Forum Donation-Succession

Bonsoir, Je suis héritier d'un appartement en indivision avec ma tante. Nous sommes donc en indivision. Ma tante y est domiciliée et ma cousine...

Bonjour, Mon papa vient de nous quitté, l'an passé c'est mon grand père qui est parti . Ma grand mère est sous tutelle.j'ai un oncle, une maman mar...

Bonjour, je voudais savoir si min pére de son vivant avz droit de donner 30 000 milles euro a un de c fils de son 1 er mariage , et 10 000 euro a de...

Bonjour, J'ai déjà eu l'occasion de poster des questions sur le forum "informatique" pour mes soucis de virus mais c'est la première fois que je p...

Bonjour, J'aimerai savoir si il est possible que les membres fondateurs d'une association emettant des dons déductibles aux entreprises et aux par...

Bonjour, le pere de mon fils est decede,ns avons accepte la succession,et il se retrouve propietaire d'un bien immobilier et de quelques liquidites....

Bonjour, Mon père veuf une 1ere fois s'est remarié. Il est décédé en septembre 2010, Nous sommes 7 enfants du 1er mariage, la succession de notr...

Bonjour, Je suis nue-propriétaire et ma mère usufruitière suite à une donation au dernier vivant. D'un commun accord nous voulons vendre la maison f...

Bonjour, J'ai recu une donation hors part de mon père en fevrier 2004, mon père est décédé en octobre 2007. Depuis les autres heritiers de la succ...

Bonjour, Nous sommes 5 enfants et sommes devenus propriétaires de la maison de nos parents suite à leur divorce. L'un des parents est resté usufru...

Bonjour, Savez-vous combien je devrais payer de droits et impots sur une donnation de 80 000 € qui s'est faite il y a 3 ans ? merci

Bonjour, a la suite d une succession mon notaire m a fais signer un mandat vente apparemment exclusif en me faisant croire qu il etait en exclusivit...

Bonjour, je souhaiterais avoir quelque réponse sur une question que je me pose J habite actuellement une maison ou j ai bénéficier par ma mère d ...

Bonjour, j'ai perdue ma défunte mère le 17 juillet 2010 , elle était mariée sous le régime de la communauté avec un homme qui n'est pas mon père. I...

Bonjour, Nouvelle sur ce forum que je parcours pour y trouver une réponse que je ne trouve pas. je vais donc vous demander de l'aide Mon mari ...

Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre réponse « message supprimé », je vous remercie de bien vouloir m'excuser. Je viens de perdre ma petit...

Bonjour, Mon père et sa conjointe ont contracté un emprunt avec assurance à 100% pour tous les deux. Il est décédé avant le déblocage du capital p...

Bonjour, Mon père est décédé en 2011 et a accordé à ma belle-mère un droit d'usage gratuit et d'habitation personnelle sur une maison qui m'a été do...

Bonjour, J ai perdu ma mere en 2000, suite à son deces, sa mutuelle a contacté ma soeur ainée mais les autres enfants (nous etions 6) n'ont pas eu...

Bonjour, Un usufruitier est-il tenu de payer les charges et l'assurance de l'appartement qu'il occupe ? Merci de votre réponse Cordialement.

Bonjour, Succession suite au décès du défunt Maison appartenant à 50 % au défunt et à 50 % à sa première femme (avec qui il était divorcé) ...

Bonjour, Mon père vient de décéder, il a 2 enfant d'un premier mariage et 1 enfant d'un second mariage. Il avait plusieurs maison mais la fille du ...

Bonjour, Mon épouse a perdu ses parents l'année derniere et ces derniers possedaient une maison. Comme heritiers nous avons mon épouse et ses deux n...

Bonjour, Ayant une procuration sur le compte de ma mère, puis-je me faire un don familiale d'argent ?

Bonjour, Je vais essayer d'être claire. Lorsque mes parents étaient mariés, ils avaient achetés une maison en commun et lors de leur divorce, e...

Bonjour, Mon mari étant plus vieux avec déjà un enfant de 55 ans ,remarie avec moi même nous avons travaille dur pour avoir ce que nous possédons...

Bonjour, Ayant la procuration bancaire sur le compte de ma mère ,puis-je me faire un don familiale d'argent?

Bonjour, Je suis allée chez un notaire aujourd'hui pour avoir des informations sur les successions mais j'en qui re sortie un peu perdue . Ma situat...

Bonjour, Ma mère a 94 ans et divorcée depuis très longtemps. Je suis fille unique. Ma mère habite toujours dans sa maison. En tout, son patrimoine y...

bonjour,je viens d'apprendre par hasard que mon père est décédé il y a 1 an,et que ma mère vient de vendre leur maison;Je n'ai pas été prévenu,j'ai ég...

Bonjour, à tous, je suis seule avec une ado et voudrais acheter la maison des parents. la maison se trouve en région wallonne, Belgique. bien sûr je...

Bonjour, Je suis suisse residant en france. Je suis mariée à un français et travaille en france. Mon pére desire me faire une donation de son vivan...

Bonjour, j'ai besoin d'un éclaircissement, sur les dons manuel de parent à enfant. (enfant unique et seul héritier) 1985 don manuel de 50000 f 199...

Bonjour, mon pere est decedé le 26sept 2012,la notaire me demande tout les documents attestants les pensions ect... je suis fille unique et donc seule...

Bonjour, mes parents m'on donné entre vif et en avance d'hoirie, un terrain. Le département ayant donné des aides lorsque que mon père était en mais...

Bonjour, Ma mère décédée avait souscrit 4 assurances vie pour un montant important au profit d'une association, ce qui fait qu'il ne me revient en ...

Bonjour, Pour une donation-partage, le notaire acceptera -t-il une estimation d'un professionnel de l'immobilier donnant une fourchette pour la valeu...

Bonjour, mon père est décédé il y a quelques mois et un certificatd 'heredité a été demandé en mon nom par une tiers personne auprès d'un notaire sa...

Bonjour, Je souhaiterais reconstituer intégralement le calcul des droits de succession,avec les droits de notaire et la part de chacun, que je voudr...

Bonjour, Mon père est divorcé de ma mère et remarié et je ne m'entends pas du tout avec ma belle-mère. Ils ont un compte joint, j'ignore si ils ont ...

Bonjour, divorcée 3 enfants , mon ami divorcé 2 enfants. Chacun un Bien immobilier qu on a mis en vente et 2 compromis signés. Nous souhaitons rach...

Bonjour, nous sommes deux soeurs, mon père est décédé il y a quatre ans, la succession n'est pas réglée. J'ai été adopté par lui,en 1993. Est-ce que ...