Les discussions

dipplomate Donation-Succession

Droits sucessoraux

Bonjour, Il y a deux ans un généalogiste a contacté ma famille pour nous annoncer que chacun des menbres devait recevoir'un actif successoral ,ce ...

3 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2012 par Cfc
Agé Donation-Succession

Succession époux décédés simultanément

 Résolu

Bonjour, Suite aux décès simultanés d'un couple de cousins sans enfant,le notaire a établi la succession. La famille de l'épouse décédée recevra une...

6 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2012 par Agé
berpige Donation-Succession

Donation il y a 22 ans

Bonjour, maman vient de décéder , elle a donnée sa part pour avantager, il y a 22 ans une de mes soeurs ,nous sommes 11 enfants , il y a 22 ans la ma...

2 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2012 par berpige
boistendre Donation-Succession

Connaitre les mouvements/comptes du défunt

 Résolu

Bonjour, Le notaire remonte sur combien de mois pour connaitre les mouvements sur les comptes d'un défunt. Peut-on demander au notaire de remonter ...

2 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2012 par boistendre
natnat Donation-Succession

Abandon et succession

Bonjour, Mon papa a été reconnu par sa mère et abandonné 10 jours plus tard. Sa mère est décédée il y a 5 ans. Père inconnu. Mon père a retrouvé u...

6 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2012 par natnat
brismon Donation-Succession

Coût d'un acte notarié pour succession

Bonjour, Je donne sur un appartement hérité de ma mère ma part d'héritage à mon frère ce qui représente une somme de 125000 €. Le notaire m'a indiqu...

2 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2012 par brismon
246513 Donation-Succession

Consultation de dossier??

Bonjour, j'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir d'accepter mon demande qui concernant le consultation de dossier de mon d'allocation ...

1 réponse Dernière réponse le 14 sept. 2012 par rio loco
Toph23 Donation-Succession

Succession et assurance vie

Bonjour, Mon oncle et ma tante décèdent a 8 mois d'intervalle. Ils avaient une assurance vie conséquente. La clause bénéficiaire prévoyait " au sur...

5 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2012 par domdo76
escapade06 Donation-Succession

Recherche de notaire

Bonjour, je recherche le notaire qui s'occupe de la succession de ma famille car plu personne ne c qui c sa fait maintenant pres de 20 ans que c en su...

1 réponse Dernière réponse le 14 sept. 2012 par rio loco
Wog Donation-Succession

Propriétaire vis usufruitier

Bonjour, Je suis heureux de vous écrire car je cherche plusieurs réponses à un cas désespéré... Suite à la perte de ma maman, je me retrouve usufr...

7 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2012 par wog
Boulabou Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, Nous souhaitons faire une donation a nos enfants. Est il possible de donner un pourcentage de la pleine propriete d'un bien immobilier dete...

3 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par
condorcet
philoulou Donation-Succession

Héritage de la tante

Bonjour, ma tante est décédé au mois d'août cet appartement a Paris a été vendu en viager Pour l'héritage quel sont les droits et comment cela...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2012 par
condorcet
loorense Donation-Succession

Viager

Bonjour, Je suis fille unique. Mes parents veulent vendre leur maison en viager. Ils ne sont pas dans le besoin et le font parce que mes choix de vi...

2 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par loorense
couturieuse Donation-Succession

Heritage en famille recomposée

 Résolu

Bonjour, Mon père qui a 4 enfants d'un premier mariage, il épouse en seconde noce une femme qui a elle aussi 2 enfants d'un 1er mariage. Ils ont ens...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2012 par
condorcet
mamourcat Donation-Succession

Calcul succession après décès

Bonjour, pourrait-on m'aider à comprendre les méthodes de calcul pour une succession avec un exemple: Une personne veuve avec 2 enfants ( appelons...

2 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par
mamourcat
zarmageddon Donation-Succession

Donation a un enfant et deux petits enfants

 Résolu

Bonjour, ma mere unique proprietaire d une maison peut elle faire donations en un seul lot a ma soeur et a ses 2 enfants donc ses petit entit enants...

8 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par zarmageddon
coraliemaeva Donation-Succession

Donation deguisee

Bonjour, Mon père est décédé depuis 8 mois et la succession n'est toujours pas terminée. Je souhaite que le notaire intègre la donation déguisée ...

7 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par bouby
picadilu Donation-Succession

Dettes de defunt

Bonjour, ayant une belle soeur qui c'est suicidé avec des dettes & sachant que les enfants ont refusés l'heritage je desire savoir si nous pouvons e...

3 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par
condorcet
sinonok Donation-Succession

Refus de signer la vente d'un bien

Bonjour, sujet : refus de signer la vente d'un bien pour un montant inférieur à celui fixé par l'un des héritiers Mes parents sont décédés, no...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2012 par rio loco
momo jc Donation-Succession

Vente d'une maison héritée

Bonjour, nous sommes 5 frères & soeurs, nous avons hérité d'une maison de campagne, une de nous 5 ne veut pas vendre exite-t-il une loi qui permet de ...

4 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par rio loco
sisinono Donation-Succession

Renoncer à un leg

Bonjour, mon père donne de son vivant la maison à mon frère et comme la loi l'indique il doit donner la part à nous trois (soeurs). Seulement, je so...

2 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par rio loco
PepitoBleu Donation-Succession

Ré-estimation d'un bien immobilier

 Résolu

Bonsoir, J'ai vraiment besoin d'aide. J'ai perdu il y a peu mon Papa :.( Ainsi que mon Grand Père il y a un an. Mon Père avait hérité en nu...

5 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par
condorcet
JAKU Donation-Succession

Donation

Bonjour, j'ai acheté une maison avec mes parents il y a plus de 10 ans pour 110 000 euros, et nous ne sommes pas en SCI. Ma part est presque de 50%,...

6 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par JAKU
tatie j Donation-Succession

Déshériter

 Résolu

Bonjour, quelles dispositions doit prendre un enfant adulte sans progéniture afin qu'un de ses ascendant direct soit en totalité déshérité. Merci...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2012 par
condorcet
helfifi Donation-Succession

Plus value sur bien reçu par donation

Bonjour, Je viens d'hériter de la maison de mes parents pour laquelle ils m'avaient fait donation de 66 % en 1998. A leur décés j'ai hérité des 3...

8 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par rio loco
gmb747 Donation-Succession

Achat en indivision avant mariage

Bonjour, je souhaiterais savoir comment se passe la succession d'un bien immobilier, lorsque l'achat a été effectué en indivision 50/50 en 2004, ens...

2 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par gmb747
profbill80 Donation-Succession

Célibataire sans enfants, héritage.

Bonjour, Je suis actuellement propriétaire d'une maison que j'ai fini de construire il y a un an. Je n'ai pas d'enfants et suis célibataire. J'ai de...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2012 par fanchb29
scoubidougirl Donation-Succession

Estimation véhicule dans succession

Bonjour, je suis usufruitière de mon conjoint décédé,j'ai fais une proposition de rachat du véhicule encore coté,mais le fils de mon conjoint conte...

4 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par scoubidougirl
Laurena Nathalie Donation-Succession

Terrain à l'abandon

Bonjour, Je voudrais savoir qui pourrait m'aider , que je m'explique . Je connaît une maison abandonnee depuis au moins 30 ans voir 35 , j'ai écrit...

4 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par Laurena Nathalie
dodocricri Donation-Succession

Declaration de succesion

Bonjour, Mon père est décéde en avril. Il y a un conjoint en usufruit total et 3 enfants d'un même lit. Les seuls biens sont un peu d'argent et une ...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par dodocricri
riri1661 Donation-Succession

Assurance vie , beneficiaire

Bonjour, j'ai une assurance vie , j'ai deux enfants, je desire ne mettre qu'un seul beneficiaire de mon capital assurance vie a mon deces , le second...

1 réponse Dernière réponse le 12 sept. 2012 par Bernar65
Vélinou Donation-Succession

Succession

Bonjour, Le père de mon mari n'a pas l'intention d'aller chez le notaire pour préparer la succession. Pas question non plus évidemment de faire une...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par Bernar65
Krysko Donation-Succession

Rachat de part d'indivision

 Résolu

Bonjour, mon frère et moi avons hérité en indivision d'un immeuble. Je souhaite racheter la part de mon frère avec son accord, d'autant que cette p...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par Krysko
canneve Donation-Succession

Décès de ma mère

Bonjour, dois je faire bloquer son compte, il y a 300 euros et c'est tout !!! aucun bien, pas de bijoux, je n'ai pas encore prévenu la banque, est c...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par
canneve
dani92 Donation-Succession

Répartition entre héritiers

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère est décédée et a choisi de léguer à ses petits enfants (7) la quotité disponible de son actif. Mon père (son fils) est décéd...

4 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par dani92
belle de nuit Donation-Succession

Décés de mon neveu

 Résolu

Bonjour, mon neveu de 51 ans est décédé il y a 9 jours il était célibataire sans enfants il à toujours sa mère et il a une soeur et 3 neveux qui va ...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par belle de nuit
Fred2500 Donation-Succession

Pierre tombale

Bonjour à tous, J'ai une question un peu particulière peut-être inédite sur ce Forum. Il s"agit en fait de la pierre tombale de mon père qui nous...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par rio loco
LAMOTTEPHIL Donation-Succession

Heritage

Bonjour, pouvez-vous me dire ma tante décédé sans enfant pas de conjoint reste une soeur de ma tante , ordre chronologique de l'Héritage ? Merc...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par rio loco
alouve13 Donation-Succession

Sucession de ma maman ??

 Résolu

Bonjour, ma mere viens de decedee elle etait remarie et mon beau pere a un enfant nous nous sommes trois ma mere navait pas d apport ils se sont ...

6 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par alouve13
MICHAEL Donation-Succession

Droit de succéssion

Bonjour, mon pére est décédé en avril 2008,mous sommes 2 frére et un demi frére décédé en 2009 la société général a gardé la totalité des comptes banq...

3 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par vieux Pierrot
ma.lau Donation-Succession

Droit de succesion / belle fille / veuve

Bonjour, Je m'inscrit sur ce forum pensant trouver une réponse à la question que ma famille se pose. Je m'explique : mon grand père est decéd...

8 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par fanchb29
Alice14 Donation-Succession

Droit du conjoint survi vant

 Résolu

Bonjour, Je suis marée sous le régime séparaton de biens et je n'ai pas d'enfant. L'appartement où j'habite avec mon mari est une donnation de se...

5 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par Alice14
maganais Donation-Succession

Certificat d'iriditer

Bonjour, voilas mon père est dcd le 9 juillet 2011 et j'ai tout vider appart véhicule etc avec l'accord de ma soeur puis il a fallut que je prenne un...

1 réponse Dernière réponse le 12 sept. 2012 par sleepy00
gendy56 Donation-Succession

Donner gratuitement la maison

donner gratuitement la maison e maison pendant notre mariage sous le régime de la communauté, je voudrais savoir s'il est possible de me séparer de la...

2 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par gendy56
LAMOTTEPHIL Donation-Succession

Heritage

Bonjour, JE REFORMULE MA QUESTION MA TANTE DÉCÉDER PAS D'ENFANT ET DE MARI IL RESTE QU'UNE SOEUR DE MA TANTE ET NEVEUX ET NIÈCE , QUEL ORDRE DE DE...

5 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par
condorcet
Résultats 47051 - 47100 sur un total de plus de 50 000