 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
fée clochette
pelou Donation-Succession

Donation partage maison

Bonjour, Suite au décès de mon père, ma mère a fait une donation partage de sa maison à un de mes frères, celui-ci devant du coup 22 000 € à mon frè...

3 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
pelou
verdurette Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Mes parents étaient mariés sous le régime de la communauté. Durant le mariage papa a acheté un terrain avec des biens propres, puis fait co...

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
Bernar65
coupdevent Donation-Succession

Plus value sur donation

Bonjour, J'ai construit moi même une grande maison voilà 5 ans le terrain + les matériaux = 300000€ environ je voudrais faire donation à mes enfants...

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
condorcet
lunéa Donation-Succession

Dons manuels (allo)

bonsoir "allo" merci pour votre réponse. oui, effectivement, j'ai pensé qu'un don manuel était obligatoirement un don d'argent, en lisant ce qui s...

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
allo
gisele Donation-Succession

Heritage d un tiers

Bonjour, je dois heriter d une maison d une personne qui n est pas de ma famille, cette maison est estime a 170 000 euros. le notaire m a explique q...

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
condorcet
marie Donation-Succession

Partage succession suite a donation

Bonjour, j'ai fait un copié collé d'une question posée sur le forum Dans le cas de figure suivant : don manuel d'une somme de 8000 € de la part d'u...

1 réponse Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
allo
ta Donation-Succession

Heritage testament

Bonjour, Je suis le voisin d'une veille dame qui possede beaucoup de bien ainsi que beaucoup d'argent. Cette dame qui était avant tout mon ami et un...

4 réponses Dernière réponse le 28 avr. 2012 par
caroline
christophe Donation-Succession

Je viend d aprendre la mort de mon pere!

Bonjour, je viens d apprendre la mort de mon pere qui m a reconnue a la naissance puis m a abandonner avec ma mere a la maternite il est mort il y a...

12 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
allo
ngaparou Donation-Succession

Vente d'un bien

Bonjour, Mariée sous le régime de la communauté et donation au dernier vivant, mon mari est décédé, il a un fils issu d'un premier mariage. J'ai do...

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
allo
rosenfeld Donation-Succession

Ass-vie

Bonjour, j'ai une asurance-vie. Comment empêcher mes neveux d'être bénéficiaires définitivement en cas de mon décès? n'ai ni enfant ni conjoint.

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
allo
jiv Donation-Succession

Quelles démarches faire?

Bonjour, étant usufruitière à 50% de ma maison,si je la vends et veux acheter une autre de même valeur ,comment cela va-t-il se passer?puis-je faire...

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
allo
zabou Donation-Succession

Deces enfants

 Résolu

Bonjour, je me pose une question, suite au decès que mon compagnon, notre enfant unique a herité du total de ses biens, j habite toujours dans la m...

5 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
allo
phinouline Donation-Succession

Passif de succession

Bonjour, Pouvez-vous m'indiquer qui de moi ou des légataires à titre particulier est tenu du passif de succession ? Ma soeur a fait un testament d...

7 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
condorcet
Carnaval Donation-Succession

Succession part par enfant

Bonjour, Un appartement a été vendu aux enchères suite au décès de notre mère: notre part est notifiée 4/40 pour certain 1/40 pour les petits enfant...

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
allo
valerie Donation-Succession

Plus valus

Bonjour, Comment éviter de payer une plus valus trop forte quand le notaire au moment du deces avait sous évalues les biens Merci

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
allo
nindiana Donation-Succession

Testament injuste

Bonjour, merci pour votre réponse le soucis c est que mes deux enfants qui sont portés sur le testament n ont plus aucun rapport avec moi et je tro...

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
Utilisateur anonyme
zabou Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Bonjour, nous souhaitons vendre un bien (nu proprietaire et usufruitié) est ce qu ensemble nous pouvons acheter un autre bien ? sans rien changer,...

2 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
zabou
une inquiète Donation-Succession

Procuration livret caisse épargne

 Résolu

Bonjour, J'ai un frère qui a la procuration sur le livret de caisse d'épargne de ma maman qui n'est pas décédée. Je viens seulement de l'apprendre...

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
allo
PAUL Donation-Succession

Plus values

 Résolu

Bonjour, Pouvez-vous me dire le pourcentage de plus vallues sur une vente de terrain qui a lieu 11 ans apres. Cordialement, PAUL

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
allo
monique57 Donation-Succession

Droit de succesion

Bonjour, Nous sommes 10 neveux et nièces, sur 3 familles différentes . Comment se fait le partage .Est-ce qu'il y a un moyen pour que tout le monde ...

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
allo
pianesse Donation-Succession

Héritier ou pas ?

Bonjour, Ne percevant plus la pension alimentaire depuis février pour mon fils, j'ai contacté l'employeur du papa dont la pension était prélevée sur...

2 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
Maître Damien Viguier
Soleilsucre Donation-Succession

Vente appartement

Bonjour, Je suis usufruitière de mon appartement pour la moitié, l'autre moitié est en nue propriété pour 1/4 pour mes 2 fils depuis le décès de m...

2 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
Soleilsucre
nindiana Donation-Succession

Testament

Bonjour, Mon père a fait un testament et lègue un bien en nue propriété a ses deux petits enfants l un 3/8ème et l'autre 1/8ème mais pas au troisièm...

1 réponse Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
allo
secyjoly Donation-Succession

Qu'est ce que les droits de mutations ?

Bonjour, J'ai déja posté un message concernant une succession d'une cousine, je viens de recevoir le détail de la succession et j'en crois pas me...

7 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
Eric Roig
pierre Donation-Succession

Indivision

Bonjour, J'ai deux maisons en indivision. Je souhaiterais vendre ma part de l une des maisons ou la vendre . Mes soeurs ne veulent pas vendre mais ...

3 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2012 par
lucini
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