Forum Donation-Succession

Bonjour, Un de mes cousins est décédé, il etait fils unique et sans enfants, nous sommes plusieurs cousins. Sa succession est bloquée chez un nota...

Bonjour Je suis mariée depuis 8 ans à un mr divorcé : Lors de son précédent mariage il y a eu achats de terres agricoles exploitées par mr et constru...

Bonjour, Ma tante vient de décéder. Elle était veuve (ils avaient fait donation au dernier vivant). Leur fille unique célibataire sans enfant es...

Bonjour, J'ai une litiges pour récupérer ma part d'héritage au Bénin et en France mais a chaque fois je prends un avocats j'ai l'impression qu'il s'...

Bonjour, mon mari étant décédé, mon fils peut-il hériter de la part de son cousin germain sans héritier ?

Bonjour ,j'ai un appartement d'une valeur de 175 ,000 euros qui me vient d'une tante et que je veux donner à ma fille ,pouvez vous me dire qu'elle est...

Bonjour, suite à un remaniement de parcelles, le cadastre s'est trompé sur le nom du propriétaire. Malgré l'acte de propriété de nos parents rédi...

Bonjour, j'ai une maison et je souhaite la donner mon ami mais il y'avait une close lorsque j'en est herité qui stipulait que je ne pouvais pas vendre...

Bonjour, ma mére est décédée au mois de juin c est son conjoint qui a été voir le notaire. Le notaire nous a pas appeler . Son conjoint me dit qu...

Bonjour* je voudrais acheter ma résidence principale pour un montant de 220 000€ et je voudrais la mettre au non de mon fils est-ce possible mer...

Bonjour, J'habite en ecosse (pas d'impôt en france) a Glasgow et mes parents francais vont me faire un don manuel de 15000 euros. Dois je declarer...

Bonjour, Ma tante a prescrit une assurance vie de 30000€,aprés ayant fait un testament en ma faveur comme légataire universel. Si elle decede je voud...

Bonjour* Mon père est décédé il y a 2 ans. Notre maison à ce moment était estimé à 140 000 euros. Il y a 6 mois j'en ai fait d'autre, le bien était...

Bonjour, mon mari avait souscrit plusieurs contrats d'assurance vie dont je suis la bénéficiaire. mon mari est décédé je désirerai me désister en fa...

Bonjour, Je souhaiterai connaître la répartition de la vente d'un immeuble d'une valeur de 100 000 eur pour un proche. Voici le déroulé de sa situ...

Bonsoir, J'ai 3 enfants majeurs et j'aimerai savoir si suite au de mon mari (avec donation au dernier vivant) je peux prétendre à succession de me...

Bonjour, Au décès de ma maman en 2001, nous avons opté avec mon papa pour une donation lui étant usufruitier de 2 maisons, il vit dans une, et moi ...

Bonjour, Je désire céder gratuitement ma part d'héritage, donc d'indivision, à ma soeur. Quelle est la procédure? Quel en sera le coût exact? Merci ...

Bjr Ma mère étant en Ephad, sa maison vient d'être mise en vente. Nous sommes 4 enfants. Quelle sera la répartition du bien SVP. Merci

Bonjour, Je suis bénéficiaire pour 2/3 d'une assurance vie souscrite par ma tante décédée, donc il y a un autre bénéficiaire ; or elle a fait un t...

Bonjour, Mon mari est décédé le 1er septembre 2016.Il avait fait un testament en août 1992 avant son premier mariage en septembre 1992.Il a divorcé e...

Bonjour, Une hypothèque est faites sur la maison de ma mere à hauteur de 80000€ sur un bien estimé entre 380000 et 400000€. Est il possible que je ...

Bonjour Je voudrais faire une donation à mon fils et petit fils. J'aurais 70 ans en décembre, y a t-il un changement de taux à partir de ce moment ...

Bonjour, Suite à une succession établie par testament - un bien immobilier -au profit de la mère et du père. Mais cette personne étant célibataire...

Bonjour, Je suis, depuis le décès de mon père, propriétaire de 15% de notre maison. Ma mère envisage de vendre la maison d'ici 2 ans. J'imag...

Bonjour, suite a une séparation deuxième quinzaine janvier 2017 de ma concubine(union libre )qui a quitter le domicile. et propriétaire à tous les ...

Bonjour, Depuis notre naissance et après les desce de nos parents mon frere et moi vivons dans la maison qui aujourdhui fait partie de l indivision ...

Bonjour, Notre père est décédé en juillet à l'âge de 72 ans. Il avait l'usufruit de sa maison dont nous sommes nu-propriétaire mon frère et moi. Aujou...

Bonjour, Nous avons bénéficier en 2004 d'une donation de la maison familiale. Mon marie et moi voulons créer une SCI pour l'acquisition et construct...

Bonjour, Bonjour, Je vous explique mon arriere grand pere a acquis un terrain en 1922 il a eu 5 enfants il en reste sur les 5 une seule en vie mai...

Bonjour, j'ai un oncle celibataire. comme famille il ne lui reste que 2 cousins et moi son seul neveu est ce que je peut etre desherité ...

Bonjour, J'aimerais savoir si il es possible de vendre un terrain avec une habitation. sans taxe foncière ni taxe d'habitation payée depuis 45 a...

Bonjour, je demeure au Québec, je suis divorcée depuis plusieurs années. Mon ex avait souscrit une assurance vie auprès de son employeur irrévocable. ...

Bonjour, Nous sommes un remariage avec enfants uniquement de nos mariages precedents. Mon époux dans le cas de ma succession peut il refuser mon her...

Bonjour* depuis plus de 30 ans, mon père loue une maison lui appartenant, à mon frère le montant du loyer est égal à 25/30% de la valeur locative ...

Bonjour, mon épouse souhaite faire un don manuel à chacun de nos enfants. Elle n'en as pas les fonds propres mais elle peut le faire avec de l'argen...

Bonjour, Mon époux est décédé en début d'année, nous étions séparés depuis quasiment 2 ans et un jugement de divorce avait été rendu. Nous n'avion...

Bonjour, j'ai mes deux parents décédés mon frere etait avec monpere avant son decés déja sur le certificat de décès pas heure de décès nous sommes 4 e...