Les discussions

liane Donation-Succession

Donation déguisée?

 Résolu

Bonjour, je viens de toucher une certaine somme d'argent, à la suite de la vente de la maison de mes parents. Nous sommes avec mon époux sous le rég...

1 réponse Dernière réponse le 10 août 2015 par
condorcet
minimiss Donation-Succession

Assurance vie

bonjour j ai eu un coup de telephone qui me demandais si j étais apparenté as mon grand pere décédé en 1985 j ai répondu que oui on me répond qu...

1 réponse Dernière réponse le 10 août 2015 par
Gasc
mourson Donation-Succession

Vente d'un appartement

bonjour, nous sommes trois enfants et notre mere vient d'étre placée en maison de retraite, elle voudrait vendre son appartement pour payer la m...

8 réponses Dernière réponse le 10 août 2015 par
doris33
zurbant Donation-Succession

Nue propriété

Bonjour, Je suis nu-propriétaire, et l'usufruitière veut que je lui rendre les clefs du bien. Je précise, que je n'ai le double de ces clefs que po...

1 réponse Dernière réponse le 10 août 2015 par
Gasc
chouchou2 Donation-Succession

Testament

Bonjour, je suis témoin d'un testament avec une autre amie.Si le testament est anulé par la suite, le notaire est-il obligé de m'en avertir???? M...

1 réponse Dernière réponse le 10 août 2015 par
condorcet
mam Donation-Succession

Donation

Bonsoir, Dans une succession où les 2 parents sont décédés. Dans le cas d'un recel sur une donation, l'héritier qui a recelé se voit perdre cett...

1 réponse Dernière réponse le 10 août 2015 par
condorcet
Jean Le gall Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je voudrai que les époux de mes enfants n'héritent pas à notre décès. Quelles sont les possibilités si elles existent. Cordialement

3 réponses Dernière réponse le 9 août 2015 par
Gayomi
3kim Donation-Succession

Don en especes

Bonjour, Mon père, âgé de 85 ans souhaiterait me faire un don en espèce de 30000 €. Devons nous payer des impôts sur cette donation? Merci pour votr...

1 réponse Dernière réponse le 9 août 2015 par
Gayomi
nicou Donation-Succession

Timbre fiscaux retrouver

Bonjour, ayant pour 540e de timbre fiscaux retrouver en triant des papiers de ma grand mère décédée en 2008 ils on étés achetés en 2007 et elle ne s...

1 réponse Dernière réponse le 9 août 2015 par
roudoudou22
matte vero Donation-Succession

Mes enfants comme héritier a ma mort?

Bonjour, Je suis mariée sans contrat de mariage et j'envisage d'acheter un terrain que je vais payer seule. Est ce que je peux mettre mes enfants ...

1 réponse Dernière réponse le 9 août 2015 par
roudoudou22
nordpicarde Donation-Succession

Assurance-vie

 Résolu

mon père est décédé le 28 décembre -2003. mes parents avaient souscrit des contrats assurances vie au profit du conjoint survivant ou des héritiers. N...

3 réponses Dernière réponse le 9 août 2015 par
Sorgin
titine16 Donation-Succession

Héritage

bonjour,ma grand mère est décédé il y a maintenant 8 ans et mon pére 15 ans donc je suis devenue l'héritière de ma grand mère avec mes tantes hors je ...

14 réponses Dernière réponse le 9 août 2015 par
titine16
al7 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Mon père est décédé. Nous sommes sept enfants. Mes parents sont divorcés depuis 1988. Qui hérite et de quelle manière ? Merci pour vo...

1 réponse Dernière réponse le 9 août 2015 par
Sorgin
antoine Donation-Succession

Dette de ma tante

Bonjour, ma tante est décédé en maison de retraite il ya 10 jours .depuis 4 mois avec la maison de retraite on a fais la demande au conseil régional...

1 réponse Dernière réponse le 9 août 2015 par
roudoudou22
biscottemousse Donation-Succession

Heriter d'un bien a l'etranger

Bonjour Mon pere possedait un appartement en allemagne. sommes- nous obliger de prendre un deuxieme notaire en allemagne, (en plus de celui de franc...

2 réponses Dernière réponse le 9 août 2015 par
biscottemousse
evacassidy Donation-Succession

Supprimer un usifruit

Bonjour, Mon pere est remarie avec notre belle mere. Il nous a toujours dit avoir fait un contract de mariiage. Avant ce remariage notre pere etait ...

3 réponses Dernière réponse le 9 août 2015 par
Gayomi
lally84 Donation-Succession

Servitude

Bonsoir, je ne sais pas dans quelle rubrique, poser ma question. Mon père a construit, en 68, une petite maison sur une parcelle dont il était proprié...

1 réponse Dernière réponse le 9 août 2015 par
guy
slam Donation-Succession

Prêt

Bonjour, je voudrais ceder un vehicule d'occasion à mon fils qui me remboursera la somme correspondante à credit ; comment officialiser celui-ci

1 réponse Dernière réponse le 8 août 2015 par
Gayomi
senga49 Donation-Succession

Renonciation à un contrat d'assurance vie

Bonjour, maman décédée, avait un contrat d'assurance vie. La clause bénéficiaire était ainsi rédigée : "en cas de décès, les sommes dues devron...

1 réponse Dernière réponse le 8 août 2015 par
roudoudou22
Marcotoutsimplement Donation-Succession

Paiement des frais après décès

Bonjour, Nous sommes 4 enfants d'une mère qui vit seule dans sa maison, dont elle bénéficie au titre d'une donation au dernier vivant, à la suite du ...

5 réponses Dernière réponse le 8 août 2015 par
Gayomi
tomlaulu Donation-Succession

Testament

 Fermé

Bonjour mon père est. decede, il était propriétaire d,une vigne, il recevait des acomptes pour les récoltes. par voie de testament il ma légué la vign...

Dernière réponse le 8 août 2015 par
tomlaulu
Bobos87 Donation-Succession

Assurance-vie

Bonjour, Ma mère, âgée de 80 ans à l'époque, a souscrit un contrat d'assurances vie de 117000€ en avril 2012. En mars 2014, elle fait un rachat pa...

10 réponses Dernière réponse le 8 août 2015 par
forma
pedrone73 Donation-Succession

Héritage paternelle

Bonjour , une simple question svp, sur l'héritage de mon père dont ma mère est la légataire universelle , les enfants peuvent -ils réclamer leur part ...

1 réponse Dernière réponse le 8 août 2015 par
condorcet
sylvana Donation-Succession

Indivision

Bonjour, puis je mettre fin a l'indivision que j'ai avec ma soeur, et lui racheter sa part au prix inscrit sur l'acte d'héritage ( appartement qui ...

2 réponses Dernière réponse le 8 août 2015 par
condorcet
Paslourd Donation-Succession

Décès de mon frère

Bonjour, Mon frère est décédé dernièrement, il était célibataire et n'a pas eu d'enfants, et n'a pas fait de testament. Il n'avait aucun bien immobil...

1 réponse Dernière réponse le 7 août 2015 par
Sorgin
tomlaulu Donation-Succession

Rachat de la maison a mon père decede

 Résolu

bonjour je décide de racheter la maison de mon père décède ,moi et ma soeur avions l indivision suite au décès de notre mère décède depuis des années ...

4 réponses Dernière réponse le 7 août 2015 par
tomlaulu
Jean Donation-Succession

Plus values residence secondaire

Bonjour, Je souhaite vendre une résidence secondaire que j'ai fait construire il y a 8 ans. J'ai bien conservé toutes les factures des entreprises p...

4 réponses Dernière réponse le 7 août 2015 par
Samy9564
pounet08 Donation-Succession

Vente de maison

Bonjour, j aimerai savoir comme mon père est atteint d un cancer le rendant très faible et ne reconnaissant personne comment faire car j ai un de me...

3 réponses Dernière réponse le 7 août 2015 par
pounet08
tomlaulu Donation-Succession

Testament a son petit fils

bonjour mon père de son vivant a fait un testament a son petit fils d ,une vigne d un montant de 25000 euros ,je voudrai savoir si il aura des frais d...

4 réponses Dernière réponse le 7 août 2015 par
Gasc
Mercier Donation-Succession

Héritage appartement

 Résolu

Bonjour, Maitre. Au décès de ma mère je vais hériter de son appartement. Cet appartement est à son nom elle l'a payée avec un prêt qu'elle à souscri...

2 réponses Dernière réponse le 7 août 2015 par
Mercier
bibou Donation-Succession

Assurance vie - qui est le soucripteur?

 Résolu

Bonjour, Ma tante est décédée le mois dernier, sans enfant, et mon oncle est décédé en 2002. Ils avaient fait part à mes parents qu'une assurance...

4 réponses Dernière réponse le 7 août 2015 par
domdo76
masagou Donation-Succession

Succession

Bonjour, Un conjoint marié 6 mois avant décès (régime communauté universelle) peut-il prétendre à la part d'héritage du défunt sur la succession f...

2 réponses Dernière réponse le 7 août 2015 par
condorcet
laetineris Donation-Succession

Testament

bonjour, je souhaite faire un testament avec mon amie, nous ne sommes pas mariées nous allons nous pacser en automne et marier en mai 2016, on...

2 réponses Dernière réponse le 7 août 2015 par
Gasc
jeff66 Donation-Succession

Présents d'usages

 Fermé

J'ai la procuration des comptes de mon père, âgé de 89 ans, en maison de retraite. Il désire donner à ses trois enfants de l'argent pour noël et les a...

Dernière réponse le 7 août 2015 par
doris33
les frangines Donation-Succession

Succession et impots fonciers

 Résolu

Bonjour, Mon père, de son vivant,nous a fait donation de sa maison à ma soeur et a moi, en indivision, et il avait gardé l'usufruit. Ma soeur et ...

7 réponses Dernière réponse le 7 août 2015 par
condorcet
Nana Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Pouvez vous me dire si il faut additionner le montant des primes versées après le 70e anniversaire de l assuré avec le montant du capital...

1 réponse Dernière réponse le 6 août 2015 par
Gayomi
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